‎Le Guide pratique juridique social et Fiscal de la famille rurale‎

‎Journal de la Terre. 1978. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 735 pages. tampon sur le 2e contre plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préfaces de Christine Bouchet et Albala Nuri - Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE JOURNAL DE L'ENREGISTREMENT - 19.152-19.625‎

‎***. 1874. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 828 pages. Pièce de titre noire. Pièce de tomaison noire. Titre, auteur, année, roulettes dorées. Epidermures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le journal des greffiers des justices de paix et des tribunaux de simple police- Organe des revendications des greffiers de paix. 37ème année 1909‎

‎Administrations et direction. 1909. In-8. Relié demi-cuir. Etat passable, Coins frottés, Dos fané, Papier jauni. 480 pages. Quelques accrocs en plats. Nombreuses rousseurs. Titre et année en doré au dos +4 nerfs frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE JURIDIQUE : SECTION GENERALE III - ENCYCLOPEDIE PRATIQUE COMPLETE.‎

‎PRAT / EUROPA. NON DATE. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Classeurs à spirales contenant la pagination 373 à 570.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎SOMMAIRE : CONSULTATIONS JURIDIQUES PRATIQUE DE P A S (PROCEDURES DEVANT LES TRIBUNAUX, SUCCESSIONS, DONATIONS, DECES) / CONSULTATIONS JURIDIQUES PRATIQUES T (TRAVAIL) / MODELES DE CONTRATS ET ACTES DIVERS / DICTIONNAIRE JURIDIQUE. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE JURIS-CLASSEUR DU CHEF D'ENTREPRISE‎

‎J.-CL. Chef d'Entreprise. 1953. In-4. Relié. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. Plusieurs paginations (env. 650 pages). Rousseurs sur la tranche.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Statut administratif. Statut fiscal. Statut commercial. Statut fiscal. Statut social. Statut des prix. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎LE LIEN FAMILIAL HORS DU DROIT DE LA FAMILLE, dir. Ingrid Maria et Michel Farge, coll. «Colloques et Essais»‎

‎, France, Institut Universitaire Varenne 2014, in-8, br., bon état, 212p.‎

‎Le Livre Blanc. Justice et édition : plaidoyer pour une justice adaptée.‎

‎SYNDICAT NATIONAL DE L'EDITION. 2003. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 91 pages. Couverture rempliée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Une économie fragile. Des peines disproportionnées. Des mesures inadaptées. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le livre conseil de vos droits‎

‎Sélection du Reader's Digest. 1994. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 480 p.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎600 solutions à vos problèmes juridiques. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE LIVRE DE BANQUE.‎

‎Crédit du nord.. Non daté.. In-8. Cartonné. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 3 livrets de 120 pages environ chacun rangés dans une chemise cartonée. Nombreuses illustrations en noir et blanc, dans le texte et hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎N° 1 : droit fiscal, N° 2 : Le droit de la famille, N° 3 : L'économie familliale. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE LIVRE NOIR DU DIVORCE, DE THEMIS A PROCUSTE‎

‎DIDHEM. 1973. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 240 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Intérêts des divorcés hommes et de leurs enfants mineurs. Le divorce. L'enfant et le divorce. La jurisprudence... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Le livret du français à l'étranger‎

‎Ministère des Affaires étrangères.. 1995. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 81 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le Locataire. Les principaux textes de loi.‎

‎JOURNAUX OFFICIELS. 2004. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 98 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎"""La Loi au Quotidien"". Classification Dewey : 346-Droit privé, civil"‎

‎LE MAITRON - DICTIONNAIRE BIOGRAPHIQUE DU MOUVEMENT OUVRIER FRANCAIS‎

‎LES EDITIONS OUVRIERES. 1936. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. environ 16 pages augmentees de quelques photos en couleur dans le texte. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎ Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎LE MANDAT EN QUESTION, dir. Benjamin Remy‎

‎, Bruxelles, Bruylant 2013, in-8, br., bon état, 208p.‎

‎LE MANUEL DU DEMOBILISE - 3E EDITION REVUE ET AUGMENTEE.‎

‎IMP. DU STATUT PUBLIC. NON DATE. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Agraffes rouillées, Quelques rousseurs. Fascicule de 36 pages - quelques rousseurs sans réelle conséquence sur la lecture - tâches brunes sur les plats - coins frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les locations - les pécules et majorations - la reprise par les employeurs - les prêts aux pensionnés et retraités - remise d'impots aux démobilisés - les pensions - la prime de démobilisation. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE MARIAGE, L'UNION LLIBRE, LES ENFANTS‎

‎EDITIONS CASTEILLA. 1987. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 190 pages;. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Auteurs : A. Tarby, F. De Saint-Louvent, P. Husquin. Collection ""Droit et vie quotidienne"". Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎LE MINISTERE PUBLIC ACCUSE ISORNI DEFENDU PAR MAITRES AMIEL ET GOUST ET PAR LE BATONNIER ALLEHAUT - LA DEFENSE ET LA JUSTICE UN PROCES.‎

‎FLAMMARION. 1965. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 245 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE MINISTERE PUBLIC ET LE BARREAU LEURS DROITS ET LEURS RAPPOTS / AVEC UNE INTRODUCTION DE M.BERRYER.‎

‎JACQUES LECOFFRE. 1860. In-8. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Fortes mouillures. 170 pages - dos manquant - ouvrage désolidarisé - fortes mouillures et quelques rousseurs sans réelle conséquence sur la lecture - coins frottés - quelques pages non coupées - plats tâchés salis - étiquette collée sur le 1er plat - tranches salies.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Vendu en l'état - Exemplaire de travail. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le Monde Alpin et Rhodanien. No 1 2. 1987‎

‎ Centre Alpin et Rhodanien d'ethnologie 1987. in8 broché . En titre : l'effondrement du Mont Granier. Le Droit de cuissage a-t-il existé au Moyen-AgeLa fete de l'eguillade. L'Habitat en Val D'Aoste. Moeurs et coutumes de La Ciotat en 1821. La Pomme de terre dans le Comté de Nice Centre Alpin et Rhodanien d'ethnologie no 1 et 2 1987 ‎

‎ray D4* ‎

‎LE MONITEUR DES FRANCAIS ou explication des sciences utiles mises à la portée de toutes les classes, renfermant: Le Code Napoléon, le Code Commerce, le Code Pénal et le Code Rural; le tarif général des prix qui sont dus aux avoués, notaires, greffiers...‎

‎E. Rome. 1864. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos fané, Rousseurs. 858 pages, de nombreuses tâchées; cartonnage éditeur fané.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎...huissiers, experts et témoins; un formulaire général et complet d'actes sous signature privée; l'explication des lois diverses sur le Timbre, l'Enregistrement, le Crédit foncier, les Patentes, les Chemins vicinaux, la Chasse, la Pêche, les Contributions directes et indirectes; terminé par un Dictionnaire des mots les plus utilisés dans le droit français par une société de juriconsultes. Ouvrage agréé par SM L'empereur Napoléon III et par son excellence le ministre de l'intérieur. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Le moniteur des français ou explication des sciences utiles, renfermant le code Napoléon, le code de Commerce, le code Pénal et le code Rural, le tarif général, un formulaire général et complet d'actes sous signature privée,l'explication des lois diverses‎

‎E. Rome. 1864. In-12. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 858 pages. Petit tampon en page de titre. Quelques rousseurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎... Terminé par un dictionnaire des mots les plus usités dans le droit français, par une société de Jurisconsultes. Ouvrage agréé par S. M. L'empereur Napoléon III. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le Moniteur des Travaux publics et du Bâtiment. Numéro Hors série Janvier 1973 : Les Aménagements et les équipements pour la navigation de plaisance et les sports nautiques.‎

‎1 vol. in-4 cartonnage éditeur illustré, Le Moniteur des Travaux publics et du Bâtiment, Numéro Hors série Janvier 1973, 249 pp.‎

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‎Bon état (cachet d'ex-libris, coiffe lég. frottée)‎

‎Le Moratorium. Lois et décrets le concernant promulgués du 31 juillet au 1er octobre 1914‎

‎1 brochure in-8, Imprimeries Gounouilhou, Bordeaux, 1914, 48 pp.‎

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‎La préface précise que l'on "trouvera ici une collection assez complète des lois et décrets qui, sous le nom de Moratorium, forment la réglementation momentanée du commerce et de l'industrie en France. A une situation exceptionnelle et transitoire, comme la guerre que nous subissons, le législateur a prévu et le gouvernement applique une sorte de Code passager qui se modifie chaque jour au gré des circonstances". Bon état (rouss. sur couv.)‎

‎L’EMPLOI EN RUPTURES, dir. Bernard Gomel, Dominique Méda, Évelyne Serverin‎

‎, Paris, Dalloz 2009, in-8, br., bon état, XVIII-259p.‎

‎LE MUR DE BERLIN. UN DÉFI AUX DROITS DE L’HOMME, Commission Internationale de Juristes‎

‎, Genève, Commission internationale de juristes 1962, br., bon état, 60p.‎