‎LES CINQ CODES DU ROYAUME PRECEDES DE LA CHARTE CONSTITUTIONNELLE, ET SUIVIS DU TARIF DES FRAIS ET DEPENS; COLLATIONNES SUR LES EDITIONS OFFICIELLES DE L'IMPRIMERIE ROYALE. NOUVELLE EDITION‎

‎FRANCOIS SAVY. 1820. In-12. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 750 pages. Fleurons et filets dorés sur dos lisse. Tranches mouchetées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES CINQ CODES DU ROYAUME - precédés de la charte constituionnelle / NOUVELLE EDITION.‎

‎GUICHARD AINE. 1819. In-18. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Mouillures. 973 pages- Legeres traces de mouillure parfois (en coins des pages) , sans conséquence réelle sur la lecture - REliure toilé avec rajout d'une piece en cuir avec titre , fleurons et roulettes dorés au dos. 2 PHOTOS DISPONIBLES - . . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎LES CINQ CODES. Edition entierement conforme à l'édition de l'Imprimerie Royale; Avec des notes qui relatent de diverses abrogations et modifications y apportées par les lois subséquentes, telles que celles qui abolissent le Divorce, le Droit d'Aubaine et‎

‎Paris, Chez Lesage, 1822, in-16, pleine basane, dos long,, Bon état. Léger frottements au dos de la reliure.80 ‎

‎NB. La librairie est fermée jusqu'à fin septembre. Les questions et commandes seront traitées début octobre. ‎

‎LES CINQ CODES, EDITION NOUVELLE, CONFORME AU BULLETIN DES LOIS. AVEC DES NOTES QUI RELATENT LES DIVERSES ABROGATIONS ET MODIFICATIONS Y APPORTEES PAR DES LOIS SUBSEQUENTES, TELLES QUE CELLES QUI ABOLISSENT LE DIVORCE, LE DROIT D'AUBAINE, ETC.. PRECEDES‎

‎DOULADOURE. 1825. In-16. Relié plein cuir. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 912 pages. Caissons, titre et fleuron dorés sur dos lisse.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES CINQ CODES. EDITION NOUVELLE, CONFORME AU BULLETIN DES LOIS. AVEC DES NOTES QUI RELATENT LES DIVERSES ABROGATIONS ET MODIFICATIONS Y APPORTEES PAR DES LOIS SUBSEQUENTES, TELLES QUE CELLES QUI ABOLISSENT LE DIVORCE, LE DROIT D'AUBAINE, ETC...‎

‎CHEZ J.-M. DOULADOURE. 1820. In-12. Relié plein cuir. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 936 pages. Plein cuir marron. Manques sur les plats. Manque le dos. Tranches avec parties orange et marron.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES CINQ CODES - ENTIEREMENT CONFORME A L'EDITION DE L'IMP. ROYALE - AVEC DES NOTES... - PRECEDEE DE LA CHARTE CONSTITUTIONNELLE ET SUIVIE DU TARIF DES FRAIS ET DEPENS EN MATIERES CIVILE ET CRIMINELLE ET DU TABLEAU DES DISTANCES‎

‎DENN. 1826. In-16. Relié. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos frotté, Intérieur frais. XIJ + 282 + 138 + 94 + 76 + 86 + 20 pages - tranches jaspés - trace de mouillure dans le texte - tranches de la couverture frottées.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎LES CINQ CODES. NOUVELLE EDITION.‎

‎LECOINTE ET DUREY.. 1820. In-24. Relié plein cuir. Etat passable, Plats abîmés, Dos très frotté, Intérieur acceptable. 260 + 126 + 84 + 90 + 80 + 72 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES CINQ CODES, NOUVELLE EDITION, ENTIEREMENT CONFORME A L'EDITION DE L'IMPRIMERIE ROYALE.‎

‎JOLY. 1820. In-32. Relié plein cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XIV+294+98+110+90 pages. Titre doré sur pièce de titre rouge. Fleurons et roulettes en dorés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎2 PHOTOS DISPONIBLES - AVEC DES NOTES QUI RELATENT LES DIVERSES ABROGATIONS ET MODIFICATIONS Y APPORTEES PAR DES LOIS SUBSEQUENTES, TELLES QUE CELLES QUI ABOLISSENT LE DIVORCE, LE DROIT D'AUBAINE, ETC. PRECEDEE DE LA CHARTE CONSTITUTIONNELLE, DU TABLEAU DES DISTANCES ET SUIVIE DES LOIS SUR LES DELITS DE LA PRESSES, ETC. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les cinq codes nouvelle édition précédée de la charte constitutionnelle et suivie du tarif des frais et dépens en matière civile et criminelle et du tableau des distances‎

‎Chez Gayet ainé. 1826. In-18. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Papier jauni. Environ 300 pages. Nobmbreuses salissures. Nombreuses rousseurs. Ex-libris au crayon en 1er contre-plat. Coins émoussés. Couverture partiellement déboitée. Titre, fleuron, roulettes en doré au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les cinq codes précédés de la Charte Constitutionnelle. ‎

‎Edition nouvelle conforme au bulletin des lois à laquelle on a ajouté le tarif des frais et dépens en matière civile et criminelle,le tableau des distances des chefs-lieux de départements,et la loi sur l’abolition du divorce.Terminée par une table alphabétique générale des matières.In 12 plein cuir fauve raciné pièce de titre chagrin rouge, petits fers,roulette,palmette doré.Faux-titre,titre, XXIV,636-93 pages.Paris Ledentu libraire.1819.Bon exemplaire ‎

4 Images

‎LES CINQUANTE CODES OU LOIS DES FRANCAIS‎

‎MARTIAL ARDANT FRERES. 1846. In-18. Relié plein cuir. Etat passable, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. 783 pages. Tranchres marbrées. Titre, ornements dorés sur le dos. Manque important sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES CINQUANTE-SIX CODES DES FRANCAIS : CONSTITUTION DE 1851, CODE CIVIL, DE PROCÉDURE CIVILE, DE COMMERCE (nouveau) , D’INSTRUC. CRIMINELLE, PÉNAL, FORESTIER DE LA PÊCHE FLUVIALE-RURAL, DES POIDS ET MESURES-MUNICIPAL, ELECTORAL, ETC.‎

‎BARBOU FRERES. 1852. In-16. Relié plein cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Rousseurs. V+757 pages. Tranche en tête et tranche pied jaspés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎5 PHOTOS DISPONIBLES. SOMMAIRE : CONSTITUTION DE 1851, CODE CIVIL, DE PROCÉDURE CIVILE, DE COMMERCE (nouveau) , D’INSTRUC. CRIMINELLE, PÉNAL, FORESTIER, DE LA PÊCHE FLUVIALE-RURAL, DES POIDS ET MESURES-MUNICIPAL, ELECTORAL, SUR L’ORGANISATION DESCONSEILS GÉNÉRAUX ET DES CONSEILS D’ARRONDISSEMENT ,-SUR LA PRESSE ,-SUR LA CONTRAINTE PAR CORPS,-SUR L'INSTRUCTION PRIMAIRE,-SUR LES DÉTENTEURS D’ARMES,-SUR LES ASSOCIATIONS,-SUR LES COURS D’ASSISES,-SUR LES CHEMINS VICINAUX ,-SUR LES JUSTICES DE P A) X, SUR LES LOTERIES,-SUR LES TERRAINS DOMANIAUX USURPÉS,SUR LES ARBITRES ,-SUR LES VICES RÉDHIBI-TOIRES,-SUR LES ATTROUPEMENS ,-SURLES CRIEURS PUBLICS,-SURLES VENTES JUDICIAI-BESDE BIENS IMMEUBLE S » SUR LES PATENTES ,-SUR LA POLICE DE LA CHASSE, Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES CODES DE L'EMPIRE FRANCAIS, CONTENANT LE CODE NAPOLEON‎

‎Martial Ardant Frères, Limoges. Non daté. In-18. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 786 pages. Gravure en noir et blanc en frontispice. Pièce de titre rouge sur le dos avec titre et filets dorés. Tranche mouchetée. Mors droit fendu. Tampon de colportage en page de faux-titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Vers 1860. Suivi de: 1. La Constitution de 1852; 2. Le sétaus-Consulte du 25 décembre 1852; 3. Le Code de Procédure Civile; 4. de Commerce; 5. d'Instruction Criminelle; 6. Pénal, etc. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES CODES DE L'EMPIRE FRANCAIS CONTENANT LE CODE NAPOLEON‎

‎MARTIAL ARDANT FRERES. 1865. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 786 pages; Frontispice : portrait gravé en noir et blanc. Frontispice et page de faux titre détachés. Tranches marbrées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Suive de la constitution de 1852, le sénatus-consulte de décembre 1852, Code de procédure civile, De commerce, d'instruction criminelle, pénal, forestier, de la fêche fluviale, rurale, de la garde nationale... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les codes de l'empire français contenant le code Napoléon.‎

‎Martial Ardant Frères. 1855. In-18. Broché. Etat passable, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Papier jauni. 766 pages - une planche en noir et blanc en milieu d'ouvrage (déchirure et tâches sur la planche) - plats absents - dos absent - ouvrage livré sans couverture - quelques traces de mouillures à l'intérieur de l'ouvrage sans réelle conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Les codes de l'Empire Français contenant le code Napoléon- Suivi de la constitution de 1852 etc‎

‎Chez Martial Ardant frères. 1856. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Papier jauni. 632+524 pages. Coins rognés. Rousseurs. Frontispice illustré en noir et blanc. Titre en doré au dos+ 4 faux nerfs. Accros en plats et au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les codes de l'empire français précédés de la constitution du 15 janvier 1852 et du sénatus-consulte du 25-30 décembre 1852 - édition nouvelle.‎

‎Eugène Ardant et C.Thibaut. 1866. In-32. Relié. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Mouillures. 1596 pages - 2ème plat absent - déchirure, manque sur le 1er plat - coins et tranches frottés - quelques traces de mouillures à l'intérieur du livre ne gênant pas la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les Codes des Codes, ou les 21 Codes.‎

‎ARDANT Martial Frères. 1839. In-16. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 892 pages. Frontispice en noir et blanc. Tranche en-tête marbrée. Relié plein cuir marron. Titre, fleurons et roulettes dorés sur le dos. Epidermures sur le cuir. Cahiers ou pages détachés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Suivi d'une indication chronologique des dispositions législatives sur les matières les plus importantes qui ne sont pas traitées dans les Codes. Augmentée des lois sur les faillites, les justices de paix, les vices rédhibitoires. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les Codes des Codes ou les Seize Codes.‎

‎DIDIER. 1835. In-16. Relié plein cuir. A restaurer, Couv. défraîchie, Mors arrachés, Intérieur acceptable. 908 pages. 1er plat détaché. Dos absent.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Edition complète, lois et indication chronologique. Composés des Charte de 1830, Code Civil, Code de Procédure, Code de Commerce, Code Pénal, Code Rural, Code de la Pêche Fluviale, Code Forestier, Code sur les détenteurs d'Armes ... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les codes des codes ou les seize codes‎

‎Didier. 1835. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 910p,avec piqures d'insectes sur les dernières pages, relié cuir marron , dos décoré de filets et roulettes dorées, légères épidermures sur le dos et les plats.Sur papier à la forme.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Edition complète, lois et indication chronologique.De la Charte de 1830 ua code sur les détendeurs d'armes. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les codes des codes ou les seize codes.‎

‎CHEZ DIDIER / MARTIAL. 1835. In-16. Relié plein cuir. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 908 pages. Gravure en frontispice noir et blanc. Titre, filets, roulettes et fleurons dorés sur le dos. Relié plein cuir marron.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Charte de 1950, Code civil, code de procédure, code pénal, code municipal, code sur les associations, code de la pêche fluviale, code de commerce... Lois sur la contrainte par corps, les attroupemens, l'arbitrage, les journaux et écrits périodiques, le cautionnement des journaux, l'affichage et le criage publics. Edition complète. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les codes des codes ou les vingt code composés des chartes de 1830....suivi d'une indication chronologique‎

‎Chez Lebigres frères. 1837. In-16. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur frais. 855 pages augmentées d'un frontispice en noir et blanc. Plats frottés, coins émoussés. Tranches en tête et en pied marbrées. Titre, filets , fleuron dorés au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES CODES DES CODES, OU LES VINGT-UN CODES (Composés des: Charte de 1830, Code Civil, Code de Procédure, Code de Commerce, Code d'Instruction Criminelle, Code Pénal, Code Forestier, Code de la Pêche Fluviale, Code Rural, Code du Garde National...)‎

‎Chez Lebigre Frères, Paris. 1837. In-18. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 856 pages. Gravure en noir et blanc en frontispice (portrait). Titre et motifs dorés sur le dos. Tranches en tête et en pied marbrées. 1er plat taché. Griffures sur les plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Composés des: Charte de 1830, Code Civil, Code de Procédure, Code de Commerce, Code d'Instruction Criminelle, Code Pénal, Code Forestier, Code de la Pêche Fluviale, Code Rural, Code du Garde National, Code Municipal, Code Electoral, Code sur l'Instruction, Code sur les Associations, Code sur la Presse, Code sur les Théâtres, Code du Contribuable, Code sur les Détenteurs d'Armes, Code sur la Compétence, Code sur les Crieurs Publics, Code Administratif. Suivis d'une Indication chronologique des dispositions législatives sur les matières les plus importantes. Edition complète. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les codes des codes ou les vingt-un codes composes des charte de 1830 - code civil - code de procedure - code de commerce - code d'instr. criminel - code penal - code forestier etc... - suivis d'une indication chronologique - edition complete‎

‎Lebigre frères. 1837. In-16. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 856 pages. Tranches de pied et tête marbrées. Gouttière: certaines pages sont neutre, d'autres noir, d'autres rouge. Fleurons, titre et filets dorés au dos. Contreplats jaspés. Frontsipice en noir et blanc. Plats : quelques epidermures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES CODES FRANCAIS‎

‎EUGENE ARDANT ET CIE. non daté. In-32. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. 1019 pages - annotation à l'encre sur la page de garde et la page de titre. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎