‎Analyse raisonnée de la discussion du code civil au conseil d'état.‎

‎Paris, Garnery / Laporte, 1807. 4 volumes in-8 de XIX-[1]-504; VIII-542-[2]; 500; [4]-495 pages, demi-veau brun, dos lisses ornés de filets dorés, pièces de titre beige et tomaison ovales et noires. ‎

‎ Contenant le texte des lois; Le précis des observations faites sur chaque article, et les Motifs de la décision du conseil; L'indication de la Conformité et de l'Opposition de ces articles aux lois anciennes; Les arrêts rendus par la Cour de Cassation, pour en fixer le sens; Et les Observations particulières de l'auteur, pour concilier et rectifier quelques-uns de ces Articles, et faciliter l'intelligence des autres. Deuxième édition. Jacques de Malleville, l'un des Rédacteurs du Code Civil, ex-Président de la section civile de la Cour de Cassation, Membre du Sénat-Conservateur. Bel exemplaire. ‎

‎ANALYSE RAISONNEE DE LA DISCUSSION DU CODE CIVIL AU CONSEIL D'ETAT - TOME 1‎

‎GARNERY - LAPORTE - 2° EDITION. 1807. In-8. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Mouillures. 504 pages. Pièce de titre bordeau. Pièce de tomaison noire. Titre, tomaison,4 fleurons dorés sur le dos cuir marron.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Contenant le texte des lois, le précis des observations faites sur chaque article, et les motifs de la décission du conseil ; l'indication de la conformité et de l'opposition de ces articles aux lois anciennes, les arrêts rendus par la cour de cassation pour en fixer le sens ; et les observations particulières de l'auteur, pour concilier et rectifier quelques-uns de ces articles, et faciliter l'intelligence des autres. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎[ Dispense pour les ordres majeurs signée par Nicolas de Malézieu, évêque de Lavaur, accordée au Diacre Georges Maurel le 18 septembre 1728 ]‎

‎1 pièce au format 295 x 200 mm, du 18 septembre 1728 avec diverses signatures et cachet à froid de l'Evêque de Lavaur.‎

‎Etat satisfaisant (anc. mouill.). Nicolas de Malézieu (né en 1674), il devient docteur en Sorbonne puis conseiller du roi. Nommé évêque de Lavaur le 2 avril 1713, il y mourra le 14 mars 1748. ‎

‎DROIT RURAL (Thémis)‎

‎PUF. 1973. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur frais. 368 pages.. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎'Thémis', Droit, Collection dir. par Maurice DUVERGER. Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎Eléments de Droit Fiscal.‎

‎CENTRE DE PERFECTIONNEMENT TECHNIQUE ET ADMINISTRATIF. 1948. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 75 pages. Exemplaire N°102. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Chemin de Fer Métropolitain de Paris. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Legal perspectives. The legal profession and human rights in Uzbekistan‎

‎Leuven, KUL Institute for European Policy 1999 xv + 325pp., hardback, 25cm., fine condition, texts in russian and english‎

‎Succession Florian Malgras.Arguments sur les nullités connexes du testament avec codicille de M. Florian Malgras ancien agent de change à Lyon et de la prétendue transaction qui en a été le corollaire.‎

‎ Marseille, imp. Cayer, 1881, 1 broché, envoi autographe, signé de l'auteur. in-8 de 46 pages, fac-similés ; ‎

‎Succession Florian Malgras.Dilemme résultant des termes mêmes comparés de l'acte de prétendue transaction des 19 et 21 janvier 1880, notaire Mestrallet, à Lyon, entaché de nullité pour cause d'erreur de fait.‎

‎ Marseille, imp. Cayer, 1883, 1 broché. in-8 de 43 pages ; ‎

‎La faculté de droit de Bordeaux (1870-1970).‎

‎Presses universitaires de Bordeaux 1996, in-8, 493 pages, quelques illustrations photographiques dans le texte. Cartonné souple illustré. Bel envoi autographe signé.‎

‎La FACE SOMBRE de la Belle Époque. Crimes et Attentats.‎

‎De Borée Editions France 2016 In-8 ( 240 X 160 mm ) de 455 pages, broché sous couverture illustrée. Intérieur très frais. Très bel exemplaire.‎

‎LE LIVRE DES VENTES DU MOUWATTA DE MALIK BEN ANAS. Traduction avec éclaircissements par Fréderic Peltier, Professeur à la Faculté de Droit d'Alger ‎

‎Alger Typographie Adolphe Jourdan 1910 in 8 (24,5x16,5) 1 volume reliure demi basane verte de l'époque, dos à nerfs, XI et 128 pages. Cachet ex-libris F. Charvet, interprète judiciaire près le Tribunal de Tunis. Traduction avec éclaircissements par Fréderic Peltier, Professeur à la Faculté de Droit d'Alger. Rare. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎Traicté de la loy salique, armes, blasons, & devises des François. Retirez des anciennes chartres, panchartres, chroniques & annalles de France.‎

‎Paris, Claude Collet, 1614. Petit in-8 de (8)-93-(1) pp., vélin souple, dos et un quart des plats recouvert d'un papier dominoté du XVIIIe siècle (reliure de l'époque). ‎

‎Édition originale. Livre rare et curieux, dédié au prince de Conti.Neuf figures d'armoiries, gravées dans le texte, représentent des armes attribuées à Paris, fils de Priam, l'un des prétendus fondateurs des villes de France : les écussons à trois croissants, à trois crapauds et à trois fleurs de lis ; les armes d'Angleterre et de Navarre. Après avoir exposé les opinions de différents auteurs sur l'étymologie du mot salique, Malingre déclare que ce nom est le résultat d'une lecture inexacte des lettres gothiques, et qu'il faut lire loi gallique et non loi salique. L'ouvrage est divisé en 33 chapitres, parmi lesquelles on remarque : la généalogie de Louis XIII, l'antiquité du royaume d'Yvetot que l'auteur fait remonter à l'an 553, sous le règne de Clotaire, la création des Francs-Archers en 1448 par Charles VII, etc.Léon Techener, Bibliothèque champenoise, 1630 ; Saffroy, I, 6908. Bel exemplaire. ‎

‎Crime and Custom in Savage Society.‎

‎Ldn., 1949. Orig.bd. 132 pp.‎

‎DROIT DE LA CONSTRUCTION. Assurance construction - Bail à construction - Concession de travaux publics - Contrat de construction de maison individuelle - Crédit-bail immobilier - Dommages de travaux-publics - Droit de superficie - Financement - Fiscalité de la construction - Maîtrise d’ouvrage publique - Marchés de travaux - Responsabilité des constructeurs - Sociétés de construction - Sous-traitance - Vente d’immeuble à construire. Coll. Dalloz Action‎

‎, Paris, Dalloz 2000, in-8, rel. éd., très bon état, [5ff.]-1654p.‎

‎DROIT DE LA CONSTRUCTION. Assurance construction - Bail à construction - Concession de travaux publics - Contrat de construction de maison individuelle - Crédit-bail immobilier - Dommages de travaux-publics - Droit de superficie - Financement - Fiscalité de la construction - Maîtrise d’ouvrage publique - Marchés de travaux - Responsabilité des constructeurs - Sociétés de construction - Sous-traitance - Vente d’immeuble à construire. Coll. Dalloz Action‎

‎, Paris, Dalloz / Le Moniteur 2000, in-8, rel. éd., très bon état, IX-1654p.‎

‎DROIT DES OBLIGATIONS, 9èmeéd.‎

‎, Paris, Litec 2005, in-8, br., très bon état, 560p.‎

‎INTRODUCTION À L’ÉTUDE DU DROIT, 12èmeéd.‎

‎, Paris, Litec 2008, in-8, br., bon état, 465p.‎

‎INTRODUCTION À L’ÉTUDE DU DROIT, 14eéd., coll. Manuel‎

‎, Paris, LexisNexis 2013, in-8, br., bon état, VIII-503p.‎

‎INTRODUCTION À L’ÉTUDE DU DROIT, 19e éd., coll. Manuel‎

‎, Paris, Litec (LexisNexis) 2002, in-8, br., (une coupure au premier plat), bon état, VIII-442p.‎

‎INTRODUCTION À L’ÉTUDE DU DROIT, CADRE JURIDIQUE DES RELATIONS ÉCONOMIQUES, 6èmeéd. coll. Droit & Gestion‎

‎, Paris, Litec 1992, in-8, br., bon état, 269p.‎

‎LES MÉCANISMES JURIDIQUES DES RELATIONS ÉCONOMIQUES, 3èmeéd., coll. Droit & gestion‎

‎, Paris, Librairies techniques 1979, in-8, br., (surlignures), 316p.‎

‎DROIT DE LA PROMOTION IMMOBILIÈRE, 1reéd., coll. Précis Dalloz‎

‎, Paris, Dalloz 1976, in-8, br., ENVOI DE L’UN DES AUTEURS, (couv. lég. passée, papier lég. jauni), intérieur très frais, VI-589p.‎

‎DROIT DE LA PROMOTION IMMOBILIÈRE, 3èmeéd., coll. Précis Droit privé‎

‎, Paris, Dalloz 1986, in-8, pleine toile rouge, tit. doré sur dos lisse orné de filets dorés soulignant, (feuilles très lég. jaunies), bon état malgré le défaut souligné, XLI-802-[6ff.]p.‎

‎DROIT DE LA PROMOTION IMMOBILIÈRE, 5èmeéd., coll. Précis Droit privé‎

‎, Paris, Dalloz 1991, in-8, br., (couv. lég. passée), intérieur frais, XXXVII-56-[4ff.]p.‎

‎Droit commercial - Collection Bibliothèque des techniciens comptables.‎

‎Berran. 1949. In-12. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Coiffe en tête abîmée, Papier jauni. 595 pages - papier jauni - mouillures sur les plats et à l'intérieur de l'ouvrage sans réelle conséquence sur la lecture - nombreuses phrases soulignées au stylo à l'intérieur de l'ouvrage sans réelle conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Collection Bibliothèque des techniciens comptables. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎