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La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
5, rue Malebranche
75005 Paris
France
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Syndicate
ILAB (444)
SLAM (444)
DROIT PÉNAL DES AFFAIRES, 4èmeéd., coll. Mémentos / Droit privé
, Paris, Dalloz 1999, in-8, br., neuf, 220p.
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PROCÉDURE CIVILE, DROIT PÉNAL, PROCÉDURE PÉNAL, Ordonnances et décrets intervenus du 1erjuin 1958 au 28février 1959, Textes choisis et commentés par Claude Giverdon et Jean Larguier
, Paris, Éd. Montchrestien 1959, in-8, br., très bon état, 358p.
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COMMENTAIRE DU CODE PÉNAL BELGE
, Paris, L.G.D.J. 1928, in-8, br., non coupé, (dos insolé), int. frais, 885p.
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D.ANTONII GOMEZII, IN ACADEMIA SALMANTICENSI Juris Civilis Primarii Professoris, VARIÆ RESOLUTIONES JURIS CIVILIS, COMMUNIS ET REGII, TOMIS TRIBUS DISTINCTÆ, Quorum; I.Ultimarum Volubtatum, II.Contractum, III.Delictorum; materias continet. Quibus accesserunt eruditissimæ Annotationes EMANUELIS SOAREZ A RIBEIRA J.V.D. EDITIO NOVA, CUI PRÆTER ADDITIONES ET NOTAS EDITIONIS Salmanticæ anni 1579. nusquam alibi impressas. Adjungitur novus ad calcem totius Operis Index seu Repertorium, operâ & singulari studio nobilis JOANNIS BAPTISTÆ ANTONII, Juris utriusque Doctoris & in Curia Parlamenti, Aulisque Lugdunensibus Patroni
, Lugduni [Lyon], Sumptibus Antonii Servant 1733, 3t. en 1 vol. in-folio, rel. à fermoirs à lacets en vélin beige récente, tit. manuscrit sur dos lisse, bandeaux, lettrines, vignettes, impression en double colonne, (une page de garde partielt déchirée, des rousseurs et piqûres à l’int. ainsi que qq. trous de vers sans incidence sur la lecture, rares soulignures à l’encre et au crayon), ouvrage très bien conservé, parfait état extérieur, [8]-550p.
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LE RÔLE JUDICIAIRE DE LA CHAMBRE DES LORDS, Publications de l’Institut de droit comparé de l’Université Paris, coll. d’études théoriques et pratiques de Droit étranger, de Droit comparé et de Droit international, t.XLIX-XX
, Paris, Arthur Rousseau et Cie 1936, in-8, br., non massicoté, (couv. fanée, papier jauni), 195p.
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DES PRINCIPES DU NOUVEAU CODE D’INSTRUCTION CRIMINELLE (discussion du projet et commentaire de la loi)
, Paris, Larose et Forcel 1884, br., non coupé, (couv. fanée, qq. rousseurs), VIII-257p.
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DROIT COMMERCIAL, (Règlement judiciaire, liquidation des biens, suspension provisoire des poursuites, faillite personnelle), cours de licence année 1983-1984
, Paris, Les cours de droit 1984, 2 fasc. vol., br., très bon état sauf qq. surlignures jaunes, 436-XIIp.
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DE L’EXCEPTION DE EO QUOD FACERE POTEST EN DROIT ROMAIN, DES ORIGINES DES RÉFÉRÉS ET DES PRINCIPES DE COMPÉTENCE EN CAS D’URGENCE EN DROIT FRANÇAIS, Thèse, Université de France, Faculté de Paris
, Corbeil, J. Crété 1886, in-8, demi chagrin brune, tit. doré sur dos à 5 nerfs avec filet doré encadrant, tr. mouchetées, (rel. lég. frottée avec qq. épidermures, coins émoussés, rares annotations à l’encre), bon état, 232p.
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DES RÉFÉRÉS SUR PLACETS de la compétence du président du tribunal civil en cas d’urgence
, Paris, L. Larose et Forcel 1886, in-8, br., non rogné, ENVOI DE L’AUTEUR, (dos et 4ede couv. muets, ouvrage fané, qq. rousseurs et traces d’humidité à l’int., rares annotations et soulignures au crayon), 260p.
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PROBLEMAS FUNDAMENTALES DEL EJERCICIO DEL ALBACEAZGO, prologo de PascualMarinPerez
, Madrid, Instituto editorial reus 1963, in-8, br., non coupé, impression en espagnol, (couv. fanée), intérieur très frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 433p.
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LA RESPONSABILITÉ PÉNALE DE L’INGÉNIEUR
, Liège, H. Vaillant-Carmanne 1959, in-8, br., bon état, 342p.
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DE LA COMPÉTENCE DES JUGES DE PAIX, 6eéd.
, Paris, Théophile Barrois Père 1822, in-8, demi-basane brune, tit. doré sur dos lisse orné de filets, frises et fers dorés, “relié par Camille Nicolas”, (plats frottés, coiffes lég. émoussées, p. de gardes rognées, des rousseurs, des soulignures à l’encre), XVI-710p.
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DE LA COMPÉTENCE DES JUGES DE PAIX, 8eéd.
, Paris, Théophile Barrois Père 1827, in-8, demi-veau vert, dos lisse orné de triple filets dorés, tit. doré, tr. marbrées, (épidermures, coins émoussés, lég. rousseurs), XII-580p.
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DE LA COMPÉTENCE DES JUGES DE PAIX, 8eéd.
, Paris, Théophile Barrois Père 1827, in-8, demi-basane vert olive, tit. doré sur dos lisse orné de filets, de fleurons et de frises dorés, tr. jaspées, (plats lég. frottés, rares épidermures, des rousseurs à l’int.), bon état, XII-580p.
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QUELQUES PROCÈS CRIMINELS DES XVIIe et XVIIIesiècles, extrait, coll. Travaux et Recherches de la Faculté de droit et des sciences économiques de Paris, Série Sciences historiques, n°2
, Paris, P.U.F. 1964, in-8, Tiré à part br., Ex-Libris manuscrit sur 1re de couv., (couv. lég. passée), bon état, [15]p.
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DES APPOSITIONS ET DES LEVÉES DE SCELLÉS, Commentaire article par article du code de procédure civile avec la doctrine des auteurs et les arrêts des cours, Coût des divers actes nécessités par l’apposition et la levée des scellés avec les droits d’enregistrement, Formules pour Appositions, Levée de scellés, Référé, Opposition, etc., Nouveau tarif des Greffiers.- Projet de décret
, Paris, A.Chevalier-Marescq& Cie 1902, in-8, br., non coupé, (fané, marques de tampons), int. frais, 257p.
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DROIT PÉNAL INTERNATIONAL, 2eéd. mise à jour, coll. Thémis / Droit privé
, Paris, P.U.F. 2001, in-8, br., bon état, XXVI-425p.
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LA PEINE DE MORT, E.O., coll. Que sais-je?
, Paris, P.U.F. 1989, br., neuf, ENVOI DE L’AUTEUR, 128p.
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LE JURY CRIMINEL DU RHÔNE (Années 1970, 1971, 1972), Enquête de sociologie judiciaire, Enquête réalisée par la section de sciences pénales et de sociologie criminelle de l’Institut d’études judiciaires sous la direction de AndréDecocq, Cécile Barberger et Marie Cariou
, Lyon 1974, 2 vol. A4, enquête dactylographiée et thermocollée, ENVOI DU DIRECTEUR, présence de nombreux tableaux, (couv. fanée avec une lég. tache en 1recouv. du deuxième vol.), intérieur frais, [1ff.]-155/ [3ff.]-121ff.
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DES CONTREDITS sur règlement provisoire en matière d’ordre et de distribution par contribution, Thèse, Université d’Aix-Marseille
, Marseille, Imp. marseillaise 1905, in-8, br., non massicoté, (lég. fané), 133p.
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DES NULLITÉS EN MATIÈRE D’ACTES JURIDIQUES, Essai d’une théorie nouvelle (Thèse de 1909) Réimpression de l’éd. de 1909 chez Arthur Rousseau Collection de la Faculté Jean Monnet
, Paris, Éd. La Mémoire du Droit [1909] 2017, 16 X 24 cm, broché, dos carré collé, label « Imprim’vert », imprimé en France, [II]-964p.
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TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DU DROIT PROCÉDURAL DE LA GUERRE, Étude doctrinale des lois, décrets et décisions de jurisprudence concernant les mesures prises à l’occasion de la guerre et les difficultés résultants de la guerre relativement à la procédure, à l’exécution forcée, à l’organisation judiciaire et à la compétence en matière civile et commerciale
, Paris, Rousseau & Cie 1916, in-8, br., non coupé, (mq. 1re de couv.), 812p.
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LES MODES ALTERNATIFS DE RÈGLEMENT DES CONFLITS: PRÉSENTATION GÉNÉRALE, extrait de la Revue internationale de droit comparé, année 1997, n°2
, Paris, R.I.D.C. 1997, in-8, br., très bon état, ENVOI DE L’AUTEUR À A. VIANDIER, 11 f.
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TRAITÉ DE DROIT CRIMINEL ET PÉNAL dimension historique, contemporaine, européenne
, Paris, Éd. La Mémoire du Droit 2024, 16 x 24 cm., broché, Écolabel « Imprim’vert », imprimé en France, 334p.
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