‎Lov om kommunernes styrelse med kommentarer. Normalforretningsordenen med kommentarer.‎

‎København, 1996. Orig. papbind. 359 pp.‎

‎2. udg.‎

‎L'imprescribilité de l'ancienne noblesse et la dérogeance d'après la jurisprudence ancienne. Seconde édition. ‎

‎Bruxelles, 1953, in-4to, 86 p., brochure originale.‎

‎La Simulation de la Folie.-‎

‎Travaux et Mémoires de Montpellier. Montpellier. Coulet. Paris. Masson. 1908. In-8 br. 324pp.‎

‎Du droit pour les membres des congrégations non autorisées de vivre en commun ‎

‎ Larose Broché Paris, Larose, 1901. In-8 broché de 153 pages. Envoi autographe de l'auteur. Bon état.‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Edit du Roi. qui convertit en une redevance annuelle au profit de la maison royale de Saint-Cyr, l'obligation des abbayes & monastères de filles, de recevoir à chaque changement d'abbesse ou prieure titulaire, telle personne de ladite maison que le Roi jugera à propos d'y nommer. Donné à Versailles au mois d'août 1776. Registré au Parlement le 6 septembre audit an‎

‎Paris, Imprimerie Royale, 1776 in-4, 4 pp., en feuille. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Les chambres de la famille. La situation d'entretien‎

‎Ecole nationale de la magistrature. 1975. In-4. Broché. Bon état, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Tapuscrit de 31 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Recueil de trois textes reliés en un volume in-8, demi-veau brun foncé, dos lisse, titres, fleurons et filets dorés (reliure mi-XIXe) ; ‎

‎- Considérations sur la France, nouvelle édition. Lyon, Pélagaud, 1847 ; XII, 218 pp.- Essai sur le principe générateur des constitutions politiques et des autres institutions humaines. Lyon, Pélagaud. Paris, Poussielgue-Rusand, 1846 ; [4], XVI, 91 pp.- Lettres à un gentilhomme russe sur l'inquisition espagnole. Paris, Méquignon fils aîné, 1822 ; [6], 169 pp.‎

‎Edition originale posthume de ces six lettres adressées à l'ambassadeur d'Espagne à St Petersbourg de juin à septembre 1815. Quelques rousseurs éparses, agréable ensemble bien relié. ‎

‎OEUVRES.Tome I:CONSIDERATIONS SUR LA FRANCE.À la suite:ESSAI SUR LE PRINCIPE GENERATEUR DES CONSTITUTIONS POLITIQUES ET DES AUTRES INSTITUTIONS HUMAINES.Tome II:SUR LES DELAIS DE LA JUSTICE DIVINE DANS LA PUNITION DES COUPABLES, ouvrage de Plutarque, nouvellement traduit, avec des additions et des notes; suivi de la traduction du même traité, par Amyot, sous ce titre: Pourquoi la justice divine diffère la punition des maléfices ?A la suite:LETTRES A UN GENTILHOMME RUSSE, SUR L'INQUISITION ESPAGNOLE.‎

‎ à Paris, Rusand, 1829, 1828, à Paris, chez Méquignon, 1822 ; 1 broché, couverture muettes d'attente, tome I: 1ère de couverture manquante, manques sur les mors et au bas du dos. Tome II: 1 mors fendu, petits manques au dos, exemplaire à relier. 2 volumes in-8, tome I: (pages de faux-titre et titre manquantes), VIII-236 pages , et faux-titre, titre, XVI-92 pages. Tome II: XVI, 171 pages et faux-titre, titre, (3)-169 pages, quelqques rousseurs ; ‎

‎Des Constitutions politiques et des autres institutions humaines. Edition critique avec introduction et notes par Robert Triomphe.‎

‎ In-8, broché, xx, (2), 115 p. Strasbourg et Paris, Belles-Lettres, 1959.‎

‎L'édition critique de référence avec une introduction et des notes par Robert Triomphe. Publication de la Faculté des lettres de l'université de Strasbourg.Contient la reproduction fac-similé de la page de titre originale "Essai sur le principe générateur des constitutions politiques et des autres institutions humaines" (Paris, 1814).Bon exemplaire. ‎

‎Nouveau Dictionnaire De Droit Et De Pratique‎

‎Chez Augustin Besoigne dans la Grand 'Salle Du Palais vis à vis la Court Des Aydes ,aux Roses Vermeilles -Paris -1747 -2 ff ,939 pages -Complet en un volume - Bandeau en début de chapitre - Fort volume in quarto ,reliure plein veau de l'époque -Dos à 6 caissons ,décor aux fers ,mauque de cuir aux coiffes et aux angles -Interieur frais ,reliure solide .‎

5 Images

‎VOTRE AUTO - QUESTIONS DE DROITS.‎

‎FIRST / VIE PRATIQUE. 1994. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 206 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Contester la note de votre garagiste - refuser une contravention - acheter sa voiture moins cher - avec les dernières lois et des modèles de lettres. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Plaidoyer pour le Sr Durban, cure de Charlas (affaire du Comte de Solar) ‎

‎ 1780. Imprimerie de Demonville, 1780. Format 19x24 cm, broche, 24 pages. Une tache grasse sur seconde la moitie du cahier, les premieres pages ont subit dans leurs marges une restauration ancienne. Le document est authentique, completement lisible. Etat acceptable.‎

‎CODE COMMENTE DU TRAVAIL - DROITS ET OBLIGATIONS DES SALARIES ET EMPLOYEURS‎

‎EDITIONS DE VECCHI. 1979. In-12. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos frotté, Quelques rousseurs. 718 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Guide juridique pratique pour tous Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE COMPLET COMMENTE DU TRAVAIL - DROITS ET OBLIGATIONS DES SALARIES ET EMPLOYEURS‎

‎EDITIONS DE VECCHI. 1977. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 717 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Guide juridique pratique pour tous Classification Dewey : 340-Droit‎

‎600 LETTRES JURIDIQUES POUR GARANTIR VOS DROITS - GUIDE PRATIQUE DE LA CORRESPONDANCE POUR TOUTES LES CIRCONSTANCES DE LA VIE‎

‎MERIDIANE. 2002. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 906 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code complet et commenté du Travail‎

‎DE VECCHI. Janvier 1976. In-16. Relié. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 610 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droits et obligations des salariés et des employeurs Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Remarques et notes sommaires sur la Coutume du Maine, Avec un Recueil des jugemens & sentences rendues au Siège Présidial & Sénéchaussée du Mans, & des Arrêts de la Cour intervenus sur l'interprétation d'aucuns articles‎

‎Hierôme Olivier | Le Mans 1657 | 23.3 x 36.5 cm | Relié‎

‎Édition originale de cet important ouvrage sur la coutume du Maine. Divisé en seize parties, il comprend en outre deux précieuses tables alphabétiques, l'une des Principales matières contenues tant en cette Coûtume du Maine qu'es Coûtumes d'Anjou & Paris reformée..., l'autre, des Principales matières contenuees (sic) de remarques et observations sur cette coutume. Mouillures marginales à quelques feuillets, quelques rousseurs. Ex-libris manuscrit sur la page de titre: Berthereau. Reliure en plein veau marbré, dos à six nerfs orné de doubles caissons dorés et décorés, pièce de titre de maroquin rouge, roulettes dorées sur les coiffes en partie estompées, gardes et contreplats de papier à la cuve, doubles filets dorés sur les coupes, tranches rouges, coins légèrement émoussés, reliure de l'époque. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎Votre copripriété, questions de droit, une collection dirigée par Maitre Etienne Riondet‎

‎First vie pratique. 1995. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 181 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE GUIDE JURIDIQUE PRATIQUE. 8e EDITION.‎

‎"EDITIONSN ""EUROPA"". 1968. In-4. Cartonnage d'éditeurs. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 899 pages. Toilé bordeaux, titres dorés. Texte sur 3 colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Victimes, défendez-vous - Le Guide Des Accidentes‎

‎FLAMMARION. 2007. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 318 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Plaidoirie de Me Tixier-Vignancour dans l'affaire des fuites - Avec une preface et des extraits du proces - La France Trahie‎

‎AMIOT DUMONT. 1956. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Quelques rousseurs. 198 PAGES - petit manque sur le 2e plat. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES CONFÉRENCES DE PRESSE DU GÉNÉRAL DE GAULLE, Préface Georges Vedel, coll. Travaux et recherches de la faculté de droit et des Sciences Économiques de Paris, série Science politique n°17‎

‎, Paris, Presse Universitaire de France 1969, in-8, br., (couv. légt fanée), int. très frais, 144p.‎

‎Mariages en Labourd sous l'Ancien Régime‎

‎Les contrats de mariage du Pays de Labourd sous le règne de Louis XVI (étude juridique et sociologique), Service éditorial de l'Université du Pays Basque Leioa Biscaye, 1989. ‎

‎Cette somme est une référence en matière d'histoire patrimoniale du Pays Basque.‎

‎VIE DU MARÉCHAL NEY, Duc d'Elchingen, Prince de la Moskowa, comprenant le récit de toutes ses campagnes en Suisse, en Autriche, en Prusse, en Espagne, au Portugal ou Russie, etc. Sa vie privée, l'histoire de son procès et d'un grand nombre d'anecdotes... ‎

‎Paris Chez Pillet Ainé, Imprimeur Libraire 1816 in 8 (22x14) 1 volume reliure cartonnée rouge de l'époque, dos lisse orné de filets dorés, pièce de titre de cuir vert, portrait gravé en frontispice, XVI et 419 pages, avec un fac-similé hors-texte de document manuscrit (page 92). Vie du Maréchal Ney, duc d'Elchingen, prince de la Moskowa comprenant le récit de toutes ses campagnes en Suisse, en Autriche, en Prusse, en Espagne, au Portugal, en Russie, etc. Sa vie privée, l'histoire de son procès et d'un grand nombre d'anecdotes inédites; suivie de pièces justificatives. Maréchal Michel Ney, duc d'Elchingen, prince de la Moskowa, Sarrelouis 1769 - Paris 1815, militaire français, maréchal d'Empire. Bel exemplaire, exempt de rousseurs ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎Teutsche Staatskonstitution.. Entwickelt und dargestellt von Johann Christian Majer‎

‎Hambourg, Carl Ernst Bohn, 1800 2 vol. in-8, 264 pp. ; titre, VIII pp., pp. III-XXIV, [2] ff. n. ch., pp. 265-726, avec 7 schémas de parenté dans le texte, demi-veau fauve moucheté à coins, dos à nerfs ornés de filets et fleurons dorés, pièces de titre orangées, tranches vertes, gardes de papier dominoté (reliure de l'époque). Coins abîmés, rousseurs.‎

‎Unique édition, rare, de ce tableau très complet et très structuré du régime constitutionnel des États allemands d'avant le Recès de 1803. Johann Christian von Majer (1741-1821) était un jurisconsulte enseignant à Tübingen.Un seul exemplaire au CCF (Strasbourg).Étiquette ex-libris C. d'Oetting contrecollée sur les premières gardes. Cachet humide de la bibliothèque de la principauté d'Öttingen-Wallerstein (sise vers Nördlingen et médiatisée en 1806 au profit du Wurtemberg et de la Bavière), dans le château de Seyfriedsberg (à Ziemetshausen). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎