‎CHARITE ET POUVOIR PUBLICS - Ve Colloque‎

‎EDITIONS SOS. 1989. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 228 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Charles Goossens. Hommage‎

‎Liège, Faculté de Droit, d'Economie et de Sciences sociales de Liège 1985 pp.265-458 avec portrait, 25cm., dans la revue "Annales de droit de Liège" 1985 no.4, reliure toile, bel état, J68548‎

‎Charles-Quint, Le Rhin et La France. Droit Savant et Droit Pénal à l'Epoque de Charles-Quint.‎

‎Librairie Istra,Strasbourg.1973. Collection "Recherches et Documents".Tome XVII. Actes des Journées d'Etudes de Strasbourg: 2-3 Mars 1973. Gd.in-8 broché,couverture souple.236 pages + Publications.Illustrations en noir.TBE.‎

‎CHARTE DES NATIONS UNIES ET STATUT DE LA COUR INTERNATIONALE DE JUSTICE‎

‎LE SERVICE DE L'INFORMATION DES NATIONS UNIES. 1968. In-16. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 90 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Chiesa Diritto e Ordinamento della 'Societas Christiana' nei secoli XI e XII (Atti della nona Settimana internazionale di studio Mendola 28 agosta-2 settembre 1983)‎

‎Milano, Vita e Pensiero 1986 xv + 569pp., br.orig., ex.bibl. (qqs. cachets), bon état, "Pubblicazioni dell'Universita Cattolica del Sacro Cuore. Miscellanea del Centro di Studi Medioevali" vol.XI, R47847‎

‎CHINESE JOURNAL OF INTERNATIONAL LAW: THE CHINESE SOCIETY OF INTERNATIONAL LAW, Beijing 2003, vol.2, no.2; THE CHINESE SOCIETY OF INTERNATIONAL LAW, Beijing 2004, vol.3, no.1; THE CHINESE SOCIETY OF INTERNATIONAL LAW, 2007, vol.6, no.1‎

‎, Oxford, Oxford University Press 2003 / 2004 / 2007, 3 vol. in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR À YVES DAUDET, (rares annotations au marqueur), bon état.‎

‎CHOISIR LE STATUT DE SON ENTREPRISE.‎

‎DELMAS. 2006. In-8. Broché. Parfait état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 271 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"""PARCOURS D'ENTREPRENEURS"". / CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTIE DE PARIS"". Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎CHRONIQUE‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1928. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 514 à 546 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 7° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CHRONIQUE - COMPTE RENDU DES JOURNEES D'HISTOIRE DU DROIT TENUES A LOUVAIN LES 28, 29 ET 30 MAI 1934‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1935. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 388 à 431 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 14° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Chronique des scandales et des affaires criminelles‎

‎France Loisir 1998 In-4 relié. 270 pages. Très bon état d’occasion.‎

‎ Très bon état d’occasion ‎

‎CHRONIQUE : LA REFORME DU DOCTORAT EN DROIT‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1924. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 564 à 572 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 3° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CHRONIQUE - PUBLICATIONS DIVERSES‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1922. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 680 à 686 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : Nouvelles diverses, réformes de la licence en droit, Concours d'agrégation d'histoire du droit, histoire du droit civil français, histoire du droit public français, explications orale et critique d'un ou de plusieurs textes interessant le droit romain, 5° congrès international des sciences historiques, section d'histoire du droit. Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 46° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CHRONIQUES JUDICIAIRES, LES GRANDS PROCES DU MOIS, DANGER DE MORT !, N° 7, OCT. 1954‎

‎Chroniques Judiciaires. 1954. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 80 pages. Illustré de photos en noir et blanc danhs le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le nouveau 'Code de la route' permet de doubler sans visibilité en haut d'une côte ! Le Conseil d'Etat dit non au Maccarthysme... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CHRONIQUES - NECROLOGIE : M. FERNAND DESSERTEAUX‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1937. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 506 à 531 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 17° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CHRONIQUE SOCIALE DE FRANCE, n°1 (janvier-février 1948): OÙ VA LA BOURGEOISIE?‎

‎, Paris, Chronique Sociale de France 1948, in-8, br., (jauni), 80p.‎

‎CHRONIQUE SOCIALE DE FRANCE, n°4 (juillet-août 1949): LA FAMILLE DEVANT LES SCIENCES MODERNES‎

‎, Paris, Chronique Sociale de France 1949, in-8, br., (jauni), 77p.‎

‎CHRONIQUE - SOCIETE D'HISTOIRE DU DROIT‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1927. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 778 à 792 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 6° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CHRONIQUE - SOCIETE DU DROIT -‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1930. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 172 à 191 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Chronique : Thèses interessant l'histoire des institutions, histoire du droit public et histoire économique, a propos de la collatio legum mosaicarum et romanarum, les journées d'histoire régionale, Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 9° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CHRONIQUES - SUIVI DE - SOCIETE D'HISTOIRE DU DROIT‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1923. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 496 à 513 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 47° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CHRONIQUE - THESES INTERESSANT L'HISTOIRE DES INSTITUTIONS‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1926. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 154 à 190 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 5° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CHRONIQUE : THESES INTERESSANT L'HISTOIRE DES INSTITUTIONS - LE CONGRES DES SCIENCES HISTORIQUES D'OSLO - SOCIETE D'HISTOIRE DU DROIT‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1928. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 148 à 164 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 7° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Chrétiens et droits de l'homme. Fédération internationale ACAT: Rapport annuel 1997‎

‎Paris, Bayard Editions / Centurion 1998 180pp., 22cm., br., bon état, R76750‎

‎Cinq codes, nouvelle édition, entièrement conforme à l'édition de l'Imprimerie royale.‎

‎Poitiers Doussin-Delys 1820 1 vol. relié fort vol. in-32, pleine basane verte, dos lisse orné de fleurons et roulettes dorés, filets dorés en encadrement des plats (reliure de l'époque), pagination multiple. Contient les Code civil, Code de procédure civile, Code de commerce, Code d'instruction criminelle et Code pénal. Quelques rousseurs et feuillets cornés, sinon en bon état général.‎

‎Circulaire n°532 du 20 juillet 1903 - 2e division - 2e bureau - nouveau régime des sucres - direction générale des contributions indirectes‎

‎Non précisé. non daté. In-8. Broché. Etat passable, Tâchée, Dos abîmé, Papier jauni. 308 pages dont quelques unes dépliantes - dos partiellement absent. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CIRCULAIRE N°591 FRANCE SECURITE DE LA NAVIGATION MARITIME ET REGLEMENTATION DU TRAVAIL A BORD DES NAVIRES DE COMMERCE - 20 MAI 1909.‎

‎IMPRIMERIE CHAIX. 1909. In-4. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Intérieur acceptable. Paginé de 1312 à 1376 - déchirure sur la première page sans conséquence sur la lecture - plats manquant.. . . . Classification Dewey : 341.44-Droit international maritime‎

‎ Classification Dewey : 341.44-Droit international maritime‎