‎Bulletin des Lois de l'Empire Français. XIe Série. Règne de Napoléon III, Empereur des Français. (Tomes 11 et 12 : Année 1858) Partie Supplémentaire contenant les décrets et arrêtés d'intérêt local ou particulier [ Contient : ] Tome 11 : 1er semestre 1858 n° 452 à 503 ; Tome 12 : 2e semestre 1858‎

‎2vol. fort et petit in-8 reliure de l'époque demi-basane blonde, Imprimerie Impériale, Paris, Bulletin des Lois de l'Empire Français. XIe Série. Règne de Napoléon III, Empereur des Français. (Tomes 11 et 12 : Année 1858) Partie Supplémentaire contenant les décrets et arrêtés d'intérêt local ou particulier [ Contient : ] Tome 11 : 1er semestre 1858 n° 452 à 503 ; Tome 12 : 2e semestre 1858‎

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‎Bon ensemble réunissant les 2 tomes de l'année 1858 pour la partie supplémentaire du "Bulletin des Lois" contenant les décrets et arrêtés d'intérêt local ou particulier. Etat très satisfaisant (petits accrocs en coiffes et mors, bon état par ailleurs)‎

‎Bulletin des Lois de l'Empire Français. XIe Série. Règne de Napoléon III, Empereur des Français. (Tomes 17 et 18 : Année 1861) Partie Supplémentaire contenant les décrets et arrêtés d'intérêt local ou particulier [ Contient : ] Tome 17 : 1er semestre 1858 n° 705 à 739 ; Tome 18 : 2e semestre 1858 n° 740 à 790‎

‎2 vol. fort et petit in-8 reliure de l'époque demi-basane blonde, Imprimerie Impériale, Paris, Bulletin des Lois de l'Empire Français. XIe Série. Règne de Napoléon III, Empereur des Français. (Tomes 17 et 18 : Année 1861) Partie Supplémentaire contenant les décrets et arrêtés d'intérêt local ou particulier [ Contient : ] Tome 17 : 1er semestre 1858 n° 705 à 739 ; Tome 18 : 2e semestre 1858 n° 740 à 790‎

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‎Bon ensemble réunissant les 2 tomes de l'année 1861 pour la partie supplémentaire du "Bulletin des Lois" contenant les décrets et arrêtés d'intérêt local ou particulier. Etat très satisfaisant (petits accrocs en coiffes et mors, bon état par ailleurs)‎

‎Bulletin des Lois, du n°1227 au n°1268‎

‎IMP. ROYALE. Fév. 1846. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1395 pages. Manque le 1er plat de couverture. Quelques pages cornées. Couverture muette.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Bulletin des Lois, du n°86 au n°134‎

‎IMP. ROYALE. 1832. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 750 pages. Quelques pages cornées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Bulletin des Lois, du n°925 au n°970‎

‎IMP. ROYALE. 1843. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 868 pages. Quelques figures. Couverture muette.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎BULLETIN DES LOIS DU ROYAUME DE FRANCE, 8e SERIE, REGNE DE CHARLES X, TOME XII‎

‎Imprimerie Royale, Paris. 1830. In-8. Relié demi-cuir. Etat passable, Couv. convenable, Dos abîmé, Fortes mouillures. Env. 800 pages (plusieurs paginations). Titre, tomaison, date et filets dorés sur le dos. Premiers feuillets déchirés, avec manques, dont la lecture est altérée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎N° 336-375. Contenant les Lois et Ordonnances rendues depuis le 1er Janvier jusqu'au 28 juillet 1830. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Bulletin des lois, du Royaume de France, IXème série, TOME XX : du n°706 au n°738.‎

‎IMP. ROYALE. Juil. 1840. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 486 pages. Quelques figures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎1er semestre de 1840, contentant les lois, les ordonnances d'intérêt public et général et des décisions royales rendues depuis le 1er janvier jusqu'au 30 juin 1847, ainsi que les actes des gouvernements antérieurs non publiés au bulletin des lois. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Bulletin des Lois du Royaume de France. TOME XXXIV : IXème série : n°1355 à 1396‎

‎IMP. ROYALE. Juil. 1847. In-12. Broché. Etat passable, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 658 pages. Pages cornées. Manques sur le dos. Traces d'humidité et de moisissures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎1er semestre de 1847 contentant les lois, les ordonnances d'intérêt public et général et des décisions royales rendues depuis le 1er janvier jusqu'au 30 juin 1847, ainsi que les actes des gouvernements antérieurs non publiés au bulletin des lois. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Bulletin des lois et arrêtés du directoire exécutif.‎

‎Paris de l'imprimerie de la République an V et VI, in-8, 71-30 pages de tables chronologiques-pagination discontinue-34 pages de tables alphabétique des matières. Basane époque, dos orné, tranches bleues, "Secrétariat" frappé en lettres d'or sur le plat supérieur. Papier très oxydé et taché.(700 gr)-(XCVI)‎

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‎Bulletin n° 115 du 2 Germinal an V jusqu'au n° 147 du 15 Nivôse an V.‎

‎Bulletin des Lois N°1215. à 1226‎

‎IMP. ROYALE. XIXème siècle.. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Pliures. 392 pages. Déchirure page 361 / 362. Pages cornées. Dos absent. Manque le 2nd plat de couverture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Bulletin des lois, n°1308 et n°1340 (2 fascicules)‎

‎Imprimerie Royale Fascicules 1846 "In-8 (15 x 22,5 cm), un fascicule en feuilles et un cousu, deux numéros de la IXe série du ""Bulletin des lois"" : n°1308 (paginé de 29 à 112 et contenant la loi n°12,813 relative aux Chemins de fer de l'Ouest) et n°1340 (paginé de 901 à 932) ; bel état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande."‎

‎Bulletin des Lois n°247 - 1828 --- Loi relative à la fixation du Budget des dépenses de l'exercice 1829‎

‎Imprimerie royale 1828 in8. 1828. Relié.‎

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‎très bon état de conservation extrait du bulletin des loi de la page 121 à la page 152‎

‎Bulletin des Lois, n°414 au n°439‎

‎IMP. IMPERIALE. 1812. In-12. Broché. Parfait état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 440 pages. Couverture muette. Quelques pages cornées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Bulletin des lois n°4 - 2 série, 2e semestre AN 5 - Table chronologique des lois et des arrêtés du directoire exécutif insérés au bulletin des lois depuis le premier germinal jusqu'au 5e jour complémentaire an V - Nos 115 à 147 inclusivement‎

‎Imp. de la République. AN 5. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 400 pages environs. Plats jaspés. Dos cuir à 2 pièce de titre, titre et filets dorés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎BULLETIN DES LOIS N° 51‎

‎Imprimerie Impériale. 1805. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Quelques rousseurs. Paginé de 294 à 372. Cahiers cousus. Annotation d'époque sur la 1re page ('Le 21 Fructidor an 13').. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎An XIII. Napoléon, Empereur des Français décrète: Titre Premier, Des Juges et des Tribunaux en général. Titre II, Des Tribunaux Civils. Titre III, Des Tribunaux de Police, etc. Avec Tarif des Droits et marchandises étrangères expédiées de l'Entrepôt de Gènes, la Rép. helvétique, et les Duchés de Parme et de Plaisance. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Bulletin des Lois, N°615 au N°649.‎

‎IMP. ROYALE. 1823 - 1824.. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Pliures. 512 pages. Accrocs et petites déchirures sur le dos. Quelques traces d'humidité.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Bulletin des lois n°6 - 2 série, 2e semestre AN 6 - Table chronologique des lois et des arrêtés du directoire exécutif insérés au bulletin des lois depuis le premier germinal jusqu'au 5e jour complémentaire an VI - Nos 192 à 227 inclusivement‎

‎Imp. de la République. 1846. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 400 pages environs. Plats jaspés. Dos cuir à 2 pièce de titre, titre et filets dorés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Bulletin des lois n°9 - 2 série, 2e semestre AN 8 - Bulletin des lois de la République française - 9e partie, dernière de la 2e série - 1er Vendémiaire à 27 Nivôse an VIII (Nos 313 à 345 inclusivement)‎

‎Imp. de la République. An VIII. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 400 pages environs. Plats jaspés. Dos cuir à 2 pièce de titre, titre et filets dorés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎BULLETIN DES LOIS - SERIE 7 - N°110 BIS‎

‎KOSSMAN. 1816. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 176 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎BULLETIN DES LOIS - SERIE 7 - N°112 BIS‎

‎KOSSMAN. 1835. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 124 pages - 1er plat partiellement manquant. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎BULLETIN DES LOIS - TOME1 (tome unique) SERIE 6 - Nos 1er à 42‎

‎KOSSMAN. 1815. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. xxiv + 319 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎contenant les lois rendues pendant le second trimestre de l'année 1815 Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Bulletin des lois - Tome 5 par semestre an 6 - lois n°148 à 169.‎

‎Imprimerie de la république. 1797-1798. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Environ 450 pages , plusieurs paginations - manque les premières pages de la loi n°148 - page de titre, page de faux titre, gardes absentes - annotation d'époque sur le 1er plat et sur le dos - dos à 5 nerfs - titre et filets dorés sur pièce de titre verte (partiellement décollée).. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎BULLETIN DES LOIS - TOME 7 BIS - SERIE 7 - N°239 -‎

‎KOSSMAN. 1818. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. paginé de 486 à 1028 pages - 1er plat taché - coiffes abimées. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎BULLETIN DES LOIS - TOME 9 BIS - SERIE 7 - N°317 à 336‎

‎KOSSMAN. 1835. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. paginé de 473 à 951 pages - dos partiellement manquant - quelques taches brunes sur le 1er plat. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Bulletin des lois XIIe série Tome 67. 2e semestre 2484-2493 1903‎

‎Imprimerie nationale. 1904. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 737 à1434.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎