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La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
5, rue Malebranche
75005 Paris
France
E-mail : librairie@memoiredudroit.fr
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ILAB (420)
SLAM (420)
DES APPOSITIONS ET DES LEVÉES DE SCELLÉS, Commentaire article par article du code de procédure civile avec la doctrine des auteurs et les arrêts des cours, Coût des divers actes nécessités par l’apposition et la levée des scellés avec les droits d’enregistrement, Formules pour Appositions, Levée de scellés, Référé, Opposition, etc., Nouveau tarif des Greffiers.- Projet de décret
, Paris, A.Chevalier-Marescq& Cie 1902, in-8, br., non coupé, (fané, marques de tampons), int. frais, 257p.
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DROIT PÉNAL INTERNATIONAL, 2eéd. mise à jour, coll. Thémis / Droit privé
, Paris, P.U.F. 2001, in-8, br., bon état, XXVI-425p.
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RÉPÉTITIONS ÉCRITES DE DROIT CRIMINEL, 2e année 1942-1943
, Paris, les Cours de droit 1943, in-8, polycopié relié en demi-basane bordeaux tit. doré sur dos lisse, (qq. épidermures aux coiffes), intérieur frais, 406p.
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LA PEINE DE MORT, E.O., coll. Que sais-je?
, Paris, P.U.F. 1989, br., neuf, ENVOI DE L’AUTEUR, 128p.
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LE JURY CRIMINEL DU RHÔNE (Années 1970, 1971, 1972), Enquête de sociologie judiciaire, Enquête réalisée par la section de sciences pénales et de sociologie criminelle de l’Institut d’études judiciaires sous la direction de AndréDecocq, Cécile Barberger et Marie Cariou
, Lyon 1974, 2 vol. A4, enquête dactylographiée et thermocollée, ENVOI DU DIRECTEUR, présence de nombreux tableaux, (couv. fanée avec une lég. tache en 1recouv. du deuxième vol.), intérieur frais, [1ff.]-155/ [3ff.]-121ff.
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DES CONTREDITS sur règlement provisoire en matière d’ordre et de distribution par contribution, Thèse, Université d’Aix-Marseille
, Marseille, Imp. marseillaise 1905, in-8, br., non massicoté, (lég. fané), 133p.
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LES MODES ALTERNATIFS DE RÈGLEMENT DES CONFLITS: PRÉSENTATION GÉNÉRALE, extrait de la Revue internationale de droit comparé, année 1997, n°2
, Paris, R.I.D.C. 1997, in-8, br., très bon état, ENVOI DE L’AUTEUR À A. VIANDIER, 11 f.
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DROIT PÉNAL DES AFFAIRES, 2èmeéd., coll. Précis Dalloz / Droit privé
, Paris, Dalloz 1996, br., 497p.
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DROIT PÉNAL DES AFFAIRES, 2èmeéd., coll. Précis Dalloz / Droit privé
, Paris, Dalloz 1996, br., (couv. fanée, marque de bibl.), intérieur très frais, 497p.
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COURS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT: PROCÉDURE CIVILE ET VOIES D’EXÉCUTION, t. I Procédure civile; t. II: Procédure civile et voies d’exécution
, Paris, Sirey 1969, 2 vol. in-8, br., bon état, 332 / 170p.
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DROIT JUDICIAIRE PRIVÉ, 2ème éd., coll. Manuel
, Paris, L.G.D.J. 2003, in-8, br., bon état, VIII-474p.
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PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DE PROCÉDURE CIVILE (conforme aux programmes des examens de licence et aux nouveaux programmes de capacité), 2eéd. entièrement refondue et mise au courant de la législation (…) au 1er octobre 1938
, Paris, Sirey 1939, in-8, br., (jauni), 530p.
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PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DE PROCÉDURE CIVILE, t. I, première année de capacité, 5eéd.: Introduction à l’étude du droit. Les personnes. Les biens. Successions. Donations. Testaments; t. II, 2e année de capacité: Les obligations. Les sûretés réelles et personnelles. Les principaux contrats. Les régimes matrimoniaux
, Paris, Sirey 1949-1948, 2 vol. in-8, br., (petits accrocs au dos du t. I), bon état par ailleurs, 840 / 740p.
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DE LA COMPÉTENCE DES TRIBUNAUX FRANÇAIS À L’ÉGARD DES ÉTRANGERS EN MATIÈRE CIVILE ET COMMERCIALE D’APRÈS LA JURISPRUDENCE FRANÇAISE AVEC LE TEXTE DES PRINCIPAUX ARRÊTS ET JUGEMENTS
, Paris, Larose & Forcel 1893, in-8, demi-basane noire, tit. sur pc. noire et filets soulignant dorés, couv. en skyvertex, (1er ff. détaché), [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], XXXVIII-470p.
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DE LA COMPÉTENCE DES TRIBUNAUX FRANÇAIS À L’ÉGARD DES ÉTRANGERS EN MATIÈRE CIVILE ET COMMERCIALE D’APRÈS LA JURISPRUDENCE FRANÇAISE AVEC LE TEXTE DES PRINCIPAUX ARRÊTS ET JUGEMENTS
, Paris, Larose & Forcel 1893, in-8, demi-chagrin noir, tit. encadré d’un filet doré, dos à 5 faux nerfs, (coiffes et coupes frottés avec des mq., surtout aux coins, dos frotté avec de fortes épidermures, premiers et derniers feuillets se détachant), intérieur frais, XXXVII-468p.
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ÉTUDE HISTORIQUE SUR L’IDÉE DE SENTENCES INDÉTERMINÉES
, Paris, Arthur Rousseau 1909, in-8, br., non coupé, (dos insolé), bon état, XVI-106p.
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DE L’ADMINISTRATION DE LA JUSTICE CRIMINELLE EN FRANCE DEPUIS LA RÉFORME DE LA LÉGISLATION, Des changements à introduire dans cette législation, avec des observations sur le droit de grâce et les diverses fonctions publiques près les cours d’assises
, Paris / Dijon, Joubert / Lagier 1841, in-8, br., non massicoté, non coupé, (couv. fanée), intérieur frais, 206p.
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LA PROCÉDURE EN TABLEAUX SYNOPTIQUES
, Beaugency, René Duguet 1929, in-8, demi-chagrin noir, tit. & tom. dorés sur dos à 5 nerfs, filets soulignants dorés, (mors, coiffes et nerfs frottés), intérieur frais, 450p.
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LA PROCÉDURE EN TABLEAUX SYNOPTIQUES
, Beaugency, René Duguet 1929, in-8, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos à 5 nerfs avec filets dorés encadrants, tr. mouchetées, (rel. légt frottée avec qq. épidermures, mors fendillés et fendus sur qq. cm. au niveau de la coiffe sup.), int. assez frais, 450p.
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FORMULAIRE DES OFFICIERS DE POLICE JUDICIAIRE. Formulation, Style, Droit
, Paris, Éditions Police-Revue 1970, in-8, br., (couv. passée, dos insolé), intérieur frais, 439p.
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LE DROIT FRANÇAIS, SES ORIGINES, SES RÈGLES FONDAMENTALES, 2eéd. : t.I: Le droit privé: Les sources du droit privé- Les personnes et la famille- La propriété- Les droits de créance- Les successions et les modes de disposer à titre gratuit; t.II: Le droit privé: Le contrat de mariage et les principaux contrats- Comment on défend ses droits; Le droit pénal: Les origines du droit pénal- Les infractions et les peines- La répression; t.III: Droit administratif: L’administration: Les autorités et les actes administratifs- La police- L’agriculture- L’industrie- Le commerce- Les voies de communication- Les travaux publics- Les cultes et l’enseignement- La force armée- Le domaine national et les impôts; t.IV: Droit administratif: L’administration locale, Le département- La commune
, Paris, Bloud & Barral [1898], 4 vol. in-8, débr., non coupé, (désolidarisés, couv. détachées, ), int. frais, X-484/ 454/ 468/ 452p.
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DROIT PÉNAL DES AFFAIRES, coll. U, série Droit des affaires et de l’économie
, Paris, Armand Colin 1970, in-8, rel. éd., très bon état, 390p.
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DROIT PÉNAL DES AFFAIRES, coll. U, série Droit des affaires et de l’économie
, Paris, Armand Colin 1970, in-8, rel. éd., très bon état, 390p.
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