‎BULLETIN DES LOIS - SERIE 7 - N°112 BIS‎

‎KOSSMAN. 1835. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 124 pages - 1er plat partiellement manquant. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎BULLETIN DES LOIS - TOME1 (tome unique) SERIE 6 - Nos 1er à 42‎

‎KOSSMAN. 1815. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. xxiv + 319 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎contenant les lois rendues pendant le second trimestre de l'année 1815 Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Bulletin des lois - Tome 5 par semestre an 6 - lois n°148 à 169.‎

‎Imprimerie de la république. 1797-1798. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Environ 450 pages , plusieurs paginations - manque les premières pages de la loi n°148 - page de titre, page de faux titre, gardes absentes - annotation d'époque sur le 1er plat et sur le dos - dos à 5 nerfs - titre et filets dorés sur pièce de titre verte (partiellement décollée).. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎BULLETIN DES LOIS - TOME 7 BIS - SERIE 7 - N°239 -‎

‎KOSSMAN. 1818. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. paginé de 486 à 1028 pages - 1er plat taché - coiffes abimées. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎BULLETIN DES LOIS - TOME 9 BIS - SERIE 7 - N°317 à 336‎

‎KOSSMAN. 1835. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. paginé de 473 à 951 pages - dos partiellement manquant - quelques taches brunes sur le 1er plat. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Bulletin des lois XIIe série Tome 67. 2e semestre 2484-2493 1903‎

‎Imprimerie nationale. 1904. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 737 à1434.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎BULLETIN des loix, décrets, arrêtés et autres actes publics du Gouvernement du Canton de Fribourg. Bulletin officiel des loix, décrets, arrêtés et autres actes publics du Gouvernement du Canton de Fribourg. 1803-1888. 57 volumes + 2 volumes de tables (1803-1876).‎

‎ Fribourg, 1803-1888, 175x105mm, 190x125mm, demi-chagrin noir, titre et année dorés au dos, plats papier marbré. ‎

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‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Bulletin des loix et décrets du corps législatif, de la République Helvétique, avec les arrétés et proclamations du directoire executif de la République Helvétique. Cahier I à VI. 6 Volumes.‎

‎ Lausanne, Henri Emanuel Vincent 1798-1800 185x120mm, broché. Etiquettes de tomaison au dos, tranches rognées. ‎

‎ 452 p. - 608 p. - 228 p. - 643 p. 148 p. - 570 p. - 564 p. - tableaux dépliants, Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎BULLETIN DES P.T.T.-PERSONNEL 1953‎

‎IMPRIMERIE NATIONALE. 1953. In-8. Relié. Etat d'usage, 2ème plat abîmé, Dos frotté, Intérieur frais. 939 pages augmentées de nombreux tableaux avec des données chiffrées - 1 manque sur le 2ème plat - plats jaspés - titre et filets écrits au dos sur pièce de titre. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎BULLETIN D'INFORMATION N°55, DECEMBRE 1990. MUTUELLE NATIONALE MILITAIRE. LA NOUVELLE GRILLE DES COTISATIONS / LES BENEFICIAIRES DE LA MNM / LES REGIMES MATRIMONIAUX / LE DON DU SANG.‎

‎MUTUELLE NATIONALE MILITAIRE. 1990. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 31 pages. Premier plat illustré d'une photo en couleurs. Nombreuses illustrations en couleurs dans le texte.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎ Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Bulletin officiel de la direction générale des impôts, personnel et organisation générale des services - Table analytique Années 1960 à 1964‎

‎Imp. nationale. 1960. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 500 pages environ, dans un classeur.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Bulletin officiel de la Ligue des Droits de l'Homme - 3 tomes - 1/ Année 1901 - 2/ Année 1902 - 3/ Année 1903‎

‎Ligue française pour la défense des droits de l'homme et du citoyen. 1902-1903. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Papier jauni. 1012 + 1239 + 1524 pages. Plats et contreplats jaspés. Dos cuir, pièces de titre rouges, titre, tomaison et année dorés. Coiffes frottées sur les dos. Coiffe de pied du tome 2 déchirée. Légères traces de mouillures en tranche de pied des tomes 1 et 2.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎BULLETIN OFFICIEL DU MINISTERE DE LA JUSTICE, 17 ANNEES (11 VOLUMES)‎

‎Imprimerie Nationale, Paris. 1876-1892. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Quelques rousseurs. 11 volumes. Titre, année, fleurons, caissons, roulettes et filets dorés sur les dos. Etiquettes de code sur les dos. Bords des plats légèrement frottés. 2e plat de l'année 1877 plié. Coiffe en tête de l'année 1879 légèrement abîmée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎De 1876 à 1891-1892. Premières parties: Décrets, Arrêtés, Circulaires, Décisions. Secondes parties: Nominations. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Bulletin officiel du ministere de l'interieur - 45e annee 1882 - 12 livraisons par an‎

‎PAUL DUPONT / SOCIETE D'IMPRIMERIE ET LIBRAIRIE ADMINISTRATIVES ET DES CHEMINS DE FER. 1882. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 473 PAGES. Coiffe de pied trés légèrement abîmée. Quelques pages non coupées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Bulletin Officiel du Ministère de l'Air. Edition méthodique. N° 651. Navigation aérienne : Conventions internationales - Certificats de navigabilité - Manifestations aériennes - Concours - Pannes - Accidents - Aide aux pilotes‎

‎1 vol. in-4 cartonnage éditeur, Volume créé à la date du 1er juin 1945, 1336 pp. (pagination non suivie, en raison des passages réservés aux publications ultérieures).Rappel du titre complet : Bulletin Officiel du Ministère de l'Air. Edition méthodique. N° 651. Navigation aérienne : Conventions internationales - Certificats de navigabilité - Manifestations aériennes - Concours - Pannes - Accidents - Aide aux pilotes‎

‎Très rare exemplaire de ce bulletin, d'une belle provenance (cachet d'ex-libris de Jean Thomas, le découvreur du site et fondateur du Centre de Vol à Voile de la Montagne Noire). Bon exemplaire‎

‎Bulletin officiel du Ministère de l'intérieur. Année 1884‎

‎Paul Dupont. 1884. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur frais. 552 pp. Dos cassé en deux endroits.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Bulletins des lois. Ordonnances N°150 et N°151 de 1832.‎

‎Code d'instruction criminelle et pénal.Sans lieu, sans nom, 1832.Reliure demi veau de l'époque. Dos lisse. Mors légèrement frottés. Quelques rousseurs et taches. Bon état. Format in-8° (21x13).‎

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‎Cahier de Bioéthique 1 : La Bioéthique‎

‎ 1979 Les Presses de l'Université Laval, Canada - 1979- In-8 broché, couverture illustrée - 190 pages ‎

‎Bon état général malgré une couverture présentant quelques traces d'usures avec notamment des frottements sur les tranches et les coiffes Bon ‎

‎Cahiers d'action juridique - Delinquances et ordre‎

‎ Petite collection Maspero, n°213. Format poche.Tres bon etat.‎

‎Cap Avocat, formation droit : Droit civil : Volume 2 - Droit des biens ; Droit des contrats spéciaux‎

‎Cap Avocat. 2022. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 363 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Classes préparatoires présentielles, préparations à distance, session 2022. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Cap Avocat, formation droit : Droit des obligations : Volume 2 - Responsabilité civile extracontractuelle et régimes spéciaux ; régime général des obligations ; preuve des obligations‎

‎Cap Avocat. 2022. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 363 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Classes préparatoires présentielles, préparations à distance, session 2022. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Cap Avocat, formation droit : Procédure civile : Volume 3 - Modes amiables de réglement des différends et arbitrage ; Procédures civiles d'execution‎

‎Cap Avocat. 2022. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 237 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Classes préparatoires présentielles, préparations à distance, session 2022. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Cap-ta 2022 droit administratif tomes 1-3 - le service publique, le financement des services publics- Identification, diversité et permanence de la notion de service public; Création et modes de gestion des services publics; L'entrée dans la fonction ...‎

‎Probatio conseil. 2022. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 138 + 184 + 129 pages : trois tomes en un volume.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Sommaire: Identification, diversité et permanence de la notion de service public; Création et modes de gestion des services publics; L'entrée dans la fonction publique; La responsabilité disciplinaire du fonctionnaire; La notion du contrat administratif... Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Cap - ta 2022 droit administratif tomes 4-6 tome 4 actes administratifs et procédure non contentieuse tome 5: l'oeganisation administrative de la france; tome 6: le régime des biens sommaire: approche panoramique de la diversité des actes administratifs..‎

‎au bureau du journal. non daté. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 144 + 172 + 120 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Sommaire: Approche panoramique de la diversité des actes administratifs unilatéraux; Les traits généraux de la procédure administrative non contentieuse; L'administration centrale et assimilée; La propriété publique; L'expropriation ... Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Catalogue alphabétique des ouvrages condamnés, ou Relevé de toutes les publications officielles faites au Moniteur, en exécution de la loi du 26 mai 1819. Suivi d'un Mémento des parquets.‎

‎Paris Bureau du Journal du Palais 1836 1 vol. relié in-8, demi-percaline verte, dos lisse, 74 et 38 pp. Edition originale de ce relevé de publications grivoises, irreligieuses et séditieuses, condamnées sous la Restauration et les débuts de la Monarchie de Juillet, avec les motivations de l'interdiction. Mors supérieur fendu, rousseurs intérieures. Sinon exemplaire solide, peu courant.‎