‎LA JURIDICTION CONSULAIRE À TOURS (1565 - 1903).‎

‎Tours, Imprimerie Paul Bousrez, 1903. Couverture souple 25 x 16 cm, 93 pages. 2 photos en noir hors texte. 197 grammes.‎

‎Exemplaire non coupé‎

‎Le Statut municipal de Tours d'après de récents travaux‎

‎Tours, Imprimerie Rouillé-Ladevèze, 1885 in-8, 46 pp., broché. Fortes rousseurs.‎

‎Extrait du Bulletin de la Société archéologique de Touraine. ‎

‎ Les cimetières et la police des sépultures. Traité pratique de législation. 2° édition. ‎

‎ Paris et Nancy, Berger-Levrault, 1890. In-8, 235 pp., demi basane noire.‎

‎De l'inhumation à l'exhumation, en passant par la crémation ou la violation, tout ce que la loi prévoit pour que nous reposions enfin en paix. ‎

‎Les cimetières et la police des sépultures traité pratique de législation‎

‎ 1910 Berger-levrault et Cie éditeurs 1910 In8 relié demi veau vert 225 pages‎

‎un envoi de l auteur découpé sur une page de garde sinon très bon étattroisième édition refondue et mise à jour ‎

‎Les cimetières et la police des sépultures. - Traité pratique de législation.‎

‎Paris, Berger-Levrault 1890, 1 volume, in-8 (22 cm), broché, 235 p. 2e édition, revue et augmentée. Notes et sources en bas de pages, annexes et table alphabétique des matières en fin de volume.‎

‎Rare ouvrage sur le sujet. Très bel exemplaire. ************* Remise 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, envoi gratuit en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

‎Biographie de M. de Genoude, suivie d'une Histoire de la gazette de France - 1846‎

‎ Paris, Librairie de Perrodil, éditeur, 1846, 1 vol. in-12 (18,1 x 12,8 cm) composé de 1 f. de faux-titre, 1 f. de titre, 291 p. Édition originale, précédée en 1844 chez le même éditeur, d'une édition accompagnée de l''Histoire d'une âme suivie de quelques fragments sur le Plessis-Aux-Tourneilles'. Antoine-Eugène de Genoude (1792-1849) : abbé, théologien, député de Haute-Garonne, défenseur du suffrage universel et légitimiste. Antoine Fayet (1815-1900) : professeur de rhétorique, prêtre, collaborateur du journal 'Le bourbonnais'. Alfred-François Nettement (1805-1849) : homme de lettre, journaliste, publiciste, catholique et légitimiste militant. Ex-libris imprimé : blason avec devise 'Triplex difficile rumpitur' de la famille d'Estienne de Chaussegros de Lioux. ‎

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‎Joli demi-veau glacé à plats papier Annonay, dos lisse orné de filets, roulette et titre 'Biographie de M. de Genoude'. Trois tranches jaspées fin. Deux double-gardes de papier marbré motif scrotel. En bel état de conservation, si ce ne sont des rousseurs modérées sur les feuillets. Complet. ‎

‎Encyclopedie des travaux publics - Cours de navigation interieure de l'Ecole Nationale des Ponts et Chaussees - Rivieres a courants libre - Rivieres canalisees - Canaux‎

‎ Paris et Liege, librairie Polytechnique Beranger, 1899-1917, 1903 et 1904. 3 volumes au format 16x24 cm, demi reliure cuir, dos lisse, titre et filets dores sur le dos, XI+479, X+505, XIV+579 pages. Cachets ronds de bibliotheque sur les pages de titre. Tres bel ensemble, rare.Tres bon etat.‎

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‎En trois tomes distincts, Rivieres a courants libres, Rivieres canalisees, Canaux. ‎

‎2 TOMES : LA SCIENCE PARFAITE DES NOTAIRES OU LE PARFAIT TAIRE: CONTENANT LES ORDONNANCES, ARRESTS ET REGLEMENTS RENDUS TOUCHANT LA FONCTION DES NOTAIRES, TANT ROYAUX, QU'APOFTOLIQUES.‎

‎MOUCHET. 1758. In-8. Broché. A restaurer, Couv. défraîchie, Dos à nerfs, Déchirures. 610 + 556 pages. 2èmes couvertures mouillurées et très abimées. Pages mouillurées et fragilisées. TOME 1: Quelques pages partiellement débrochées. Tome 2: des manques en coins sur les premières pages mouillurées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Trois propositions de confiscation, étude de droit public‎

‎1887 Baratier et Dardelet imprimeurs agraphé, 40p. Dernière de couverture abîmée avec manque de 7cm x 4cm.‎

‎MEMENTO JURIS ECCESIASTICI. PUBLICI ET PRIVATI.‎

‎P. LETHIELLEUX. 1902. In-12. Broché. A restaurer, Couv. partiel. décollorée, Dos fané, Intérieur frais. 744 pages. Texte en latin. Manque au dos. Dernier cahier et second plat partiellement détachés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Nouveau Recueil d'Arrests et Règlements du Parlement de Paris, sur les plus belles questions de Droit et de Coutume, tant en matières Civiles, Criminelles, que Beneficialles, avec le sommaire du Plaidoyé des Avocats des Parties et des Conclusions de Messieurs les Avocats Généraux - Dressé par Ordre alphabétique, pour une plus grande facilité; Avec deux Tables, l'une des Arrêts & l'autre des Principales Matières - Dédié à Monseigneur le Président de Novion- SUIVI de Nouveau Recueil d'Arrêts et règlements de l'auguste Parlement de Paris, sur les plus belles questions de Droit & des coutumes, tant en matières Civiles, Criminelles, que Canoniques, avec le sommaire du Plaidoyé des Avocats des Parties et des Conclusions de Messieurs les Avocats Généraux, Divisé en deux livres, et Dressé par Ordre alphabétique, pour une plus grande facilité; Avec deux Tables, l'une des Arrêts & l'autre des Principales Matières‎

‎ 1667 PARIS, chez Etienne Loyson - 1667 - In-folio - Reliure basane de l'époque abîmée - Dos à nerfs orné de caissons fleuronnés - Pièce de titre en maroquin cerise - totre doré - Mors fragilisés - Page de titre avec grande vignette Armoriée - Titre en noir et rouge - (10) + Table (10)-566 pages & 272 pages + Table (27) pages - Quelques vignettes et lettrines - quelques rousseurs, mais globalement propre - Réf. 24663‎

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‎Epitre dédicatoire à Nicolas POTIER, Chevalier, seigneur de Novion - ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le prix du supplément de port en fonction du poids et du nombre de livres- Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎Les institutions républicaines, ou les conséquences de la Révolution de 1830, développées dans une suite d'entretiens. ‎

‎ P., Chez les Marchands de Nouveautés, 1832, fort in 8° broché, 592pp. ; rares rousseurs ; couverture salie et tachée avec manques ; tranches poussiéreuses. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ..........................‎

‎DE LA CREANCE DES LEGATAIRES ET DE SES GARANTIES EN DROIT ROMAIN - DE LA FORME DES ACTES EN DROIT CIVIL INTERNATIONAL - THESE POUR LE DOCTORAT PRESENTEE ET SOUTENUE LE JEUDI 7 MAI 1885 A MIDI.‎

‎A.DAVY. 1885. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 215 pages - coins frottés - pages non coupées.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎ Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎UNION DES SOCIETES DES SECOURS MUTUELS DITE CAISSE CHIRURGICALE MUTUELLE - STAUTS ET NOMENCALTURE GENERALE DES ACTES DE CHIRURGIE ET DES ACTES DE SPECIALITE‎

‎SOCIETE GENERALE D'IMPRIMERIE. 1934. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Papier jauni. 27 pages. Deuxième plat légèrement déchiré. Premie rplat légèrement abîmé. Manque sur le premier plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES DROITS DE L'ENFANT - L'ENFANCE MALHEUREUSE ET EN DANGER MORAL‎

‎CHEZ L'AUTEUR. NON DATE. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 48 pages. Non illustré. Trace de stylo sur le premier plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection : ""Le Droit Humain"". Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Code d'Honneur des devoirs de l'Expert Judiciaire.‎

‎CHEZ L'AUTEUR. 2nde édition.. 1960. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 16 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Enquête sur les problèmes constitutionnels.‎

‎Couverture souple. 8 pages dactylographiées agrafées. 21 x 27 cm. Taché, mouillures.‎

‎Livre. Federation Radicale et Radicale Socialiste de la Vienne, 1946.‎

‎Romerske Retskilder. Oversatte af A. B. Drachmann og H. Federspiel. Anden Forøgede Udgave.‎

‎København, Rechtwig & Tryde, 1918. 8vo. Originalt halvshirtbind. (10),524 pp.‎

‎LES ORIGINES DE L'HYPOTHEQUE DANS NOTRE ANCIEN DROIT ET LES PREMIERS TENTATIVES DE PUBLICITE - THESE POUR LE DOCTORAT SOUTENUE DEVANT LA FACULTE DE DROIT DE BORDEAUX LE 30 NOVEMBRE 1909 A 2H 1/2 DU SOIR.‎

‎Y.CADORET. 1909. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 216 pages - petite annotation au stylo noir sur le 1er plat - pages non coupées.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎Sommaire : les origines - l'hypothèque en Grèce, à Rome - période antérieure à la féodalité - rapports et différences de l'obligation générale et de l'obligation spéciale - le droit coutumier - des diverses tentatives faites pour introduire un mode de publicité dans les hypothèques et de quelques coutumes particulières etc... Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎L'avortement. De sa répression et prévention dans le code de la famille et les lois postérieures.‎

‎ Villeurbanne, Marquès, 1946. Grand in-8, bradel demi-percaline brune, dos muet, 204 pp. ‎

‎Etude basée sur le décret-loi du 29 juillet 1939, communément appelé Code de la famille. Papier lég. jauni. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €) ‎

‎Traité de la police de Culte ou solutions pratiques des nombreuses difficultés qui peuvent surgir entre l'autorité ecclésiastique et l'autorité civile à l'occasion de l'exercice du culte, dédié à sa grandeur Mgr Julien-Florian-Félix Desprez, Archevêque de Toulouse, 4e édition‎

‎Paris, chez Louis & Matthieu Douladoure, 1877 - in-8, 310 pp. - br. (dos abimé, mouillures mais aucune atteinte au texte, qqs trous de vers, 1er plat abimé)‎

‎assez bon ex.‎

‎Traité pratique de la police du culte ou solutions pratiques des nombreuses difficultés qui peuvent surgir entre l'autorité ecclésiastique et l'autorité civile à l'occasion de l'exercice du culte.‎

‎ 1877 in-8, XIV, 309pp., demi-rel. Paris Vivès 1877,‎

‎Le maire peut-il défendre de sonner les cloches, en temps d'épidémie? ‎

‎Les hommes de loi lyonnais à la fin du moyen-age - Etude sur les origines de la classe de robe -‎

‎ Paris : Les Belles Lettres (Coll. Annales de l'université de Lyon), 1964 - un volume in-8 broché (16x24 cm), 526 pages - illustré de 8 planches hors texte, 24 tableaux et 5 cartes - index et bibliographie in-fine - bon état - ‎

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‎CATALOGUE DES IMPRIMES DE LA COLLECTION MEIJERS de la bibliothèque de l’Université de Leyde, Avec la collaboration de Marguerite Duynstee et Werner Schwab‎

‎, Leyde [Hollande], Presse Universitaire de Leyde 1980, in-8, br., (rares soulignures au crayon), bon état, XXIV-479p.‎

‎FATA IVRIS ROMANI, Études d’histoire du droit‎

‎, Leyde [Hollande], Presse Universitaire de Leyde 1974, in-8, rel. éd. pleine toile enduite brune, tit. doré au dos avec filets dorés encadrants, (coiffes légt émoussées), très bon état, XXXII-408p.‎