‎LES IMPÔTS EN FRANCE, Traité pratique de la fiscalité française et plus particulièrement des impôts dus par les entreprises, 17eéd. entièrement revue et mise à jour au 1er août 1985‎

‎, Paris, Éd. Francis Lefebvre 1985, in-8, br., très bon état, 600p.‎

‎LES IMPÔTS EN FRANCE, Traité pratique de la fiscalité française et plus particulièrement des impôts dus par les entreprises, 14èmeéd. entièrement revue et mise à jour au 1er août 1982‎

‎, Paris, Éd. Francis Lefebvre 1982, in-8, br., bon état, 566p.‎

‎LES IMPÔTS EN FRANCE, Traité pratique de la fiscalité française et plus particulièrement des impôts dus par les entreprises, Préface de Georges Vedel, mise à jour 1er janvier 1970‎

‎, Paris, Éd. Francis Lefebvre 1969, 1+1 vol. in-8, br., (couv. fanée), 566 / 8p.‎

‎LES PRINCIPES DE DROIT DU TRAVAIL INTERNATIONAL, Extrait de la Revue critique de droit international privée, 1961, n°4‎

‎, Paris, Sirey 1961, in-8, br., (couv. fanée, feuilles lég. jaunies), intérieur très frais, [265-290] et [477-498] et [671-699]p.‎

‎Livre des POISONS.‎

‎Actes Sud France 2009 In-8 ( 235 X 130 mm ) de 228 pages, broché sous couverture imprimée. Bel exemplaire.‎

‎Le Droit de Travail.‎

‎CENTRE DE PERFECTIONNEMENT TECHNIQUE ET ADMINISTRATIF. 1948. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 179 pages. Exemplaire N°101. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Chemin de Fer Métropolitain de Paris. Conférences. Contrat de travail - Contats collectifs - Accidents du travail - Comités d'entreprises... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎POUR UN DIVORCE REUSSI.‎

‎MARABOUT.. 1987. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 286 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎POUR UN DIVORCE REUSSI‎

‎MARABOUT. 1987. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 286 pages -. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Répertoire numérique détaillé de la série U (Justice).‎

‎ Chalons sur Marne, Archives de la Marne, 1965. Fort in-4 broché, LII-712 pp., texte sur 2 colonnes, bibliographie, tables des noms de personnes, de lieux et de matières. ‎

‎Ministère d'état chargé des affaires culturelles. " Fonds judiciaires des XIXe et XXe siècle du département de la Marne d'une grande utilité pour les juristes et les historiens " Très bon ex. - Frais de port : -France 9,65 € -U.E. 11 € -Monde (z B : 17 €) (z C : 42 €) ‎

‎Guide juridique et pratique pour la lutte contre la licence des rues.‎

‎A.Giraudon & R.Giard. 1927. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Papier jauni. 72 pages - couverture jaunie - tampon sur le 1er plat, sur la page de titre et sur la page préface.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de Paul Gemähling. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L’ÉVOLUTION DES INSTITUTIONS MUNICIPALES EN OCCIDENT ET EN ORIENT AU BAS-EMPIRE, Préface de M.Pallassé, Bibl. d’histoire du droit et droit romain, t. IX‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1963, in-8, br., non coupé, (couv. sale), intérieur frais, 280p.‎

‎L’ÉVOLUTION DES INSTITUTIONS MUNICIPALES EN OCCIDENT ET EN ORIENT AU BAS-EMPIRE, Préface de M.Pallassé, Bibl. d’histoire du droit et droit romain, t. IX‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1963, in-8, demi-vélin ivoire, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux, rel. au chiffre «J.G.G.», couv. cons., (qq. annotations au crayon), int. frais , 280p.‎

‎L'évolution des Institutions municipales en Occident et en Orient au Bas-Empire.‎

‎ Paris, Pichon et Durand-Auzias, 1963. Grand in-8 broché, II-259 pp., bibliographie index. ‎

‎Collection : Bibl. d'Hist. du Droit et Droit Romain, tome IX. Dos un brin jauni, bon ex. par ailleurs. - Frais de port : -France 5,7 € -U.E. 8 € -Monde (z B : 12 €) (z C : 22 €) ‎

‎Die Kodifizierung des Landkriegsvölkerrechts im "Englischen Zeitalter" (circa 1815 bis 1914) unter besonderer Berücksichtigung des Kriegerischen Schädigungsrechts und des Deutsch-Französischen Krieges von 1870/71‎

‎Hamburg, 2010 pp., 21cm., Doctoral Dissertation (Dissertation zur Erlangung der Doktorwürde an der Fakultät für Rechtswissenschaft der Universität Hamburg), softcover with small label on spine, stamp at verso of title page, text is clean and bright (looks unread), J111994‎

‎Recherches sur les Capitulaires‎

‎Paris, Sirey 1958 130pp., 25cm., brochure originale, bon état, J101794‎

‎Monarchie franque VIe-IXe siècle. Introduction bibliographique à l'histoire du droit et à l'ethnologie juridique, B/6.‎

‎Université Libre de Bruxelles, Editions de l'Institut de Sociologie, 1964. 16 x 25, 52 pp., broché, bon état.‎

‎RECHERCHES SUR LES CAPITULAIRES ‎

‎Paris Sirey 1958 in 8 (25x16) 1 volume broché, 130 pages [1]. Société d'Histoire du Droit. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Broché 1ère Édition ‎

‎RECHERCHES SUR LES CAPITULAIRES, Société d’Histoire du Droit‎

‎, Paris, Sirey 1958, in-8, demi-vélin ivoire, tit. doré sur pc. de maroquin brune avec filets dorés encadrants, dos orné de dentelle dorée, rel. au chiffre «J.G.G.», couv. cons., bon état, 130p.‎

‎L’ORDRE JURIDIQUE DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES ET LE DROIT INTERNATIONAL, extrait du Recueil des Cours, (vol. V-1975), publié par l’Académie de dr. intern. établie avec le concours de la Dotation Carnegie pour la Paix Internationale‎

‎, Alphen/Pays Bas, Sijthoff & Noordhoff 1979, br., bon état, EXEMPLAIRE HORS COMMERCE, 433p.‎

‎ORGANISATIONS EUROPÉENNES, t. I‎

‎, Bruxelles / Paris, Émile Bruylant / Sirey 1966, in-8, rel. éd. sous jaquette, bon état, 580p.‎

‎Thèses et travaux juridiques : L'association à la Communauté économique européenne, aspects juridiques.‎

‎Editions de l'Université de Bruxelles, 1970. 16 x 24, 369 pp., broché, très bon état.‎

‎Précis de procédure pénale militaire (Droit) (French Edition)‎

‎Cabay 1984 in8. 1984. Broché.‎

‎Bon Etat cependant couverture frottée intérieur propre‎

‎MON INTIME CONVICTION‎

‎Pygmalion / Gérard Watelet. 1994. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 261 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le droit romain dans les chartes poitevines du IXe au XIe siècle‎

‎ GAND, Vanderpoorten / PARIS, Recueil Sirey - 1926 - Tiré à part des "Mélanges de droit romain" dédiés à Georges Cornil - In-8 - Broché - Paginé de 399 à 424 - Très propre‎

‎Envoi de l'auteur : "A mon cher collègue Durtelle de Saint-Sauveur. Cordial hommage." Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎L'IN JURE CESSIO HERADITATIS‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1922. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 142 à 190 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 46° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎