‎VARIETES : RAPPORT PRESENTE A LA SOCIETE D'HISTOIRE DU DROIT AU NOM DE LA COMMISSION DES CHARTES DE FRANCHISES‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1926. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 502 à 530 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 5° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎NECROLOGIE - HENRI PIRENNE 1862 - 1935‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1935. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 815 à 819 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 14° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Rapports présentés à la Société d'Histoire du Droit au nom de la commission des Chartes de Franchises, III. Extrait de la Revue historique du Droit Français, n°2, avril-juin 1929.‎

‎ 1929 Paris, Sirey, 1929, plaquette in 8° brochée, 32 pages. ‎

‎Exemplaire enrichi d'un envoi autographe signé sur le titre. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Recueil de documents relatifs à L’HISTOIRE DU DROIT MUNICIPAL en France des Origines à la Révolution. ARTOIS: t.I: Artois-Audruicq; t.II: [Bailleul-Sir-Berthoult – Heuchin, De Lamoignon et Machault]; t.III: Labroye – Wavans, Société d’histoire du droit‎

‎, Paris, Sirey 1934/1938/ 1943, 3 vol. in-8, br., (couv. fanées, dos frottés et partiellement arrachés, coins et bords légt émoussés), int. frais, 605/ 680/ 744p.‎

4 Images

‎UNE GUERRE SOCIALE INTERURBAINE DANS LA FLANDRE WALLONNE AU XIIIÈME SIÈCLE. DOUAI ET LILLE 1284 - 1285, Bibl. de la Société d’histoire du droit des pays flamands, picards et wallons, t. I‎

‎, Paris / Lille, Sirey / Émile Raoust 1930, in-8, br., non coupé, bon état, XVII-350p.‎

‎La Coutume de Touraine. au XVe siècle‎

‎Tours, Deslis, 1888 gr. in-8, XXII-348 pp., demi-chagrinbleu nuit, dos à nerfs (reliure de l'époque). Envoi.‎

‎Extrait des Mémoires de la Société archéologique de Touraine.Bon exemplaire. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Les Cartulaires angevins.. Etude sur le droit de l'Anjou au Moyen-Age‎

‎Angers, Cosnier et Lachèse, 1864 in-8, VII-338 pp., demi-percaline bleue, couv. cons. montée sur onglet (reliure postérieure). ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Un document inédit sur la coutume de Paris.‎

‎Paris, L. Larose et Forcel, 1891 in-8, 48 pp., broché. Ex-libris manuscrit sur la page de titre. Envoi de l'auteur.‎

‎Extrait de la Nouvelle revue historique de droit français et étranger, mars-avril 1891 - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Droit constitutionnel.‎

‎ELLIPSES. 3ème édition. Sept. 2006. In-12. Broché. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 366 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎"Collection ""Tout le Droit"". Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public"‎

‎Décret du 14 frimaire, précédé du rapport sur un mode de Gouvernement provisoire et révolutionnaire.‎

‎Paris, De l'Imprimerie des Régies Nationales, s.d. (1793) in-8, 32 pp., dérelié. ‎

‎Petite réparation à la première page. Cachet.Martin et Walter, 3388. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎CPC. Code de procédure civile fribourgeois annoté. 2e édition.‎

‎Fribourg, Librophoros, 2007, pt. in-8vo, X + 447 p., cartonnage original.‎

‎LES DROITS DE L'EMPLOYE A SA RETRAITE EN CAS DE RESILIATION DU CONTRAT DE TRAVAIL (THESE)‎

‎Imprimerie Fragnière Frères, Fribourg. 1942. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 146 pages. Etiquette de code sur le dos. Tampons de bibliothèque sur le 1er plat et en page de titre. Dos muet.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Thèse prés. à la Faculté de Droit de l'Univ. de Fribourg (Suisse). Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le Véridique. - Le 29 septembre ou un article véridique accusé et défendu devant le Tribunal d'appel du canton de Fribourg. Le 9 mars 1832.‎

‎Fribourg (CH), L.-J. Schmid, 1832, in-8°, 34 p., brochure originale muet. Titre ms. sur la couverture ‘Procés à Fribourg de M. Esslinguer de Zurich 1832’.‎

‎Le Procès à Fribourg de M. Esslinger de Zürich. (Avant son retour à l'Église catholique, aumônier protestant du 1er régiment Suisse de l'ex-garde Royale) incriminé sur un article dans le Veridique sur la naissance de S.A. R. Mr. le Duc de Bordeaux. Image disp.‎

‎CODE PÉNAL, nouvelle édition mise à jour, 4eéd.‎

‎, Tunis, Éditions Bouslama 1976, in-8, br., impression en français et en arabe, (couv. fanée), intérieur très frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 104-337p.‎

‎TRAITÉ DES COMMUNES, OU OBSERVATIONS SUR LEUR ORIGINE, ET ÉTAT ACTUEL, d’après les anciennes Ordonnances de nos Rois, les Coutumes, Édits, Déclarations, Arrêts et Règlements intervenus sur cette matière; LES DROITS qu’y ont les Seigneurs, les Communautés et chacun des Habitants; OÙ, JOIGNANT la Politique à l’Économique, on démontre leur inutilité, le préjudice qu’elles font à l’Agriculture, et l’avantage que l’on retirerait de leur aliénation ou partage. PIÈCES JUSTIFICATIVES‎

‎, Paris, Colombier 1781, in-8, pl. veau fauve moucheté, tit. sur dos à 5 nerfs orné de dentelles, fleurons et filets soulignants dorés, roulette sur les coupes, tr. rouges, Ex-Libris imprimé et manuscrit de Gérard de Chapel d’Espinassoux, (plats frottés avec épidermures, coiffe sup. absente, une tache en haut de la gouttière sur plusieurs dizaines de ff. et parfois la marge sans atteinte du texte, très rares piqûres) [Provient de la bibliothèque personnel de Gérard de Chapel d’Espinassoux acquise au XIXème siècle par la Famille Filâtre de Longchamps] [Provient de la bibliothèque personnel de Gérard de Chapel d’Espinassoux acquise par la Famille Filâtre de Longchamps], XVI-398p.‎

‎Notice sur quelques Droits féodaux de la Généralité de Rouen. ‎

‎Caen A. Hardel 1857 Extrait du Compte-Rendu de la XXIIIe session du Congrès archéologique. Un fascicule in-8 broché, couverture jaune, 20 pages. Bon état. ‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎Vos droits de locataire et de propriétaires en 101 questions - réponses.‎

‎CREDIT AGRICOLE.. 1982. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 94 pages. Nombreux dessins en noir et blanc dans le texte. Quelques pages cornées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Dossier Familial. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎USAGES ET REGLEMENTS LOCAUX ayant force de loi dans le département des BOUCHES-DU-RHONE constatés et recueillis conformément au vieu du Conseil Général par des commissions cantonales. 2e édition revue et augmentée.‎

‎Marseille Ruat 1910. In-8 2 feuillets non chiffrés 6-379pp 2 feuillets non chiffrés. Demi basane acajou, dos lisse orné de filets dorés, reliure de l'époque. Avec 1 tableau à pleine page "main d'oeuvre à l'usine de Rassuen" (genre de travail, prix de la journée, employeur). Bel exemplaire en bon état, complet du texte et du tableau.‎

‎Intéressant document sur le droit coutumier encore en vigueur dans les Bouches-du-Rhône au début du XXe siècle: exploitation de carrières, servitude des cours d'eau, louage des domestiques, louage des nourrices, louage des ouvriers, pêche des varech et nombreux autres sujets. Les pages 325 à 332 présentent les anciens poids et mesures de la région, comparés au système métrique.‎

‎Usages et règlements locaux ayant force de loi dans le département des bouches du rhône‎

‎P. Ruat 1910 379 pages Marseille. in-8. 1910. Demi-Percaline titrée au dos en lettres dorées. 379 pages. Ex. n° 904 (Un des 1000)‎

‎Etat correct. Reliure en assez bon état un peu frottée. Papier jauni‎

‎Usages et règlements locaux ayant force de loi dans le département des bouches du rhône constatés et recueillis conformément au voeu du conseil général par des commissions cantonales‎

‎Aubertin et Cie 1897 301 pages Marseille. in-12. 1897. Percaline éditeur. 301 pages. Ex. n° 282 (Un des 1000)‎

‎Etat correct malgré la charnière intérieure du 1er plat fragilisée. Papier jauni avec la page de faux-titre défoliée et les coutures détendues‎

‎Du but dans les actes à titre gratuit ‎

‎ Bordeaux, Cadoret, 1921. In Broché Bordeaux, Cadoret, 1921. In-8 broché de 114 pages. Bon état.‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Code de lAlgérie annoté | Recueil chronologique des lois, ordonnances, décrets, arrêtés, circulaires, etc. : tome 4 : supplément 1912‎

‎ 1913 ALGER - Adolphe Jourdan, 1913. 1 vol. grand in-8, cart. édit.,texte à 2 colonnes‎

‎ Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €‎

‎Code de l'Algérie annoté, recueil chronologique des lois, ordonnances, décrets, arrêtés, circulaires, etc... formant la législation algérienne actuellement en vigueur avec les travaux préparatoires et l'indication de la jurisprudence, suivi d'une table alphabétique de concordance. [1830-1895]‎

‎Alger, Adolphe Jourdan 1896 Fort et grand in-8 demi-chagrin brun, dos à nerfs, filets brun et dorés, fleurons, VII- 1064 pp. & 135 pp. de table de concordance. Texte sur deux colonnes. Rares rousseurs. Coupes un peu usées. Bon exemplaire.‎

‎Précieux récapitulatif des textes en vigueur depuis 1830, avec sa table alphabétique. Bon état d’occasion ‎

‎La justice française - Acteurs, fonctionnement et médias‎

‎Litec. 1989. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XVII + 297 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface Jean-Denis Bredin. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎STATUTS - Déposés aux minutes de Me BOYER CHAMMARD, notaire à RONCQ.‎

‎IMP. GEORGES FRERE. 1941. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Agraffes rouillées, Intérieur frais. 25 pages agraffées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎