‎Le Tribunal Industriel du Kansas.‎

‎ P., Imprimerie F. Guyot, P. Caboche successeur, 1929, 1 vol. in-8 (250 x 165) broché, de 192 pp. Très bel exemplaire. ‎

‎Thèse de Doctorat en Droit, présentée et soutenue le 21 mai 1929 à la Faculté de Droit de l'Université de Paris, Président de thèse : Professeur Oualid. Au sommaire : La naissance du Tribunal Industriel - La vie du Tribunal - La disparition du Tribunal. ‎

‎Traité de la succession à la Couronne ou la Couronne de France toujours successive linéale agnatique. Avec un mémoire touchant la succession à la Couronne d'Espagne‎

‎Paris, Gabriel Martin, 1728 in-12, [6] ff. n. ch. (titre, avertissement), 391 pp., [8] ff. n. ch. (index, privilège, errata), manque le tableau généalogique en dépliant, veau blond, dos à nerfs orné de hachurés, caissons et fleurons dorés, pièce de titre cerise, simple filet doré sur les coupes, tranches rouges (reliure de l'époque). ‎

‎Unique édition du dernier ouvrage publié de l'auteur. L'historien Joachim Le Grand (1653-1733), entra dans la Congrégation de l'Oratoire en 1671, mais en sortit dès 1676, puis il s'attacha à des études historiques en travaillant la connaissance des anciens titres et des chartes. Secrétaire de la pairie après des postes de secrétaire et négociateur au Portugal et en Espagne, son travail va s'orienter vers des travaux historiques, des inventaires et notamment sa Vie de Louis XI qui ne paraîtra jamais.Saffroy I, 12 361.Bel exemplaire. LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎COMMENTAIRE DE LA LOI DU 23 OCTOBRE 1884 SUR LES VENTES JUDICIAIRES D’IMMEUBLES avec le texte de la loi et des extraits des documents parlementaires qui en ont précédé la discussion et l’adoption‎

‎, Paris, Marchal & Billard 1885, in-12, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos à 5 nerfs avec filets soulignants, (nerfs et coiffes frottés), intérieur frais, 116p.‎

‎COUTUME DU BAILLAGE DE TROYES AVEC LES COMMENTAIRES DE Me LOUIS LE GRAND Conseiller Au Presidial De Troyes‎

‎Paris Montalant 1737 In-Folio cuir Satisfaisant ‎

‎reliure plein veau marron d'époque, dos à nerfs orné, traces d'usure et de frottements, manque le cuir de la coiffe supérieures ; 5ffnch (épître, préface)+396pp (texte de la coutume)+384pp (commentaire sur la coutume)+35ffnch (table des principales matières contenues aux deux parties de ce commentaire)+XXVpp (procès-verbal) ; texte bien établit, sur 2 colonnes, illustré de bandeaux, lettrines et culs de lampes ; le titre général se poursuit par "dans lesquels est conféré le droit romain avec le droit françois et coûtumier, qui s'observe dans toutes les provinces du royaume ; où l'on a marqué ce qui est en usage, & à concilié les dispositions particulières des coûtumes, qui paraissent contraires, se trouvent conciliées. Il s'agit de la quatrième édition (cf Brunet TII, p394), notée : "augmentée du cahier des coutumes du baillage de Troyes rédigé en 1494. & du procès-verbal de 1496. et de plusieurs pièces des années 1507 & 1509. concernant les droits de bourgeoisies & Franc-aleu en la province de Champagne, lesquelles n'ont point encore été imprimées ; bon ouvrage dans une reliure d'époque au dos richement orné et orné de fers "aux 'oiseaux" ; Provient du chateau de St julien par Chenieu (Isère) ‎

‎Dictionnaire Usuel de Droit.‎

‎LAROUSSE. 1934. In-12. Cartonnage d'éditeurs. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 979 + 144 pages. Une photo en noir et blanc, en front-de-chapitre. Cul-de-lampe. Tranches marron.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Dictionnaire usuel de droit‎

‎Larousse 1924 979 pages in8. 1924. relié. 979 pages. Plus 43 pages de supplément à la deuxième édition de 1924‎

‎Couv salie-bords de la couv frottés-haut du dos un peu abimé-texte jauni‎

‎Comparer les droits, résolument‎

‎Presses Universitaires de France. 2009. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 630 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection ""Les voies du droit"". Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Le bourgage de Caen. Tenure à Cens et Tenure à Rente (XIe - XVe siècles)‎

‎Paris, Arthur Rousseau 1911 525pp., 25cm., Thèse pour le Doctorat (Université de Paris, Faculté de droit), brochure originale avec quelques traces d'usage, cachet au verso de la p.d.t., pages toujours non coupées, texte frais et en bon état, poids: 1kg., J112360‎

‎Le Bourgage de Caen. Tenure à gens, tenure à rente (XIe - XVe siècles).‎

‎Paris Librairie Nouvelle de droit & de jurisprudence/Arthur Rousseau 1895 1 vol. broché in-8, broché, 525 pp., plan dépliant. Édition originale correspondant au fascicule XXVI de la "Bibliothèque de la Fondation Thiers". Étude historique et juridique rare. Exemplaire au dos mal restauré au scotch. En l'état.‎

‎Chambre des députés. Opinion sur la résolution de la Chambre des Pairs relative à la loi des élections‎

‎[Paris], Hacquard, s.d. (1820) in-8, 15 pp., en feuilles. ‎

‎Le Graverend (1765-1834) était député d'Ille-et-Vilaine de 1817 à 1822, siégeant toujours sur le côté gauche. ‎

‎TRAITÉ DE LA LÉGISLATION CRIMINELLE EN FRANCE, DÉDIÉ À SA GRANDEUR MONSEIGNEUR DAMBRAY, CHANCELIER DE FRANCE, 2eéd. revue, corrigée et considérablement augmentée‎

‎, Paris / Rouen, Béchet aîné 1823, 2 vol. in-4, demi-veau vert, tit., dentelles et filets dorés sur dos lisses, tr. mouchetées, (très fines épidermures, dos insolés, coupes et coins lég. émoussés avec ptt mq.), bon état, XLVI-751/ 801p.‎

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‎Traité de la Législation Criminelle en France, dédiée à Sa Grandeur Monseigneur Dambray, Chancelier de France (2 Tomes - Complet) [ Edition originale ]‎

‎2 vol. in-4 reliure de l'époque demi-maroquin vert, De l'Imprimerie Royale, Chez l'Auteur et Chez Déterville, Paris, 1816, 4 ff. (faux-titre, titre, dédicace), xlviij-665 pp. et 2 ff. (faux-titre et titre), 733 pp.‎

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‎Edition originale. Rare et bel exemplaire élégamment relié de l'édition originale, imprimée sur beau vergé (supra libris Hré Tessier, légers frott. en plats). Camus & Dupin, 1819, 1599 : "Cet ouvrage est cité avec éloge dans le volume intitulé "Lois sur lois".‎

‎Allocution prononcée le 16 décembre 1886 à la séance de rentrée de la Conférence des Avocats de Marseille.‎

‎Typ. Et Lyth. Barlatier-Feissat Marseille 1887 Plaquette in-8 brochée ( 225 X 140 mm ) de 30 pages.‎

‎Les accidents du travail- législation de la sécurité sociale - préface de M. Paul Sumien‎

‎Fédération nationale des mutilés et invalides du t 1948 in8. 1948. Broché. Fédération nationale des mutilés et invalides du travail‎

‎couverture tâchée le dos se décolle un peu au niveau de la charnière du premier plat intérieur propre jauni ex libris‎

‎Des rapports entre employeurs et employés.‎

‎Lille, Impr. Danel, 1932. In-8, 110pp., br.‎

‎Conférences au Chemin de fer du Nord en 1931-1932 par M. Le Grix, Chef Adjoint du Service du Personnel, au CHEMIN DE FER DU NORD.‎

‎ Récapitulation du Procez du Vicomte de Goesbriand contre le Marquis de Ksauson [ Kersauson ] "Il y a cinquante sept ans que les Sieurs de Goesbriand demandent un partage aux Sieurs de Kersauson. Dans le fait, Messire Jean de Kerguisiau, Seigneur de Kerseau, & Françoise de Kergroadès sa femme laissèrent en mourant cinq enfans : 1e François de Kerguisiau de Kerseau ; 2e : Gillete de Kerguisiau, Dame Lecofic ; 3e : Marie ; 4e : Thérèse ; 5e : Claudine de Kerguisiau. ... François de Kerguisiau partagea en 1670. ... [ Juridiction de Chateaulin, 1748 ] ‎

‎1 brochure in-folio (débroché d'un ensemble plus important comme le marque la signature en queue, mais à pagination propre), 12 pp. Titre : Récapitulation du Procez du Vicomte de Goesbriand contre le Marquis de Ksauson [ Kersauson ] "Il y a cinquante sept ans que les Sieurs de Goesbriand demandent un partage aux Sieurs de Kersauson. Dans le fait, Messire Jean de Kerguisiau, Seigneur de Kerseau, & Françoise de Kergroadès sa femme laissèrent en mourant cinq enfans : 1e François de Kerguisiau de Kerseau ; 2e : Gillete de Kerguisiau, Dame Lecofic ; 3e : Marie ; 4e : Thérèse ; 5e : Claudine de Kerguisiau. ... François de Kerguisiau partagea en 1670. ... [ Juridiction de Chateaulin, 1748 ] ‎

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‎Intéressante récapitulation de 57 années de procédure, opposant le Vicomte de Goesbriand au Marquis de Ksauson. Etat satisfaisant (marges frottées, mq. angulaire au dernier f. sans atteinte au texte). ‎

‎DROITS ET POUVOIRS DU MARI SUR LES BIENS MOBILIERS DE LA FEMME DANS LE REGIME DE LA COMMUNAUTE - THESE POUR LE DOCTORAT SOUTENUE DEVANT LA FACULTE DE DROIT DE BORDEAUX LE LUNDI 8 JANVIER 1912 A 2H 1/2 DU SOIR.‎

‎Y.CADORET. 1912. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 180 pages - pages non coupées - petite annotation au stylo noir sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : les propres mobiliers de l'épouse sous les régimes de communauté - les droits et pouvoirs du mari sur les propres mobiliers de la femme en général - des règles spéciales aux valeurs mobilières - des règles spéciales aux produits du travail personnel de la femme etc... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La réparation du dommage corporel en droit commun‎

‎ Masson -Collection de médecine légale et de Toxicologie Médicale (N°212) Ouvrage dense et pondéreux au format In-8°, couverture souple métallisée et titre en rouge, 388 pages hors du catalogue in fine, bien complet du triptique dépliant, bel ensemble en bon état.‎

‎ Bon Etat Port inclus dans le prix général. . Paiement immédiat par Paypal . Chèques et virement acceptés. Nous accompagnons toutes les étapes de vos achats. ‎

‎L'Union Européenne. Introduction à l'étude de l'ordre juridique et des institutions communautaires‎

‎Namur, Presses Universitaires de Namur 1998 266pp., br.orig., 24cm., dans la série "Travaux de la Faculté de Droit de Namur" volume 22, bel état, ISBN 2-87037-261-2, J79419‎

‎LA LUTTE CONTRE LE CHÔMAGE, Conférence d’information n°1 de l’École libre des sciences politiques‎

‎, Paris, École libre des sciences politiques 1941 (7 février), in-12, br., bon état, 28p.‎

‎Le rôle de la femme dans l'histoire de la Gaule.‎

‎ P., PUF, 1944, in 12 broché, XII-150pp. ; non coupé ; couverture très légèrement ternie. RARE. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ..........................‎

‎Lehrbuch des Handelsrechts.‎

‎Leipzig, Verlag von Veit & Comp., 1908, gr. in-8vo, XIV + 1072 S., H.-Leinenband mit Leinen Ecken.‎

‎Generalfiscalens og Høiesterets=Advocat Lehmanns Indlæg i den imod Cand. philos. Poulsen, Capellan Helweg og Høiesterets= Advocat Lehmann anlagte Justitssag.‎

‎Kjøbenhavn, F.H. Eibe, 1846. Med orig. bogtrykt foromslag i et senere papbd. 96 pp.‎

‎Casus conscientiae ad usum confessariorum compositi et soluti. Cum approbatione revmi Archiep. Friburg, et Super. Ordinis. Editio Altera. Volumen I. Casus de theologiae moralis principiis et de praeceptis atque officiis christianis speciatim sumptis. Volumen II. Casus de sacramentis qui respondent fere Theologiae moralis eiusdem auctoris volumini alteri.‎

‎ Friburgi Brisgoviae, Sumptibus Herder 1903, 240x160mm, VIII - 568 + 592pages, reliure demi-chagrin à coins. Auteur, titre et tomaison dorés au dos. Plats chagrin. Toutes tranches marbré. Belle reliure, hormis charnières frottées sur quelques endroits. Bel exemplaire. ‎

‎ texte en latin, ‎