‎Traité de la séduction considérée dans l'ordre judiciaire. ‎

‎Paris, Demonville, 1781. In-12, plein veau époque, dos à nerfs orné de fleurons et de filets dorés, titre doré, coupes filetées, toutes tranches rouges. XVI, 462 pp, 1 f non chiffré. Edition originale. Coiffes manquantes, petits trous de ver au dos (sans gravité), papier roussi par endroits, rousseurs.‎

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‎Traité de la séduction considérée dans l'ordre judiciaire.‎

‎A Paris Chez Demonville, imprimeur-Libraire. 1781 XVIp+462p 1 volume IN12. Reliure d'époque en plein veau blond. Dos à nerfs orné de caissons dorés avec pièce de titre. Tranches colorées. (petit accroc en haut du plat). Première édition. ‎

‎Dictionnaire encyclopédique d'anecdotes modernes et anciennes, françaises et étrangères, tomes I et II - 1929‎

‎ Paris, Dorbon-Ainé, 1929, 2 vol. in-8° (22,8 x 14,4 cm), tome premier : 600 p., lettres A-I, tome second : 532 p., lettres J-Z. Texte sur deux colonnes. Typographie Firmin-Didot. Avec un double-feuillet mobile des ouvrages sur les sciences occultes et la franc-maçonnerie parus chez Dorbon-Ainé (s.d., 1929 ?).Victor Fournel, dit Edmond Guérard (1829-1894) : auteur français, autres formes du nom : Bernadille, Gaston de Varenne. ‎

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‎Deux brochés à couverture souple imprimée. En bel état de conservation, complets. Saillies verbales, poétiques et amusantes, jusqu'au sarcastique, sagement classées par ordre alphabétique de leur titre. L'ironie domine. ‎

‎Le Journal du Jour, n°17 : Le texte intégral du rapport Matteoli sur la spoliation des Juifs de France‎

‎D.M.P. Editions. 1956. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 40 pages. Texte sur cinq colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Instruction publique, Académie d'Aix. Faculté de Droit.Thèses pour la licence, qui seront soutenues dans l'une des salles de l'Académie, le Vendredi 29 mars 1822, à 4h 1/2 heures du soir, par G. A. Fournet de Billom (Puy-de-Dome.), sur les objets qui lui ont été désignés. Le candidat répondra en outre sur toutes les autres parties de l'enseignement.‎

‎ Aix, chez Tavernier, imprimeur du roi, 1822, 1 br., sans couverture. in-4 de 8 pp., rousseurs; ‎

‎DU ROLE DES BANQUES - AVANT, PENDANT ET APRES LA GUERRE / THESE POUR LE DOCTORAT (SCIENCES JURIDIQUES).‎

‎GIARD M. ET BRIERE E.. 1919. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos fané, Intérieur acceptable. 365 pages non coupées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA PROTECTION JUDICIAIRE DE L'ENFANCE EN DANGER - SUPPLEMENT A LA TROISIEME EDITION A JOUR AU 1 ER SEPTEMBRE 1971.‎

‎LIBRAIRIES TECHNIQUES. 1971. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 61 pages. Une annotation sur la coiffe en pied. Tampon sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Histoire de l'Homme, Considéré dans ses loix, dans ses arts, dans ses sciences, dans ses moeurs, dans ses usages, & dans sa vie privée. Edition améliorée. Tome premier : Première Epoque, depuis la création, jusqu'au déluge - Seconde Epoque : Depuis le déluge jusqu'à la prise de Troye - Troisième Epoque : Depuis le Déluge jusqu'à la prise de Troye. Première partie complète (3 volumes).‎

‎ Yverdon, 1781, 3 volumes de 95x165 mm environ, cxx-368, xij-324, viij-407 pages, pleine basane fauve marbrée, dos à 5 nerfs portant titres et tomaisons dorés, ornés de caissons à motifs et fleurons dorés, coupes dorées, gardes marbrées, tranches rouges. Des traces d'humidité sur les pages de la table du tome III, quelques légèrement brunies, petites épidermures‎

‎Tome premier : Première Epoque, depuis la création, jusqu'au déluge - Seconde Epoque : Depuis le déluge jusqu'à la prise de Troye - Troisième Epoque : Depuis le Déluge jusqu'à la prise de Troye. Première partie complète. Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎LE RÉGIME JURIDIQUE ET FISCAL DES SOCIÉTÉS CIVILES, avec le concours de René Blancher‎

‎, Paris, chez l’auteur 1953, in-8, br., (lég. fané, petits accrocs), 368p.‎

‎LE RÉGIME JURIDIQUE ET FISCAL DES SOCIÉTÉS CIVILES, avec le concours de René BLANCHER‎

‎, Paris, Fournier 1953, in-8, demi-toile noire, tit. et doubles filets dorés sur pc. de cuir grenat, (plat papier et coupes légt frottés, très rares annotations au crayon), int. frais, 368p.‎

‎PRÉCIS D’ÉVALUATION DU DOMMAGE CORPOREL‎

‎, Paris, L’Argus 1997, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, très bon état, 368p.‎

‎LA CONCEPTION NATIONALE-SOCIALISTE DU DROIT DES GENS.‎

‎Paris Pedone 1939. In-8 broché 252pp. Couverture poussiéreuse.‎

‎La "Weltanschauung" national-socialiste, le rejet de l'influence du droit romain, les principes de la conception nationale-socialiste du droit des gens, l'organisation de la sécurité collective, la problème des minorités, la conception nationale-socialiste de la protection des groupes ethniques, le national-socialisme et les institutions internationales, étude scientifique du droit des gens...‎

‎Les grandes affaires judiciaires autrefois - Collection Autrefois.‎

‎Horvath. 1995. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 144 pages - nombreuses illustrations en noir et blanc dans le texte - déchirure sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection Autrefois. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE PHENOMENE S.A.M.U., 3 TOMES (MEMOIRE)‎

‎Université des Sciences Sociales de Toulouse, Faculté de Droit. 1981. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 57 pages pour le tome I, 83 pages pour le tome II, et 121 pages pour le tome III. Tampons et annotations de bibliothèque sur les 1ers plats et en pages de titre.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Mémoire de Maîtrise en Droit Public prés. dans le cadre du cours de Science Admin. Prof.: J.A. Mazères, B. Saint-Girons. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Réponse pour Monsieur Brémond, Consul-général de Portugal en Suisse, à l’Exposé des griefs et moyens de (contre) Monsieur Frédéric Frey, de Brougg, canton d'Argovie.‎

‎Fribourg en Suisse, chez Françpois-Louis Piller, Imprimeur du Gouvernement, 1821, in-4to, titre avec vignette gravée + 59 p. (+ 1 errata), manuscrit sur titre ‘A Monsieur le Chevalier Joye Curé du Brésil’, brochure, sans couverture.‎

‎Réponse pour Monsieur Brémond, Consul-général de Portugal en Suisse, contre Mr. Fréderic Frey, de Brougg, canton d’Argovie.‎

‎s.l. s.n. (Fribourg en Suisse), 1821, in-4to, 20 p., brochure, couverture muet.‎

‎Essai sur les formes et les effets de l'affranchissement dans le droit gallo-franc.‎

‎Paris, Vieweg, 1885 in-8, XIII-177 pp., broché. ‎

‎Forme le soixantième fascicule de la Bibliothèque de l'École des Hautes Études, Sciences philologiques et historiques. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Essai sur les formes et les effets de l'affranchissement dans le droit gallo-franc.‎

‎ Paris, F. Vieweg, 1885. In-8, rel. post. demi-toile beige, dos lisse, pièce de titre en long rouge, titre doré, tranches mouchetées, couv. cons., XIII-177 pp., sources et bibliographie. Cachet de bibliothèque répété. ‎

‎Publiée sous les auspices du ministre de l'instruction publique. Etiquette de classement en queue du dos, anagramme doré en tête, bel ex. en très bonne condition. - Frais de port : -France 6,8 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 14 €) (z C : 24 €) ‎

‎Essai sur les formes et les effets de l'affranchissement dans le droit gallo-franc ‎

‎ Paris, F Vieweg libraire Paris, F Vieweg libraire éditeur 1885. In-8 broché sous couverture muette de XV + 177 pages non coupées. Déchirure sans manque en couverture sinon bon état‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Les Officialités au Moyen Age; Etude sur l' organisation, la compétence et la procédure des Tribunaux ecclésiastiques ordinaires en France, de 1180 à 1228.‎

‎ Paris, Plon et Cie, 1880 ; in-8° broché, couverture grise imprimée en noir; ( 4), XXXIV, ( 2), 329pp. (1)f. ( errata).‎

‎Exemplaire débroché (dos cassé), couverture défraichie avec manque aux plats et au dos, quelques pages jaunies.Exemplaire de l'historien et juriste berrichon Emile Chenon (avec son ex-libris manuscrit). ( GrD2) ‎

‎Notice sur les écrits d' Edouard Beaudoin,‎

‎professeur à la faculté de Droit de l'Université de Grenoble. Paris. Larose, 1901. Plaquette in-8 (23x14). 36 pages. Brochée, couvertures vertes imprimées.‎

‎Tiré à part de la Nouvelle Revue historique du Droit français. Très bon état.‎

‎PAUL FREDERIC GIRARD‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1926. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 5° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Histoire des collections canoniques en occident depuis les fausses décétales jusqu'au décret de Gratien [2 volumes]‎

‎Aalen, Scientia Verlag 1972 Complet en 2 tomes: xvi,463 + 386pp., Réimpression de l'édition Paris 1931-1932, 22cm., reliures d'éditeur en toile, nom de propriétaire précédent sur la p.d.t., très bon état, R104363‎

‎Mémoire à l'appui du livre intitulé : Tableau moral et philosophique de Paris.‎

‎Paris, Imprimerie de Sétier, s.d. (1826) in-4, [4]-31 pp., demi-toile Bradel aubergine, pièce de titre cerise en long (rel. de la fin du XIXe s.). Bon exemplaire.‎

‎Le livre de l'ancien notaire Fournier-Verneuil avait été condamné à la destruction comme contenant des peintures indécentes et des expressions obscènes, par jugement du tribunal correctionnel de la Seine en date du 19 avril 1826. Sur appel, la Cour royale, par arrêt du 13 juin 1826, a purement et simplement confirmé la sentence de première instance et ordonné la suppression de ce Mémoire, comme étant la continuation du délit.Cf. Lacombe 626. Drujon, Ouvrages condamnés, p. 300. Un seul exemplaire au CCF (BnF). - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎RECUEIL GÉNÉRAL DES TITRES, concernant les Fonctions, Rangs, Dignitez, Séances, et Privilèges des charges des Présidens, Trésoriers de France, Généraux des Finances, & Grands Voyers des Généralitez du Royaume. Tiré des Ordonnances Royaux, Édits, Déclarations, Règlements & Arrêts des Conseils du Roy, & des Registres des Cours & Compagnies Souveraines. Ouvrage très-utile et nécessaire, à tous Juges, Magistrats, Officiers de Finances, Avocats & autres personnes suivant le Conseil, Cours & Juridictions de ce Royaume‎

‎, Paris, André Chouqueux /chez l’Auteur 1655, in-folio, pleine basane brune d’époque, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux, dos à 6 nerfs richement orné de dentelles, frises et filets encadrants dorés, roulettes soulignant les coupes, tr. mouchetées (mors entièrement fendus mais coutures encore solides, coiffes accidentées, coins émoussés, de fortes épidermures au dos et aux coupes, plats frottés avec des épidermures, qq. mouillures claires marginales sans atteinte au texte), [3ff.]-1252p.-XXVII.‎