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La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
5, rue Malebranche
75005 Paris
France
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ILAB (444)
SLAM (444)
DROIT PÉNAL DES AFFAIRES, 2èmeéd., coll. Précis Dalloz / Droit privé
, Paris, Dalloz 1996, br., 497p.
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DROIT PÉNAL DES AFFAIRES, 2èmeéd., coll. Précis Dalloz / Droit privé
, Paris, Dalloz 1996, br., (couv. fanée, marque de bibl.), intérieur très frais, 497p.
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LA CONCEPTION DE LA PEINE CHEZ PLATON
, Darnétal-Lès-Rouen, Impr. Leroux 1926, in-8, br., bon état, 351p.
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COURS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT: PROCÉDURE CIVILE ET VOIES D’EXÉCUTION, t. I Procédure civile; t. II: Procédure civile et voies d’exécution
, Paris, Sirey 1969, 2 vol. in-8, br., bon état, 332 / 170p.
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DROIT JUDICIAIRE PRIVÉ, 2ème éd., coll. Manuel
, Paris, L.G.D.J. 2003, in-8, br., bon état, VIII-474p.
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BLANCHIMENT D’ARGENT, UN NOUVEAU FLÉAU POUR LES PARIS SPORTIFS?
, Paris, IRIS 2013, in-8, br., bon état, 198p.
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ÉTUDE COMPARÉE DE LA JUSTICE PÉNALE EN CHINE ET EN FRANCE, Préface de Donnedieu de Vabres, Nouvelle collection de l’Inst. de criminologie de l’Université de Paris, tome IV
, Paris, Sirey 1945, in-8, br., assez bon état, 168p.
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PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DE PROCÉDURE CIVILE (conforme aux programmes des examens de licence et aux nouveaux programmes de capacité), 2eéd. entièrement refondue et mise au courant de la législation (…) au 1er octobre 1938
, Paris, Sirey 1939, in-8, br., (jauni), 530p.
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PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DE PROCÉDURE CIVILE, t. I, première année de capacité, 5eéd.: Introduction à l’étude du droit. Les personnes. Les biens. Successions. Donations. Testaments; t. II, 2e année de capacité: Les obligations. Les sûretés réelles et personnelles. Les principaux contrats. Les régimes matrimoniaux
, Paris, Sirey 1949-1948, 2 vol. in-8, br., (petits accrocs au dos du t. I), bon état par ailleurs, 840 / 740p.
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PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DES VOIES D’EXÉCUTION, Conforme aux programmes des examens de licence et aux nouveaux programmes de capacité, (Décret et arrêté des 4 et 10mai 1937), 2eéd. entièrement refondue et mise au courant de la Législation et de la Jurisprudence au 1eravril 1939, comprenant le commentaire du décret du 17juin 1938 relatif à la saisie immobilière
, Paris, Sirey 1939, in-8, br., non massicoté, (couv. muette, dos insolé), int. frais, 431p.
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DE LA COMPÉTENCE DES TRIBUNAUX FRANÇAIS À L’ÉGARD DES ÉTRANGERS EN MATIÈRE CIVILE ET COMMERCIALE D’APRÈS LA JURISPRUDENCE FRANÇAISE AVEC LE TEXTE DES PRINCIPAUX ARRÊTS ET JUGEMENTS
, Paris, Larose & Forcel 1893, in-8, demi-basane noire, tit. sur pc. noire et filets soulignant dorés, couv. en skyvertex, (1er ff. détaché), [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], XXXVIII-470p.
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DE LA COMPÉTENCE DES TRIBUNAUX FRANÇAIS À L’ÉGARD DES ÉTRANGERS EN MATIÈRE CIVILE ET COMMERCIALE D’APRÈS LA JURISPRUDENCE FRANÇAISE AVEC LE TEXTE DES PRINCIPAUX ARRÊTS ET JUGEMENTS
, Paris, Larose & Forcel 1893, in-8, demi-chagrin noir, tit. encadré d’un filet doré, dos à 5 faux nerfs, (coiffes et coupes frottés avec des mq., surtout aux coins, dos frotté avec de fortes épidermures, premiers et derniers feuillets se détachant), intérieur frais, XXXVII-468p.
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ÉTUDE HISTORIQUE SUR L’IDÉE DE SENTENCES INDÉTERMINÉES
, Paris, Arthur Rousseau 1909, in-8, br., non coupé, (dos insolé), bon état, XVI-106p.
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LA PROCÉDURE EN TABLEAUX SYNOPTIQUES
, Beaugency, René Duguet 1929, in-8, demi-chagrin noir, tit. & tom. dorés sur dos à 5 nerfs, filets soulignants dorés, (mors, coiffes et nerfs frottés), intérieur frais, 450p.
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LA PROCÉDURE EN TABLEAUX SYNOPTIQUES
, Beaugency, René Duguet 1929, in-8, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos à 5 nerfs avec filets dorés encadrants, tr. mouchetées, (rel. légt frottée avec qq. épidermures, mors fendillés et fendus sur qq. cm. au niveau de la coiffe sup.), int. assez frais, 450p.
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THÉORIE DU CODE PÉNAL ESPAGNOL Comparée avec la législation française
, Paris, Cosse et Marchal 1860, in-8, br., non massicoté, (couv. muette, dos insolé, lég. fané), int. assez frais, 520p.
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LA VIOLENCE INSTITUTIONNELLE, Une violence commise sur des personnes vulnérables par des personnes ayant autorité
, Paris, L’Harmattan 2005, in-8, br., (rares sulignures et annotations à l’encre), bon état, 574p.
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LES EFFETS CIVILS DE LA CONFISCATION GÉNÉRALE DES BIENS
, Paris, Dalloz 1949, in-8, demi-chagrin grenat, rel. muette, (coupes et coins frottés, qq. soulignures au crayon) , 166p.
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LE DROIT D’EXTRADITION APPLIQUÉ AUX DÉLITS POLITIQUES, Traduit de l’allemand et annoté par A.Weiss et P.Louis-Lucas
, Paris, Ernest Thorin 1885, in-8, débr., ENVOI DES AUTEURS AU PROFESSEUR ESMEIN, (mauvais état extérieur, mq. couv., ouvrage scindé en deux, qq. soulignures et annotations au crayon), int. frais, VIII-83p.
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LA NOUVELLE PRATIQUE CIVILE, CRIMINELLE ET BÉNÉFICIALE, ou LE NOUVEAU PRATICIEN FRANÇOIS, Réformé suivant les nouvelles Ordonnances, Avec un Traité du Droits d’Indult, & un Traité de la Juridiction Ecclésiastique, trouvez dans les Manuscrits de l’Auteur. Et un nouveau Style des Lettres de la Chancellerie, suivant l’usage qui se pratique à présent, par M. Pimont, Conseiller Rapporteur Référendaire en la même Chancellerie. Augmentée depuis la mort de l’Auteur en différents endroits. On a inséré à la fin différents Modèles de Requêtes & Écritures d’Avocats., Dédiée à M.Talon Président de la Cour de Parlement., 11eéd.
, Paris, Jean Guignard 1717, in-4, plein veau brun, tit. doré sur pc. de cuir fauve, dos à 5 nerfs richement orné de fleurons, dentelles et filets encadrants dorés, tr. mouchetée de rouge, vignettes, bandeaux, guirlandes ornementales, lettrines ornées, cul-de-lampe, portrait du récipiendaire gravé en frontispice, (rel. très usée, plats et coupes frottés, épidermures au dos, coiffes arrachées, coins émoussés, rares rousseurs et piqûres), [6 ff.]-464-396p.
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GUIDE DE LA PROCÉDURE EN MATIÈRE CIVILE DEVANT LA COUR DE CASSATION SUIVI D’UN FORMULAIRE
, Paris, H. LeSoudier 1887, in-8, demi-percaline grise, tit. doré sur dos lisse orné de deux double filets soulignants, tr. mouchetées, bon état, VI-134p.
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RÉPERTOIRE DE DROIT INTERNATIONAL, Conditions des étrangers, conflits des lois, respect des droits acquis, lois pénales, nationalité, jugements, procédure, etc., [avec] SUPPLÉMENT
, Paris, Sirey 1929 à 1934, 10 + 1 vol. in-8, demi-basane à coins, tit. et tom. dorés sur dos à cinq nerfs orné de filets dorés soulignants, tr. mouchetées, (plats et coupes lég. frottés), très bon état hormis le défaut mentionné, int. très frais.
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LE DROIT FRANÇAIS, SES ORIGINES, SES RÈGLES FONDAMENTALES, 2eéd. : t.I: Le droit privé: Les sources du droit privé- Les personnes et la famille- La propriété- Les droits de créance- Les successions et les modes de disposer à titre gratuit; t.II: Le droit privé: Le contrat de mariage et les principaux contrats- Comment on défend ses droits; Le droit pénal: Les origines du droit pénal- Les infractions et les peines- La répression; t.III: Droit administratif: L’administration: Les autorités et les actes administratifs- La police- L’agriculture- L’industrie- Le commerce- Les voies de communication- Les travaux publics- Les cultes et l’enseignement- La force armée- Le domaine national et les impôts; t.IV: Droit administratif: L’administration locale, Le département- La commune
, Paris, Bloud & Barral [1898], 4 vol. in-8, débr., non coupé, (désolidarisés, couv. détachées, ), int. frais, X-484/ 454/ 468/ 452p.
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DROIT PÉNAL DES AFFAIRES, coll. U, série Droit des affaires et de l’économie
, Paris, Armand Colin 1970, in-8, rel. éd., très bon état, 390p.
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