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La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
5, rue Malebranche
75005 Paris
France
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ILAB (448)
SLAM (448)
ORDONNANCES SUR REQUÊTES ET SUR RÉFÉRÉS SELON LA JURISPRUDENCE DU TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE, FORMULES ET OBSERVATIONS, 3eéd. entièrement refondue et considérablement augmentée
, Paris, Cosse 1855, 2 vol. in-8, demi-vélin vert, tit. & tom. dorés sur dos à faux nerfs orné de filets dorés, (rel. légt frottées avec qq. légers accrocs, coupes et coins légt frottés), int. frais, VII-584/ [2ff.]-552p.
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TRAITÉ ET MANUEL SYNTHÉTIQUES ET PRATIQUES DES CODES PÉNAL ET D’INSTRUCTION CRIMINELLE
, Paris, Videcoq 1845, in-8, br., (fané, int. défraîchi), 204p.
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COMMENTAIRE THÉORIQUE ET PRATIQUE DES LOIS ET RÈGLEMENTS SUR LE CASIER JUDICIAIRE ET LA RÉHABILITATION DE DROIT, Lois du 5 Août 1899 et du 11 juillet 1900, Décret du 12 décembre 1899 et Circulaire du 15 décembre 1899
, Paris, A Chevalier-Maresq & Cie 1900, in-8, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos à 5 nerfs avec filets soulignants, (nerfs et dos frottés), intérieur frais, 188p.
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INSTITUTION AU DROIT FRANÇOIS CIVIL ET CRIMINEL; OU TABLEAU RAISONNÉ DE L’ÉTAT ACTUEL DE LA JURISPRUDENCE FRANÇOISE; Précédé d'une Introduction où l'on établit les principes fondamentaux du droit, de la justice et de la propriété : et suivi d'un mémoire sur l'origine et les révolutions des jugemens par Paris et par Jurés en France et en Angleterre, qui a remporté le prix de l'Académie des Inscriptions, 2eéd. où l’on trouve les changements faits dans la législation depuis le 18brumaire. ABRÉGÉ D’UN MÉMOIRE SUR L’ORIGINE ET LES RÉVOLUTIONS DES JUGEMENTS PAR PAIRS ET PAR JURÉS, Qui a remporté le prix de l’académie des inscriptions et belles-lettres, à Pâques 1789.
, Paris, H.J. Jansen An8me, in-8, demi-basane ocre, tit. doré sur dos lisse orné de triple filets dorés soulignants, rel. au nom de l’«Ordre des avocats Riom», tr. mouchetées, (rel. lég. usée, des rousseurs à l’int., marques de tampons à l’int.), LIX-434p.
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COURS DE PROCÉDURE CIVILE FAIT À LA FACULTÉ DE DROIT DE PARIS, 5èmeéd. revue, corrigée et augmentée, t. premier
, Paris, Nêve 1825, in-8, demi-cuir, tr. marbrées, (cuir du dos arraché, 1ère de couv. fanée, papier de la 2ème de couv. absent), intérieur frais, VIII-392p.
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QUESTIONS ET EXCEPTIONS PRÉJUDICIELLES EN MATIÈRE CRIMINELLE, Ou de la compétence et de l’autorité des décisions du juge répressif sur les questions de droit civil que l’action publique soulève
, Paris- Caen, Auguste Durand- Le Gost-Clérisse 1856, in-8, br., non massicoté, (fané), int. frais, XVIII-166p.
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CHAMBRE DU CONSEIL, 3eéd. par Alphonse BLOCH et Georges BREUILLAC
, Paris, A. Durand et Pedone-Lauriel 1894, 2 vol. in-8, demi-chagrin brun, dos à nerfs, tit. dorés, très bon état, 580 / 534p.
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CHAMBRE DU CONSEIL, 3èmeéd. Refondue et mise au courant de la Législation et de la Jurisprudence par Alphonse BLOCH et Georges BREUILLAC
, Paris, A. Durand et Pedone-Lauriel 1894, 2 vol. in-8, demi-chagrin brun, tit. doré dos à nerfs, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], 580p. / 534p.
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CHAMBRE DU CONSEIL EN MATIÈRE CIVILE ET DISCIPLINAIRE JURISPRUDENCE DE LA COUR ET DU TRIBUNAL DE PARIS, (t. I 2èmeéd.) t. II (1èreéd.), Introduction par M.Debelleyme Président du Tribunal de la Seine
, Paris, Auguste Durand / Bureaux du Journal le Droit 1856 / 1854, 2 vol. in-8, demi-veau bordeaux, tit. dorés sur dos lisses ornés de volutes dorées, tr. mouchetées, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], VIII-644p. / 628p.
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CHAMBRE DU CONSEIL EN MATIÈRE CIVILE ET DISCIPLINAIRE JURISPRUDENCE DE LA COUR ET DU TRIBUNAL DE PARIS, 2eéd., Introduction par M.Debelleyme
, Paris, Auguste Durand 1856, 2 vol. in-8, demi-chagrin grenat, tit. & tom. dorés encadrés de filets dorés, dos à 4nerfs soulignés par fers estampés à froid, caissons encadrés par plusieurs fers estampés à froid, tr. mouchetées, (lég. mq. aux coins), bon état, VIII-644p. / 728p.
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CHAMBRE DU CONSEIL EN MATIÈRE CIVILE ET DISCIPLINAIRE JURISPRUDENCE DE LA COUR ET DU TRIBUNAL DE PARIS, 2eéd., Introduction par M.Debelleyme
, Paris, Auguste Durand 1856, 2 vol. in-8, demi-basane olive, tit. & tom. dorés sur dos lisses ornés de fleurons et de filets dorés, (coiffes affaissées, rel. lâches et légt frottées avec qq. épidermures, plats papier et coupes légt frottés avec qq. rares manques, rousseurs en intérieur), VII-644p. / 728p.
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ÉTUDE SUR L’AUTORITÉ, AU CIVIL, DE LA CHOSE JUGÉE AU CRIMINEL
, Paris, Auguste Durand 1865, in-8, br., non coupé, int. frais, 238p.
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DE LA RÉHABILITATION EN MATIÈRE CRIMINELLE, CORRECTIONNELLE ET DISCIPLINAIRE, (Commentaire pratique des lois des 3juillet 1852 et 19mars 1864)
, Paris, Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence, Cosse et Marchal 1868, in-8, demi chargin ébène, tit. doré sur dos à 4 nerfs ornés d’un filet doré, (coins émoussés, rousseurs à l’int.), 89p.
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DICTIONNAIRE DE PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE, contenant la jurisprudence, l’opinion des auteurs, les usages du palais, le timbre et l’enregistrement des actes, leur tarif, leurs formules, 3éd. considérablement augmentée, t.I (A), t.II (B-C), t.III (D-E), [mq. t.IV à VI]
, Paris, Videcoq 1845/ 1847, 3 vol. in-8, demi-chagrin vert, tit. et tom. dorés sur dos à faux nerfs, rel. au chiffre « C.N.E.P. », (coiffes accidentées, rel. et couv. frottées avec qq. épidermures), int. assez frais, 732/ 610/934p.
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DICTIONNAIRE DE PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE, contenant la jurisprudence, l’opinion des auteurs, les usages du palais, le timbre et l’enregistrement des actes, leur tarif, leurs formules: t. I, A, 6eéd. mise, par un supplément, au courant de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine jusqu’en 1883 t.II, B-C, 5eéd., augmentée mise au courant de la jurisprudence et de la législation jusqu’en 1866 inclusivement
, Paris, Bureaux du journal de Procédure/ AugusteDurand 1884/ 1867, 2 vol. in-8, pour le t.I: br., non coupé, non massicoté, (couv. fanée et détachée, dos fendus, qq. rousseurs)pour le t.II: demi-chagrin grenat, tit. & tom. dorés sur dos à 4nerfs soulignés par doubles fers à froid, caissons ornés de fleurons centraux dorés, t. numéroté et signé, (lég. épidermures aux coiffes, coins lég. émoussés, rares soulignures marginales au crayon), intérieur très frais, 752-118/ [2ff.]-825p.
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DICTIONNAIRE DE PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE, contenant la jurisprudence, l’opinion des auteurs, les usages du palais, le timbre et l’enregistrement des actes, leur tarif, leurs formules, et terminés par un recueil de toutes les lois spéciales qui complètent ou modifient le code de procédure, et par une table de concordance du dictionnaire avec les articles de ce code et les lois spéciales; 2eéd. revue, corrigée et augmentée
, Paris, Videcoq 1839-1840, 5 vol. in-8, demi-basane fauve, tit. et tom. dorés sur dos lisse orné de multiples filets dorés et frises géométriques, avec fleurons centraux et plaques à froid, fausses tranchefiles, (nombreuses épidermures sur dos entraînant un mq. d’or, qq. coiffes avec accrocs et lég. mq., qq. mors partiellement fendus, coins émoussés, tr. jaunies, qq. rousseurs), intérieur très frais.
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DE L’ÉDIT PROVINCIAL (Droit romain); DE LA COMPÉTENCE DES TRIBUNAUX CIVILS FRANÇAIS ENTRE ÉTRANGERS (Droit français)
, Poitiers, Impr. Blais, Roy et Cie 1890, in-8, débr. fané, manques en couv., ENVOI DE L’AUTEUR, II-372p.
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LEÇONS DE PROCÉDURE CIVILE, Publiées par Gustave de LINAGE, Continuées et complétées par G.-F. COLMET-DAAGE, 15eéd. mise au courant et refondue par E.Glasson
, Paris, Pichon 1890, 2 vol. in-8, demi-chagrin ébène, tit. et tom. dorées sur dos à 5 nerfs ornés de filets estampés à froid encadrants les caissons, tr. mouchetées, (rel frottées avec de légères épidermures, coins émoussés), int. frais, VII-810/ 850p.
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MANUEL D’AUDIENCE CORRECTIONNELLE OU TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA PROCÉDURE CRIMINELLE DEVANT LES TRIBUNAUX CORRECTIONNELS, à l’usage des Magistrats du Siège et du Parquet, des Avocats, des Officiers ministériels et des Hommes d’affaires
, Paris, Marchal & Billard 1888, in-8, br., (couv. muette, fané), 160p.
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LA MÉDIATION PÉNALE EN FRANCE ET AUX ÉTATS-UNIS, coll. Droit et Société, Recherches et Travaux, t.3
, Paris, L.G.D.J. 1997, in-8, br., (tampon Spécimen sur tr.), très bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], [2ff.]-141p.
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THÉORIE DE LA PROCÉDURE CIVILE, PRÉCÉDÉE D’UNE INTRODUCTION, t. IV uniquement, 2eéd.
, Paris / Poitiers, Vidocq & Saurin 1939, rel. demi-cuir, état correct, 588p.
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THÉORIE DE LA PROCÉDURE CIVILE, PRÉCÉDÉE D’UNE INTRODUCTION, t. IV, première partie
, Paris / Poitiers, Videcoq / Saurin frères 1839, in-8, demi-basane fauve, dos lisse orné (reliure frottée et usagée), 588p.
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TRAITÉ DES ACTIONS ou EXPOSITION HISTORIQUE DE L’ORGANISATION JUDICIAIRE ET DE LA PROCÉDURE CIVILE CHEZ LES ROMAINS, 2ndeéd. entièrement refondue et considérablement augmentée
, Paris, Videcoq 1841 / 1845, 2 vol. in-8, demi-chagrin brun, tit. doré sur dos à cinq nerfs, coiffes soulignées de filets à froid, (rel. frottées avec des épidermures, coiffes accidentées, coins émoussés, légères rousseurs et mouillures à l’int.), int. assez frais malgré le défaut mentionné, XXIV-552 / XVI-580p.
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LES INFRACTIONS INTENTIONNELLES ET L’EXTENSION DE LA RESPONSABILITÉ PÉNALE, NOTAMMENT PATRONALE, DU FAIT D’AUTRUI, Travaux et recherches de l’Université de droit, d’économie et des sc. sociales de Paris, série “sciences criminelles” - 5
, Paris, P.U.F. 1978, in-8, br., neuf, 92p.
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