‎LES TUTELLES, Accompagnement et protection juridique des majeurs, 4ème éd., coll. Actions sociales / Référence‎

‎, Paris, ESF Éditeur 2007, in-8, br., ENVOI D’UN DES AUTEURS, BON ÉTAT, 490p.‎

‎Le droit des sociétés commerciales - Traité pratique‎

‎Thuillies, Ramgal s.d. [+/-1950] 258pp., br.orig., 24cm., cachet, bel état, J41865‎

‎Elements de droit public et administratif- 2 volumes : Tome 1er + tome 2 - ou exposition methodique des principes du droit public positif avec l'indication des lois a l'appui suivis d'un appendice contenant le texte des principales lois et ordonnances...‎

‎VIDECOQ pere et fils. 1843 mai. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en pied abîmée, Rousseurs. 788 + 776 pages. Contreplats jaspés- Fleurons, roulettes, titre, auteur et tomaison dorés au dos. Tome 1 : pages de garde / titre / faux titre volantes (en un livret). Manque en coiffe de pied. Mors du second plat fendu avec manque. Tome 2 : page de garde volante, annotations au crayon à papier sur la derniere page de garde. Coiffe en pied abîmée. 4 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎de droit public - 3eme edition revue et mise au courant de la legislation nouvelle par l'auteur. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎POITIERS - SES Monuments -‎

‎ POITIERS, A.Pichot - 1841 - In-4° broché - 114 pages - rousseurs, débroché -Mais complet de ses 15 planches (dont certaines dépliantes) et du plan de la ville - A relier.‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Lacenaire : L'assassin démythifié‎

‎Perrin, coll. « Vérités et légendes » 1995 In-8 broché 22,5 cm sur 15. 178 pages. Très bon état d’occasion.‎

‎ Très bon état d’occasion ‎

‎Sur l'authenticité de la loi d'Evégoros citée dans la Midienne.‎

‎ Paris, Klincksieck, 1877, 1 br., couverture muette, envoi autographe, signé de l'auteur à l'historien Léon Renier, professeur au Collège de France. in-8, titre, 14 pages, paginées 168 à 181, légères mouillures ; ‎

‎Extrait de la "Revue de Philologie, de Littérature et d'Histoire anciennes".La loi d'Evégoros, apparait dans un discours judiciaire de Démosthène (la Midienne).Paul Foucart, épigraphiste et helléniste, directeur de l'Ecole Française d'Athènes et titulaire de la chaire d'antiquités grecques au Collège de France. ‎

‎Surveiller et punir. Naissance de la prison.‎

‎ Paris, NRF Gallimard, 1975. In-8 broché, 318 pp, 30 ill. en n/b. réunies en planches, table. ‎

‎Collection : Bibliothèque des Histoires. Couv. un peu défraîchie, très bon ex. par ailleurs. - Frais de port : -France 6,8 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 14 €) (z C : 24 €) ‎

‎MODELES D ACTES SOUS-SEING PRIVE : Formules, requetes, et petitions les plus usuelles.‎

‎ALBIN MICHEL. 1923. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 189 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎DROIT PENAL (PRECIS DE DROIT), CODE PENAL, CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE, PRINCIPAUX CRIMES ET DELITS, FORMULES‎

‎Berger-Levrault et Cie, Paris, Nancy. 1905. In-12. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos fané, Quelques rousseurs. 589 pages. Papier muet encollé sur le dos, le consolidant. Etiquette de code sur la couverture. Quelques tampons de bibliothèque. Couverture tachée (traces de colle). 1ers cahiers se détachant. Nombreuses annotations au crayon dans le texte (ouvrage de travail).. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎(Rare) Bibliothèque d'enseignement administratif, dir. par A. Saillard. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ASSISES DU ROYAUME DE JERUSALEM ( Textes français et italien ) Conférées entre elles , ainsi qu ' avec le droit romain , les lois des Francs ( ... ) publiées sur un manuscrit tiré de la Bibliothèque de Saint-Marc de Venise ‎

‎Rennes , Blin ; Paris , Joubert ; Leipzig , Brockhaus et Avenarius 1839 et 1841 ( E. O. ) 2 vol. in - 8 formant la 1ère et la 2ème parties du tome 1 ( 21 x 13.5 cm ) XI , XXII , 868 + VIII , 387 pp. . Texte en français médiéval et traduction en vieil italien ; nombreuses notes . Le 1er vol. comprend : Avertissement , note A mes lecteurs , Assizes de la Court des bourgois du Roiaume de Jerusalem , Ci coumensent les rebriches dou livre des asisses et des husages dou Royaume de Jerusalem de la court des bourgois ( Table ) . Le 2ème vol. : note de V. Foucher , Le Plédéant , Le Plaidoyer , Règles de la bataille pour meurtre , et Ordenemens de la court dou vesconte , Table . Faux -titres et titres en rouge et noir .Demi-veau blond glacé . Dos à faux nerfs , caissons dorés , pièces de titre et de tomaison maroquin noir . Plats papier marbré . Gardes papier marbré ombré . Ex-libris Dokimazein Katexein aux contreplats . Dos du vol. 1 entièrement détaché ; les plats tiennent mais sont à manier avec précaution . Mors et coiffes du vol. 2 frottés . Coins légèrement émoussés . Intérieur frais ( sauf les pp. 48 et 49 du vol. 1 jaunies par un marque-page ), rares rousseurs ; qqs ff. non coupés . ‎

9 Images

‎Les Assises de Jerusalem sont des recueils de lois réunies au XIIIè siècle , qui décrivent les institutions du Royaume de Jérusalem adaptées ensuite par le Royaume de Chypre . Après 1489 , les Vénitiens devenus possesseurs de Chypre les traduisirent en italien et les déposèrent dans la Bibliothèque Saint-Marc de Venise . Le Livre des Assises de la Cour des Bourgeois détaille la Cour des Bourgeois pour les Latins non nobles .Victor FOUCHER ( 1802 - 1866 ), beau-frère de V. Hugo , était un juriste , avocat général à Rennes en 1829 , maître de requêtes extraordinaire en 1840 , directeur des Affaires civiles en Algérie en 1846 , conseiller à la Cour de Cassation , procureur de la République . Spécialiste du droit comparé , il traduisit et publia des codes civils ou pénaux étrangers . ‎

‎COMMENTAIRE SUR LE CODE DE JUSTICE MILITAIRE POUR L'ARMEE DE TERRE‎

‎Librairie de Firmin Didot Frères, Fils et Cie, Paris. 1858. In-8. Relié demi-cuir. Etat passable, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 1062 pages. Auteur, titre, fleurons, roulettes et filets dorés sur le dos (passés). Dos très abîmé et frottés. Bords des plats frottés. Dos et plats détachés.. . . . Classification Dewey : 341.6-Droit de la guerre‎

‎Code promulgué le 4 août 1857. Dédié à S.M. L'Empereur Napoléon III. Classification Dewey : 341.6-Droit de la guerre‎

‎Aide-Mémoire de l'Enquêteur‎

‎SEDA (SOCIETE D'EDITIONS ET D'ABONNEMENTS). 3ème édition. 1939. In-18. Cartonné. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 223 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Faculté de Droit de Paris. Thèse pour la Licence.‎

‎ Paris, Imprimerie de Moquet, 1868 ;couverture gris pale imprimée en noir; 55pp.Piqûres à la couverture et au titre, rares au texte. On a apposé une bande d'adhésif dans la marge supérieure de la couverture (!).‎

‎Envoi autographe signé de Fouchet à Dessois. ( S1) ‎

‎Modèles d'actes Sous Seing privé- Formules, requêtes et pétitions les plus usuelles‎

‎Albin michel. 1923. In-12. Broché. A relier, Plats abîmés, Dos abîmé, Papier jauni. 186 pages. Coins frottés. Dos partiellement manquant, déchirures, adhésif. Rousseurs. Partiellement désolidarisé.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Revus, corrigés et augmentés par René-Marcel Petit. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Ces droits que les autres ont...‎

‎Nature et Bretagne Les cahiers de l'avenir de la Bretagne Dos carré collé 1979 In-8 (15,2 x 21 cm), dos carré collé, 303 pages ; quelques rousseurs sur les tranches, par ailleurs bel état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎L'IDEE MODERNE DU DROIT‎

‎Librairie Hachette et Cie, Paris. 1909. In-12. Broché. Etat d'usage, 2ème plat abîmé, Dos plié, Intérieur acceptable. 408 pages. Etiquette de code sur la couverture. Quelques tampons de bibliothèque (et ex-libris).. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎6e édition. La psychologie des peuples et la philosophie du droit. Le droit et l'intérêt majeur... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎RECUEIL DE TEXTES RELATIFS AU DROIT INTERNATIONAL DE L’AIR ET DE L’ESPACE, VOL. II: DROIT DE L’ESPACE, coll. Bibl. de l’ADIFURTA‎

‎, ss lieu, ADIFURTA 1983, in-8, br., bon état, ENVOI DES AUTEURS AU DOYEN COLLIARD, 790p.‎

‎Etude sur les octrois‎

‎ ,Nantes, A.-L. Morel 1870, 154 pp., 1 vol. in 8 br. rousseurs‎

‎Idées sur l'administration de la justice dans les petites villes et bourgs de France. pour déterminer la suppression des jurisdictions seigneuriales‎

‎Paris, Godefroy, Debray, 1789 in-8, 132 pp., manque la page 133, broché sous couverture moderne de papier bleu imprimé. Des mouillures claires en début d'opuscule, déchirure au f. 33-34, sans atteinte.‎

‎Unique édition, peu commune. Pierre-Jacques Fouqueau de Pussy (1758-1816) était avocat à Orléans.Monglond I, 139. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Recherches historiques sur la Révolution Communale, au Moyen-age et sur le Système Electoral appliqué aux Communes, par Victor Fouque, Auteur de l'Histoire de Chalon-sur-Saone.‎

‎ Chalon S.S., chez l' auteur, libraire, rue du Pont, 1848 ; in-8°,demi-basane fauve de l'époque , dos lisse orné de doubles filets dorés, titre doré;(VIII)pp., 252pp.,1f.Ex-libris mansucrit à la première garde blanche illisible (en partie effacé) et daté 1862.Reliure frottée mais solide, avec fente à la charnière du 1er plat , piqûres assez fortes en début et fin d' ouvrage.‎

‎L'auteur, dans la deuxième partie de l'ouvrage, examine les exemples de Chatillon-sur-Seine, Auxerre et Vézelay et se défend des attaques subies contre son histoire de Chalon.(GrBO) ‎

‎Eloge de lainé‎

‎BARREAU DE PARIS. 1891. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos plié, Quelques rousseurs. 40 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Discours prononcé le 28 novembre 1891. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les nouveaux soldats du Pape. Légion du Christ Opus Dei traditionnalistes‎

‎Editions du Panama 2008 316 pages 14x21x3cm. 2008. Broché. 316 pages.‎

‎proche du neuf‎

‎Le droit héraldique dans les Pays-Bas catholiques‎

‎Bruxelles, L'édition universelle 1932 393pp. avec quelques figures dans le texte, 23cm., brochure originale, bon état, B85607‎

‎Le droit héraldique dans les Pays-Bas catholiques‎

‎Bruxelles, L'édition universelle 1932 393pp. avec quelques figures dans le texte, 23cm., reliure cart. (dos en toile bleue, titre doré, plats marbrés), brochure originale conservée et reliée, bon état, J111138‎

‎Le droit héraldique dans les Pays-Bas catholiques‎

‎Bruxelles/ Louvain, L'édition universelle/ Librairie Universitaire 1932 393pp. avec quelques figures dans le texte, 25cm., publié dans la série "Université de Louvain. Recueil de travaux publiés par les membres des conférences d'histoire et de philologie" 2me série fasc.25, jolie reliure solide en toile brune, titre doré au dos, qqs. cachets, texte frais, bon état, J116132‎