‎La propriété.‎

‎Couverture souple. Broché. 191 pages.‎

‎Livre. Editions A. Fayard et Fils (Collection : Bibliothèque usuelle de droit français), Début XXe. Vers 1900.‎

‎Le Contrat de Mariage.‎

‎FAYARD A. et FILS. Non daté. In-18. Broché. Etat d'usage, 2ème plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 191 pages. Manque en coin sur le 2nd plat de couverture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Bibliothèque Usuelle de Droit Français. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les nouveaux droits de la femme‎

‎Dunod 1970 155 pages in12. 1970. Broché. 155 pages.‎

‎bon Etat texte frais micro rayures couverture‎

‎Deux études sur l'égalité en droit romain 1/ Les schémas d'inégalité 2/ L'infériorité de la condition féminine --- EXTRAIT de Ludus Magistralis n°41-42 (1973) et 46 (1974)‎

‎Non Renseigné 13 pages in8. Sans date. Broché. 13 pages.‎

‎Bon état ternissures sur le premier plat intérieur propre‎

‎Synthèses romaines. Langue latine - Droit romain - Institutions comparées. Etudes publiées en hommage au professeur J.-H. Michel par Ghislaine Viré‎

‎1 vol. in-8 br., collection Latomus, Revue d'Etudes Latines, Bruxelles, 1998, XXIII-547 pp.‎

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‎Bon exemplaire‎

‎DROIT COMMERCIAL. INSTRUMENTS DE PAIEMENT ET DE CREDIT ENTREPRISES EN DIFFICULTE.‎

‎Dalloz.. 1995. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 631 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎4 ème édition. Droit privé. Précis. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Revue internationale des droits de l'antiquité, 3e série, Tome XXXVI, 1989 (faisant suite à "Archives d'histoire du droit oriental et Revue internationale des droits de l'antiquité)‎

‎Bruxelles, Office International des Périodiques 1989 486pp., 25cm., brochure originale, pages toujours non coupées, bon état, [contient des articles, en langues diverses, sur les droits de l'orient ancien, le droit grec et le droit romain], J98818‎

‎Revue internationale des droits de l'antiquité, 3e série, Tome XLII, 1995 (faisant suite à "Archives d'histoire du droit oriental et Revue internationale des droits de l'antiquité)‎

‎Diegem, Office International des Périodiques 1995 518pp., 25cm., brochure originale, très bon état, [contient des articles, en langues diverses, sur les droits de l'orient ancien, le droit grec et le droit romain], J98819‎

‎Revue internationale des droits de l'antiquité, 3e série, Tome XLI, 1994 (faisant suite à "Archives d'histoire du droit oriental et Revue internationale des droits de l'antiquité) + Supplément: Droit romain et identité européenne‎

‎Diegem, Office International des Périodiques 1994 xii + 495pp., 25cm., brochure originale, bon état, joint: Supplément au tome XLI "Droit romain et identité européenne. Actes du colloque organisé les 12, 13 et 14 mai 1992" (268pp., Institut des Hautes Etudes de Belgique), [contient des articles, en langues diverses, sur les les droits anciens comparés, les droits de l'orient ancien, le droit grec et le droit romain], J98824‎

‎Revue internationale des droits de l'antiquité, 3e série, Tome XLIII, 1996 (faisant suite à "Archives d'histoire du droit oriental et Revue internationale des droits de l'antiquité)‎

‎Diegem, Office International des Périodiques 1996 434pp., 25cm., brochure originale, très bon état, [contient des articles, en langues diverses, sur les droits de l'orient ancien, le droit grec et le droit romain], J98820‎

‎Das schweizerische Kriegswucherstrafrecht. Diss.‎

‎Heidelberg, L. Hahn, 1920, in-8°, 284 S., Stempel a.d. Titelbl., Hlwd.‎

‎Thèse pour la Licence, soutenue devant la Faculté de Droit d'Aix.‎

‎IMP. NICOT J.. 1874. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 86 pages. quelques accrocs sur le dos. Manques sur les bords du 1er plat de couverture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Das öffentliche Auftragswesen in der europäischen Rechtsprechung. Systematische Darstellung der Urteile und Beschlüsse des Gerichtshofes der Europäischen Gemeinschaften. ‘Seminar für schweizerisches Baurecht. Seminaire pour le droit de la construction. Herausgegeben von Peter Gauch - Pierre Tercier. Band/Volume 7‘.‎

‎Freiburg, Universitätsverlag Freiburg Schweiz, 1996, in-8vo, XII + 218 „. + 1 Bl., Namensausschnitt aus Vorsatzblatt, Original-Broschüre.‎

‎La prolifération nucléaire. Le régime international de non-prolifération des armes nucléaires et la Suisse. AISUF 100 - Travaux de la Faculté de Droit de l’Université de Fribourg Suisse, n.° 100, édités par Peter Gauch.‎

‎ Fribourg, Editions Universitaires 1990, 225x155mm, 451pages, cartonnage de l’éditeur. Très bel exemplaire.‎

‎La prolifération nucléaire. Le régime international de non-prolifération des armes nucléaires et la Suisse. ‘Travaux de la faculté de droit de l’université de Fribourg Suisse. Edités par Peter Gauch. 100‘.‎

‎Fribourg, éditions universitaires, 1990, gr. in-8vo, 451 p. + 4 ff., Feuille de garde avec découpe. cartonnage original.‎

‎DU DROIT DE CITÉ ROMAINE, ÉTUDES D’ÉPIGRAPHIE JURIDIQUE, Première série: Des signes distinctifs de la qualité de citoyen romain‎

‎, Paris, L.Larose et Forcel 1885, in-8, br., non coupé, (couv. fanée, dos fendus), 374p.‎

‎DU DROIT DE CITÉ ROMAINE, ÉTUDES D’ÉPIGRAPHIE JURIDIQUE, Première série: Des signes distinctifs de la qualité de citoyen romain‎

‎, Paris, L.Larose et Forcel 1885, in-8, débr., non massicoté, (1e de couv. détachée et fanée, nombreuses piqûres et rousseurs), 374p.‎

‎"Les traités des minorités envisagés spécialement au point de vue des minorités religieuses"‎

‎"1930. Paris Librairie Universitaire J. Gamber 1930 - Broché 16 cm x 24 cm 159 pages bibliographie - Texte de Michel Nicolau envoi de l'auteur en roumain - Bon état" ‎

‎Faculté de droit de Douai. Thèse pour la Licence. Droit français première partie Droit civil : Des divers modes de disposer gratuitement. Règles générales sur la forme des testaments. Deuxième partie Droit administratif. De l'effet des jugements d'expropriation ou de la cession amiable ; de la publication, de la notification et de la transcription de ces actes. Jus Romanum. De mortis causa donationibus.‎

‎Le Cateau, Lempereur, 1869. fascicule in-8, 89pp.-1f. Broché.‎

‎L'auteur est né à Saint-André en Terre-Plaine (Yonne). - Bon état.‎

‎Affaire Jésus - rapports de Ponce Pilate préfet de Judée à la Chancellerie romaine‎

‎Calmann lévy 1965 in8. 1965. Broché.‎

‎Bon état jauni couverture écorchée par endroit intérieur propre‎

‎LES TROUBLES DU VOISINAGE. VOS DROITS.‎

‎NATHAN / LES GUIDES JURIDIQUES. 1987. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 79 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'entreprise dans la vie economique‎

‎ PUF, Que-Sais-Je ? n* 477, 1992. Format poche.Tres bon etat.‎

‎La peine de mort [ Thèse de l'Institut de Médecine Sociale et de Médecine Légale de Lille - 1957 ] [ Livre dédicacé par l'auteur ]‎

‎1 vol. in-4 br., Institut de Médecine Sociale et de Médecine Légale de Lille, 1957, 66 pp. dactylographiées‎

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‎Etat très satisfaisant (peu commun)‎

‎GUIDE PRATIQUE DE LA LIBERTE SURVEILLEE‎

‎LIBRAIRIE TECHNIQUES / DE LA COUR DE CASSATION. 25 JUIN 1953. In-12. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos frotté, Intérieur acceptable. 90 pages. Tampon d'un tribunal sur la 2ème de couverture, la page de garde, la 3ème de couverture, sur le premier plat et sur la dernière page. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Petit guide de l'enfance irrégulière‎

‎Libraire de la cour de cassation Broché 1950 In-8 (14,5 x 22 cm.), broché, 184 pages, préface de M. Robert Sédille ; dos plissé et incurvé, coiffes et mors un peu frottés, intérieur frais, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎