‎LES GRANDES DÉCISIONS DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL, coll. Droit Public‎

‎, Paris, Sirey 1975, in-8, br., bon état, XIV-442p.‎

‎LES GRANDES DÉCISIONS DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL, 6èmeéd., coll. Droit Public‎

‎, Paris, Sirey 1991, in-8, br., très bon état, 860p.‎

‎LES GRANDES DÉCISIONS DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL, 10èmeéd., coll. Droit Public‎

‎, Paris, Dalloz 1999, br., état neuf, 1024p.‎

‎LES GRANDES DÉCISIONS DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL, coll. Droit Public‎

‎, Paris, Sirey 1975, in-8, br., très bon état, ENVOI DES AUTEURS, XIV-442p.‎

‎LES GRANDES DÉCISIONS DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL, 7eéd., coll. Droit Public‎

‎, Paris, Sirey 1993, in-8, br., ENVOI D’UN DES AUTEURS, (couv. lég. passée) , intérieur frais, 930p.‎

‎LES GRANDES DÉCISIONS DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL, 7èmeéd., coll. Droit Public‎

‎, Paris, Sirey 1993, in-8, br., (couv. lég. passée, rares annotations et soulignures), intérieur frais, 930p.‎

‎Revue française de droit constitutionnel, n°57 (janvier 2004) : Le Conseil Constitutionnel et l'alternance politique (François Luchaire) / Le Conseil Constitutionnel et le droit européen (Olivier Dutheillet de Lamothe) / ...‎

‎Presses Universitaires de France. 2004. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 224 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : Le Conseil Constitutionnel et l'alternance politique (François Luchaire) / Le Conseil Constitutionnel et le droit européen (Olivier Dutheillet de Lamothe) / Le Conseil Constitutionnel et le Parlement (Alain Delcamp) /... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Revue française de droit constitutionnel, n°60 (octobre 2004) : La réalisation des droits fondamentaux en Europe (Francisco Balaguer Callejon) / Collectivités territoriales françaises et pouvoir législatif (Estelle Brosset) /...‎

‎Presses Universitaires de France. 2004. In-8. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Pages 676 à 896.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : La réalisation des droits fondamentaux en Europe (Francisco Balaguer Callejon) / Collectivités territoriales françaises et pouvoir législatif (Estelle Brosset) / Jurisprudence du Conseil Constitutionnel /... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les grandes décisions du conseil constitutionnel‎

‎Sirey. 1991. In-8. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 856 pages. Papier légèrement jauni. Rares rousseurs.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎"Collection ""Droit public"". Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public"‎

‎La continuité constitutionnelle en France de 1789 à 1989 - Journées d'études de 16-17 mars 1989 ‎

‎Economica / Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 1990, in-8 br. (15,5 x 24), 178 p., coll. "Droit public positif - Série Travaux de l'Association française des constitutionnalistes", très bon état. ‎

‎Depuis 1789, la France a connu une quinzaine de Constitutions. La question se pose de savoir si le système français n'est pas en train de redécouvrir le socle constitutionnel sur lequel il repose depuis deux siècles, à savoir les principes énoncés dans la Déclaration des droits de l'homme de 1789. Par sa jurisprudence, le juge constitutionnel fait réapparaître ce socle, qui n'aurait cessé en fait, de soutenir l'édifice constitutionnel et juridique français. C'est l'hypothèse de travail qui a été formulée au départ de cette journée et demie de réflexion. Les cinq thèmes retenus ont été traités par Roland Debbasch (Unité et indivisibilité), Stéphane Rials (Souveraineté et représentation), Louis Favoreu (La Loi), Jacques Chevallier (la séparation des pouvoirs), et Jean Rivero (les libertés) ; le rapport de synthèse étant fait par le doyen Georges Vedel. Voir le sommaire complet sur photos jointes. ‎

‎Les grandes décisions du Conseil constitutionnel‎

‎Dalloz. 2003. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1058 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Contrebande de guerre. Blocus. droit de visite. Application des principes internationaux à la guerre européenne (3 août 1914 - 1er avril 1916).‎

‎ 1916 Limoges, Imprimerie Commerciale Perrette, 1916; grand in-8° broché, couverture grise imprimée en noir; 390pp - (1)f.‎

‎ Grignotage au 1er plat de la couverture avec manque de papier, rares rousseurs. (GrG) ‎

‎Cours de droit des gens professé à l’Université de Fribourg pendant l’année 1954-55.‎

‎ Fribourg, Renggli 1955, 210x145mm, 351pages, relié demi-basane à coins brun, dos à nerfs, titre au dos doré. Belle reliure. Bel exemplaire.‎

‎Cours de droit des poursuites. ‎

‎Fribourg, Ed. universitaires, 1953, gr. in-8°, 384 p., timbre sur page de titre, reliure en toile originale.‎

‎Droit constitutionnel suisse.‎

‎Fribourg, Ed. universitaires, 1966, in-8vo, 483 S., pt. notice sur titre et cachet de ‘Nico Blanc’ sur garde, Original-Leinenband. ‎

‎Droit constitutionnel suisse. 2e éd., revue et mise à jour.‎

‎Fribourg, Ed. universitaires, 1970, in-8vo, 548 p., cachet sur titre, reliure en toile originale.‎

‎Droit constitutionnel suisse. 2e éd., revue et mise à jour.‎

‎Fribourg, Ed. universitaires, 1970, in-8vo, 548 p., feuille de garde avec découpe (d’un nom). Reliure en toile avec jaquette.‎

‎Principes du droit des gens.‎

‎Paris/Fribourg, Libr. de droit et jurisprudence - Ed. universitaire, 1974, in-8vo, 779 p. reliure en toile originale.‎

‎Principes du droit des gens.‎

‎ Fribourg - Paris, Editions Universitaires - Librairie de Droit et de Jurisprudence 1974, 245165mm, 779pages, reliure d'éditeur sous jaquette. Exemplaire à l'état de neuf.‎

‎Le Barreau de Bordeaux à travers les siècles‎

‎Imp. Amauray Faux. 1982. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 151 pages augmentées de quelques portraits illustrés en noir et blanc hors texte. Possible envoi d'un des auteurs en page de garde (cf.photo).. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Expoosition Salle des Pas-Perdus Palais de Justice 15-30 octobre 1982. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Registres de Délibérations du Corps de Ville de Poitiers (4 Tomes - Complet) Tome I : Poitiers, de Jean Berry à Charles VIII (1412-1448) ; Tome II : Poitiers, de Charles VII à Louis XI (1449-1466) ; Tome III : Poitiers sous le règne de Louis XI de 1466 à 1471 ; Tome IV : Poitiers sous le règne de Louis XI de 1471 à 1482‎

‎4 vol. in-8 br., Société des Antiquaires de l'Ouest, Poitiers, 2014-2016, 462, 453, 416, 412 pp. Rappel du titre complet : Registres de Délibérations du Corps de Ville (4 Tomes - Complet) Tome I : Poitiers, de Jean Berry à Charles VIII (1412-1448) n°1, 2 et 3 ; Tome II : Poitiers, de Charles VII à Louis XI (1449-1466) n° 4 et 5 ; Tome III : Poitiers sous le règne de Louis XI de 1466 à 1471, n° 5 et 6 ; Tome IV : Poitiers sous le règne de Louis XI de 1471 à 1482, n° 7‎

7 Images

‎Bon exemplaire complet, en parfait état.‎

‎Code Pénal Annoté. Préface de J.-M. Schwenter ‎

‎Lausanne, Eds Bis et Ter, 1997, in-8°, 609 p. + LXXXIV, qqs pages avec annotations, reliure en cuir originale.‎

‎Code pénal annoté.‎

‎Lausanne, Editions Bis et Ter, 1997, in-8vo, 609 + LXXXIV p., reliure en cuir originale. Dos orné or.‎

‎Des Amnésies et en particulier de L'Amnésie temporaire à la suite des tentatives de suicide par Pendaison.-‎

‎Thèse. Bordeaux. Noé et Lachaize. 1895. In-4 br.71pp. (2).‎

‎L'auteur, né à St-Georges-les-Baillarjeaux en 1868, était externe des Hôpitaux et interne des Asiles. ‎

‎La revalorisation des réserves latentes en droit suisse. Thèse Uni Fribourg.‎

‎Fribourg, Fragnière, 1952, in-8°, XII + 76 p., brochure originale.‎

‎Jean Favre fut licencié en droit et notaire. ‎