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COLLECTIF
LES CINQ CODES, NOUVELLE EDITION, ENTIEREMENT CONFORME A L'EDITION DE L'IMPRIMERIE ROYALE.
JOLY. 1820. In-32. Relié plein cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XIV+294+98+110+90 pages. Titre doré sur pièce de titre rouge. Fleurons et roulettes en dorés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Reference : ROD0118211
2 PHOTOS DISPONIBLES - AVEC DES NOTES QUI RELATENT LES DIVERSES ABROGATIONS ET MODIFICATIONS Y APPORTEES PAR DES LOIS SUBSEQUENTES, TELLES QUE CELLES QUI ABOLISSENT LE DIVORCE, LE DROIT D'AUBAINE, ETC. PRECEDEE DE LA CHARTE CONSTITUTIONNELLE, DU TABLEAU DES DISTANCES ET SUIVIE DES LOIS SUR LES DELITS DE LA PRESSES, ETC. Classification Dewey : 340-Droit
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Cinq codes, nouvelle édition, entièrement conforme à l'édition de l'Imprimerie royale.
Poitiers Doussin-Delys 1820 1 vol. relié fort vol. in-32, pleine basane verte, dos lisse orné de fleurons et roulettes dorés, filets dorés en encadrement des plats (reliure de l'époque), pagination multiple. Contient les Code civil, Code de procédure civile, Code de commerce, Code d'instruction criminelle et Code pénal. Quelques rousseurs et feuillets cornés, sinon en bon état général.
Reference : 42552
LES CINQ CODES, nouvelle édition, entièrement conforme à l’édition de l’Imprimerie Royale ; avec des notes qui relatent les diverses abrogations et modifications y apportées par des lois subséquentes, telles que celles qui abolissent le Divorce, le Droit d’Aubaine, etc. précédée de la Charte Constitutionnelle, de la Loi des Elections, du Tableau des Distances, et suivie des Lois sur les Délits de la Presse, sur le Recrutement de l’Armée, etc.
Lons-le-Saulnier, Gauthier sans date, vers 1830, 125x85mm, XVI- 820pages, reliure demi-basane. Plats percaline. Ornementation et titre doré au dos. Légèrement frotté aux charnières. Très rares rousseurs. Bon état.
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LES CINQ CODES (CODE CIVIL, CODE DE PROCEDURE CIVILE, CODE DE COMMERCE, CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE, CODE PENAL, TARIF ...) - NOUVELLE EDITION ENTIEREMENT CONFORME A L'EDITION DE L'IMPRIMERIE ROYALE précédée de LA CHARTE CONSTITUTIONNELLE
MAME. NON DATE. In-16. Relié plein cuir. Etat passable, Plats abîmés, Coiffe en pied abîmée, Quelques rousseurs. XII +282+ 138+84 + 94 + 76 + 81 +19 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
SOMMAIRE : code civil, code de procedure civile, code de commerce, code d'instruction criminelle, code penal, tarif des frais et dépens pour le ressort de la cour royale de Paris - Arrêté du 25 thermidor an 11,etc. Classification Dewey : 340-Droit
