‎Le code Lamy doirt de l'immatériel - édition 2016.‎

‎Wolters Kluwer. 2016. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2114 pages - tampon sur la page de garde.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Le code pénal & le code de procédure pénale - Les textes de loi et 72 consultations juridiques pratiques - ""La loi chez soi"""‎

‎Europa. 1980. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Intérieur frais. 458 pages.Plats contrepliés en un rabat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sous la direction de maître Pierre Pruvost. Préface de M. le doyen Jean-Marie Auby. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le compte de Pierre Gorremont 1418-1420 in bibliothèque de l'école des chartes tome XCVIII année 1937‎

‎Auguste Picard Relié 1937 In-8° relié pleine toile bleue, pièce de titre, 448 pp., bibliothèque de l'école des chartes tome XCVIII année 1937 : usage du style de l'Annonciation à Arras et à Amiens au début du XIIIe siècle, nouveaux documents sur le jurisconsulte Pierre Jacobi et sa famille, le compte de Pierre Gorremont, receveur général du royaume, Antoine Haneron, diplomate bourguignon du XVe siècle, recensions et mélanges ; trés bon état Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎LE CONSEILLER DES FAMILLES OU LE DROIT MIS A LA PORTEE DE TOUT LE MONDE‎

‎J. .A. FOUGA. 1847. In-8. Broché. A relier, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 704 pages. Dos cassé, ouvrage en plusieurs parties. Manques importants sur le dos. Petits manques sur les plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎sou forme de dictionnaire, la législation la plus complète et la plus récente en matière civile, commerciale et administrative. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE CONSEILLER DES FAMILLES ou LE DROIT MIS A LA PORTEE DE TOUS LE MONDE renfermant sous la forme de dictionnaire la législation la plus complète et la plus récente en matière civile, commerciale et administrative...‎

‎J.-A. FOUGA, TARBES. 1847. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 704 pages. Dos cuir marron, titres et roulettes dorés. Papier vert et noir. Mors légèrement fendus. Bords et plats frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le Conseiller des familles ou le droit mis à la portée de tout le monde‎

‎Toulouse, Impr. d'Auguste Henault. 1851. In-8. Cartonné. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 830 pp., quelques feuillets salis - Plats en carton fin très salis, papier manquant au dos, le restant étant sali - 1 PHOTO DISPONIBLE.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎LE CONSEILLER DES FAMILLES SOUS LA FORME D'UN DICTIONNAIRE / ou le Droit mis à la portée de tout le monde, renfermant sous la forme de dictionnaire, la législation la plus complète et la plus récente en matière civile, commerciale et administrative, etc.‎

‎FOUGA J.A.. 1847. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos frotté, Intérieur acceptable. 704 pages - LEstoutes premieres et dernires pages légèrement salies, sans conséquence sur la lecture - Plats, coins et tranches très frottés - Coiffes en tete et pied frottés - Titre et roulettes dorés.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Le Conseiller des familles ou le Droit mis à la portée de tout le monde, renfermant sous la forme de dictionnaire, la législation la plus complète et la plus récente en matière civile, commerciale et administrative, contenant en outre ; les formules de tous les actes et conventions qu'on peut généralement faire sous seing privé ; les divers tarifs des droits de timbre et d'enregistrement ; des traités complets sur les baux, les assurances, les donations, le mariage, les testaments, etc, .... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎LE CONSEILLER JURIDIQUE DE VOTRE FAMILLE les guides pour tous 1992‎

‎PRAT EUROPA. 1991. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 823 pages. . . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE CONTRAT ÉLECTRONIQUE AU COEUR DU COMMERCE ÉLECTRONIQUE, LE DROIT DE LA DISTRIBUTION DROIT COMMUN OU DROIT SPÉCIAL ?, Journées d’études du 10mars 2005 et 15 mars2004 organisées par le DJCE de Poitiers, Coll. de la Faculté de droit et des Sciences sociales‎

‎, Poitiers, Université de Poitiers- L.G.D.J. 2005, in-8, br., bon état, 234p.‎

‎Le controle parlementaire de l'action gouvernementale - Colloque du 17 mars 1956‎

‎Bruxelles, La Librairie Encyclopédique 1957 131pp., dans la série "Bibliothèque de l'Institut belge de Science politique" vol.2, br.orig., 24cm., bel état‎

‎le Correspondancier : 138 modèles de lettres pour faire valoir vos droits‎

‎Les Publications Fiduciaires. 1998. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 279 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"LE COURRIER COMMUNAUTAIRE - SUPPLEMENT DU ""COURRIER DE LA CHANCELLERIE"" - N°1 : LE JUGE ET L'EUROPE."‎

‎LE COURRIER DE LA CHANCELLERIE. 1994. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1 fascicule de 4 pages .. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"LE COURRIER COMMUNAUTAIRE - SUPPLEMENTS DU ""COURRIER DE LA CHANCELLERIE"" - N°1 : LE JUGE ET L'EUROPE + N°2 : LA PRESIDENCE FRANCAISE + N°4 : POUR UNE CONTRIBUTION FRANCAISE RENOUVELEE AU DROIT COMMUNAUTAIRE.."‎

‎LE COURRIER DE LA CHANCELLERIE. 1994-1995. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 fascicules de 4 pages chacun.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE COURRIER DE LA CHANCELLERIE - JUIN 1994 / LA PRISON PARLONS EN ENSEMBLE ...‎

‎LE COURRIER DE LA CHANCELLERIE. 1994. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 8 pages agraffées et illustrées de quelques photos en noir et blanc in texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE COURRIER DE LA CHANCELLERIE - MAI 1994 / LE PROGRAMME PLURIANNUEL POUR LA JUSTICE....‎

‎LE COURRIER DE LA CHANCELLERIE. 1994. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 8 pages agraffées et illustrées de quelques photos en noir et blanc in texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE COURRIER DE LA CHANCELLERIE - OCTOBRE 1994 / LE TRIBUNAL PENAL INTERNATIONAL ...‎

‎LE COURRIER DE LA CHANCELLERIE. 1994. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 8 pages agraffées et illustrées de quelques photos en noir et blanc in texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE COURRIER DE LA CHANCELLERIE - SEPTEMBRE 1994 / UN BUDGET SERIEUX ....‎

‎LE COURRIER DE LA CHANCELLERIE. 1994. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 8 pages agraffées et illustrées de quelques photos en noir et blanc in texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le Coutumier de Picardie.‎

‎ 1726 À Paris, aux dépens de la société, 1726. ‎

19 Images

‎2 volumes in-folio (39 cm x 26 cm), veau brun marbré (reliure de l’époque), dos à nerfs orné, pièce de titre fauve, tranches rouges, titre à l’encre noire et rouge, annotations, texte sur deux colonnes, [10]-678-1 bl.-[84]-454-1 bl.-[28]-295-[14]-233-[1] ; [8]-170-[6]-274-[4]-108-20-214-[2]-204 pages (complet) . Frottements à la reliure, coiffes découvertes, mors fendu (5cm), coins émoussés, quelques feuillets brunis, claires rousseurs. État correct. Nouvelle édition, la plus complète des coutumes de Picardie, établie par Pierre Babel. Contenant les commentaires de Heu, de Dufresne et de Ricard sur les coutumes d'Amiens ; de Gosset sur celle de Ponthieu ; de Le Caron sur Péronne, Mondidier et Roye ; de La Villette, nouveau commentaire sur les mêmes coutumes ; de Dubours sur Montreuil-sur-mer ; de Le Roy de Lozembrune, nouveau commentaire sur celle de Boulenois et l'histoire abrégée de la ville de Boulogne et de ses comtes... Agréable exemplaire. ‎

‎LE CRÉDIT HYPOTHÉCAIRE AU SERVICE DE L’ÉCONOMIE. T. 2: Les instruments juridiques du crédit hypothécaire, Rapport de Maître Derouvroy; T.3: La publicité foncière du crédit hypothécaire, Rapport de Maître Guy Rousseau, 69eCongrès des notaires de France‎

‎, Le Touquet 1972, 2 vol. in-8, br., (couv. fanée), intérieur très frais, 151/ 115p.‎

‎Le Dalloz des communes. Recueil de droit administratif à l'usage des Maires, Conseillers municipaux, Conseillers généraux et Conseillers d'arrondissement, Secrétaires de mairie et Instituteurs‎

‎Jurisprudence générale Dalloz. 1911 à 1914. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos fané, Intérieur bon état. Lot de 46 fascicules d'environ 40 pp. chacun.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎LE DEVENIR DU DROIT COMPARÉ EN FRANCE, dir. de Jean duBois deGaudusson, Journée d’études à l’Institut de France, 23juin 2004, Groupement de droit comparé‎

‎, Aix-en-Provence, PUAM 2005, in-8, br., bon état, 225p.‎

‎Le divorce à l'étranger - Collection : ministère de la justice‎

‎La documentation française. 1975. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 198 pages - petite annotation sur la page de garde. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection : ministère de la justice - centre français de droit comparé - politique legislative comparée Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le dossier du locataire, que savoir, que faire?‎

‎ECV-CIDEV. 1981. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 126p.Quelques illustrations noir et blanc in et hors texte.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Guide publié à l'initiative du Minstère de l'Environnement et du Cadre de Vie. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Le dossier du Locataire. Que savoir, que faire ?‎

‎MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CADRE DE VIE. 1981. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 126 pages. Quelques illustrations en noir et blanc dans le texte.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎LE DOSSIER DU LOCATAIRE QUE SAVOIR QUE FAIRE ?‎

‎EDITIONS ECV-CIDEV. 1981. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 126 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎