‎"La Justice au temps des Magiciens et des Sorciers"‎

‎"1934. Montpellier Imprimerie Robert-Sijas 1934 - Broché 16 cm x 24 cm 24 pages - Texte de Robert Fosse bibliographie envoi de l'auteur - Très bon état ; discours prononcé à l'ouverture de la Conférence du Stage" ‎

‎Les grands procès de l'Histoire VIIIème série L'impératrice Joséphine. L'affaire d divorce impérial- L'impératrice Marie-Louise. - La mort de l'Aigle. Le martyre. L'apothéose. - Louis XVIII - Charles X. La fin d'une monarchie. Ouvrage orné de 39 illustrations.‎

‎P., Payot, 1932, broché, non coupé, 223 p.p., très bon état (deux taches d'un mm de diamètre sur la quatrième de couverture)‎

‎DICTIONNAIRE DES AVOCATS DU BARREAU DE PARIS EN 1811, Après le rétablissement des barreaux par Napoléon Ier, Préface de Jean Tulard, Avant-propos de Jean Castelain et Jean-Yves Le Borgne‎

‎, Paris, Ordre des avocats au Barreau de Paris/ Riveneuve éditions 2011, 2 vol. in-8, br. sous emboîtage cartonné, quasi-neuf, 1208p. [pagination continue].‎

‎Annaei Roberti Aurelii Rerum Judicatarum, libri IIII. Renovata Editio‎

‎Cui praeter antea editam Capitum synopsin, accessit novus Rerum & Verborum Index per utilis & copiosus nec hactenus promulgatus, qui locorum communisium instar esse poterit, in eosdem Roberti Libros.Apud Haeredes Eustathii Vignon - 1604. Huit feuillets, 886 pages et Index des 4 livres.Ornementé de bandeaux, lettrines et culs-de-lampe.Reliure plein vélin de l'époque. Dos au titre manuscrit. Quelques pages roussies et mouillures sur une quarantaine de feuillets. Bon état. Format in-12°(17x10).‎

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‎DROITS DE L'HOMME ET LIBERTES FONDAMENTALES - 6ème EDITION / COLLECTION DOMAT DROIT PUBLIC.‎

‎MONCHRESTIEN. 1996. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 855 pages - nombreuses traces de fluo jaune dans le texte.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎"Droits de l'homme et libertés fondamentales - ""Domat droit public"" 7e édition"‎

‎Montchrestien. 1999. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 909 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Libertés fondamentales et droits de l'homme. Textes français et internationaux.‎

‎MONTCHRESTIEN.. Juillet 1989. In-12. Broché. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 409 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL EN SON TEMPS, Revue du droit public et de la science politique en France et à l’étranger, 1-1989‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1989, in-8, br., bon état, 268p.‎

‎Jurisprudence sur la capacité personnelle et sur l'effet des contrats des femmes mariées ou ayant des biens situés tant dans les ci-devant pays de droit écrit que dans les coutumes, principalement dans la ci-devant Normandie, avant et depuis la loi du 17 nivôse an 2 (6 janvier 1794).‎

‎ P., Arthus-Bertrand, Gueffier, 1813 ; in-8. 3ff.-XX-574pp. Basane marbrée, dos lisse orné, pièce de titre rouge, roulettes dorées sur les coupes. 1 coin frotté, éraflure sur le second plat, charnières fendues en tête et en queue. Exemplaire solide cependant. ‎

‎"...dictionnaire, dans lequel sont prévues, et en grande partie résolues, les questions qui embarrassent chaque jour les magistrats, les avocats, les notaires, et surtout les parties, qui ont tant d'intérêt à voir fixés d'une manière légale, juste et irrévocable, les droits que la loi ou la volonté de l'homme leur accorde". ‎

‎ARBITRAGE CIVIL ET COMMERCIAL EN DROIT INTERNE, t. I [seul] suivi de formules pratiques, 3eéd.‎

‎, Paris, Sirey 1961, in-8, br., (lég. défraîchi), 280p.‎

‎L’ARBITRAGE. Droit interne, droit international privé, avec la collaboration de Me Bertrand Moreau, 5eéd. entièrement refondue avec textes [14] et formulaires [9] en annexe‎

‎, Paris, Dalloz 1983, in-8, rel. éd. pl. toile marron, tit. en blanc,, bon état, XVI-480p.‎

‎Traité de l'arbitrage civil et commercial en droit maritime. 2e édition.‎

‎ P., Sirey, 1955, in 8° broché, 259 pages ; couverture fanée. ‎

‎Compromis - Clause compromissoire - Arbitrage - Sentence arbitrale suivi de formules pratiques. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎L'avocat de l'automobiliste une issue au labyrinthe de l'assurance auto Tout sur vos droits et recours‎

‎Robert. Octobre 1985. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 78 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎"Eléments de droit pénal des affaires - ""Questions résolues"""‎

‎A.E.N.G.D.E./Sirey. 1983. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 87 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Du nom des personnes étudié au point de vue de la loi civile française.‎

‎ Lyon, imp. Legendre, 1903, 1 br., dos et couverture inférieure manquants, exemplaire à relier. in-8 de IX-207 pp. ; ‎

‎Thèse pour le doctorat. Faculté de Droit de Grenoble. ‎

‎TRAITE DU CONTRAT DE LOUAGE SELON LES REGLES TANT DU FOR DE LA CONSCIENCE, QUE DU FOR EXTERIEUR-TRAITE DU CONTRAT DE BAIL A RENTE ‎

‎NOUVELLE EDITION-LES 2 OUVRAGES 488 PAGES ET 204 PAGES REUNIS EN UN VOLUME-10,5 CM X 17,5 CM-RELIURE CUIR (MANQUE EN DOS ET PREMIER PLAT)-MANQUE EN MARGE INF DR DES 26 PREMIERES PAGES SANS ATTEINTE AU TEXTE-(DEC825)‎

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‎DEBURE COUVERTURE RIGIDE ETAT SATISFAISANT‎

‎ARGENT PATRIMOINE n°1 : Héritage et succession léguer plus payer moins de droits, les modes d'emploi avec les nouveautés 1999‎

‎ENTREPRENDRE. MAI 1999. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 130 pages. Coiffes en tête et en pied abîmée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DISCOURS A L'OCCASION DE LA MORT DE M. PIERRE PETOT‎

‎ Institut de France 1966 Institut de France 1966, in-4 broché, 5 pages, plaquette, bon état..‎

‎Plaquette de l'institut de France. Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Journal des Notaires et des Avocats.‎

‎IMP. ROUGIER et Cie.. 1870 - 1893. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. Lot de 71 numéros, d'environ 25/30 pages. Traces d'humidité. Quelques manque en coiffes. Quelques plats abîmés, par des accrocs et des déchirures. Pages volantes ou non coupées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎1870 : De janvier à août - 1871 : Année complète - 1877 : janvier, mars et de juillet à décembre - 1882 : janvier - 1885 : Manque le numéro de septembre - 1886 : Année complète 1887 : Année complète - 1891 : Avril et Juin - 1892 : Janvier et février - 1893 : juillet. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA COMMISSION DES OPÉRATIONS DE BOURSE, coll. Que sais-je?‎

‎, Paris, P.U.F. 1991, br..‎

‎TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES BAUX COMMERCIAUX, Droit commun, Renouvellement (Propriété commerciale), Révision; 2èmeéd. au courant de la législation (…) au 1eroctobre 1933‎

‎, Paris, Dalloz 1934, in-8, br., partiellement non coupé, (couv. défraîchie), texte frais, XXXII-665p.‎

‎ECHEC A LA DICTATURE FISCALE‎

‎ALBIN MICHEL. 04-1991. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 394 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Liber poenitentialis. A critical edition with introduction and notes‎

‎Toronto, Pontifical Institute of Mediaeval Studies 1971 xxix + 364pp., 26cm., in the series "Pontifical Institute of Mediaeval Studies. Studies and texts" vol.18, editor's hardcover, Very good condition, [introduction in English, text in Latin], R71005‎

‎EUROPEAN INSTITUTIONS. COOPERATION: INTEGRATION: UNIFICATION, 3èmeéd.‎

‎, London / New York, Stevens & Sons Ltd. / Matthew Bender 1973, in-8, rel. éd. sous jaquette, très bon état hormis une déchir. sur la jaquette, XVI-478p.‎

‎Anglo-Saxon Charters, edited with translation and notes‎

‎Cambridge, University Press 1939 xxviii + 555pp., original 1939-edition, 23cm., publisher's hardcover in green cloth with gilt lettering, in the series "Cambridge Studies in English Legal History", text clean and bright, good condition, G98524‎