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Que sais-je? N° 2071 Le commissaire de la république
Presses Universitaires de France Edition originale Première édition Février 1983. 1983. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages illustrées de quelques dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique
La première encyclopédie de poche fondée en 1941 par Paul Angoulvent, traduite en 43 langues, diffusée, pour les éditions françaises, à plus de 160 millions d'exemplaires, la collection Que sais-je? est l'une des plus importantes bases de données internationnales, construite pour le grand public par des spécialistes. 3800 titres ont été publiés depuis l'origine par 2500 auteurs. Classification Dewey : 350-Administration publique
Que sais-je? N° 3027 La délégation de service public
Presses Universitaires de France Edition originale Première édition Novembre 1995. 1995. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages illustrées de quelques dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique
La première encyclopédie de poche fondée en 1941 par Paul Angoulvent, traduite en 43 langues, diffusée, pour les éditions françaises, à plus de 160 millions d'exemplaires, la collection Que sais-je? est l'une des plus importantes bases de données internationnales, construite pour le grand public par des spécialistes. 3800 titres ont été publiés depuis l'origine par 2500 auteurs. Classification Dewey : 350-Administration publique
INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES, CADRES, PERSONNEL, CONTENTIEUX
Dalloz. 1971. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos très frotté, Intérieur bon état. 560 pages. Nombreux passages du texte soulignés au crayon.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique
2e édition. Précis Dalloz. Classification Dewey : 350-Administration publique
Traité de contentieux administratif - Supplément
L.G.D.J.. 1970. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 60 pages.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique
Classification Dewey : 350-Administration publique
Traité de contentieux administratif - Tome II : Compétence juridictionnelle (suite), procédure contentieuse administrative, recours juridictionnels en matière administrative - N°497 à 1129
L.G.D.J.. 1962. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 621 pages. Avec rhodoïd. 1er contreplat et page de garde tachés.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique
Classification Dewey : 350-Administration publique
DES SECTIONS DE LA COMMUNE ET DES BIENS COMMUNAUX QUI LEUR APPARTIENNENT
Paris Librairie Administrative de Paul Dupont 1903 in 12 (18x12) 1 volume reliure demi chagrin vert de l'époque, dos à nerfs soulignés d'un filet doré, XXIII et 485 pages, et un feuillet d'errata non chiffré in fine. Léon Aucoc, 1828-1910, juriste et haut fonctionnaire français. Deuxième édition, la plus complète. Bel exemplaire, bien relié et exempt de rousseurs ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
Très bon Couverture rigide
"Les pensions des agents des collectivités locales et des personnels hospitaliers - ""Connaissances communales"""
Berger-Levrault. 1976. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos fané, Quelques rousseurs. 118 pages. Léger accroc en coiffe de tête.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique
Classification Dewey : 350-Administration publique
La Déconcentration.
Paris, Librairie Armand Colin, "Dossiers U2 - Série Droit public interne", [s.d., d.l. 1971] 1 volume 12 x 16,5cm Encollé. 112p. Bon état.
Recueil de textes, choisis et présentés par Max AUFFRET, Edmond HERVE et Yves MENY; sous la direction de Georges Vedel.
Inventaire des Greffes des Notaires du Régime français. Tome XXIV (24) : André Souste (1745-1769) , Jean-Baptiste Janvrin Dufresne (1733-1750)
Charles-Henri Dubé/Éditeur officiel du Québec Grand in-8 Couverture souple Québec 1973
Très bon 282 pages. Tome 24. Greffes des notaires A. Souste et J.-B. Janvrin Dufresne.
Inventaire des Greffes des Notaires du Régime français. Tome XXV (25) : François Lepailleur
Charles-Henri Dubé/Éditeur officiel du Québec Grand in-8 Couverture souple Québec 1973
Très bon 384 pages. Tome 25. Greffe du notaire François Lepailleur de Montréal.
Inventaire des Greffes des Notaires du Régime français. Tome XXIII (23)
Roch Lefebvre/Ministère des Affaires culturelles Couverture souple Québec 1972
Très bon Grand in-8. 334 pages. Tome 23. Greffes des notaires Pierre Rousselot(1737-1756), Barthelémy Verreau(1711-1718), François Coron(1721-1732), J.-H. Bouron(1750-1760), Charles D. Desmarest (1753-1754), Philippe P. Pilliamet(1755-1758).
Inventaire des Greffes des Notaires du Régime français. Tome XXVI (26)
Ministère des Affaires culturelles du Québec Couverture souple Québec 1975
Très bon Grand in-8. 257 pages. Tome 26. Greffes des notaires S. Ameau, J. Caron, J. Cusson, L. Demeromont, G. de la Rue, L. Laurent, P. Poulin, J. de la Tousche.
Rapport des Archives du Québec. 1967. Tome 45 (Rapport de l'archiviste)
Roch Lefebvre/Ministère des Affaires culturelles Couverture souple Québec 1968
Très bon Grand in-8. 260 pages. Le Rapport est en fait une transcription intégrale d'un grand nombre de documents notariés ou officiels émis sous le Régime français et par la suite. Il est une source de grande valeur pour la connaissance de l'époque. Contient notamment une correspondance entre Hector Langevin et son frère.
Rapport des Archives du Québec. 1969. Tome 47 (Rapport de l'archiviste)
Roch Lefebvre/Ministère des Affaires culturelles Couverture souple Québec 1970
Très bon Grand in-8. 300 pages. Le Rapport est en fait une transcription intégrale d'un grand nombre de documents notariés ou officiels émis sous le Régime français et par la suite. Il est une source de grande valeur pour la connaissance de l'époque. Contient notamment un inventaire des Archives des Sulpiciens à Paris (section Canada, etc).
Rapport des Archives du Québec. Tome 41 (Rapport de l'archiviste)
Roch Lefebvre Grand in-8 Couverture souple Québec 1963
Très bon 319 pages. Le Rapport est en fait une transcription intégrale d'un grand nombre de documents notariés ou officiels émis sous le Régime français et par la suite. Il est une source de grande valeur pour la connaissance de l'époque. Contient notamment les premières pages du Journal des Jésuites.
Guide pratique d'organisation et de gestion administrative.
Couverture souple. Broché. 213 pages.
Livre. Les éditions d'organsation, 1994.
Les institutions militaires de la France.
MICHEL LEVY FRERES. 1867. In-12. Broché. Etat passable, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 281 pages. Quelques pages non coupées. Quelques traces d'humidité en marges. Dos fendu et cassé. Manque un coin sur le 1er plat de couverture.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique
Collection Michel Lévy. Louvois - Carnot - Saint-Cyr. Classification Dewey : 350-Administration publique
# TITRE: Décorations officielles françaises. Monnaie de Paris
# AUTEUR: Administration des monnaies et médailles # ÉDITEUR: Imprimerie nationale # ANNÉE ÉDITION: 1956 # ENVOI, BEAUX PAPIERS: Couché # COUVERTURE: Pleine toile grise éditeur - médaille argentée en relief au 1er plat - titre noir - en long au dos # DÉTAILS: In 4° relié 291pp + 2ff. Nombreuses illustrations hors texte dont 70 de médailles en couleur et in texte sous calque légendé. Ouvrage tiré à 7000 exemplaires et composé à l'aide des caractères romain du roi gravés par Grandjean en 1699, propriété exclusive de l'imprimerie nationale. # PHOTOS visibles sur www.latourinfernal.com
# ÉTAT: Très bon état
Exposé sommaire de la législation actuelle sur les obligations des communes envers les instituteurs des écoles primaires publiques.
Grenoble, Baratier, 1872, 1 br. in-8 de 20 pp. ;
Théodos Auzias, avocat à Grenoble.
Phone number : 06 80 15 77 01
Projet de décret du comité des finances, sur les avances à faire par le trésor national, pour le paiement des administrations et des tribunaux.
A Paris, De l'Imprimerie Nationale, s.d. (1790) in-8, 3 pp., dérelié.
Le trésor public fera aux directoires des départements l'avance de 2 810 275 livres pour la dépense des tribunaux pour le trimestre de janvier 1791 et la somme de 2 686 625 livres pour les dépenses de l'administration.Absent des bibliographies sur la période. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Edit du Roi. concernant l'adminisration de la justice dans l'Etat d'Avignon & le Comté Venaissin. Donné à Versailles au mois de mars 1769
Aix, Esprit David, 1769 in-4, 13 pp., en feuilles.
Donné pendant l'occupation d'Avignon et du Comtat par la France (1768-1776). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
"L'arrondissement devant la réforme administrative - ""L'administration nouvelle"""
Berger-Levrault. 1970. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 183 pages.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique
Préface de M. R. Drago. Classification Dewey : 350-Administration publique
Structure of Decision: The Cognitive Maps of Political Elites (Princeton Legacy Library)
PRINCETON UNIV PR 1976 422 pages in8. 1976. Broché. 422 pages.
Bon Etat couverture un peu défraîchie intérieur propre
"La fonction publique - ""Droit-Sciences économiques"""
Masson et Cie. 1974. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 303 pages. Plats légèrement pliés.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique
Classification Dewey : 350-Administration publique
FORMULAIRE DE LA COPROPRIETE ET DES BAUX D'HABITATION COMMERCIAUX ET RURAUX -
DELMAS. 1998. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 192 pages. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique
Copropriété: reglement - ensemble pavillonnaires - Assemblée générale - gestion charges travaux entretien employé - Vente d'un lot - Location : Baux ruraux d'habitation lois diverses Classification Dewey : 350-Administration publique
