‎La table & le droit, décisions de justice gourmandes : 50 commentaires‎

‎2014, LexisNexis. Envoi de l'auteur à Jean-Louis Leimbacher, ancien directeur de l'Hôtel du Palais à Biarritz Album grand in-4, demi-dos toilé, 285pp. Exemplaire comme neuf.‎

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‎Traité des faillites et banqueroutes d'après la loi du 28 Mai 1838‎

‎A. Durand | Paris 1864 | 14 x 22.50 cm | relié‎

‎Deuxième édition entièrement refondue et mise au courant de la jurisprudence la plus récente. Reliure en pleine basane mauve, dos à quatre nerfs comportant de petites traces de frottements orné de filets à froid, premier plat partiellement passé. Agréable état intérieur. Rare. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎PRECIS DE DROIT FISCAL‎

‎DUNOD 9e édition. 1985. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 267 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎UNIVERSITE DE NANTES FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES POLITIQUES - LES PROBLEMES DE PROTECTION DES RESSOURCES BIOLOGIQUES DE LA MER EN DROIT FRANCAIS - THESE POUR LE DOCTORAT DE SPECIALITE PRESENTEE ET SOUTENUE DEVANT LA FACULTE DE DROIT ...‎

‎SOURCES DIVERSES. 1972. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 368 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎UNIVERSITE DE NANTES FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES POLITIQUES - LES PROBLEMES DE PROTECTION DES RESSOURCES BIOLOGIQUES DE LA MER EN DROIT FRANCAIS - THESE POUR LE DOCTORAT DE SPECIALITE PRESENTEE ET SOUTENUE DEVANT LA FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES POLITIQUES - sommaire : buts et délimitation de l'étude - données historiques - plan de l'étude - le cadre juridique actuel de la protection - la pêche à pied - la pêche sous marine - les arts traînants - les engins et procédés prohibés - les zones de salubrité - la qualification des infractions - les saisies -les infractions aux zones de pêches etc... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT COMMERCIAL. LES GROUPEMENTS COMMERCIAUX. SOCIETES COMMERCIALES ET G.I.E., BOURSES DE VALEURS.‎

‎MEMENTO DALLOZ. 1993. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 261 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎13e édition. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎LETTRE OUVERTE A CEUX QUE LES PETITS JUGES RENDENT NERVEUX.‎

‎ALBIN MICHEL. 1994.. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 190 pages. 1ère de couverture illustrée en blanc et rouge.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection lettre ouverte. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎de L'Influence de L'Erreur sur la Responsabilité Pénale‎

‎Paris 1923 Editions de la Vie Universitaire Full-Leather (Hardcover) 1st Edition ‎

‎Reliure en cuir pleine, 25 x 16 cm, 172 pp., français, 1ère édition, état du livre : Très bon [Cette description peut avoir été traduite par une IA.]‎

‎L'evaluation financiere de l'entreprise‎

‎ PUF, collection Que-sais-je ?, n*2409. 1988. Format poche.Tres bon etat.‎

‎Règlement pour le Cercle du Musée à Neuchâtel.‎

‎Neuchâtel, Imprimerie de H. Wolfrath et Metzner, 1860, in-8vo, 11 p., signature de l'ancien propriétaire sur le titre ‘A du Pacquier’, brochure originale imprimée jaune.‎

‎Le règlement pour le "Jockey-Club de Neuchâtel" par Paul Jeanrenaud, Président du Cercle du Musée, et Ch. Favarger, son secrétaire. ‎

‎LIBERTES PUBLIQUES 8ème éditions‎

‎MEMENTOS DALLOZ. 1987. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 172 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT CIVIL. PREPARATION AU CONCOURS‎

‎CNFPT. 1994. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 162 pages. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎LAMY FISCAL. TOME 2‎

‎Lamy.. 2002.. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Environ 1700 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Edition 2000. TVA et taxes indirectes, fiscalité immobilière, recouvrement de l'impôt, opérations internationales. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Gagner beaucoup de temps et d'argent en allant soi-même en justice‎

‎ in8. Sans date. Broché.‎

‎encore dans son emballage plastique d'origine‎

‎L'Algérie hors la loi. Deuxième édition‎

‎Paris, Seuil, 1955 in-8, 317 pp., un f. n. ch., toile grège, dos lisse, pièce de titre fauve, couverture et dos conservés (reliure de l'époque). ‎

‎Traite essentiellement du statut juridique spécial de l'Algérie française. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎LE DROIT À LA RÉSERVE EN NATURE, Préface de Henry Solus‎

‎, Paris, Dalloz 1939, in-8, br., non coupé, (fané, 4ede couv. partielt détachée), int. frais, VII-495p.‎

‎DÉMOCRATIE DIRECTE, DÉMOCRATIE MODERNE, coll. Vivre demain‎

‎, Paris, Éd. Entente 1991, br., bon état, ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR COLLIARD, 222p.‎

‎Droit commercial - Instruments de paiement et de crédit, entreprises en difficulté‎

‎Dalloz. 1990. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos plié, Intérieur acceptable. 534 pages. Etiquette collée sur le second plat.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Droit commercial, Instruments de paiement et de crédit, Entreprises en difficulté - 4e édition - Précis, droit privé‎

‎Dalloz. 1995. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 631 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎DROIT COMMERCIAL - INSTRUMENTS DE PAIMENT ET DE CREDIT - ENTREPRISES EN DIFFICULTE.‎

‎DALLOZ. 2003. In-8. Broché. Parfait état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 745 pages. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎LE DROIT DE NAITRE‎

‎PYGMALION. 1979. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 248 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le blanchiment en Belgique - L'argent criminel dans la haute finance ‎

‎ 1994. Editions Luc Pire, 1994. Format 16x24 cm, broche, 184 pages. Bon etat. ‎

‎Du domaine public payant en matière de droit d'auteur - théorie pratique et législation comparée - bibliothèque de droit commercial TOME V -- avec hommage de l'auteur‎

‎Recueil sirey 1929 in8. 1929. Relié.‎

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‎Bon état de conservation bords frottés tranche ternie intérieur propre jauni‎

‎Revue de la Réforme judiciaire. Recueil historique et critique de la législation et des institutions judiciaires. 6 Volumes (première - sixième année, en 1889 et 1890 la revue comporte un supplément La Revue des Lois).‎

‎ Paris, 1885-1890, 220x135mm, 3212pages, reliure demi-basane. Titre au dos doré, bon état. ‎

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‎Égalité entre héritiers et exclusion des enfants dotés‎

‎Sirey 1966 in8. 1966. Broché. Cet ouvrage de Jean Yver est une étude approfondie de géographie coutumière qui analyse les règles successorales dans l'ancien droit français en particulier le principe d'égalité entre héritiers et l'exclusion des enfants déjà dotés. L'ouvrage démontre l'existence d'aires géographiques spécifiques où s'appliquaient des normes successorales rigides‎

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‎Bon Etat ex libris intérieur propre‎

‎L'ENGAGEMENT MATRIMONIAL DES EPOUX - DROIT.‎

‎CABAY - BRUYLANT. 1985. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 485 pages. Etiquette de bibliothèque plastifiée collée au dos et sur le premier plat. Manque un bout de page sur la page de garde. Quelques annotations sans réelle conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎UNE NOUVELLE APPROCHE DES CAUSES DE NULLITE DE MARIAGE COMMUNES EN DROIT CANON AUX DROITS VICILES FRANCAIS ET BELGE. Classification Dewey : 340-Droit‎