‎Explique moi… la constitution européenne. ‎

‎Paris, Nane éditions - collection du citoyen, 2005; in-8, 48 pp., broché, couverture illustr. Préface de Valéry Giscard d'Estaing.‎

‎Préface de Valéry Giscard d'Estaing.‎

‎Rue aux ours.‎

‎Livrozet Editions. 1981. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Coiffe en pied abîmée, Pliures. 180 pages - papier jauni, 1er plat partiellement désolidarisé, annotation à l'encre sur le 1er contreplat, déchirure sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Document. Précédé d'un texte sur Le droit d'écrire. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE COMMERCE INTERNATIONAL DES BOIS‎

‎, Paris, Lucien Laveur 1909, in-8, br., non coupé, ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. passée), int. frais, 116p.‎

‎DE LA RÉVISION DE LA LÉGISLATION SUR LES ALIÉNÉS, Thèse (Président: M.Tissier; Suffragants: Paul Gaudemet, Moulin), Université de Dijon- Faculté de droit‎

‎, Paris, Société française d’imprimerie et de librairie 1904, in-8, débr., (dos insolé), int. frais, 267p.‎

‎La personalidad juridica del indio y el III Concilio Provincial Mexicano (1585)‎

‎Mexico, 1963 xvi + 324pp., 24cm., text in Spanish, Doctoral Dissertation (Dissertatio ad Lauream in Facultate Juris Canonici Pontificiae Universitatis Gregorianae), softcover (small trace of removed label at spine), pages still uncut, stamp at verso of title page, text is clean and bright, J111928‎

‎COMENTARIO CRITICO-JURIDICO-LITERAL A LAS OCHENTA Y TRES LEYES DE TORO, Segunda edicion‎

‎, Madrid, Imprenta de la Compañia de Impresores y Libreros del Reino 1852, in-folio, pl. basane brune mouchetée, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux, dos orné de dentelles et double filets encadrants dorés, impression en double colonnes, texte en espagnol, (légères et rares épidermures not. sur les coiffes, coupe inf. et coins légt frottés, papier jauni, qq. mouillures sur les premières pages, qq. rousseurs), bon état général, XXI-596p.‎

‎LA LEGISLATION RURALE. MANUEL GUIDE.‎

‎LIBRAIRIE LANORE. NON DATE. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en pied abîmée, Intérieur frais. 190 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La revision des listes electorales - Legislation & jurisprudence ‎

‎ n.d.. Lille,n.d.(debut XXe). Format 12x18 cm, broche, 32 pages.Etat correct. ‎

‎LEGISLATION DU TRAVAIL ET SECURITE SOCIALE‎

‎FOUCHER. 1964. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 144 pages. Soulignage dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection Claude Burgod. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT PUBLIC ET ADMINISTRATIF. INSTRUCTION CIVIQUE. NOTIONS SOMMAIRES.‎

‎Foucher.. Non daté. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 64 pages. Ecriture au stylo sur la 1ère de couverture et sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les guides foucher. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La voie Cheyenne. Conflit et jurisprudence dans la science primitive du droit. Présentation, traduction et notes par Louis Assier-Andrieu. Collection La pensée juridique.‎

‎ Paris, Bruylant L.G.D.J. 1999, 240x160mm, XXIX - 333pages, broché. Exemplaire à l'état de neuf.‎

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‎LE REGISTRE DES INFORMATIONS DES CONSULS DE FOIX (1401-1402), édition de l’auteur, avec la collaboration de JacquelineHoareau-Dodinau, Préface de Jean-MarieCarbasse, Cahiers de l’Institut d’Anthropologie Juridique, n°5‎

‎, Limoges, PULIM 2001, in-8, br., lettre d’ENVOI DE L’AUTEUR, impression en latin et en occitan, très bon état. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 229p.‎

‎La concession de service public face au droit communautaire‎

‎Editions Sirey. 1992. In-8. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 126 pages. Rares rousseurs.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎"Collection ""Droit public"". Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public"‎

‎ANNALES DE L'UNIVERSITE DE GRENOBLE TOME XVI N°2 / LA CLASSIFICATION DES PERSONNES MORALES / (PLAQUETTE).‎

‎GAUTHIER VILLARS / ALLIER FRERES. 1904. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Fascicule paginé de 330 à 365 - annotation sur le 1er plat - coins frottés - quelques annotations en marges à l'intérieur du fascicule sans conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA CREATION DES PERSNNES MORALES - I : L'ETAT ET LES SERVICES PUBLICS PERSONNALISES - (PLAQUETTE)‎

‎IMPRIMERIE ALLIER FRERES / A.CHEVALIER MARESCQ ET CIE. 1900. In-12. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. Fascicule de 45 pages - annotation sur le 1er plat - plats désolidarisés - fasicule désolidarisé dos manquant.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Der kanonische Infamiebegriff in seiner geschichtlichen Entwicklung, unter besonderer Berücksichtigung der Infamielehre des Franz Suarez‎

‎Leipzig, Pontificia Universitas Gregoriana 1956 141pp., text in german, 25cm., VG, Dissertatio ad lauream in Facultate Iuris Canonici Pontificiae Universitatis Gregorianae‎

‎Droit du Travail et Sécurité Sociale - 1re édition 1996-1997.‎

‎Casteilla. 1996. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 160 pages - tampon sur la page de titre - étiquette collée sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Archives du muséum d'histoire naturelle de Lyon. Tome Septième [ Contient : ] Conchyliologie portugaise. Coquilles terrestres des eaux douces et saumâtres, par Arnould Locard - Mammifères Miocènes nouveaux ou peu connus de La Grive-Saint-Alban (Isère) par Claude Gaillard‎

‎1 vol. in-folio reliure postérieure demi-toile bleue, couverture conservée, Henri Georg, Libraire de la Faculté de Médecine et de la Faculté de Droit, Lyon, Genève, Bâle, 1899, 3 ff., IV-303 pp., 2 ff., 79 pp. avec 3 planches hors texte et 3 ff. de légende, 1 f. n. ch. (tables)‎

12 Images

‎Bon exemplaire solidement relié.‎

‎Les Faux sur Découpage. Extrait de la Revue de Droit Pénal et de Criminologie (juillet 1927).‎

‎ sd A Louvain, Imprimerie Pierre Mafrans - Sans date (circa 1930) - In-8, broché - 17 p. - 7 figures hors texte en N&B en fin d'ouvrage - Envoi (dédicace) de l'auteur en 1ère page à l'attention de l'ancien propriétaire, Monsieur Antonin Thiers‎

4 Images

‎Bon état - Intérieur propre et frais - Dos fragilisé - Légère tâche au coin supérieur de la 1ère de couverture - Inscriptions à l'encre au revers de la dernière page ‎

‎Il Concilio plenario sardo del 1924‎

‎Roma, Pontificia Universita Lateranense 2000 519pp., 24cm., original softcover (label at lower end of spine), text in Italian, Doctoral Dissertation (Theses ad doctoratum in iure canonico, Pontificia Universitas Lateranensis), stamp at verso of title page, text is clean and bright, weight: 1.1kg., R110103‎

‎Maison d'arrêt.‎

‎Paris, Le Signe/Fayard, 1968. 14 x 20, 375 pp., broché, bon état.‎

‎préface du Docteur Jacques Bernheim.‎

‎Die Praxis der Bundessteuern. Teil 3: Das interkantonale Doppelbesteuerungsrecht. / La double imposition intercantonale. Unter Berücksichtigung der Rechtsprechung des Bundesgerichts bis Ende 1970 (einschliesslich Nachtrag 17/1971). 2 Bde. ‎

‎Basel, Recht und Gesellschaft, 1971, in-8vo, ca. 700 S., Loseblattausgbe in Lwd.-Mappe mit Metallverschluss, leicht fleckig.‎

‎DES EFFETS DE LA PLURALITE D'ETABLISSEMENTS EN MATIERE DE SOCIETES PAR ACTIONS EN DROIT FRANCAIS‎

‎Librairie Arthur Rousseau, Rousseau & Cie, Paris. 1930. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Coiffe en tête abîmée, Non coupé. 215 pages. Etiquette de code sur le dos. Tampons de bibliothèque sur le 1er plat et en page de titre.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Effets produits à la constitution de la société. Effets de la pluralité d'établissements au cours de l'existence de la société... Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Essai philosophique concernant l'entendement humain, ou l'on montre quelle est l'étendue de nos connaissances certaines et de la manière dont nous y parvenons. Traduit de l'anglais par M. Coste. Nouvelle édition.‎

‎ 1774 A Amsterdam, Aux dépens de la Compagnie 1774 - 4 vol. in 12 - Reliéure plein veau d'époque (frottée)-Tranches mouchetées - LXXII-294, 387,356 & 366 pages - Ex-libris manuscrit Gwenc'hlan Le Scouezec - envoi rapide et soigné‎

‎L'une des plus grandes oeuvres de philosophie, publiée pour la première fois en 1689 et en France en 1700. - Livraison a domicile (La Poste) ou sur simple demande en Mondial Relay.- ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le surcoût du au nopmbre de livres achetés ou du poids de ceux-ci. - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎LA LEGISLATION CIVILE, COMMERCIALE ET CRIMINELLE DE LA FRANCE OU COMMENTAIRE ET COMPLEMENT DES CODES FRANCAIS - 30 TOMES EN 30 VOLUMES (INCOMPLET) - DU T. 1 AU T. 31 - TOME 19 ABSENT.‎

‎TREUTTEL ET WURTZ. de 1827 à 1832. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur frais. 30 TOMES EN 30 VOLUMES (INCOMPLET) de environs 600 pages par volume - plats jaspés - 1 etiquette collée au dos - quelques tampons sur la page de titre - T.1: 1 manque en coin en pied sur la page de faux-titre - dos partiellement manquant pour les tomes: 3 + 4 + 5 + 6 + 9 + 10 + 13 + 14 + 15 + 21 + 22 + 24 + 27 + 28 + 29 + 30 + 31 - 1er plat desolidarisé dans le tome 31 - interieur frais.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎