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Droit Civil - Les Personnes - 3e édition.
Sirey. 1976. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1023 pages - tampons sur la page de titre et sur la page de faux titre - annotations + tampon sur la page de garde.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
1 100 QCM de culture générale: Catégories A et B
Armand Colin 2006 16x2 4x23 6cm. 2006. Broché.
Très bon état - L'ouvrage qui n'a jamais été lu peut présenter de légères traces de stockage mais est du reste en très bon état. envoi rapide et soigné dans un emballage adapté depuis France
YOUR RIGHT TO GOVERNMENT INFORMATION, Comprehensive and Up-to-Date A Basic Guide to Exercising your Right to Government Information Under Today’s Laws, An American Civil Liberties Union Handbook
, Toronto, New York, London, Sydney, Auckland, Bantam Books 1985, poche, br., bon état, 256p.
Phone number : 01 43 29 46 77
L’ÉCONOMIE DE LA GRANDE-BRETAGNE CONTEMPORAINE, coll. Le monde anglophone
, Paris, P.U.F. 1979, in-8, br., neuf, 272p.
Phone number : 01 43 29 46 77
De Lattre, Maréchal de France.
1952 Paris, Editions de Flore, 1952, in 8° broché, 156 pages ; illustrations hors-texte ; couverture illustrée (fanée).
...................... Photos sur demande ..........................
Phone number : 04 77 32 63 69
La femme et la loi
Librairie des Annales. Non daté. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos fané, Papier jauni. 224 pages. Papier non coupé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
La Maréchaussée de France ou Recueil des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, arrêts, réglemens et autres pièces concernant la création, établissement, fonctions, rang, séances, prééminences, droits, prérogatives et privilèges de tous les officiers et archers des maréchaussées
A Paris, chez Guillaume Saugrain, 1697 fort in-4, [20]-1121-[5] pp., basane brune, dos à nerfs orné (rel. de l'époque). Manque à la coiffe supérieure.
Très important et rare recueil concernant la Maréchaussée, à ne pas confondre avec la gendarmerie. "La Maréchaussée désigne la juridiction du connétable et de ses adjoints -les maréchaux, seuls concernés depuis la suppression de cet office en 1627- sur certains crimes et délits, jugés sans appel par leurs prévôts provinciaux et méthodiquement classés (1670, 1731) selon leur nature (vols sur les grands chemins, avec effraction, port d'armes, sacrilèges, séditions, faux-monnayage) ou la qualité de leurs auteurs (soldats, déserteurs, vagabonds). Elle désigne aussi la troupe montée, spécialement chargée, depuis François Ier surtout, de les poursuivre et de les constater" (G. Cabourdin et G. Viard, Lexique historique de la France d'Ancien Régime, p. 205). LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Phone number : 33 01 43 26 71 17
MASCALA Corinne et SAINT-ALARY-HOUIN Corinne
Reference : RO80152160
(1996)
ISBN : 227501506X
Droit civil. Les contrats civils et commerciaux. Corrigés d'examens.
L.G.D.J.. Déc. 1996. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 219 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Il problema della societa civile secondo A. Rosmini
Rome, Pontificia Universitas Lateranensis 1990 141pp., 24cm., text in Italian, Dissertation (Excerpta ex dissertatione ad Lauream in Jure Canonico in Pontificia Universitate Lateranensi), softcover, stamp at verso of title page, text is clean and bright, good condition, J112299
LA LIBRE CIRCULATION DES MARCHANDISES DANS LES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES. Perspectives législatives et réalités jurisprudentielles, extrait de la Revue trimestrielle de droit européen n°2 avril-juin 1986
, Paris, Sirey 1986, in-8, br., bon état, ENVOI AU PROFESSEUR PINTO, 24p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LA STABILITÉ DE L’ALLIANCE ATLANTIQUE OU LES FACTEURS IMPLICITES DES RELATIONS EUROPE-ÉTATS-UNIS, extrait de “LES RELATIONS COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE - ÉTATS-UNIS”, travaux de la CEDECE
, Paris, Économica s. dt., in-8, br., bon état, ENVOI AU PROFESSEUR PINTO, 10p.
Phone number : 01 43 29 46 77
L’UNION POLITIQUE DE L’EUROPE, 3èmeéd. mise à jour, coll. que sais-je?
, Paris, P.U.F. 1986, in-8, br., bon état, ENVOI DE L’AUTEUR, 128p.
Phone number : 01 43 29 46 77
L’UNION POLITIQUE DE L’EUROPE, 7èmeéd. corrigée, coll. que sais-je?
, Paris, P.U.F. 1996, in-8, br., bon état, 127p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Textes sur les libertés publiques.
Couverture souple. Broché. 128 pages.
Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 2407), 1988.
Mémoires de Henri Masers de Latude, prisonnier pendant trente-cinq ans à la Bastille, à Vincennes, à Charenton et à Bicêtre [2 tomes en 1 volume]
Paris, Abel Ledoux, M DCCCC XXXV 1835 2 tomes en 1 volume. In-8 20 x 12,5 cm. Reliures de l’époque demi-basane havane à petits coins, dos à faux-nerfs encadrés de filets dorées et de petits fers à froid plats restaurés amateur, portrait de Latude en frontispice, XXIV-319-320 pp. Mouillures marginales sur 150 pp. début vol. 1.
Henry Masers de Latude (1725-1805), pseudonyme de Jean-Henry dit Danry, aura forgé sa propre légende de martyr des prisons de l’Ancien Régime, notamment celle de la Bastille, où il fut détenu pendant 35 ans, entre autres avec Vincennes et Charenton. Ses mémoires truffées d’inexactitudes et d’exagérations, lui valurent la notoriété, avant que la Révolution et la prise de la Bastille, le 14 juillet 1789, le portèrent au pinâcle. Bon état d’occasion
Nationalités et fédéralisme. Essai de sociologie et de droit public.
1933 Lausanne, Payot, 1933, in 12 broché, 272 pages ; quelques rousseurs.
...................... Photos sur demande ..........................
Phone number : 04 77 32 63 69
THE SUPREME COURT: VEHICLE OF REVEALED TRUTH OR POWER GROUP, 1930 - 1937, Boston University; The Gaspar Bacon Lectures on the Constitution of the United States.
, Boston, Boston University Press 1953, in-8, rel. pl. toile rouge, très bon état hormis qq. annotations au crayon, 58p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Traité général de la responsabilité ou de l'action en dommages-intérêts en dehors des contrats - En 2 tomes (2 volumes) - tome 1 + 2 - 3e édition revue et augmentée.
Marchal, Billard et cie. 1876. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Papier jauni. XV + 757 pages + 679 pages - pages non coupées - 2ème plat du tome 2 désolidarisé - manque sur le 2ème plat du tome 2 - légères mouillures sur les plats et le dos des 2 tomes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
La société politique et le droit.
Paris, Editions Montchrestien 1957, 250x165mm, XXIV- 429pages, broché.
Legistique formelle (Règles pratiques pour la rédaction des lois et arrêtés)- Formele legistiek (Praktische regels voor het opstellen van wetten en besluiten)
, Kortrijk, Uitgeverij voor Gemeenteadministratie s.d., 102pp.
LEGISLATION PROFESSIONNELLES - COLLEGES D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE - COURS PROFESSIONNELS - BET
DUNOD. 1966. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 136 Pages. Annotations au stylo et au crayon à papier. Quelques rousseurs sans conséquence pour la lecture. Tache sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social
Classification Dewey : 344-Droit social
Essai sur la valeur intrinsèque des fonds ou le moyen d'apprecier, de faire connaitre leurs bornes, leurs limites, leurs servitude, de pénétrer dans leurs charges et d'en donner le rapport exact et précis en justice.
1779 Paris, Vente, 1779, in 12 relié pleine veau de l'époque, dos à nerfs très orné, XVIII-270 pages ; infimes frottis d'usage.
...................... Photos sur demande ..........................
Phone number : 04 77 32 63 69
Essai sur la valeur intrinsèque des fonds ou le moyen des apprecier, de faire connaitre leurs bornes, leurs limites, leurs servitudes, de pénétrer dans leurs charges et d'en donner le rapport exact et précis en justice
Librairie des Menus Paris, Librairie des Menus Plaisirs du Roi, 1779. In-12 relié plein veau de l'époque, dos lisse trés orné, piéce de titre rouge. 270 pages. A partir de la page 169 et jusqu'à la fin : plusieurs édits et déclarations du Roi. Petit manque de cuir à la coiffe sans gravité, une page présente une déchirure sans manque. Bon exemplaire.
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
Manuel du PROCUREUR DU ROI, ou résumé des fonctions du Ministère Public près les Tribunaux de Première Instance, en 3 tomes.
Paris, Joubert, libraire de la Cour de Cassation, 1843, deuxième édition, revue, corrigée et augmentée, 13,5x22 cm, reliure demi-basane verte, titre et faux nerfs dorés, XVI+610 + 614 + 688 pages.
Reliure légèrement défraichie, rousseurs dans le texte.
L’ESTIMATION DES PROPRIÉTÉS RURALES
, Paris, Nouvelles éditions fiscales circa 1950, in-8, br., (défraîchi, soulignures), 292p.
Phone number : 01 43 29 46 77
