‎Les sociétés commerciales en nom collectif; en commandité simple; anonymes; en commandité par actions; en participation; à capital variable manuel pratique de législation et de compabilité 3è édition‎

‎H. Dunod & E. Pinat. 1912. In-8. Relié. Bon état, Coins frottés, Dos abîmé, Intérieur frais. 383 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎La Conquête des Droits de l'Homme. Textes Fondamentaux. Preface de F. MAYOR.‎

‎Paris, Le Cherche Midi (« Documentaire »), 1988. in-8°, 345 pp., broche, couverture illustree.‎

‎Couverture leg. us. sinon bel exemplaire. [NV-10] Federation Francaise des Clubs Unesco - Ligue des Droits de l'Homme.‎

‎de la juridiction des consuls de france a l'étranger et des devoirs et obligations qu'ont a remplir ces fonctionnaires ainsi que les armateurs, négocians navigateurs etc...‎

‎ Paris 1826 chez C.J. trouvé imprimeur libraire rue notre dame des victoires No16. In8 reliure d'époque demi veau orné. 394 pages. Reliure en très mauvais état mais intérieur bon - ‎

5 Images

‎De l'institution des consuls - des assem blées nationales - des consuls comme juges ordinaires, correctionnels, criminels et officiers de police judiciaire - des devoirs des consuls, comme chargés de l'état civil des français à l étranger, et des testamens - des armemens en course et prises maritimes - des devoirs des consuls comme comptables de la marine.... ‎

‎De la juridiction des Consuls de France à l'étranger.‎

‎In-8, viij-400 pages, demi-basane camel, dos orné, tranches marbrées (530g) Paris, Chez C. J. Trouvé, imprimeur-libraire, 1826‎

‎ "et des devoirs et obligations qu'ont à remplir ces fonctionnaires, ainsi que les amateurs, négocians, navigateurs, etc..". Exemplaire signé par l'auteur. Rousseurs éparses, fortes par endroits. Manque en marge de la page 377 et 379, sans altérer le texte. Bon état. Réf 18432.‎

‎STATUTS INEDITS D'UN CONCILE DE LA PROVINCE DE BOURGES AU 18° SIECLE - VARIETES : REMARQUES SUR L'HISTOIRE DE LA PROPRIETE FONCIERE EN FRISE D'APRES UNE ETUDE RECENTE-NOTES SUR LE COMMERCE DES ENNEMIS EN FRANCE PENDANT LA GUERRE DE LA SUCCESSION D'ESPAGNE‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1926. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 61 à 152 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Suivi de Comptes rendus critiques : Emile Jobbé-Duval, Cicéron, Etienne Van Gauwenbergh, H. Prentout, Olivier Martin, Sol (abbé Eug), Ludwig Kaas, Abbé Joseph Dedieu, Henri Sée, Lefebvre (Georges), Dr Johann Peter Steffes, Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 5° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Eléments d’histoire de la philosophie du droit. Le discours fondateur du droit. Tome premier. La nature, la révélation et le droit.‎

‎Cérès Production, Fondation Nationale de la Recherche Scientifique, 1993, gr. in-8vo, XXI + 308 p., brochure originale.‎

‎Éloge de M. Proudhon‎

‎In-8 broché sous papier cristal et couverture d'attente, Imprimerie de Edme Fantin, Dijon, 1839, 130 pp. Assez nombreuses rousseurs, état général très correct pour ce rare texte, issu d'une conférence à l'ordre des avocats de Dijon. Poids 130 g. Frais d'envoi 3,05 euros sur la France, 4,50 euros UE et Suisse, 6,50 euros pour le reste du monde (tarifs de base hors envois suivis). Possibilité de remise en mains propres sur Paris, n'hésitez pas à me contacter avant de passer commande.‎

‎DE L'ESPRIT D'INSURRECTION AU XIXE SIECLE‎

‎Paris et Troyes E. Dentu / Douniol / Dufey-Robert 1864 In-8 Broché Moyen ‎

‎Plaquette à la couverture de papier gris pale, légèrement défraichie et froissée titre imprimé ; 46pp ; texte assez frais ; L'auteur était l'auteur de la Papauté, le roi Victor-Emmanuel et la revolution ; timbre impérial à plusieurs endroit ‎

‎Manuel de droit romain‎

‎SD - in 12 : 572pp- rel percaline bleue usagée.‎

‎Manuel, fortement manié, mais qui parait complet de toutes ses pages utiles. ( La page de titre manque).Malgré les défauts signalés, bon exemplaire de travail.‎

‎MANUEL DE DROIT ROMAIN - OU EXPLICATION DES INSTITUTES DE JUSTINIEN PAR DEMANDES ET REPONSES - TREIZIEME EDITION.‎

‎MULOT J-B.. 1873. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos à nerfs, Intérieur acceptable. 616 pages - 4 plats marbrés - Auteur et titre dorés.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎ Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎MANUEL DE DROIT ROMAIN ou EXPLICATION DES INSTITUTES DE JUSTINIEN par demandes et reponses - Precede d'une introduction historique a l'etude du droit romain et d'une bibliotheque choisie de ce droit.‎

‎MULOT J.L.. 1873. In-12. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 616 pages - rousseurs naturelles - Plats et contre-plats jaspés - Auteur, titre, filets et fleurons dorés au dos - 1 etiquette collée au dos - Dos à 4 nerfs. 2e plat frotté.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎ Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎Manuel de droit romain ou explication des institutes de Justinien, par demandes et réponses, précédé d'une introduction historique à l'étude du droit romain, et d'une bibliothèque choisie de ce droit.‎

‎Paris, J.-B. Mulot, 1869, 1 volume, in-12, relié, 610 p.. Douzième édition revue par J. Lagrange. Notes et sources au bas des pages, bibliographie. Reliure d'époque, demi chagrin vert, dos à nerfs avec fleurons et titre dorés, infimes rousseurs sur le faux titre.‎

‎ Très bel exemplaire. ************* Remise 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, envoi gratuit en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

‎Code civil allemand et lois d’introduction suivis de la loi sur les livres fonciers et de celle sur la vente et l’administration forcées. Traduits et annotés avec introduction par Raoul de La Grasserie.‎

‎A. Pedone, éditeur, 1897. Un volume in-8°, demi-basane.‎

‎Bon exemplaire. [18998]‎

‎Etude critique sur la tutelle des mineurs en droit comparé.‎

‎ P., Librairie Générale de Droit et Jurisprudence, 1912, petit in 8° relié demi chagrin rouge, dos à nerfs orné, 223 pages. ‎

‎PHOTOS SUR DEMANDE. ...................... Photos sur demande ..........................‎

‎LE FORFAIT EN MATIÈRE D’ENTREPRISE PRIVÉE, Étude juridique et pratique‎

‎, Paris, Sirey 1929, petit in-8, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos à 5 nerfs avec filets soulignants, bon état, 130p.‎

‎L'AVOCAT DANS LES 9 ETATS DE LA COMMUNAUTE EUROPEENNE - PREFACE DE MAITRE LOUIS-EDMOND PETTITI.‎

‎APIL. 1978. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 381 pages. Tampon sur la page de titre, et une annotation sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TRAITÉ ET QUESTIONS SUR LES ASSURANCES MARITIMES, [mq. t.II]‎

‎, Marseille, Imp.Carnaud 1847, in-8, br., non massicoté, (ouvrage fané), 480p.‎

‎Les RachetÃes : portraits et rÃcits de bagne‎

‎Paris Durassià 1963 ‎

‎in-16, 199p. et 2 f. Couverture imprimÃe. :: BrochÃ. Bon Ãtat. ENVOI SIGNÃ, 1969, et lettre autographe signÃe de l'auteure. ‎

‎LE COUPABLE IDEAL - CLEARSTREAM - LE TEMOIN CLE PARLE‎

‎PRIVE. 2007. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 237 Pages. 1 Photo en couleur sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE COUPABLE IDEAL - CLERSTREAM LE TEMOIN CLE PARLE‎

‎PRIVE. 2007. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 237 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Précis de criminologie : La connaissance de l'homme, La biotypologie, La personnalité criminelle, Criminologie clinique, Les récidivistes, Les anormaux, Les mineurs. Bibliothèque scientifique.‎

‎Paris, Payot, 1950. 14 x 22, 282 pp., 2 figures, reliure dos/coins toilés, couverture conservée, tranches mouchetées, très bon état.‎

‎Préfaces de B. Di Tullio et d'Etienne de Greeff.‎

‎Formulaire d'actes sous seing privé annoté d'observations pratiques au point de vue de l'enregistrement‎

‎Imprimerie et librairie générale de jurisprudence Marchal et Billard, imprimeurs-éditeurs, libraires de la Cour de cassation, 1892.‎

‎FORMULAIRE D'ACTES USUELS (SOUS SEING PRIVE)‎

‎Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Marchal et Billard. 1907. In-8. Broché. A relier, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 598 pages. Etiquette de code sur la couverture. Quelques tampons de bibliothèque. Dos fendu, avec plusieurs manques, les cahiers se détachant.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎3e édition augmentée. Contenant des modèles d'arbitrage, des rapports d'experts, cautionnements, baux et locations verbales, comptes de tutelles, cessions et transports, mitoyenneté, obligations, partages, pouvoirs, procurations, quittances, réméré, rentes viagères, résiliations de toutes sortes, servitudes, testaments, transactions, ventes, etc. Et annoté d'observations pratiques pour économiser les droits d'enregistrement. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎FORMULAIRE DES ACTES USUELS SOUS SEINGS PRIVES‎

‎LIBRAIRIE TECHNIQUES - 11° EDITION. 1966. In-8. Cartonnage d'éditeurs. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 933 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎FORMULAIRE DES ACTES USUELS - SOUS SEINGS PRIVES - Annoté d'observations pratiques pour économiser les droits d'enregistrement‎

‎LIBRAIRIES TECHNIQUES. 1953. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 890 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎10e édition complétement refondue et mise au courant par Bernard Lecourt Classification Dewey : 340-Droit‎