‎TAROT DES MONDES ONIRIQUES -LE- NED‎

‎CONTRE-DIRES‎

‎LIVRE A L’ETAT DE NEUF. EXPEDIE SOUS 3 JOURS OUVRES. NUMERO DE SUIVI COMMUNIQUE AVANT ENVOI, EMBALLAGE RENFORCE. EAN:9782849335918‎

‎Les lettres de cachet à Toulouse au dix-huitième siècle d'après les documents conservés aux archives départementales.-‎

‎Orné de deux fac-similés et de dix simili-gravures en noir. Paris. Champion. Toulouse. Privat. 1914. In-8 (141 x 208mm) broché, couverture crème imprimée en rouge et noir, 328, (4) pages. Bien complet des illustrations annoncées. Couverture abîmée, bon état intérieur. Hommage de l'auteur à Monsieur de La Martinière.‎

‎ Hommage de l'auteur.‎

‎L’ÉLARGISSEMENT DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, présentation du Traité et des Actes relatifs à l’adhésion du Royaume-Uni, Du Danemark et de l’Irlande‎

‎, Paris, Éd. Techn. et Écon. 1974, in-8, rel. éd. pl. toile bordeaux, tit. doré, excellent état, 640p.‎

‎De religiosis orientalibus ad normam vigentis iuris‎

‎, Roma, Pont.Institutum Orientalium Studiorum 1957, xix + 591pp., 2 stamps, most pages still uncut, 25cm., text in latin, VG‎

‎Ceux qui aiment tuer. Tueurs en série: une tragédie américaine.‎

‎Grancher Paris 1994 In-8 ( 210 X 140 mm ) de 239 pages, broché sous couverture illustrée. Bel exemplaire.‎

‎Ceux qui aiment tuer. Tueurs en série: une tragédie américaine.‎

‎Grancher France 1994 In-8 ( 215 X 140 mm ) de 240 pages, broché sous couverture illustrée. Intérieur très frais. Très bel exemplaire.‎

‎Le Monopole des pompes funèbres..‎

‎Paris, V. Giard & E. Brière, 1904 in-8, [2] ff. n. ch., 492 pp., broché. ‎

‎Unique édition de cette thèse de droit, exactement contemporaine de la loi du 28 décembre 1904 qui laïcisait les inhumations en abrogeant les dispositions conférant aux fabriques des églises et aux consistoires le monopole des inhumations, et le confiant pour le service extérieur des pompes funèbres aux communes, dispositions qui demeureront en vigueur jusqu'à la loi du 8 janvier 1993, mettant fin à d'innombrables abus.Seulement trois exemplaires au CCF (BnF, Assemblée nationale, Cour des comptes).Envoi autographe de l'auteur à N. Revelin. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Histoire des institutions Xe-XVIIIe siècles, première année‎

‎Masson & Cie Droit Sciences Economiques Broché 1972 In-8 (18 x 24 cm.), broché, 254 pages ; plats légèrement défraîchis, coiffes et mors blanchis, intérieur frais, trace de crayon sur le premier plat, bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎HISTOIRE DES INSTITUTIONS XÈME-XVIIIÈME SIÈCLE, Première année (Premier cycle), coll. Droit Sciences Éco.‎

‎, Paris, Masson et Cie 1972, in-8, br., bon état, (marque de bibliothèque), 254p.‎

‎SOCIOLOGIE ÉLECTORALE EN AFRIQUE DU NORD, Préface de Georges Burdeau,coll. Travaux et recherches de la faculté de droit et des Sciences Économiques de Paris, série “science politique” n°7‎

‎, Paris, P.U.F. 1966, in-8, br., bon état, VIII-234p.‎

‎CONTENTIEUX ÉCONOMIQUE, coll. Thémis/ Droit privé‎

‎, Paris, P.U.F. 1998, in-8, br., (qq. soulignures à l’encre), bon état malgré le défaut souligné, XXVIII-609p.‎

‎DROIT DES AFFAIRES, t. 4 [seul]: MOYENS DE PAIEMENT ET DE CRÉDIT, coll. Thémis / Droit privé‎

‎, Paris, P.U.F. 1995, in-8, br., (tampon sur la couv.), intérieur frais, 314p.‎

‎Code de la législation forestière‎

‎Rotschild J. Cartonnage d'éditeur 1883 "In-12° cartonnage d'éditeur, plaque ornée sur le premier plat, 484 pp., ""Code de législation forestière : lois - décrets - ordonnances - avis du conseil d'état et réglement en matière de Forêts - Chasse - Louveterie ; dunes et reboisements"" ; coiffes, mors et coins légèrement blanchis, petites taches sur les plats, infimes rousseurs in-texto, bon état général Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande."‎

‎Traité d'Economie Forestière par A. Puton.‎

‎ Paris, Marchal et Billard, 1888 ; grand in-8°, broché, couverture vert d'eau imprimée en noir; 337pp., 27 figures en 4 planches hors texte.Couverture un peu jaunie avec très petits manques au dos en tête et angulaires aux plats, intérieur très frais.‎

‎Premier ouvrage complet en soi , sans tomaison, d'une série de 3, les volumes II et III ( 1890 - 1891) traitent de l' aménagement ( cf. BNF).(S1) ‎

‎D'un nouveau système d'impôt sur les boissons.‎

‎In Journal d'Agriculture, Sciences, Lettres et Arts. Bourg, Bottier, N°11-12, novembre et décembre 1829 ; in-8, broché ; pp. 321-379 (soit 59 pp.).‎

‎EDITION ORIGINALE. L'auteur avait remarqué que le vin était trop taxé de droits de circulation, que cela provoquait de la fraude qui enlevait à l'Etat une partie des droits perçus et que celui-ci devait en plus financer tout le système de contrôle et d'inquisition, fort couteux. En taxant un peu plus l'hectare de vigne et en laissant circuler librement le vin, tous ces inconvénients disparaissent ! Bon état. ‎

‎Mémoire sur les sols calcaires et les sols siliceux.‎

‎Bourg, P. F. Bottier, 1813, in-8, broché, 34 pp. et couverture. rose imprimée.‎

‎(Sirand, 1391) ‎

‎Associations et fiscalité. Création, fonctionnement, dissolution.‎

‎Couverture souple. Broché. 95 pages.‎

‎Livre. Editions Nouvelles éditions fiduciaires, 1984.‎

‎Mémoire couronné en réponse à cette question: Quel était l'état de la législation et des tribunaux ou cours de justice dans les Pays-Bas autrichiens, avant l'invasion des armées françaises dans ce pays, et quels sont les changemens que la Révolution française et la réunion de ces provinces à la France, pendant près de vingt ans, on opérés dans la législation et l'administration de la justice civile et criminelle ?‎

‎Bruxelles, P.J. De Mat 1823 295pp., publié dans et extrait de "Mémoires sur les questions proposées par l'Académie Royale des sciences et belles-lettres de Bruxelles qui ont remporté les prix en M.DCCC.XXII et M.DCCC.XXIII" (T.4), in-4, pages toujours non coupées, quelques rousseurs, J104109‎

‎DROIT DU TOURISME, 3eéd., Préface de Jean Boulouis, coll. Dalloz Droit usuel, Professions‎

‎, Paris, Dalloz 1993, in-8, br., bon état, XXII-448p.‎

‎DROIT DU TOURISME, 4eéd., Préface de JeanBoulouis‎

‎, Paris, Dalloz 1996, in-8, rel. éd. skivertex blanc souple, tit. rouge, (couv. lég. fanée), bon état, VIII-[2ff.]-418p.‎

‎DROIT DU TOURISME, 4èmeéd., Préface de Jean Boulouis‎

‎, Paris, Dalloz 1996, in-8, rel. éd. skivertex blanc souple, tit. rouge, très bon état, VIII-418p.‎

‎DROIT DU TOURISME, coll. Dalloz Droit usuel, Professions‎

‎, Paris, Dalloz 1989, in-8, br., bon état, XXII-344p.‎

‎Georges Python (1856-1927). ‘Les grands catholiques des XIXe et XXe siècles’. ‎

‎Dijon, Lumière, 1927, pt. in-8°, 192 p., part. non coupé, brochure originale, couverture en rouge et noir sur fond brun,‎

‎L'égalité : nouvelle(s) clé(s) du Droit ?. Commission Université-Palais, Université de Liège, Volume 73, 10-2004.‎

‎Bruxelles, Maison Larcier, 2004. 16 x 24, 271 pp., broché, très bon état.‎

‎Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne l'exécution d'une sentence de la maîtrise des Eaux & Forêts de Paris, du six août 1751.. Modere par grace, l'amende y portée, prononcée contre un Maître pêcheur à Engins de Paris. Du seize janvier 1753‎

‎A Paris, chez Prault, 1753 in-4, 7 pp. dérelié. ‎

‎Relatif à un conflit mettant en cause un pêcheur ayant utilisé une technique prohibée, le "filet appelé cliquette". - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎