‎CODE COMMENTE DU TRAVAIL - DROITS ET OBLIGATIONS DES SALARIES ET EMPLOYEURS‎

‎EDITIONS DE VECCHI. 1979. In-12. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos frotté, Quelques rousseurs. 718 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Guide juridique pratique pour tous Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE COMPLET COMMENTE DU TRAVAIL - DROITS ET OBLIGATIONS DES SALARIES ET EMPLOYEURS‎

‎EDITIONS DE VECCHI. 1977. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 717 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Guide juridique pratique pour tous Classification Dewey : 340-Droit‎

‎600 LETTRES JURIDIQUES POUR GARANTIR VOS DROITS - GUIDE PRATIQUE DE LA CORRESPONDANCE POUR TOUTES LES CIRCONSTANCES DE LA VIE‎

‎MERIDIANE. 2002. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 906 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code complet et commenté du Travail‎

‎DE VECCHI. Janvier 1976. In-16. Relié. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 610 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droits et obligations des salariés et des employeurs Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Remarques et notes sommaires sur la Coutume du Maine, Avec un Recueil des jugemens & sentences rendues au Siège Présidial & Sénéchaussée du Mans, & des Arrêts de la Cour intervenus sur l'interprétation d'aucuns articles‎

‎Hierôme Olivier | Le Mans 1657 | 23.3 x 36.5 cm | Relié‎

‎Édition originale de cet important ouvrage sur la coutume du Maine. Divisé en seize parties, il comprend en outre deux précieuses tables alphabétiques, l'une des Principales matières contenues tant en cette Coûtume du Maine qu'es Coûtumes d'Anjou & Paris reformée..., l'autre, des Principales matières contenuees (sic) de remarques et observations sur cette coutume. Mouillures marginales à quelques feuillets, quelques rousseurs. Ex-libris manuscrit sur la page de titre: Berthereau. Reliure en plein veau marbré, dos à six nerfs orné de doubles caissons dorés et décorés, pièce de titre de maroquin rouge, roulettes dorées sur les coiffes en partie estompées, gardes et contreplats de papier à la cuve, doubles filets dorés sur les coupes, tranches rouges, coins légèrement émoussés, reliure de l'époque. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎Au guet-apens - Chroniques de la justice pénale ordinaire - Collection 10/18 n°4641.‎

‎La table ronde. 2013. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 340 pages, bandeau d'éditeur conservé.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Collection 10/18 n°4641. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Votre copripriété, questions de droit, une collection dirigée par Maitre Etienne Riondet‎

‎First vie pratique. 1995. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 181 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE GUIDE JURIDIQUE PRATIQUE. 8e EDITION.‎

‎"EDITIONSN ""EUROPA"". 1968. In-4. Cartonnage d'éditeurs. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 899 pages. Toilé bordeaux, titres dorés. Texte sur 3 colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Victimes, défendez-vous - Le Guide Des Accidentes‎

‎FLAMMARION. 2007. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 318 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Plaidoirie de Me Tixier-Vignancour dans l'affaire des fuites - Avec une preface et des extraits du proces - La France Trahie‎

‎AMIOT DUMONT. 1956. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Quelques rousseurs. 198 PAGES - petit manque sur le 2e plat. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES CONFÉRENCES DE PRESSE DU GÉNÉRAL DE GAULLE, Préface Georges Vedel, coll. Travaux et recherches de la faculté de droit et des Sciences Économiques de Paris, série Science politique n°17‎

‎, Paris, Presse Universitaire de France 1969, in-8, br., (couv. légt fanée), int. très frais, 144p.‎

‎Mariages en Labourd sous l'Ancien Régime‎

‎Les contrats de mariage du Pays de Labourd sous le règne de Louis XVI (étude juridique et sociologique), Service éditorial de l'Université du Pays Basque Leioa Biscaye, 1989. ‎

‎Cette somme est une référence en matière d'histoire patrimoniale du Pays Basque.‎

‎VIE DU MARÉCHAL NEY, Duc d'Elchingen, Prince de la Moskowa, comprenant le récit de toutes ses campagnes en Suisse, en Autriche, en Prusse, en Espagne, au Portugal ou Russie, etc. Sa vie privée, l'histoire de son procès et d'un grand nombre d'anecdotes... ‎

‎Paris Chez Pillet Ainé, Imprimeur Libraire 1816 in 8 (22x14) 1 volume reliure cartonnée rouge de l'époque, dos lisse orné de filets dorés, pièce de titre de cuir vert, portrait gravé en frontispice, XVI et 419 pages, avec un fac-similé hors-texte de document manuscrit (page 92). Vie du Maréchal Ney, duc d'Elchingen, prince de la Moskowa comprenant le récit de toutes ses campagnes en Suisse, en Autriche, en Prusse, en Espagne, au Portugal, en Russie, etc. Sa vie privée, l'histoire de son procès et d'un grand nombre d'anecdotes inédites; suivie de pièces justificatives. Maréchal Michel Ney, duc d'Elchingen, prince de la Moskowa, Sarrelouis 1769 - Paris 1815, militaire français, maréchal d'Empire. Bel exemplaire, exempt de rousseurs ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎Teutsche Staatskonstitution.. Entwickelt und dargestellt von Johann Christian Majer‎

‎Hambourg, Carl Ernst Bohn, 1800 2 vol. in-8, 264 pp. ; titre, VIII pp., pp. III-XXIV, [2] ff. n. ch., pp. 265-726, avec 7 schémas de parenté dans le texte, demi-veau fauve moucheté à coins, dos à nerfs ornés de filets et fleurons dorés, pièces de titre orangées, tranches vertes, gardes de papier dominoté (reliure de l'époque). Coins abîmés, rousseurs.‎

‎Unique édition, rare, de ce tableau très complet et très structuré du régime constitutionnel des États allemands d'avant le Recès de 1803. Johann Christian von Majer (1741-1821) était un jurisconsulte enseignant à Tübingen.Un seul exemplaire au CCF (Strasbourg).Étiquette ex-libris C. d'Oetting contrecollée sur les premières gardes. Cachet humide de la bibliothèque de la principauté d'Öttingen-Wallerstein (sise vers Nördlingen et médiatisée en 1806 au profit du Wurtemberg et de la Bavière), dans le château de Seyfriedsberg (à Ziemetshausen). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Décret de la Convention Nationale. du 31 janvier 1793, interprétatif de l'article Ier, section Ire, titre IV de la loi du 20 septembre dernier, qui fixe la majorité à vingt-un ans‎

‎Bordeaux, Imprimerie de Simon Lacourt, s.d. (1793) in-4, 2 pp., en feuille. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎LE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, coll. Que sais-je?, n°1615‎

‎, Paris, P.U.F. 1975, br., bon état, 128p.‎

‎LES CONVENTIONS INTERNATIONALES EN MATIÈRE DE DROIT PRIVÉ, Abrégé théorique et pratique, t.I et t.II: Partie spécialeI Le droit des conflits de conventions, Préface du Pr.Bernard Dutoit‎

‎, Paris, A.Pedone 1976/ 1980, 2 vol. in-8, br., bon état, XVIII-470/ XXIII-568p.‎

‎LES OLIGARCHIES MODERNES, Thèse de doctorat présentée à L’École des Sciences Sociales et Politiques‎

‎, Lausanne, Imprimerie de l’Ère 1931, in-8, br., bon état, 104p.‎

‎La royauté hindoue d'après les codes brahmaniques‎

‎Trieste, Tip. Morterra 1923 107pp., 24cm., Thèse de doctorat présenté à la faculté de droit de l'Université de Lausanne, br.orig., cachet au verso de la p.d.t., pages toujours non coupées, le texte est frais et en bon état, X111786‎

‎Droit pénal spécial - Collection Hypercours - Cours & travaux dirigés.‎

‎Dalloz. 2011. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 566 pages - dos insolé.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Collection Hypercours - Cours & travaux dirigés. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Contribution à l'étude du crédit dans le Midi aux X ème & XI ème Siècles : Les Suretés Réelles‎

‎ TOULOUSE, Edouard Privat & Cie - tiré à part des Annales du Mid, T. 63, N° 14 - Avril 1951 - In-8 - Broché - rousseurs - Pagination 105 à, 148 pages ‎

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‎HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DES RÉGIMES POLITIQUES DE LA RÉVOLUTION À LA IVème RÉPUBLIQUE, coll. Université nouvelle, Précis Domat‎

‎, Paris, Montchrestien 1975, in-8, br., (couv. lég. frottée), ENVOI DE L’AUTEUR, bon état, XIV-358p.‎

‎HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DES RÉGIMES POLITIQUES DE LA RÉVOLUTION À LA IVème RÉPUBLIQUE, coll. Université nouvelle, Précis Domat‎

‎, Paris, Montchrestien 1975, in-8, br., (couv. lég. fanée, qq. annotations à l’encre), bon état, XIV-358p.‎

‎HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DES RÉGIMES POLITIQUES DE LA RÉVOLUTION À LA IVeRÉPUBLIQUE, coll. Université nouvelle, Précis Domat‎

‎, Paris, Montchrestien 1975, in-8, br., (couv. fanée avec lég. taches, dos insolé, soulignures assez nombreuses), exemplaire de travail, XIV-358p.‎

‎L’ÉPANAGOGÈ, Extrait du Dictionnaire de Droit Canonique‎

‎, ss lieu, ss nom ss date, in-6, br., bon état, impression en double colonne, 10 colonnes [4ff.].‎