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La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
5, rue Malebranche
75005 Paris
France
E-mail : librairie@memoiredudroit.fr
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ILAB (448)
SLAM (448)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DU DROIT PROCÉDURAL DE LA GUERRE, Étude doctrinale des lois, décrets et décisions de jurisprudence concernant les mesures prises à l’occasion de la guerre et les difficultés résultants de la guerre relativement à la procédure, à l’exécution forcée, à l’organisation judiciaire et à la compétence en matière civile et commerciale
, Paris, Rousseau & Cie 1916, in-8, demi-basane grenat, tit. doré sur dos à quatre nerfs avec filets soulignants estampés à froid, (rel. fatiguée avec de petites épidermures, coins émoussés), int. frais, 812p.
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LES MODES ALTERNATIFS DE RÈGLEMENT DES CONFLITS: PRÉSENTATION GÉNÉRALE, extrait de la Revue internationale de droit comparé, année 1997, n°2
, Paris, R.I.D.C. 1997, in-8, br., très bon état, ENVOI DE L’AUTEUR À A. VIANDIER, 11 f.
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TRAITÉ DE DROIT CRIMINEL ET PÉNAL dimension historique, contemporaine, européenne
, Paris, Éd. La Mémoire du Droit 2024, 16 x 24 cm., broché, Écolabel « Imprim’vert », imprimé en France, 334p.
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DROIT PÉNAL DES AFFAIRES, 2èmeéd., coll. Précis Dalloz / Droit privé
, Paris, Dalloz 1996, br., 497p.
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DROIT PÉNAL DES AFFAIRES, 2èmeéd., coll. Précis Dalloz / Droit privé
, Paris, Dalloz 1996, br., (couv. fanée, marque de bibl.), intérieur très frais, 497p.
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COURS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT: PROCÉDURE CIVILE ET VOIES D’EXÉCUTION, t. I Procédure civile; t. II: Procédure civile et voies d’exécution
, Paris, Sirey 1969, 2 vol. in-8, br., bon état, 332 / 170p.
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DROIT JUDICIAIRE PRIVÉ, 2ème éd., coll. Manuel
, Paris, L.G.D.J. 2003, in-8, br., bon état, VIII-474p.
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BLANCHIMENT D’ARGENT, UN NOUVEAU FLÉAU POUR LES PARIS SPORTIFS?
, Paris, IRIS 2013, in-8, br., bon état, 198p.
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ÉTUDE COMPARÉE DE LA JUSTICE PÉNALE EN CHINE ET EN FRANCE, Préface de Donnedieu de Vabres, Nouvelle collection de l’Inst. de criminologie de l’Université de Paris, tome IV
, Paris, Sirey 1945, in-8, br., assez bon état, 168p.
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PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DE PROCÉDURE CIVILE (conforme aux programmes des examens de licence et aux nouveaux programmes de capacité), 2eéd. entièrement refondue et mise au courant de la législation (…) au 1er octobre 1938
, Paris, Sirey 1939, in-8, br., (jauni), 530p.
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PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DE PROCÉDURE CIVILE, t. I, première année de capacité, 5eéd.: Introduction à l’étude du droit. Les personnes. Les biens. Successions. Donations. Testaments; t. II, 2e année de capacité: Les obligations. Les sûretés réelles et personnelles. Les principaux contrats. Les régimes matrimoniaux
, Paris, Sirey 1949-1948, 2 vol. in-8, br., (petits accrocs au dos du t. I), bon état par ailleurs, 840 / 740p.
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PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DES VOIES D’EXÉCUTION, Conforme aux programmes des examens de licence et aux nouveaux programmes de capacité, (Décret et arrêté des 4 et 10mai 1937), 2eéd. entièrement refondue et mise au courant de la Législation et de la Jurisprudence au 1eravril 1939, comprenant le commentaire du décret du 17juin 1938 relatif à la saisie immobilière
, Paris, Sirey 1939, in-8, br., non massicoté, (couv. muette, dos insolé), int. frais, 431p.
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DE LA COMPÉTENCE DES TRIBUNAUX FRANÇAIS À L’ÉGARD DES ÉTRANGERS EN MATIÈRE CIVILE ET COMMERCIALE D’APRÈS LA JURISPRUDENCE FRANÇAISE AVEC LE TEXTE DES PRINCIPAUX ARRÊTS ET JUGEMENTS
, Paris, Larose & Forcel 1893, in-8, demi-basane noire, tit. sur pc. noire et filets soulignant dorés, couv. en skyvertex, (1er ff. détaché), [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], XXXVIII-470p.
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DE LA COMPÉTENCE DES TRIBUNAUX FRANÇAIS À L’ÉGARD DES ÉTRANGERS EN MATIÈRE CIVILE ET COMMERCIALE D’APRÈS LA JURISPRUDENCE FRANÇAISE AVEC LE TEXTE DES PRINCIPAUX ARRÊTS ET JUGEMENTS
, Paris, Larose & Forcel 1893, in-8, demi-chagrin noir, tit. encadré d’un filet doré, dos à 5 faux nerfs, (coiffes et coupes frottés avec des mq., surtout aux coins, dos frotté avec de fortes épidermures, premiers et derniers feuillets se détachant), intérieur frais, XXXVII-468p.
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ÉTUDE HISTORIQUE SUR L’IDÉE DE SENTENCES INDÉTERMINÉES
, Paris, Arthur Rousseau 1909, in-8, br., non coupé, (dos insolé), bon état, XVI-106p.
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LA PROCÉDURE EN TABLEAUX SYNOPTIQUES
, Beaugency, René Duguet 1929, in-8, demi-chagrin noir, tit. & tom. dorés sur dos à 5 nerfs, filets soulignants dorés, (mors, coiffes et nerfs frottés), intérieur frais, 450p.
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LA PROCÉDURE EN TABLEAUX SYNOPTIQUES
, Beaugency, René Duguet 1929, in-8, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos à 5 nerfs avec filets dorés encadrants, tr. mouchetées, (rel. légt frottée avec qq. épidermures, mors fendillés et fendus sur qq. cm. au niveau de la coiffe sup.), int. assez frais, 450p.
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THÉORIE DU CODE PÉNAL ESPAGNOL Comparée avec la législation française
, Paris, Cosse et Marchal 1860, in-8, br., non massicoté, (couv. muette, dos insolé, lég. fané), int. assez frais, 520p.
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LA VIOLENCE INSTITUTIONNELLE, Une violence commise sur des personnes vulnérables par des personnes ayant autorité
, Paris, L’Harmattan 2005, in-8, br., (rares sulignures et annotations à l’encre), bon état, 574p.
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PHILOSOPHIE DE LA COUR D’ASSISES
, Paris, Henri Plon 1861, in-8, br., non massicoté, (très fané, nb. rousseurs et tâches d’humidité à l’int.), VII-316p.
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LE DROIT D’EXTRADITION APPLIQUÉ AUX DÉLITS POLITIQUES, Traduit de l’allemand et annoté par A.Weiss et P.Louis-Lucas
, Paris, Ernest Thorin 1885, in-8, débr., ENVOI DES AUTEURS AU PROFESSEUR ESMEIN, (mauvais état extérieur, mq. couv., ouvrage scindé en deux, qq. soulignures et annotations au crayon), int. frais, VIII-83p.
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GUIDE DE LA PROCÉDURE EN MATIÈRE CIVILE DEVANT LA COUR DE CASSATION SUIVI D’UN FORMULAIRE
, Paris, H. LeSoudier 1887, in-8, demi-percaline grise, tit. doré sur dos lisse orné de deux double filets soulignants, tr. mouchetées, bon état, VI-134p.
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LE DROIT FRANÇAIS, SES ORIGINES, SES RÈGLES FONDAMENTALES, 2eéd. : t.I: Le droit privé: Les sources du droit privé- Les personnes et la famille- La propriété- Les droits de créance- Les successions et les modes de disposer à titre gratuit; t.II: Le droit privé: Le contrat de mariage et les principaux contrats- Comment on défend ses droits; Le droit pénal: Les origines du droit pénal- Les infractions et les peines- La répression; t.III: Droit administratif: L’administration: Les autorités et les actes administratifs- La police- L’agriculture- L’industrie- Le commerce- Les voies de communication- Les travaux publics- Les cultes et l’enseignement- La force armée- Le domaine national et les impôts; t.IV: Droit administratif: L’administration locale, Le département- La commune
, Paris, Bloud & Barral [1898], 4 vol. in-8, débr., non coupé, (désolidarisés, couv. détachées, ), int. frais, X-484/ 454/ 468/ 452p.
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