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Decreta authentica congregationis sacrorum rituum exactis eiusdem collecta cura et studio Aloisii Gardellini. Editio tertia. Novissimis locupletata eiusdem S.Congregationis Decretis usque ad annum 1856 [4 volumes]
Romae [Roma], Typis S.Congregationis de propaganda fide 1856-58 4 volumes: xv,500 + viii,504 + iv,300,200 + [iv],411,76 pp., 26cm., text printed in 2 columns, 3rd ed., cart.cover with leather spine, gilt lettering on spine, stamp on first page, corners slightly damaged, text in latin, good condition, [Content: Vol.I: ab anno 1588 num.1 usque ad 20 novembris 1677 num.2849, Vol.II: Ab anno 1678 num.2850 usque ad diem 18 dec.1779 num.4395, Vol.III: ab anno 1780 num.4396 usque ad diem 27 maii 1826 num.4620a cui accedit Appendix prima continuationis decretorum ab anno 1826 num.4621 usque ad diem 11 martii 1837 num.4810, Vol.IV: Appendix II continens continuationem decretorum ab anno 1837 num.4811 usque ad diem 29.Nov. 1856 num.5230, cum Indice generali, bound with: "Appendix III" (76pp.)]
Decreta authentica congregationis sacrorum rituum exactis eiusdem collecta cura et studio Aloisii Gardellini. Editio tertia. Novissimis locupletata eiusdem S.Congregationis Decretis usque ad annum 1877 [5 volumes, containing nos.1 to 5715]
Romae [Roma], Typis S. Congregationis de propaganda fide 1856-1879 5 volumes, bound in 3 physical volumes: xv,500 + viii,504 + iv,300,200,411 + 76,127,143 pp., 26cm., text printed in 2 columns, Volumes 1 to 4: 3rd edition, uniform hardcover bindings (spines in black leather with gilt lettering), marbled endpapers in 2 volumes 1 and 2, 27cm., text in Latin, good condition, weight: 5.4kg., [Content: Volume I: ab anno 1588 num.1 usque ad 20 novembris 1677 num.2849, Vol.II: Ab anno 1678 num.2850 usque ad diem 18 dec.1779 num.4395, Vol.III: ab anno 1780 num.4396 usque ad diem 27 maii 1826 num.4620a cui accedit Appendix prima continuationis decretorum ab anno 1826 num.4621 usque ad diem 11 martii 1837 num.4810, Vol.IV: Appendix II continens continuationem decretorum ab anno 1837 num.4811 usque ad diem 29.Nov. 1856 num.5230, cum Indice generali, Vol.V: "Appendix III-IV" continens continuationem Decretorum a die 23 augusti 1856 n.5231 ad diem 18 decembris 1877 n.5715 (76 + 127pp.) & "Commentaria ad instructionem pp. Clementis XI pro oratione quadraginta horarum Appendix ad Decreta authentica Congregationis Sacrorurm Rituum collecta ab Aloisio Gardellini (143pp.)], R100751
De la responsabilité civile (délits et casi-délits). Préface de M. Georges Ripert.
P., Juris classeurs-Editions Godde, 1927, in 4° relié demi chagrin noir, dos à nerfs, VII-740 pages.
...................... Photos sur demande ...................
Phone number : 04 77 32 63 69
La Cour et le barreau. Journal de ce qui s'est passé en 1780 et 1781 au sujet de l'affaire de l'ordre des avocats du Parlement de Dauphiné. De la cessation en juillet 1780 et de la reprise en juin 1781 de leurs fonctions ; avec la copie des interrogatoires, délibérations, arrêts, correspondance entre le procureur général et le garde des sceaux, etc. Publié pour la première fois
Paris, Prudhomme et Blanchet, juin 1844 in-8, 16 pp., broché.
- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Tractationem generalem De Ratione Belli sev vt a Gallis dici solet Raison de Guerre ex Ivre et Moribus Gentium Praeside Christ. Lvdov. Scheidio...
Hafniae, Höppfner, (1744). 4to. Uden omslag. (6),42 pp. De første 5 blade med et ormehul nederst på bladet.
Nordmanden C. Garmann (fra Bergen) disputerer her for den juridiske doktorgrad med emnet international krigsret. - Bibl. Danica I:608.
Idées et institutions politiques américaines - Conférences du Cercle français de l'Université Harvard
Paris, Giard 1921 xii + 255pp., dans la série "Bibliothèque internationale de droit public", br.orig., 23cm., bon état
Répertoire périodique de l'Enregistrement des domaines et des hypothèques. Année 1897
LE BERTRE-GARNIER. 1897. In-12. Relié demi-cuir. Etat passable, Couv. convenable, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 838 pages. Titre doré sur le dos cuir marron, à 3 nerfs. Manque important de cuir sur le dos. Quelques pages cornées, déchirées en marges, de la page 489 à 516, altérant légèrement la lecture du texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Art. 8861 à 9125. Classification Dewey : 340-Droit
LE DÉLIT D’EXERCICE ILLÉGAL DE LA MÉDECINE
, Paris, Domat - Montchrestien 1938, in-8, br., (couv. passée, légt tachée et partiellement arrachée, coins et bords émoussés, dos frotté), 298p.
Phone number : 01 43 29 46 77
La Coutume de Paris, mise en vers, avec le texte à côté.
1768 basane mouchetée, dos lisse (faiblesse à un mors) in-12, 444pp., P. Saugrain 1768
Première édition. Œuvre de jeunesse d'un apprenti notaire, futur député à l'Assemblée Nationale, qui a bien fait de renoncer à la poésie.Camus l'intégre néanmoins à sa Bibliothèque choisie des livres de Droit.
TRAITE ELEMENTAIRE DU NOTARIAT DEDIE A SA MAJESTE L'EMPEREUR DES FRANCAIS ET ROI D'ITALIE - SECONDE EDITION
IMPRIMERIE DE LA COMPAGNIE DES NOTAIRES. 1808. In-8. Broché. Etat passable, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Mouillures. VIJ + 580 pages - fortes mouillures dans le texte en debut d'ouvrage sans consequence pour la lecture - tranches abimées - manque en coin sur les dernieres pages de 563 à 580 - 1 tampon sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
LE BARREAU DE BORDEAUX EN 1830. Discours de rentrée prononcé à l'ouverture des conférences de l'Ordre des Avocats de Bordeaux
Bordeaux J. DELMAS 1874 in 8 (23,5x15) 1 fascicule broché, 31 pages. Discours de rentrée prononcé à l'ouverture des conférences de l'Ordre des Avocats de Bordeaux, le 5 janvier 1874. Envoi autographe signé de l'auteur à son confrère Bordenave. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
Très bon Signé par l'auteur
TRAITÉ DES ACTIONS POSSESSOIRES
, Paris, Garnier 1833, in-8, demi-veau vert sombre, tit. doré sur dos lisse orné de frises et fers dorés, (dos frotté, coiffes émoussées, qq. piqûres), VII-408p.
Phone number : 01 43 29 46 77
TRAITÉ DES ACTIONS POSSESSOIRES, 2eéd. avec Supplément
, Paris, Garnier 1835-1839, in-8, demi-veau ocre, tit. doré sur dos lisse orné de filets dorés et à froid, (dos très lég. frotté, coiffe inf. abimée), intérieur frais, VII-408-48p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Traité des chemins de toute espèce,... suivi d'un supplément contenant diverses instructions ministérielles et ordonnances,
Paris : l'éditeur, 1834 ,4e édition ,In-8 ,1/2 basane,dos lisse, défraichi,, VIII-572 p., + supplement 1839,153p.
Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €
Traité des Chemins de toute espèce
Comprenant les Grandes Routes, Chemins de Halage, Vicinaux et Particuliers, Arbres et Fossés qui les bordent, les Rues et Places publiques; suivi d'un supplément contenant diverses instructions ministérielles et ordonnances. 4°éd. Paris. Chez l'Editeur. 1834. In-8 dos plat veau fauve orné, tranches marbrées, jolie reliure de l'époque, VIII, 572pp., à la suite Supplément à la 4°éd; du Traité des Chemins. 1836., XVI, 104pp. Rousseurs claires parfois importantes mais belle apparence.
L'auteur a créé avec M. Roger, en 1824, les Annales universelles de législation et de jurisprudence commerciales. Ses ouvrages sont très estimés (Larousse XIX°, VIII, 1043).
RÉGIME OU TRAITÉ DES RIVIÈRES, et cours d'eau de toute espèce. Salines et manufactures insalubres. Première et seconde parties
Paris Chez l'Editeur 1825 in 8 (21x12,5) 2 volumes reliures demi veau fauve de l'époque, dos lisses ornés, faux-nerfs et fleurons dorés, tranches marbrées, III et 293 pages [1], et 386 pages, quelques rares rousseurs éparses, et quelques traits de soulignement à la plume de l'époque. Régime ou traité des rivières, et cours d'eau de toute espèce; Salines et manufactures insalubres; Des obligations, droits et actions qui en résultent pour l'Etat et pour les particuliers, et de la compétence des autorités administratives et judiciaires, même des juges-de-paix, en matière possessoire suivant la jurisprudence du Conseil d'Etat et de la Cour de Cassation. Bon exemplaire, reliures décoratives ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
Très bon Couverture rigide
Régime ou Traité des Rivières et Cours d'eau de toute espèce, salines et manufactures insalubres... Seconde édition.
Paris,chez l' Editeur, 1825; 3 parties en 2 volumes in-8°, demi-basane fauve de l' époque, dos lisse très orné de jeux de filets dorés, fleurons dorés, palette dorée en pied, titre et tomaison dorés ; 2ff.nch., 4pp.(annonces),(2)+4pp.(annonces), IIIpp.,293pp.,(2),216pp.;2ff.nch.,386pp.On trouve relié en fin de Tome 1, du même auteur: Supplément au Régime des Eaux. Paris, Janet 1832.Rares piqûres, intérieur du 1er plat de chaque volume jauni ( trace d'étiquette, ex-libris), quelques apssages soulignés à l'encre anciennement. Cachet aux titres " Bibliothèque des Chapelles".Signature autographe de l' auteur à chaque partie. Bon exemplaire.
La 1ère édition de cet ouvrage était parue sous le titre de Régime des eaux ou des rivières navigables... en 1822.L'auteur , né à Brest en 1793, était avocat aux Conseils du Roi et à la Cour de Cassation. (-Reu-Bur)
Traité des actions possessoires. Deuxième édition.
1835 Paris, Chez l'Auteur, 1835, in 8° relié demi-veau blond, dos lisse très orné, VIII-408 pages ; infime mouillure en tête des derniers feuillets ; cachet-ex-libris sur le titre.
...................... Photos sur demande ...................
Phone number : 04 77 32 63 69
LA REPRISE D’AFFAIRES EN DIFFICULTÉ dans le cadre judiciaire, diagnostic• conseil au repreneur• aspects juridiques, fiscaux et financiers• aide des pouvoirs publics• expertise comptable, Préface de Paul Paclot, coll. Technique & Documentation
, Paris, Lavoisier 1982, in-8, pl. toile bleue, tit. doré sur dos lisse, rel. au chiffre de la «B.N.P.», (rares annotations au crayon, marques de bibl.), bon état, VII-203p.
Phone number : 01 43 29 46 77
