‎Droits d'auteur, droits voisins. Droit d'auteur et marché.‎

‎Couverture souple. Broché. 360 pages. Traces d'adhésif sur les pages de garde.‎

‎Livre. Editions Dalloz, 1993.‎

‎"Le droit saisi par la photographie (éléments pour une théorie marxiste du droit) - Collection "" théorie - série analyses ""."‎

‎François Maspero. 1973. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 142 pages - couverture contrepliée - exemplaire de bibliothèque, couverture plastifiée, étiquettes, tampons - quelques phrases soulignées au stylo rouge en début d'ouvrage ne gênant pas la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection "" théorie - série analyses "". Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎L'homme, la nature et le droit‎

‎Christian Bourgois, 1988, 392 pp., broché, passages soulignés au crayon, li de lecture sur le dos, état correct.‎

‎Förvaltningsmyndigheters utredningsskyldighet. En rättssäkerhetsstudie.‎

‎Stockhol, (1995). Orig. papbd. 406 pp.‎

‎Doktordisputats.‎

‎Des gènes aux génomes. Sciences.‎

‎Paris, Odile Jacob, 2002. 14 x 22, 200 pp., quelques illustrations en couleurs, broché, très bon état.‎

‎traduit de l'anglais par Marcel Blanc.‎

‎12 Mai 1776. La Disgrâce de Turgot‎

‎Gallimard | Paris 1961 | 14.50 x 22.50 cm | broché‎

‎Edition originale sur papier courant. Quelques piqûres sur le dos et les tranches supérieures, exemplaire complet de sa bande annonce. Envoi autographe signé d'Edgar Faure à René et Raymond Bousquet. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎12 Mai 1776. La Disgrâce de Turgot‎

‎Gallimard | Paris 1961 | 14.50 x 22.50 cm | broché‎

‎Edition originale sur papier courant. Agréable exemplaire complet de sa bande annonce et de son rhodoïd. Envoi autographe daté et signé d'Edgar Faure à Pierre Troillard : "... en très amical souvenir de leur ancien "contrôleur général"..." - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎Pascal, le procès des provinciales Discours prononcé à l'ouverture de la conférence des avocats le 30 novembre 1929 ‎

‎BARREAU DE PARIS FIRMIN-DIDOT, 1930 Format : 25/16cm, 34 Pages,‎

‎TOUT PREMIER ET RARE TEXTE écrit par ce célèbre homme politique et académicien, deux fois président du conseil et président de l'assemblée nationale de 1973 à 1978. Bon état. ‎

‎La France sous le régime du suffrage universel (Droit) d'Edgar Zevort‎

‎ 1894 La France sous le régime du suffrage universel (Droit) d'Edgar Zevort‎

‎Ouvrage de référence et particulièrement complet sur la période - Livraison a domicile (La Poste) ou sur simple demande en Mondial Relay.- ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le surcoût du au nopmbre de livres achetés ou du poids de ceux-ci. - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎ Code des édits politiques, fait en exécution de l'Article V du Titre XVII de l'Edit de Pacification; vérifié par les Petit et Grand Conseils (de la ville & République de Genève). Relié avec: Collection des edits civils revis en 1713. ‎

‎A Genève : Chez Jean-Léonard Pellet, Imprimeur de la République & de l'Académie, 1783, gr. in-8vo, VIII + 64 p.; VIII (dont le titre avec vign. gravée) + 160 p., non rogné, tampon ‘CASINO de SION’ en bas du premier titre. Nom ms. à l’int. du premier plat: ‘Barthelemi David Geymet N° 129’, cartonnage original. Pièce de titre ms. sur papier au dos.‎

‎ Rivoire, Bibliographie historique de Genève 2623; 2665 ‎

‎Edict du Roy, pour l'establissement d'un asseuré repos au faict de la religion catholicque. apostolicque, & romaine, & union de ses suiects catholicques, avec Sa Majesté, pour l'extirpatio[n] des scismes & hérésies par tout son Royaume, pays, & terres de son obéissance : ensemble les articles sur ce faicts, & publiez en la Cour de Parlement de Paris, ce Ieudy 21 de Iuillet 1588‎

‎Lyon, Jean Pillehotte, 1588 petit in-8, 16 pp., demi-toile violine du XIXe siècle, plats de cartonnage peigne. ‎

‎Une des éditions, au demeurant peu commune, de cette capitulation royale face à la Ligue. Signé sous la contrainte par Henri III à Rouen le 17 juillet 1588, l'Edit d'Union avait été imposé par les Ligueurs en conséquence de la Journée des Barricades. Il imposait au Roi non seulement de combattre les Protestants, mais d'exclure tout Réformé de la succession au trône, ce qui excluait Henri de Navarre, et était formellement contraire aux lois fondamentales régissant la dévolution de la Couronne.Pas dans SHF. Baudrier II, 271.Exemplaire du bibliophile lyonnais et avocat Etienne Récamier (1833-1898), avec vignette ex-libris contrecollée sur les premières gardes. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Code du travail 2021‎

‎PRAT EDITIONS 2020 1775 pages 15 2x21 2x6cm. 2020. Broché. 1775 pages.‎

‎Bon état - quelques marques de stodckage sur couverture et coins cornés mais du reste en bon état - envoi rapide et soigné dans enveloppe à bulles depuis france‎

‎Code du travail 2021‎

‎PRAT EDITIONS 2020 1775 pages 15 2x21 2x6cm. 2020. Broché. 1775 pages.‎

‎Etat correct‎

‎Le Guide pratique des formalités‎

‎Editions Fixot 1997 1997. Broché.‎

‎Bon état‎

‎[Edits, lettres patentes, déclarations du Roi, arrêts du Conseil, du Parlement, &c.. rendus dans le cours de l'année mil sept cent soixante-treize]‎

‎Paris, P.-G. Simon, 1774 fort volume in-4, 34 pp. (Table analytique des matières contenues dans les édits, lettres patentes, déclarations du Roi, arrêts du Conseil, du Parlement, &c. rendus dans le cours de l'année mil sept cent soixante-treize. Et table par ordre de dates de toutes ces pièces, avec l'indication à chacune, des mots & des numéros qu'il faut chercher dans la table des matières, pour en connoître les dispositions), puis pagination multiple, demi-basane brune marbrée, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, tranches rouges (reliure de l'époque). Coins abîmés.‎

‎Ce volume forme un recueil annuel des dispositions législatives prises par les différents organes délégués par le Roi à cet effet ou par le Souverain lui-même : il se compose d'une table des matières, la seule partie à être imprimée spécialement, puis des pièces elles-mêmes, telles que parues chronologiquement, et avec leur adresse spécifique. Notre exemplaire regroupe 122 actes, du 2 janvier au 23 mai 1773. Manque donc la suite, de juin à décembre.Parmi les plus importants : 1. Lettres patentes du Roi, en forme d'édit, pour le rétablissement des affaires de la ville de Lyon. Données à Versailles au mois de novembre 1772. Registrées en Parlement le 9 février 1773 (16-8 pp.). - 2. Edit du Roi, concernant les Réguliers. Donné à Versailles au mois de février 1773 (12 pp.). - 3. Lettres patentes du Roi, concernant le Collège Royal [Collège de France]. Données à Versailles, le 16 mai 1772. Registrées en Parlement le 26 mars 1773 (7 pp.). - 4. Déclaration du Roi, concernant le remboursement des quittances de finance, provenant de la liquidation des offices du Parlement de Navarre, dont la vénalité a été supprimée. Donnée à Versailles le 18 avril 1773 (14 pp.). - 5./6. Déclaration du Roi, concernant le remboursement des quittances de finance provenant de la liquidation des offices du Parlement de Besançon, supprimés par édit du mois de juillet 1771 ; & de ceux de la Chambre des comptes de Dôle, supprimée par édit du mois d'octobre suivant. Donnée à Versailles le 25 [23] avril 1773 (20 et 28 pp.). - 7. Déclaration du Roi, concernant le remboursement des quittances de finance, provenant de la liquidation des offices du Parlement de Bordeaux, & de la juridiction de la Table de Marbre établie près ledit Parlement, supprimés par les édits des mois d'août & d'octobre 1771. Donnée à Versailles le 22 mai 1773 (23 pp.). - 8. Déclaration du Roi, concernant le remboursement des quittances de finance, provenant de la liquidation des offices de la Cour des Monnoies de Lyon & du Parlement de Dombes, supprimés. Donnés à Versailles le 22 mai 1773 (18 pp.). - 9. Déclaration du Roi, concernant le remboursement des quittances de finance, provenant de la liquidation des offices des Parlement, Chambre des Comptes & Cour des Aides de Metz, de ceux de la juridiction de la Table de Marbre, & d'aucuns des offices de la chancellerie près ledit Parlement de Metz, supprimés par édit du mois d'octobre 1771. Donnée à Versailles le 22 mai 1773 (28 pp.). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Contrat passé avec le fermier général de l’équivalent à l’occasion de la réduction du droit sur les agneaux.‎

‎A Nismes, de la veuve d'Honoré Pech, 1725. 6 pp.‎

‎****‎

‎Erhvervsmægleres opgaver og ansvar. Håndbog for erhvervsmæglere.‎

‎København, 2014. Orig. omslag. 197 pp.‎

‎Dansk Privatret.‎

‎København, 2010. Orig. omslag. 908 pp.‎

‎16. udgave.‎

‎Dansk Privatret. En Lærebog. 16. Udgave‎

‎København, Juristforbundet, 2010. Orig. papbd. 908 pp.‎

‎CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE AUTRICHIEN.‎

‎A L'IMPRIMERIE NATIONALE. 1875. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Rousseurs. 247 pages - coins frottés - 2ème plat manquant - coins frottés - rousseurs sans réelle conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Discours prononcé par Edmond Olivier le 3 novembre 1860 à l'audience solennelle de rentrée de la cour impériale de Caen‎

‎Philippe (imp.) 1860 43 pages in8. 1860. Broché. 43 pages.‎

‎Bon Etat de conservation annotation sur premier plat intérieur propre‎

‎Le congrès antiesclavagiste. Extrait de la Revue des Deux Mondes‎

‎Extrait de La Revue des deux mondes | s. l. [Paris] 1889 | 15.50 x 25 cm | agrafé‎

‎Edition originale. Sous couverture muette. Rare. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎ Les institutions juridiques des Romains envisagées dans leurs rapports avec l'état social et avec les progrès de la jurisprudence. L'ancien droit.‎

‎ Plon & Marescq. 1891. Format 24 X 16 cm . 768 pages; Reliure demi-chagrin râpée, intérieur piqué avec quelques surlignages au crayon papier.‎

‎Études d'épigraphie juridique de quelques inscriptions relatives à l'administrations de Dioclétien - I. L'examinator per italiam II. Le magister sacrarum cognitionum‎

‎Ernest Thorin 1881 in8. 1881. Broché.‎

‎dos recollé couverture défraîchie intérieur propre pages non coupées qq rousseurs‎

‎Les institutions juridiques des Romains envisagées dans leurs rapports avec l'état social et avec les progrès de la jurisprudence. Premiére partie : L'ancien droit‎

‎Plon & Marescq 1891‎

‎Bon état Jolie reliure , dos lisse orné ( titres et nom dauteur ) Format 24 X 15,5 cm , 768 pages , poids 1,200kg . Premier plat mentionnant que ce livre est le deuxiéme prix dun concours de la faculté de droit de Bordeaux en 1892 - 93 . Droit Romain Histoire Etude Enseignement - largeur/hauteur :x cm - poid : g - nombre de pages : p. - langue : ‎