‎Viglius' colleges De rebus creditis te Ingolstadt. Een casestudy van problematische traditie van Latijnse juridische teksten‎

‎Brussel, Wetenschappelijk Comité voor Rechtsgeschiedenis Koninklijke Vlaamse Academie van België voor Wetenschappen en Kunsten 2005 viii + 614pp., 26cm., in de reeks "Iuris scripta historica" vol.18, mooie staat, tweetalig: Latijn-Nederlands, J67073‎

‎Journal, ou Recueil des Arrêts des Cours d'Appel de Bordeaux et de Poitiers. 8ème cahier.‎

‎IMP. DUCLOS. Mai à Août 1939. In-12. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. Paginé de 49 à 96. Manque la moitité du dos. Manque des coins sur les plats et en marges.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Appel civil, Appel criminel, Faillite; Filiation, Louage ... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Journal ou Recueil des Arrêts des Cours d'Appel, de Bordeaux et de Poitiers. TOMES CXIV - CXV - CXVI. 2ème cahier.‎

‎IMP. DUCLOS. Mai à Août 1939. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Non coupé. Paginé de 49 à 96.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Divorce, louage, travail à domicile ... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Table décennale du journal des arrêts de la Cour d'Appel de Bordeaux (1883-1892) - Contenant par ordre alphabétique les sommaires de tous les arrêts rendus en matière civile, commerciale et correctionnelle par la cour d'appel de Bordeaux, des arrêtés des‎

‎Imp. Y. Cadoret. 1897. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 671 pages. Plats et contreplats jaspés. Dos cuir à titre, année et filets dorés. Dos passé. Coiffes frottées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Contenant par ordre alphabétique les sommaires de tous les arrêts rendus en matière civile, commerciale et correctionnelle par la cour d'appel de Bordeaux, des arrêtés des conseils de préfecture, des appels et des jugements des juges de paix ainsi que des arrêts rendus sur pourvoi en ces matières par la cour de cassation publiés dans le journal des arrêts pendant une période de 10 ans commençant le 1er janvier 1883 et finissant le 31 décembre 1892. Cette table sera suivie d'une nouvelle table décennale en 1902. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA LÉGISLATION SUÉDOISE SUR LE MARIAGE‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1970, in-12, br., (couv. fanée, papier jauni), 143p.‎

‎LE CODE SUÉDOIS DU MARIAGE, (Textes législatifs en vigueur le 1eroctobre 1954)‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1955, in-8, demi-vélin ivoire, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux avec filets dorés encadrants, rel. au chiffre «J.G.G.», Ex-Libris manuscrit, (coiffe inf. affaissée, nb. soulignures et annotations au crayon, dos insolé), int. assez frais, 93p.‎

‎De transactionum materia assertiones ‎

‎(Basel) Basileae, Joh. Jacob Genathii, Acad. Typographi, 1621, in-4to, 8 Bl., Titelblatt in Typogr.-Holzschnitt-Umrahmung, Mod. Pappband.‎

‎ Momsen 1268. Image disp.‎

‎Education aux droits de l'homme, tome 2: Pour une éducation à la paix et aux droits de l'homme - Fiches pédagogiques pour les enfants de 4 à 12 ans - Collection L'essentiel.‎

‎Editions Ouvrières / Chronique Sociale. 1989. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en pied abîmée, Papier jauni. 148 pages - annotation à l'encre sur la page de titre, étiquette sur le 2e plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection L'essentiel. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎PURPAN - N°108 - JUIL-SEPTEMBRE 1978 / LA PROPRIETE FONCIERE AGRICOLE - COMMENT AGIR SUR SON EVOLUTION?.‎

‎PURPAN. 1978. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 145 à 212 augmentées de quelques illustrations dont 1carte en noir et blanc.. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎ Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎Installation de Monsieur de Gabrielli Procureur Général. Cour d'Appel de Bordeaux. Discours de M. Fortier-Maire, Avocat-Général, de M. Izoard, Premier Président, et de M. de Gabrielli, Procureur Général.‎

‎1 brochure in-8, Cour d'Appel de Bordeaux, G. Gounouilhou, Bordeaux, 1873, 24 pp.‎

5 Images

‎Bon exemplaire de cette rare brochure.‎

‎La Charité et l'Assistance Publique à Montbéliard sous l'Ancien Régime.-‎

‎Préface de M. Champeaux. Besançon. Imprimerie Jacques & Demontrond. 1933. Gd in-8 (161 x 251mm) broché, couverture jaune imprimée en noir et rouge, 316 pages. Bon exemplaire.‎

‎Ouvrage couronné par la Faculté de Droit et des Sciences Politiques de Strasbourg et par l'Académie des Belles-Lettres, Sciences et Arts de Besançon. L'auteur a obtenu le grade de Docteur en Droit avec mention très bien. ‎

‎LA CHARITÉ ET L’ASSISTANCE PUBLIQUE À MONTBÉLIARD SOUS L’ANCIEN RÉGIME, Université de Strasbourg, Faculté de droit et des sciences politiques‎

‎, Besançon, Imprimerie Jacques et Demontrond 1933, in-8, débr., (jauni, accrocs au dos), tableaux dépliants intitulés : “Boîte des pauvres de la chancellerie, Comptes XVIIIe siècle” et “Chambre de charité - Comptes”, 316p.‎

‎Les Chartes nouvelles du Pays et Comté de Hainau. Ensemble de la Disposition desdites Chartes Nouvelles rapportée à l'ordre du Droit escrit, avec un parallèle ou renvoi général des Titres & Chapitres aux Rubriques du Droit Civil & Canonique.‎

‎Mons, Gaspard Migeot, 1735. Petit in-4, pleine basane époque, dos à nerfs orné de fleurons et de filets dorés, toutes tranches rouges, titre, 4 ff non chiffrés, 429 pp, 78 ff non chiffrés (tables). Edition augmentée des notes de Fortius, de la table des chapitres et d'un répertoire général de toutes les matières. 1 frontispice représentant les armoiries du Comté de Hainaut. Coins émoussés, coupes usées, mors et nerfs frottés, frottements et épidermures sur les plats, brunissures en tout début et toute fin de volume sinon intérieur frais.‎

5 Images

‎LA TITRISATION DES CRÉANCES EN DROIT COMPARÉ, Contribution à l’étude de la propriété, Préface d’Éric Savaux, «coll. des Thèses», n°59‎

‎, Clermont-Ferrand, Fondation Varenne 2012, in-8, br., bon état, XVII-579p.‎

‎L'AFFAIRE PINOCHET LES MONTAGES HUMANITAIRES‎

‎L'ENTRELIGNE - EDITIONS DE L'ADRET. 2002. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 287 pages. Suites de photos en noir et blanc.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Résumé pour le marquis Dauvet ;. contre M. le duc de Penthièvre ; les soumissionnaires pour la concession des sept villes de Bleu ; & contre l'inspecteur général du domaine‎

‎Paris, P. G. Simon & N. H. Nyon, 1786 in-4, 12 pp., 6 pp. [chartes latines avec traduction française en regard], dérelié. ‎

‎Gabriel-Marie Dauvet de Maineville (1751-1819) effectua une classique carrière militaire avant son émigration pendant la Révolution.Les sept villes de Bleu (Amécourt, Hébécourt, Heudicourt, Mainneville, Saint-Denis-le Ferment, Sancourt et Tierceville) forment sept communautés (actuellement sises dans l'Eure) ayant à l'époque médiévale acquis des droits collectifs sur une forêt, appelée "forêt de Bleu" ou "forêt des sept villes". En dehors des deux chartes de 1305 annexées à notre mémoire, il n'existe plus aucune trace écrite de la genèse de cette communauté originale.Aucun exemplaire au CCF. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎"Les métiers de la justice. Avocat, juge d'instruction, greffier... Les métiers du public et du privé, les filières universitaires, les instituts spécialisés, toutes les adresses utiles. 2e édtion (Collection ""Guides J"")"‎

‎Studyrama. 2003. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 252 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection ""Guides J"" Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎LES TUTELLES, Accompagnement et protection juridique des majeurs, 4ème éd., coll. Actions sociales / Référence‎

‎, Paris, ESF Éditeur 2007, in-8, br., ENVOI D’UN DES AUTEURS, BON ÉTAT, 490p.‎

‎Le droit des sociétés commerciales - Traité pratique‎

‎Thuillies, Ramgal s.d. [+/-1950] 258pp., br.orig., 24cm., cachet, bel état, J41865‎

‎Elements de droit public et administratif- 2 volumes : Tome 1er + tome 2 - ou exposition methodique des principes du droit public positif avec l'indication des lois a l'appui suivis d'un appendice contenant le texte des principales lois et ordonnances...‎

‎VIDECOQ pere et fils. 1843 mai. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en pied abîmée, Rousseurs. 788 + 776 pages. Contreplats jaspés- Fleurons, roulettes, titre, auteur et tomaison dorés au dos. Tome 1 : pages de garde / titre / faux titre volantes (en un livret). Manque en coiffe de pied. Mors du second plat fendu avec manque. Tome 2 : page de garde volante, annotations au crayon à papier sur la derniere page de garde. Coiffe en pied abîmée. 4 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎de droit public - 3eme edition revue et mise au courant de la legislation nouvelle par l'auteur. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎POITIERS - SES Monuments -‎

‎ POITIERS, A.Pichot - 1841 - In-4° broché - 114 pages - rousseurs, débroché -Mais complet de ses 15 planches (dont certaines dépliantes) et du plan de la ville - A relier.‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Lacenaire : L'assassin démythifié‎

‎Perrin, coll. « Vérités et légendes » 1995 In-8 broché 22,5 cm sur 15. 178 pages. Très bon état d’occasion.‎

‎ Très bon état d’occasion ‎

‎Sur l'authenticité de la loi d'Evégoros citée dans la Midienne.‎

‎ Paris, Klincksieck, 1877, 1 br., couverture muette, envoi autographe, signé de l'auteur à l'historien Léon Renier, professeur au Collège de France. in-8, titre, 14 pages, paginées 168 à 181, légères mouillures ; ‎

‎Extrait de la "Revue de Philologie, de Littérature et d'Histoire anciennes".La loi d'Evégoros, apparait dans un discours judiciaire de Démosthène (la Midienne).Paul Foucart, épigraphiste et helléniste, directeur de l'Ecole Française d'Athènes et titulaire de la chaire d'antiquités grecques au Collège de France. ‎

‎Surveiller et punir. Naissance de la prison.‎

‎ Paris, NRF Gallimard, 1975. In-8 broché, 318 pp, 30 ill. en n/b. réunies en planches, table. ‎

‎Collection : Bibliothèque des Histoires. Couv. un peu défraîchie, très bon ex. par ailleurs. - Frais de port : -France 6,8 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 14 €) (z C : 24 €) ‎

‎MODELES D ACTES SOUS-SEING PRIVE : Formules, requetes, et petitions les plus usuelles.‎

‎ALBIN MICHEL. 1923. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 189 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎