‎Assistance to Victims of Discrimination by Equality Bodies of the EU Member States - a Scandinavian Perspective.‎

‎Copenhagen, 2010. Orig. printed wrappers. 372 pp.‎

‎Assistance to Victims of Discrimnation by Equality Bodies of the EU Member States - s Scandinavian Perspective.‎

‎Copenhagen, 2010. Orig. wrappers. 372 pp.‎

‎Selskabsskatteloven med kommentarer.‎

‎København, 1997. Orig. papbd. 471 pp.‎

‎De telefonie van privaatrechtelijk standput bezien‎

‎Amsterdam, Binger 1893 xi + 192pp. + 4pp. stellingen, 23cm., originele omslag, Doctoraal proefschrift (Universiteit van Amsterdam), stempeltje, nog onopengesneden, J112065‎

‎ETUDE SUR LE CONTRAT A LA GROSSE FAITE EN VUE DU CONGRES DE DROIT COMMERCIAL D'ANVERS.‎

‎IMPRIMERIE POLLENIS CEUTERICK ET LEFEBURE. 1885. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Fascicule de 38 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎La Féodalité en Grèce médiévale. Les "Assises de Romanie", sources, application et diffusion.‎

‎ P. et La Haye, Mouton, 1971, gr. in-8°, 358 pp, une planche hors texte, index, broché, couv. illustrée, bon état. Edition originale‎

‎L'occupation de Contantinople en 1204 a été le prélude à un démembrement de l'empire byzantin. Les conquérants occidentaux ont imposé à de nombreux territoires de la Romanie un régime nouveau. Dans le Péloponèse, on assiste à une rencontre de la féodalité occidentale et des réalités byzantines, dans le cadre de la principauté franque de Morée. L'objet de cet ouvrage est de suivre l'évolution du droit qui sy forme et sa diffusion dans la Romanie latine. Les "Assises de Romanie" sont un recueil de droit féodal, rédigé entre 1333 et 1346 en français par un auteur anonyme de la Morée. En appendice, texte latin inédit de vingt délibérations d'assemblées vénitiennes relatives à l'emploi des "Assises de Romanie" du XIVe au XVIe siècles. ‎

‎Histoire naturelle et sociale de l’humanité. Le monde primitif. Les lois naturelles. Les lois sociales. ‎

‎Paris, C. Marpon et E. Flammarion et A. Lacroix, sans date (fin XIXe siècle) ; in-8, broché ; 6 ff. , 588 p. ‎

‎Exemplaire non coupé en bel état. Quelques légères rousseurs en début et fin d’ouvrage, petites fentes avec de tout petits manques en pied du dos. Ex-dono manuscrit au faux-titre. ‎

‎Avocats républicains du second Empire. Jules Favre. Léon Gambetta.‎

‎Paris Denoël et Steele 1933 1 vol. broché in-8, broché, couverture illustrée, 216 pp., bibliographie, frontispice. Edition originale. Dos usé, avec une trace d'étiquette arrachée. Intérieur propre.‎

‎"Droit pénal général - Cours, exercices corrigés - ""Grand amphi droit"" 2e édition"‎

‎Bréal. 2014. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 491 pages. Tampon et étiquette collée en page de titre. Etiquette collée en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit pénal spécial‎

‎Hachette Éducation 2010 14x19x1cm. 2010. Broché. 160 pages. Bon Etat intérieur propre‎

‎Essai critique sur les bases philosophiques du droit de tester et de la succession ab intestat‎

‎s.l., Cernier 1899 vi + 200 + 12 pp., 21cm., brochure originale, Dissertation présentée à la Haute Faculté de Droit de l'Université de Lausanne pour l'obtention du grade de docteur, cachet au verso de la page de titre, texte frais, F109816‎

‎BERTRAND DE CHALANCON EVEQUE DU PUY 1202-1213‎

‎MACHESSOU FILS. 1879. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 219 à 238. Extrait des mémoires et procès-verbaux première année - deuxième 1878.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Société des amis des sciences, de l'industrie et des arts de la Haute-Loire. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MERCURIALES DE LA HAUTE-LOIRE D'APRES LES RENSEIGNEMENTS FOURNIS PAR LA PREFECTURE - PREMIER TRIMETRE DE L'ANNEE 1878‎

‎M.-P. MARCHESSOU. 1878. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages Extrait des Mémoires et proces-verbaux - première année, première série. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Société des amies des sciences, de l'industrie et des arts de la Haute-Loire. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎PROCES VERBAUX - AXTRAIT DES PROCES-VERBAUX DES SEANCES DU COMICE AGRICOLE DE L'ARRONDISSEMENT DU PUY - SEANCES DU 23-03-1878, 30-05-1878‎

‎M.-P. MARCHESSOU. 1878. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 40 à 44. Extrait des Mémoires et proces-verbaux - première année, première série. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Société des amies des sciences, de l'industrie et des arts de la Haute-Loire. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎COMPTES RENDUS DES CONCOURS‎

‎MARCHESSOU FILS. 1881. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 356 à 400. Extrait des mémoires et procès-verbaux 1879-1880 Tome deuxième.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Société agricole et scientifique de la haute-loire. Concours départemental d'animaux reproducteurs des especes chevaline, bovine, ovine et porcine tenu a Brioude les 30 et 31 aout 1879. Concours des animaux reproducteurs de la race bovine du Mezenc, tenu a Fay-le-froid le 7 septembre 1879. Concours départemental d'animaux reproducteurs des espèces chévaline, bovine, ovine et porcine tenu a Yssingeaux le 19 septembre 188. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La faillite dans les relations de droit international privé de la Suisse. Thèse.‎

‎Neuchâtel, Imprimeries Réunies Borel & Seiler S. A., 1932, gr. in-8vo, XV + 227 p., brochure originale, dos fendu.‎

‎Le droit civil neuchâtelois. Cours professé à l'Academie de Neuchâtel, complété et publié par P. Jacottet. 2 vol. ens.‎

‎Neuchâtel, Sandoz, 1879-1880, gr. in-8vo, 1) XX + p. 1 - 490 (+ 3 ff. chiffrées: p. 491 à 496) / 2) p. 491 - 1009 + 1 f. cachet - André Berthoud Avocat - reliure en demi-cuir, dos à quatre nerfs, charnière début de fante en hasut du dos du T. 1.‎

‎1) Droit des personnes et des choses. / Droit de succession. - 2) Droit des obligations. HBLS IV/380 f.; Huber I/17. ‎

‎DROIT CONSTITUTIONNEL DE L'UNION EUROPEENNE - ANNEE 2001/ COURS.‎

‎DALLOZ. 2002. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 663 pages - Quelques soulignements au crayon a papier in texte.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎NUL N'EST CENSE IGNORE LA LOI petit dictionnaire‎

‎LIBRAIRIE TECHNIQUES 3e édition. 1977. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 487 pages. Nombreuses illustrations en noir et blanc, dans le texte, par Gus.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Prix Ernest Thorel de l'institut. Préface de la 1er édition de Me de Moro Giafferri. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎COURS DE DROIT ADMINISTRATIF. Cours - Thèmes de réflexion - Commentaires d'arrêt avc corrigés.‎

‎MONTCHRESTIEN. 1994. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos plié, Intérieur frais. 742 pages. Quelques mots surlignés au feutre rose.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎3e édition. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎"Le droit économique. Collection : ""Que sais-je ?"", N° 1383."‎

‎Paris, Presses Universitaires de France (PUF), 1970. 11 x 18, 126 pp., broché, très bon état.‎

‎Guide pratique pour l'application des lois de milice réglant le recrutement des classes de 1920, 1921 et 1922‎

‎Luttre, Balsacq-Tilmant s.d. [+/- 1921] 180pp., 25cm., reliure cart. (plats marbrés, titre doré au dos), bon état, B87159‎

‎Nieuwe commentaar van de Wet op de Militie, de werving en de dienstverplichtingen‎

‎, Luttre, A.Balsacq 1930, vi + 388pp., mooie staat‎

‎DROIT DES ENTREPRISES EN DIFFICULTÉ, 2eéd.‎

‎, Paris, LexisNexis Litec 2002, in-8, br., Ex-Libris manuscrit, très bon état, XI-352p.‎

‎Portrait (en pied) à l'eau-forte représentant Jacques Alexandre Bernard LAW de LAURISTON, Marquis, Maréchal de France, gravé d'après un tableau de Gérard - et son Etat des services -‎

‎ Paris - vers 1840 - Gravure format 25 x 17 cm - piqures - et état des services de 3 pages in8 -‎

‎ Réouverture jeudi 11 avril 2024 - Nous traiterons vos commandes à ce moment là -‎