‎VOUS LOUEZ UN LOGEMENT QUE SAVOIR QUE FAIRE - SUPPLEMENT A LA REVUE EQUIPEMENT LOGEMENT TRRANSPORTS N°95/96.‎

‎BRODARD ET TAUPIN. 1975. In-4. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Agraffes rouillées, Intérieur acceptable. 21 pages - coins frottés - tâches brunes sur les plats - quelques dessins en couleurs et en noir et blanc dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Fondations‎

‎JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1980. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. IV + 162 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎N°1351 Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Interruption volontaire de la Grossesse. Textes législatifs et règlementaires, Circulaires.‎

‎JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1981. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 129 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎N°1501 Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎LA RECHERCHE ARCHEOLOGIQUE EN FRANCE : REGLEMENTATION - PRESCRIPTIONS DIVERSES‎

‎IMPRIMERIE NATIONALE. NON DATE. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Agraffes rouillées, Intérieur frais. 69 pages. Ex-libris à l'encre en 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DOCUMENTS DIPLOMATIQUES - 1938 - 1939‎

‎IMPRIMERIE NATIONALE. 1939. In-4. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 359 pages. Quelques rousseurs sur le premier plat. Ecritures discrète sur le premier plat. Manque le coin supérieur gauche du second plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Pièces relatives aux évènements et aux négociations qui ont précédé l'ouverture des hostilités entre l'allemagne d'une part, la Pologne, la grande-Bretagne et la France d'autre part. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le droit et les mères de famille‎

‎CENTRE DE DROIT DE LA FAMILLE / CNRS. Déc. 1987. In-8. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 247 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Le droit et les mères de famille.‎

‎CNRS (Centre National de la Recherche Scientifique). Déc. 1987. In-8. Broché. Très bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 247 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Préface d'Hélène Gisserot. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Guide des droits des femmes.‎

‎Couverture souple. Broché. 95 pages.‎

‎Livre. La Documentation Française, 1982.‎

‎GUIDE DES DROITS DE LA FEMME‎

‎LA DOCUMENTATION FRANCAISE. 1983. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Il y a 133pp. sur les questions que la femmes se pose au sujet de ses droits.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE DE JUSTICE MILITAIRE - POUR L'ARMEE DE TERRE / ARTICLES 553 A 574 DU CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE - ARTICLES 75 A 86 ET 103 A 108 DU CODE PENAL - LOI DU 9 AOUT 1849 SUR L'ETAT SIEGE / ANNOTES D'APRES LA JURISPRUDENCE.‎

‎IMPRIMERIE NATIONALE. 1948. In-4. Cartonné. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 603 Pages.. . . . Classification Dewey : 341.6-Droit de la guerre‎

‎ Classification Dewey : 341.6-Droit de la guerre‎

‎Habitations à bon marché. Législation. Statuts-types. Statistique.‎

‎Couverture souple. Broché. 76 pages. Légèrement défraîchi.‎

‎Livre. Recueil de documents sur la prévoyance sociale réunis par le Ministère du travail et de la prévoyance sociale. Editions Berger-Levrault, 1908.‎

‎Recueil de documents sur la prévoyance sociale. Habitations à bon marché et encouragements à la petite propriété.‎

‎Couverture souple. Broché. 246 pages. Couverture légèrement tachée.‎

‎Livre. Notices et législation. Editions Berger-Levrault, 1919.‎

‎CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE - BATIMENT - OUVRIERS - ENTREPRISE OCCUPANT PLUS DE DIX SALARIES N° 3258‎

‎JOURNAL OFFICIEL. 1992. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 186 pages. Couverture illustrée en couleur.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎2e édition. Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Recueil de documents sur les retraites ouvrières et paysannes. N° 1 : lois, règlements, arrêtés et circulaires.‎

‎Couverture souple. Broché. 136 pages. Légèrement défraîchi‎

‎Livre. Editions Berger-Levrault, 1911.‎

‎CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE : EMPLOYE DE MAISON - N°3180‎

‎JOURNAL OFFICIEL. 1996. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 93 pages. Annotation en 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CONVENTIONS COLLECTIVES NATIONALES - IMPRIMERIES DE LABEUR ET INDUSTRIES GRAPHIQUES N° 3138‎

‎JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1989. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 362 pages perforées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Manuel du recrutement ou recueil des ordonnances, instructions approuvées par le Roi, circulaires et décisions ministérielles, auxquelles l'éxécution de la loi du 10 Mars 1818 a donné lieu - Juin 1820‎

‎De l'Imprimerie royale. 1820. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Intérieur frais. 492 pages. augmentée sde quelques tableaux en noir et blanc, dans le texte. Annotations à l'encre en page de garde. Titre et fleurons dorés au dos - légères épidermures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Législation et réglementation de la réorganisation de la propriété foncière et du remembrement.‎

‎Ministère de l'Agriculture. 1965. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Agrafes rouillées, Papier jauni. 54 pages agrafées.. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎ Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎Annexes au Code de Justice Militaire‎

‎1 fasc. in-18 br., Leautey Imprimeur de la Gendarmerie et de l'Armée, 1876, 44 pp.‎

6 Images

‎Etat très satisfaisant pour cette annexe, relative à des lois de 1872 à 1875. Ces lois portaient notamment sur la composition des conseils de guerre, le Code de justice militaire, l'organisation des commandements supérieurs de Paris et de Lyon.‎

‎Accueillir une personne handicapée dans votre service, 2002, petit guide à l'usage des agents et des chefs de services au ministère de la Justice‎

‎Ministère de la justice. 2002. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 20 pages augmentées de nombreuses illustrations en couleurs dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODES DES TRIBUNAUX MIXTES D’EGYPTE, Précédés du règlement d’organisation judiciaire‎

‎, Le Caire, Imp. nationale 1917, in-8, rel. cartonnée, (très usé, charnières fragiles, coupes frottées, qq. annotations au crayon), 610p.‎

‎Code de procédure pénale : Extraits‎

‎Ecole Nationale d'Administration Pénitentiaire. 1990. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 757 + XI pages. Texte tapuscrit. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Recueil de textes réglementaires concernant le service de la Caisse générale de prévoyance des marins français contre le risque d' accident , de maladie et d' invalidité.‎

‎ P, Imprimerie nationale , 1949 , gr in8 br , 184 pp Langue: Français ‎

‎Guide juridique relatif aux cours d'eau non navigables.‎

‎Jambes (Belgique), Direction Générale des Ressources Naturelles et de l'Environnement, 1997. 14 x 21, 208 pp., broché, très bon état.‎

‎2e édition.‎

‎Recueil des lettres circulaires, instructions, programmes, discours et autres actes publics, émanés en 1819 du... Ministère de l'Intérieur,tome XIX‎

‎ 1820 (Paris) Imprimerie royale (Paris) 1820,IN4 broché,etiquette imp.au dos,couvertures muettes,non rogné sur Hollande,568p.,non coupé,rare ‎

‎ Remise de 20% pour toutes commandes égales ou supérieures à 200 €‎