‎"Oeuvres de Pothier; tome premier (tome 1) : Coutume d'Orléans."‎

‎Paris, Cosse ,et N. Belamotte, /Videcoq, Père et Fils, 1845. "14 x 22, 772 pp., reliure dos cuir, état moyen (reliure usagée mais solide; 2 manques de cuir au dos; pas trop de rousseurs)."‎

‎Annotées et mises en corrélation avec le code civil et la législation actuelle par M. Bugnet.‎

‎"Oeuvres de Pothier; tome quatrième (tome 4) : Traité du contrat de louage, Du contrat de Bail à rente, Du contrat de société, Des cheptels, Des contrats des louages maritimes, Du contrat de change."‎

‎Paris, Cosse ,et N. Belamotte, /Videcoq, Père et Fils, 1847. "14 x 22, 586 pp., reliure dos cuir, état moyen (reliure usagée mais solide; pas trop de rousseurs)."‎

‎Annotées et mises en corrélation avec le code civil et la législation actuelle par M. Bugnet.‎

‎"Oeuvres de Pothier; tome septième (tome 7) : Traités de la puissance du mari, De la communauté, Des donnation entre mari et femme."‎

‎Paris, Cosse ,et N. Belamotte, /Videcoq, Père et Fils, 1845. "14 x 22, 584 pp., reliure dos cuir, état moyen (reliure usagée mais solide; pas trop de rousseurs)."‎

‎Annotées et mises en corrélation avec le code civil et la législation actuelle par M. Bugnet.‎

‎"Oeuvres de Pothier; tome sixième (tome 6) : Traités du contrat de mariage, Douaire, Droit d'habitation, Garde-noble et bourgeoise, Préciput légal des nobles."‎

‎Paris, Cosse ,et N. Belamotte, /Videcoq, Père et Fils, 1846. "14 x 22, 551 pp., reliure dos cuir, état moyen (reliure usagée mais solide; pas trop de rousseurs)."‎

‎Annotées et mises en corrélation avec le code civil et la législation actuelle par M. Bugnet.‎

‎COUTUMES DES DUCHÉ, BAILLIAGE ET PRÉVÔTÉ D’ORLÉANS, ET RESSORTS D’ICEUX, Avec une Introduction Générale auxdites Coutumes, & des Introductions particulières à la tête de chaque Titre dans lesquelles, les Principes des matières contenues dans le titre sont exposés & développés. Le Texte est accompagné de Notes.‎

‎In-4°, pleine basane marbrée, 892 pages, toutes tranches rouges, dos à cinq nerfs, dos orné de fleurons. Mors fendu sur quelques centimètres en tête du premier plat, plat arrière restauré, coins frottés. Coiffe de pieds envolée. Petit troue de bête en fin de volume ne nuisant pas la lecture. Intérieur frais. Debure. Paris. Bon exemplaire. 1.4 kg. ‎

9 Images

‎Hors frais d'envoi, en l'état.‎

‎PANDECTES DE JUSTINIEN mises dans un nouvel ordre, avec les lois du code et les novelles qui confirment, expliquent ou abrogent le droit des pandectes, traduites [du latin en français] par [l’abbé Pierre-Antoine-Sulpice] de Bréard-Neuville; MOREAU de MONTALIN, ANALYSE DES PANDECTES DE POTHIER, en Français, servant aussi de table analytique et alphabétique des matières, également applicable au Digeste‎

‎, Paris, Dondey-Dupré 1818 à 1823/ 1824, 24/ 2 vol. in-8, br. en reliure d’attente sous papier bleu, pc. de tit. papier [parfois muette], non massicoté, (tr. fanées, qq. couv. salies), bon état hormis ces défauts mineurs.‎

6 Images

‎PANDECTES DE JUSTINIEN mises dans un nouvel ordre, avec les lois du code et les novelles qui confirment, expliquent ou abrogent le droit des pandectes, traduites [du latin en français] par [l’abbé Pierre-Antoine-Sulpice] de Bréard-Neuville‎

‎, Paris, Dondey-Dupré 1818 à 1823, 24 vol. in-8, demi-basane ocre, tit. et tom. dorés sur dos lisse orné de filets et fleurons dorés, tr. jaunes mouchetées, portrait de l’auteur en frontispice, (plats légt frottés, qq. légères et superficielles épidermures, qq. rousseurs sur certaines pages), ouvrages en très bon état, bien conservés .‎

‎Cinq Traités en 2 volumes: Traité du Contrat de Louage. Traité du Contrat de bail à rente. Traité des Contrats de Louage maritimes. Traité du Contrat de Société. Traité des Cheptels.-‎

‎Paris. Debure. Orléans. Vve Rouzeau-Montaut. 1766. Seconde édition revue et corrigée pour les 2 premiers. Mêmes éditeurs. 1765. 1764 et 1765 pour les suivants. 2 volumes in-12 (102 x 172mm) basane racinée, dos à 5 nerfs ornés or, pièce de maroquin rouge, tranches rouges, gardes peignées. 1er volume: Traité du contrat de louage, XVI, 488, (1) pages et Traité du contrat de bail à rente 1f. (errata), VIII, 204 pages. 2e volume: Traité de contrats de louage maritimes, 1f., VIII, 238, (1) pages, 1f. d'errata, Traité du contrat de Société, VIII, 267, (1) pages, Traité des cheptels, IV, 116, (1) pages. Reliures assez fatiguées mais solides, ayant toutefois une tendance à bâiller. Ex-libris manuscrit Berthier, 28 décembre 1810 sur un volume.‎

‎Trois traités en 1 volume: Traité des Contrats de Louage maritimes. Traité du Contrat de Société. Traité des Cheptels.-‎

‎Paris. Debure. Orléans. Vve Rouzeau-Montaut. 1765. 1764 et 1765. 1 volume in-12 (104 x 172mm) basane racinée, dos à 5 nerfs ornés or, pièces de titre maroquin orange et maroquin noir, tranches rouges, gardes peignées. Traité de contrats de louage maritimes, 1f., VIII, 238, (1) pages, 1f. d'errata, Traité du contrat de Société, VIII, 267, (1) pages, Traité des cheptels, IV, 116, (1) pages. Coiffes un peu grignotées, mors du 1er plat fendu, très petit travail de ver sur le 1er plat, bon état intérieur.‎

‎Recueil par ordre chronologique de lois, décrets, ordonnances, règlements, circulaires, etc... concernant le Service des Ponts et Chaussées. Edition revue et augmentée.‎

‎ P., Jousset, Clet, 1874-1886, 5 tomes reliés en 2 volumes petit in 8°, demi-chagrin rouge, dos lise orné, 416, 381, 475, 419 et 414 pages. ‎

‎Période de 1556 à 1880. PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Enfance maltraitée‎

‎MB EDITION. 2002. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 72 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎"""Droit - Mode d'emploi"" N°4 Classification Dewey : 346-Droit privé, civil"‎

‎Les grands procès de l'histoire‎

‎France loisirs 1981 in8. 1981. Cartonné.‎

‎livre en bon état qq rousseurs sur tranche avec jaquette‎

‎Histoire de la Conciergerie du Palais de Paris‎

‎depuis les origines jusqu'à nos jours (1031-1886). Quantin. 1887. In-12 br. 272pp. Couverture abîmée et salie, dos remplacé par une bande de papier de même couleur, rousseurs.‎

‎Histoire de Saint-Lazare (1122-1912) [ Edition originale ]‎

‎Première édition ornée de six gravures, 1 vol. in-12 reliure bradel postérieure pleine toile rouge, couvertures conservées, Société Française d'Imprimerie et de Librairie, Paris, 1912, XI-340 pp.‎

11 Images

‎Bel exemplaire très frais, bien relié. La prison parisienne de Saint-Lazare fut tour à tour léproserie, couvent ou collège, connut des jours sanglants sous la Révolution et sous la Commune. ‎

‎Légendes Touareg.‎

‎Nouvelles Editions Latines Paris 1945 In-12 ( 185 X 120 mm ) de 253 pages, broché sous couverture illustrée. Carte en frontispice, photographies hors-texte. Bon exemplaire.‎

‎L’UNIFICATION DU DROIT RELATIF À LA LETTRE DE CHANGE ET AU BILLET À ORDRE au point de vue historique, économique, juridique et en droit constitutionnel, Thèse, Faculté de Droit de l’Université de Dijon‎

‎, Paris, M.Giard & E.Brière 1914, in-8, br., non coupé, (br. partielt cassé, couv. passée avec qq. tâches, couv. et dos insolés), int. frais, 299p.‎

‎LE GUIDE DU BON VOISINAGE A LA VILLE ET A LA CAMPAGNE‎

‎Flammarion. 2007. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 202 pages. Bandeau d'éditeur légèrement déchiré.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Avec de nombreuses anecdotes insolites, des conseils juridiques et des modèles de lettres. Préface de Julien Courbet. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Coutumes et coutumiers. Histoire comparative des droits des pays romands du XIIIe à la fin du XVIe siècle. Partie IV: Successions et testaments.‎

‎ Berne, Staempfli 2002, 245x160mm, VII- 636pages, reliure d'éditeur. Bel exemplaire.‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Coutumes et coutumiers. Histoire comparative des droits des pays romands du XIIIe à la fin du XVIe siècle. Partie III: Le mariage et la famille.‎

‎ Berne, Staempfli 2002, 245x160mm, XIII- 662pages, reliure d'éditeur. Bel exemplaire.‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Coutumes et coutumiers. Histoire comparative des droits des pays romands du XIIIe à la fin du XVIe siècle. Partie I: Les sources et les artisans du droit.‎

‎ Berne, Staempfli 1998, 245x160mm, XXXVII - 503pages, reliure d'éditeur. Exemplaire à l'état de neuf.‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Coutumes et coutumiers. Histoire comparative des droits des pays romands du XIIIe à la fin du XVIe siècle. Partie II: Les personnes.‎

‎ Berne, Staempfli 1998, 245x160mm, 665pages, reliure d'éditeur. Exemplaire à l'état de neuf.‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Enquêtes sur la coutume du pays de Vaud et coutumiers vaudois à la fin du moyen âge. Contribution à l’étude des rapports entre coutumes et droit écrit. Ius Romanum in Helvetia, III.‎

‎ Basel und Stuttgart, Verlag von Helbing & Lichtenhahn 1967, 230x155mm, V - 70pages, reliure d'éditeur. Bel exemplaire.‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎LA SUCCESSION TESTAMENTAIRE DANS LE PAYS DE VAUD À L’ÉPOQUE SAVOYARDE (XIIIe-XVIeSIÈCLE), Thèse de Licence et Doctorat, Université de Lausanne‎

‎, Lausanne, Impr. H.Jaunin 1955, in-8, br., non massicoté, (rares soulignures au crayon de couleur), bon état, 373p.+ table.‎

‎Libertés et franchises dans les pays romands au Moyen Âge. Des libertés aux droits de l’homme. “Cahiers de la Renaissance vaudoise, 113.”‎

‎ Lausanne, Cahiers de la Renaissance vaudoise 1986, 185x130mm, 119pages, broché. Bel exemplaire.‎

‎ 1 planche n/b, Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Les sources du droit du canton de Vaud. Epoque savoyarde (XIIIe-XVIesiècle). A. Coutume. I. Enquêtes.‎

‎ Aarau, Sauerländer 1972, 250x175mm, XVI- 586pages, broché. Non coupé. Exemplaire à l'état de neuf.‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎