‎LES CODES FRANCAIS contenant le code civil, le code de procédure civile, le code de commerce, le code d'instruction criminelle, le code pénal, le code forestier‎

‎EUGENE ARDANT ET CIE. NON DATE. In-12. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. 754 pages - pièce de titre rouge - coins émoussés. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎nouvelle édition contenant la législation actuelle sur le divorce, la nouvelle loi sur les familles, et la loi militaire du 15 juillet 1889 Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES CODES FRANCAIS CONTENANT LES LOIS CONSTITUTIONNELLES, LES CODES CIVIL DE PROCEDURE CIVILE, DE COMMERCE, D'INSTRUCTION CRIMINELLE, PENAL, FORESTIER. LA LOI MILITAIRE ET LE TEXTE DES LOIS INCORPOREES AUX CODES OU LES PLUS UTILES A LEUR COMPREHENSION‎

‎ARDANT ET CIE. 1910. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 891 pages. Ouvrage déboité. Quelques pages débrochées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES CODES FRANCAISE‎

‎Paul Bernardin, Paris. 1917. In-16. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 911 pages. 2e plat se détachant légèrement.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Nouvelle édition refondue. Contenant les Lois Constitutionnelles, les Codes Civils, de Procédure Civile, de Commerce... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les Codes français‎

‎Martial Ardant, à Limoges. Non daté. In-18. Cartonné. A restaurer, Coins frottés, Coiffe en tête abîmée, Intérieur bon état. 524 pages. Dos décolé, charnières arrachées, premières et dernières pages déreliées. Mors frottés.Titre doré sur le dos à nerfs. Portrait gravé en pied de Napoléon Bonaparte en frontispice.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les codes français en miniature - Charte constitutionnelle - Code de procédure civile - Code de Commerce - Code d'instruction criminelle - Code pénal - Code forestier - Tarif des frais et dépens...‎

‎Impr. et Fonderie de Félix Locquin et Cie. 1838. In-32. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 20 pages de collection de guide + 230 + 344 + 164 + 102 + 112 + 96 + 53 +89 + 46 + 134 + 285 pages. Contreplats jaspés. 2e plat frotté. Dos plié et frotté, mors fendus.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES EN FONCTIONNEMENT - THE EUROPEAN COMMUNITIES IN ACTION, sous la direction des coauteurs D. Lasok et P. Soldatos‎

‎, Bruxelles, Émile Bruylant 1981, in-8, br., neuf, 604p.‎

‎LES CONFLITS DU TRAVAIL. VUE D’ENSEMBLE, coll. Programme des relations professionnelles de l’OCDE, Études spéciales‎

‎, Paris, OCDE 1979, in-8, br., bon état, 60p.‎

‎LES CONFÉRENCES: LES DROITS DE L’HOMME ET LA NOUVELLE ARCHITECTURE DE L’EUROPE, coll. Trav. et rech. de l’Institut du droit de la paix et du développement, U.F.R. de l’Université de Nice-Sophia-Antipolis‎

‎, Nice, Université Nice Sophia Antipolis 1991, in-8, br., neuf, 185p.‎

‎LES CONSEILS DE PRUD'HOMMES : LEUR ORGANISATION, LEUR COMPETENCE - COMMENTAIRE PRATIQUE DE LA LOI DU 27 MARS 1907 / COLLECTION DU BULLETIN-COMMENTAIRE DES LOIS NOUVELLES ET DECRETS.‎

‎ADMINISTRATION DU BULLETIN-COMMENTAIRE DES LOIS NOUVELLES ET DECRETS. NON DATE. In-12. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 178 pages. Premier plat désolidarisé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES CONSEILS DE PRU'HOMMES.‎

‎Librarie syndicale.. Non daté. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 207 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Confédération générale du travail. Force ouvrière. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES CONSTITUTIONS DE LA FRANCE DEPUIS 1789‎

‎ Garnier Paris, Garnier Flammatrion 1970. In-12 broché de 508 pages. Collection GF ‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎LES CONTRATS DE TRAVAIL ET LEURS CLAUSES (CDI et CDD– Mobilité– Non-concurrence– Autres clause), N.Ribert (coord.), 2eéd., coll. Les essentiels RF‎

‎, Paris, Groupe Revue Fiduciaire 2008, in-8, br., bon état, 277p.‎

‎Les contribuables - Proces verbaux novembre 1935‎

‎FEDERATION DES CONTRIBUABLES. 1935. In-12. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos frotté, Quelques rousseurs. 192 pages - rebords du 1er plat corné/fendillé. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES COOPÉRATIVES OUVRIÈRES DE PRODUCTION EN FRANCE ET DANS LA CEE, sous la direction de Hugues SIBILLE, coll. Notes & études documentaires‎

‎, Paris, La Documentation Française 1982, in-8, br., très bon état, 191p.‎

‎LES DELEGATIONS JUDICIAIRES EN MATIERE CIVILE ET COMMERCIALE - Colloque de l'Institut d'Etudes Juidiciaires 26-27 avril 1963 présenté par F. Terré.‎

‎LIBRAIRIE DALLOZ. 1965. In-8. Relié toilé. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 468 pages. Premier plat d'origine conservé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ANNALES DE LA FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES POLITIQUES ET ECONOMIQUES DE STRASBOURG XIII. 2 PHOTOS DISPONIBLES. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES DEUX CONFERENCES DE LA PAIX 1899 ET 1907 - RECUEIL DES TEXTES ARRETES PAR CES CONFERENCES ET DE DIFFERENTS DOCUMENTS COMPLEMENTAIRES / 2E EDITION.‎

‎ARTHUR ROUSSEAU. 1909. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. 225 pages - annotation sur le 1er plat - coins frottés - coiffe en pied abîmée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Avant propos de Louis Renault. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les dimensions internationales du droit humanitaire.‎

‎Pedone / Institut Henry Dunant / Unesco. 1986. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 360 pages - 2 étiquettes collées sur le 2ème plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface d'Alexandre Hay. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES DIX CODES DES FRANCAIS - Edition complete conforme au texte de l'Imprimerie Royale - augmetnées des lois sur la contrainte par corps, sur les attroupemens, la compétence des juges, des paix, la presse etc et d'une INDICATION CHRONOLOGIQUE etc...‎

‎CHAPOULAUD FRERES. XIXe SIECLE. In-12. Relié plein cuir. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Papier jauni. XII + 388 pages - Mouillures et taches brunatres en debur de volume, altarant parfois la lecture - EX LIBRIS a l'encre noire sur la page de garde - Tranches (gouttieres) en couleurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎COMPOSES DE / charte de 1830 - Code civil - Code de procedure - Code de commerce - Conde d'instrc. crimin. - Conde penal - Code forectier - Code de la peche fluv. - Code rural - Code de 1831. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les dix codes des Français. Edition complète.‎

‎M. ARDANT Limoges.. 1833. In-18. Cartonnage d'éditeurs. Etat passable, Plats abîmés, Coiffe en tête abîmée, Rousseurs. 888 p. Inscriptions manuscrites à l'encre en début et fin de livre. Dos : fleurons dorés, pièce en titre dorée. Manques sur les plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Charte de 1830. Code Civil. Code de Procédure. Code de Commerce. Code d'Instr. Crimin. Code Pénal. Code Forestier. Code de la Pêche fluv. Code Rural. Code de 1831. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les dix-huit codes du royaume suivis du tarif des frais et dépens pour le ressort de la cour royale de Paris et des départements; et des lois sur les crieurs publics - sur l'application du jury aux dé‎

‎Hassaignon 1837 890 pages in16. 1837. Cartonné. 890 pages. Les dix-huit codes du royaume suivis du tarif des frais et dépens pour le ressort de la cour royale de Paris et des départements; et des lois sur les crieurs publics - sur l'application du jury aux délits de la presse - augmentés des lois sur les associations- sur les détenteurs d'armes ou munitions de guerre - sur les majorats sur les caisses d'épargne sur la presse sur les cours d'assise sur le jury - 10e édition‎

5 Images

‎couverture défraîchie bords frottés coins émoussés intérieur propre dans l'ensemble rousseurs par endroits‎

‎LES DOSSIERS DU LIVRE DE BANQUE. LE DROIT DE LA FAMILLE. EDITION 1981.‎

‎CREDIT DU NORD. 1981. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 119 pages. Quelques illustrations en noir et blanc dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES DOSSIERS PRATIQUES HORS SERIE N° 1 : SPECIAL JUSTICE - COMMENT LA METTRE DE SON COTE / PROCES, LITIGES : DEFENDEZ-VOUS - PREMIER GUIDE DU JUSTICIABLE CLAIR, PRATIQUE ET A LA PORTEE DE TOUS.‎

‎ROBERT LAFONT. NON DATE. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES DOSSIERS PRATIQUES N°5, LA REVUE DES DROITS DU PARTICULIER. SUCCESSION. LA DONATION ENTRE EPOUX. VOS DROITS. FAIRE FACE AU LICENCIEMENT, ASSIGNER EN JUSTICE.‎

‎AU BUREAU DU JOURNAL. MARS 2001. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos frotté, Intérieur frais. 81 pages. Premier plat illustré en couleurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les droits de l'enfant.‎

‎Les droits de l'enfant / Unicef. non daté. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Agrafes rouillées, Intérieur frais. non paginé, environ 24 pages agrafées, nombreuses illustrations en couleur dans le texte. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES DROITS DE L'HOMME. DECLARATION DES DROITS DE L'HOMME ET DU CITOYEN. DECLARATION UNIVERSELLE DES DROITS DE L'HOMME. DECLARATION DES DROITS DE L'ENFANT‎

‎DU GRESIVAUDAN. OCT 1984. In-4. Cartonné. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Environ 100 à 200 pages. Exemplaire n°4347 sur vélin d'rches. Très nombreux dessins en couleurs hors texte signés. Ouvrage de bibliothèque avec une couverture plastique transparente sur la couverture originale.Tampons de bibliothèque sur la page de titre. Une étiquette de code en pied du dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎