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COLLECTIF.
LES CINQ CODES. NOUVELLE EDITION.
LECOINTE ET DUREY.. 1820. In-24. Relié plein cuir. Etat passable, Plats abîmés, Dos très frotté, Intérieur acceptable. 260 + 126 + 84 + 90 + 80 + 72 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Reference : R150152032
Classification Dewey : 340-Droit
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Cinq codes, nouvelle édition, entièrement conforme à l'édition de l'Imprimerie royale.
Poitiers Doussin-Delys 1820 1 vol. relié fort vol. in-32, pleine basane verte, dos lisse orné de fleurons et roulettes dorés, filets dorés en encadrement des plats (reliure de l'époque), pagination multiple. Contient les Code civil, Code de procédure civile, Code de commerce, Code d'instruction criminelle et Code pénal. Quelques rousseurs et feuillets cornés, sinon en bon état général.
LES CINQ CODES, NOUVELLE EDITION, ENTIEREMENT CONFORME A L'EDITION DE L'IMPRIMERIE ROYALE.
JOLY. 1820. In-32. Relié plein cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XIV+294+98+110+90 pages. Titre doré sur pièce de titre rouge. Fleurons et roulettes en dorés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
2 PHOTOS DISPONIBLES - AVEC DES NOTES QUI RELATENT LES DIVERSES ABROGATIONS ET MODIFICATIONS Y APPORTEES PAR DES LOIS SUBSEQUENTES, TELLES QUE CELLES QUI ABOLISSENT LE DIVORCE, LE DROIT D'AUBAINE, ETC. PRECEDEE DE LA CHARTE CONSTITUTIONNELLE, DU TABLEAU DES DISTANCES ET SUIVIE DES LOIS SUR LES DELITS DE LA PRESSES, ETC. Classification Dewey : 340-Droit
Reference : 42552
LES CINQ CODES, nouvelle édition, entièrement conforme à l’édition de l’Imprimerie Royale ; avec des notes qui relatent les diverses abrogations et modifications y apportées par des lois subséquentes, telles que celles qui abolissent le Divorce, le Droit d’Aubaine, etc. précédée de la Charte Constitutionnelle, de la Loi des Elections, du Tableau des Distances, et suivie des Lois sur les Délits de la Presse, sur le Recrutement de l’Armée, etc.
Lons-le-Saulnier, Gauthier sans date, vers 1830, 125x85mm, XVI- 820pages, reliure demi-basane. Plats percaline. Ornementation et titre doré au dos. Légèrement frotté aux charnières. Très rares rousseurs. Bon état.
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Les cinq codes nouvelle édition précédée de la charte constitutionnelle et suivie du tarif des frais et dépens en matière civile et criminelle et du tableau des distances
Chez Gayet ainé. 1826. In-18. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Papier jauni. Environ 300 pages. Nobmbreuses salissures. Nombreuses rousseurs. Ex-libris au crayon en 1er contre-plat. Coins émoussés. Couverture partiellement déboitée. Titre, fleuron, roulettes en doré au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
LES CINQ CODES (CODE CIVIL, CODE DE PROCEDURE CIVILE, CODE DE COMMERCE, CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE, CODE PENAL, TARIF ...) - NOUVELLE EDITION ENTIEREMENT CONFORME A L'EDITION DE L'IMPRIMERIE ROYALE précédée de LA CHARTE CONSTITUTIONNELLE
MAME. NON DATE. In-16. Relié plein cuir. Etat passable, Plats abîmés, Coiffe en pied abîmée, Quelques rousseurs. XII +282+ 138+84 + 94 + 76 + 81 +19 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
SOMMAIRE : code civil, code de procedure civile, code de commerce, code d'instruction criminelle, code penal, tarif des frais et dépens pour le ressort de la cour royale de Paris - Arrêté du 25 thermidor an 11,etc. Classification Dewey : 340-Droit
