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LA NOTION DE POUVOIR EN DROIT PRIVÉ
, Paris 1981, A4, thèse dactylographiée et thermoreliée, (reliure thermo. refaite), bon état, [5ff.]-662ff.
Phone number : 01 43 29 46 77
LE MARCHÉ UNIQUE EUROPÉEN, coll. Études internationales n°4
, Paris, Pedone 1989, in-8, br., (surlignures), 286p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LE MARCHÉ UNIQUE EUROPÉEN, coll. Études internationales n°4
, Paris, Pedone 1989, in-8, br., 286p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LE MARCHÉ UNIQUE EUROPÉEN, coll. Études internationales n°4
, Paris, Pedone 1989, in-8, br., assez bon état, ENVOI DES AUTEURS À C. GAVALDA, 286p.
Phone number : 01 43 29 46 77
CONTRIBUTION À L’ÉTUDE DE LA VENTE À CRÉDIT DES VALEURS À LOTS, Devant le droit, Devant le Parlement et devant l’opinion publique
, Paris, Lib. de l’Édition Financière 1923, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR WAHL, (ouvrage fané), int. frais, 251p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LA PETITE PROPRIÉTÉ RURALE EN ANGLETERRE Pendant la période 1887-1892, La législation des allotments et des small holdings
, Paris, L.Larose 1903, in-8, br., (qq. rousseurs, tâche sur la 1rede couv.), int. frais, XVIII-192p.
Phone number : 01 43 29 46 77
DU POUVOIR DES ADMINISTRATEURS DE LA FORTUNE D’AUTRUI EN DROIT CIVIL DE PASSER DES BAUX D’IMMEUBLES, Université de Poitiers, Faculté de droit
, Parthenay, Impr. Alphonse Cante 1904, in-8, br., non coupé, (défraîchi, petits accrocs à la couv.), VII-192p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LE DROIT DES PROPRIETAIRES, LOCATAIRES, CONTRIBUABLES ET CONCIERGES.
ALBIN MICHEL. Non daté.. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 151 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Le droit des propriétaires, locataires, contribuables et concierges
La librairie mondiale / Albin Michel. non daté. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 151 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
LA COUR CONSTITUTIONNELLE FÉDÉRALE ALLEMANDE, Reconstruire une démocratie par le droit (1945-1961) Préfaces de Dieter GRIMM et Michael STOLLEIS
, Paris, Éd. La Mémoire du Droit 2021, 16x 24 cm., broché, label « Imprim’vert », emballé sous film transparent, 550p.
Phone number : 01 43 29 46 77
La keure d'Hazebrouck de 1336. Texte original avec traduction en néerlandais et commentaire explicatif
Lille, Impr. Victor Ducoulombier 1897 126 + [i] pp., 22cm., br.orig. avec qqs. rousseurs, non coupé, bon état, G89778
Phone number : 01 43 29 46 77
LA NATIONALITÉ DES SOCIÉTÉS avant et depuis LA GUERRE DE 1914-1918
, Paris, Dalloz 1924, in-8, demi-basane ébène, tit. doré sur dos à 5 nerfs orné avec filets dorés encadrants et filets à froid, tr. mouchetées, (rel. frottée avec épidermures, mors inf. fendu sur 5 cm., coins émoussés), int. frais , VIII-253p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LE RÈGLEMENT TRANSACTIONNEL DE GUERRE ENTRE LES COMMERÇANTS ET LEURS CRÉANCIERS OU CONCORDAT PRÉVENTIF, Guide-pratique de la loi du 2 juillet 1919 suivi d’un formulaire et du texte de la loi
, Paris, Dalloz 1919, in-8, demi-chagrin brun, tit. doré encadré par un filet doré, dos à cinq nerfs, tr. mouchetées, (coupes légt frottées et coins émoussés), int. très frais , VIII-157p.
Phone number : 01 43 29 46 77
GUIDE FORMULAIRE DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES, 5eéd. à jour au 1er août 1943
, Paris, Dalloz 1943, in-8, demi-toile verte récente, excellent état, ENVOI DE L’AUTEUR, XII-552p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Guide Formulaire. Les Sociétés à Responsabilité Limitée.
DU RECUEIL SIREY. 8ème édition. 1954. In-8. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Non coupé. 263 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Edition revue et augmentée par Pierre Delaisi. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
LES SOCIÉTÉS À RESPONSABILITÉ LIMITÉE, GUIDE FORMULAIRE, 5eéd. mise à jour en conformité des Décrets-lois des 8 août et 30 octobre 1935
, Paris, Dalloz 1937, in-8, demi-toile verte récente, excellent état, ENVOI DE L’AUTEUR, VIII-253p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LES SOCIÉTÉS À RESPONSABILITÉ LIMITÉE, GUIDE FORMULAIRE, 8èmeéd. revue et mise à jour par Pierre Delaisi
, Paris, Sirey 1954, in-8, br., bon état, 263p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Les premiers mariages civils en France.
Grenoble. Baratier, 1880. Plaquette in-8, 30 pages. Broché.
"Tiré à part de la ""Revue catholique des institutions et du droit""."
De instituten van Gajus. Vertaling, tabellen en register van A.C. OLTMANS.
Haarlem, Tj.Willink, 1958.
52,273 p.; 5 plates. Cloth. 25 cm (OiN 187)
Institutionum commentarii quattuor. Separatim ex iurisprudentiae anteiustinianae reliquiis a Ph. E. Huschke compositis, ab Aemilio Seckel et Bernardo Kuebler retractatus. Quintum edidit B. Kuebler.
Leipzig, B.G. Teubner, 1926.
XXXVI,267 p. Cloth. 17 cm (BT, Bibliotheca Teubneriana) (Bookplate on front flyleaf)
GAIUS / BOULET J.-B.-E. ( traduit pour la première fois en français par )
Reference : 058267
INSTITUTES DE GAIUS. Institutes de Gaius, récemment découvertes dans un palimpseste de la bibliothèque du chapitre de Vérone, et traduites pour la première fois en français, par J.-B.-E. Boulet. Gaii Institutionum commentarios IV : in codice rescripto Bibliothecae Capitularis Veronensis nuper repertarum, edidit ac in linguam vulgarem transferre tentavit J. B. E. Boulet
Paris Chez Mansut Fils, éditeur 1827 in 8 (21,5x13,5) 1 volume reliure demi basane verte ancienne, dos lisse orné de larges faux-nerfs dorés, VIII et 432 pages. Jean-Baptiste-Etienne Boulet, 1804-1864, pédagogue français. Texte en latin et première traduction en français, par J.-B.-E. Boulet, en regard. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
Très bon Couverture rigide
La chartre des coutumes d ' Aucamville.
Montauban , 1886 , in8 br , 19pp , couverture légèrement défraichie Langue: Français
LE BAIL DES LOCAUX D’HABITATION OU USAGE PROFESSIONNEL
, Paris, Litec 1978, in-8, br., bon état, 333p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LE BAIL DES LOCAUX À USAGE COMMERCIAL INDUSTRIEL OU ARTISANAL
, Semur-en-Auxois, Éd. Juridiques & Techniques 1982, in-8, br., (couv. très lég. fanée), [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], [4ff.]-136p.
Phone number : 01 43 29 46 77
