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L'INCAPACITE DU PRODIGUE.
Paris Arthur Rousseau 1913. In-8 broché 215pp. Envoi de l'auteur.
Etude par un avocat au Barreau de Marseille: le prodigue et la législation romaine, médiévale; les actes défendus par la lois, recherche de l'acte permis au prodigue, sanctions de l'incapacité du prodigue, le prodigue et le conflit des lois, comparaisons avec l'Angleterre et l'Italie0 (885)
"La bioéthique - ""Connaissane du droit"""
Dalloz. 2009. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 132 pages. Tampon en page de titre. Etiquette collée en page de faux titre et en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
LES «VALIDATIONS» LÉGISLATIVES, Pratique législative et Jurisprudence constitutionnelle, Préface de Michel Fromont
, Paris, Économica 1987, in-8, br., (dos lég. insolé), intérieur frais, 330p.
Phone number : 01 43 29 46 77
"La République en droit français - Collection ""Droit public positif"""
Economica. 1996. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 360 pages - quelques planches en couleurs hors texte.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Que sais-je? N° 2690 Les sources du droit du travail
Presses Universitaires de France Edition originale Première édition Août 1992. 1992. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages illustrées de quelques dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 340-Droit
La première encyclopédie de poche fondée en 1941 par Paul Angoulvent, traduite en 43 langues, diffusée, pour les éditions françaises, à plus de 160 millions d'exemplaires, la collection Que sais-je? est l'une des plus importantes bases de données internationnales, construite pour le grand public par des spécialistes. 3800 titres ont été publiés depuis l'origine par 2500 auteurs. Classification Dewey : 340-Droit
Code municipal de la province de Québec, mis au courant de la législation et de la jurisprudence
Whiteford & Théoret Montréal 1894 in-16, xxxvi, 639p. Cartonnage de l'éditeur, toile rouge, avec des gardes imprimées (nouveautés de l'éditeur). :: Suite du titre : Suivi d'un appendice comprenant des extraits des statuts concernant les corporations municipales et leurs officiers, et relatifs aux lois de l'instruction publique, aux elections parlementaires, à l'Acte des licences de Québec, le tarif des régistrateurs et des notaires et l'Acte du cens électoral du Canada. :: Quelques feuillets laches. Ex-libris manuscrits. Bon état.
Essai sur la valeur du régime dotal et étude des conséquences juridiques de sa combinaison avec la société d'acquêts.
Dijon, Imprimerie Jacquot et Floret, 1906, broché, 16,5x25cm, 195 pages. (fortes rousseurs sur couverture)
Dédicace de l'auteur.
[SMASH - Coup Droit - AVT] - MATHIEU, Simonne ; KUNTZ, Jehan ; BLEIN, Maurice ; MATHIEU, René ; SMASH (Revue) ; Coup Droit (Revue)
Reference : 34302
(1957)
Annuaire Almanach " SMASH " 1957 [ Lawn-Tennis français ]
1 vol. petit in-12 br., ill. noir et blanc, édité par SMASH et Coup Droit, AVT Paris, 1956, 342 pp.
![Annuaire Almanach " SMASH " 1957 [ Lawn-Tennis français ]. MATHIEU, Simonne ; KUNTZ, Jehan ; BLEIN, Maurice ; MATHIEU, René ; SMASH (Revue) ; Coup ...](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CDL/34302_thumb.jpg)
Bon état. Peu courant
LA RÉVOLUTION FRANÇAISE, t. I, La chute de la royauté (1787-1792), 9eéd., coll. Armand Colin n°17
, Paris, Armand Colin 1946, in-8, br., non coupé, (couv. passée), bon état, 218 p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LE DROIT DE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE DU CHARBON ET DE L’ACIER, UNE ÉTUDE DES SOURCES
, S-Gravenhage, Martinus Nijhoff 1957, br. bon état, 280p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LE DROIT DE LA COMMUNAUTE EUROPEENNE DU CHARBON ET DE L'ACIER : UNE ETUDE DES SOURCES - WITH AN ENGLISH SUMMARY.
MARTINUS NIJHOFF - LA HAYE. 1959. In-8. Relié toilé. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 208 pages. Premier plat d'origine conservé. Tampon sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
2 PHOTOS DISPONIBLES. Classification Dewey : 340-Droit
LE DROIT DE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE DU CHARBON ET DE L’ACIER, UNE ÉTUDE DES SOURCES, with an english summary
, La Haye, Martinus Nijhoff 1958, in-8, br., bon état, 208p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Le droit de la communauté européenne du charbon et de l'acier - une étude des sources
Martinus Nijhoff 1958 in8. 1958. Broché.
Bon état tranche ternie intérieur propre
INSTITUTIONS POLITIQUES COMPARÉES: LE POUVOIR EXÉCUTIF DANS LES DÉMOCRATIES D’OCCIDENT, I.E.P. de Paris, 1967-1968
, Paris, Les Cours de Droit 1968, 3fasc. en 1 vol. in-8, polycopié relié en demi-veau fauve, tit. doré sur dos à faux nerfs, fleurons et roulettes dorés au dos, couv. cons., (rel. légt frottée, dos légt insolé, coupes frottées avec lég. mq. de papier, coins émoussés), bon état hormis les défauts cités, 521-VIIp. [pagination continue].
Phone number : 01 43 29 46 77
LA VeRÉPUBLIQUE EN 1979, extrait de l’Annuaire de législation française et étrangère, nouvelle série, t. XXVIII, années 1979-1980
, Paris, CNRS 1980, in-8, br., bon état, ENVOI DE L’AUTEUR, 63p.
Phone number : 01 43 29 46 77
L AFFAIRE PLIOUCHTCH. PREFACE DE MICHEL BROUE
SEUIL. 1976. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur frais. 175 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Histoire des institutions judiciares et législatives de la principauté de Neuchâtel et Valangin.
Neuchâtel, Petitpierre, 1838, in-8vo, X (faux-titre (avec découpe d’un nom) + titre + préface) + LXXXVII (+1 blanche) (introduction) + 247 p., Ex Libris de la Bibliothèque de Jean Grellet, cartonnage d’époque sur brochure original,
Barth 25341.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
QUESTION OF CONSTITUTIONAL REVISION IN JAPAN, extrait de Waseda Political Studies n°5, 1962
, Tokyo, Inst. Sup. de sc. po. de l’Université Waseda 1962, in-8, br., bon état, 27p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Traité de droit aérien-aéronautique (Evolution - problèmes spatiaux) 2 édition - Tome 3
A. Pédone. 1964. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1021 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
LE MARCHÉ UNIQUE EUROPÉEN. SES RÈGLES, SON FONCTIONNEMENT, 2èmeéd., Préface de Martin Bangemann
, Paris, E.J.A. Jupiter 1990, in-8, rel. éd., très bon état, XXXII-780p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LE MARCHÉ UNIQUE EUROPÉEN. SES RÈGLES, SON FONCTIONNEMENT, 2èmeéd., Préface de Martin Bangemann
, Paris, E.J.A.Jupiter 1990, in-8, rel. éd., (dos insolé, couv. pliée), intérieur frais, XXXII-780p.
Phone number : 01 43 29 46 77
De Nobilitate, de Principibus, de Ducibus, de Comitibus, de Baronibus, de Militibus, Equitibus, Ministerialibus, Armigeris, Barscalcis, Marscalcis, Adelscalcis, de Advocatis Ecclesiæ de Comitatu Hollandiæ et Dioecesi Ultraiectina. Libri Quatuor In quibis passim Diplomata & Acta hactenus nondum visa.
Amstelodami, & Lugd. Batavor. apud Jansonio-Waesbergios & Felicem Lopez, 1686. Title printed in red and black and with engraved illustrations. 2 parts in one volume. (24), 768 pp.; (56), 769-1151, (1) pp. 4to. Contemporary blind-stamped vellum, sprinkled edges. Brunet 28790; Camus 871; Ahsmann & Feenstra, 381; Dekkers, p. 112, nr 10. First edition. The author, son of Antonius Matthaeus, was professor of law in both Leiden and Utrecht. This is the only edition of this historical treatise on the nobility. - Small handwritten ownership's entry in blank margin of title reading 'Bibliothecae J. Niefert .....? in Velen, 1810', tiny stamp in blank margin of title, handwritten note about the book on verso preliminary blank.
(NVVA, )
Phone number : 31 20 698 13 75
Antonii Matthaei, JC. in Illustri Academia Ultrajectina Antecessoris, Commentarius ad lib. XLVII et XLVIII Dig. de criminibus. Adjecta et brevis & succincta Juris Municipalis Interpretatio, Cum Indice triplici; Titulorum, Rerum & Verborum, nec non Legum, qua strictius, qua fusius explicatarum. Editio quinta, prioribus auctior & emdatior.
Genevae, Fratrum Cramer, 1760. In-4 de 7-771 pages, demi-basane brune à coins, dos à 5 nerfs avec filets dorés, étiquette de titre caramel. Reliure un peu frottée, quelques traces d'humidité.
Traité de droit, en latin...
De criminibus ad lib. XLVII. et XLVIII. dig. commentarius Antonii Matthaei, IC. In illustri Academia Ultrajectina Antecessoris. Adjecta est brevis & succincta juris municipalis interpretatio, cum indice triplici, Titulorum, Rerum & Verborum, nec non Legum, qua strictius, qua fusius explicatarum. Editio tertia.
In-4 relié, Andrea ab Hoogenhuysen, 1672, (18) + 902 + (24) pp. Reliure dos à nerfs ornée, chocs sur les coiffes avec manques, choc sur le premier plat. Coins émoussés. Deux pages déreliées (dont la page de titre) au début du livre. Tranches piquées. État très convenable par ailleurs, papier normalement jauni. Troisième édition de cet important traité de droit criminel. Poids 1,2 kg. Envoi Colissimo. Frais d'envoi 8,50 euros sur la France, 16,50 UE et Suisse, entre 21,05 et 36,10 euros pour le reste du monde, à spécifier selon zone. Possibilité de remise en mains propres sur Paris, n'hésitez pas à me contacter avant de passer commande. Twitter : @Pontneuf06.
