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La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
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75005 Paris
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ILAB (430)
SLAM (430)
CHAMBRE DU CONSEIL, 3eéd. par Alphonse BLOCH et Georges BREUILLAC
, Paris, A. Durand et Pedone-Lauriel 1894, 2 vol. in-8, demi-chagrin brun, dos à nerfs, tit. dorés, très bon état, 580 / 534p.
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CHAMBRE DU CONSEIL, 3èmeéd. Refondue et mise au courant de la Législation et de la Jurisprudence par Alphonse BLOCH et Georges BREUILLAC
, Paris, A. Durand et Pedone-Lauriel 1894, 2 vol. in-8, demi-chagrin brun, tit. doré dos à nerfs, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], 580p. / 534p.
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CHAMBRE DU CONSEIL EN MATIÈRE CIVILE ET DISCIPLINAIRE JURISPRUDENCE DE LA COUR ET DU TRIBUNAL DE PARIS, (t. I 2èmeéd.) t. II (1èreéd.), Introduction par M.Debelleyme Président du Tribunal de la Seine
, Paris, Auguste Durand / Bureaux du Journal le Droit 1856 / 1854, 2 vol. in-8, demi-veau bordeaux, tit. dorés sur dos lisses ornés de volutes dorées, tr. mouchetées, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], VIII-644p. / 628p.
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CHAMBRE DU CONSEIL EN MATIÈRE CIVILE ET DISCIPLINAIRE JURISPRUDENCE DE LA COUR ET DU TRIBUNAL DE PARIS, 2eéd., Introduction par M.Debelleyme
, Paris, Auguste Durand 1856, 2 vol. in-8, demi-chagrin grenat, tit. & tom. dorés encadrés de filets dorés, dos à 4nerfs soulignés par fers estampés à froid, caissons encadrés par plusieurs fers estampés à froid, tr. mouchetées, (lég. mq. aux coins), bon état, VIII-644p. / 728p.
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CHAMBRE DU CONSEIL EN MATIÈRE CIVILE ET DISCIPLINAIRE JURISPRUDENCE DE LA COUR ET DU TRIBUNAL DE PARIS, 2eéd., Introduction par M.Debelleyme
, Paris, Auguste Durand 1856, 2 vol. in-8, demi-basane olive, tit. & tom. dorés sur dos lisses ornés de fleurons et de filets dorés, (coiffes affaissées, rel. lâches et légt frottées avec qq. épidermures, plats papier et coupes légt frottés avec qq. rares manques, rousseurs en intérieur), VII-644p. / 728p.
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DICTIONNAIRE DE PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE, contenant la jurisprudence, l’opinion des auteurs, les usages du palais, le timbre et l’enregistrement des actes, leur tarif, leurs formules, 3éd. considérablement augmentée, t.I (A), t.II (B-C), t.III (D-E), [mq. t.IV à VI]
, Paris, Videcoq 1845/ 1847, 3 vol. in-8, demi-chagrin vert, tit. et tom. dorés sur dos à faux nerfs, rel. au chiffre « C.N.E.P. », (coiffes accidentées, rel. et couv. frottées avec qq. épidermures), int. assez frais, 732/ 610/934p.
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DICTIONNAIRE DE PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE, contenant la jurisprudence, l’opinion des auteurs, les usages du palais, le timbre et l’enregistrement des actes, leur tarif, leurs formules: t. I, A, 6eéd. mise, par un supplément, au courant de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine jusqu’en 1883 t.II, B-C, 5eéd., augmentée mise au courant de la jurisprudence et de la législation jusqu’en 1866 inclusivement
, Paris, Bureaux du journal de Procédure/ AugusteDurand 1884/ 1867, 2 vol. in-8, pour le t.I: br., non coupé, non massicoté, (couv. fanée et détachée, dos fendus, qq. rousseurs)pour le t.II: demi-chagrin grenat, tit. & tom. dorés sur dos à 4nerfs soulignés par doubles fers à froid, caissons ornés de fleurons centraux dorés, t. numéroté et signé, (lég. épidermures aux coiffes, coins lég. émoussés, rares soulignures marginales au crayon), intérieur très frais, 752-118/ [2ff.]-825p.
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DICTIONNAIRE DE PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE, contenant la jurisprudence, l’opinion des auteurs, les usages du palais, le timbre et l’enregistrement des actes, leur tarif, leurs formules, et terminés par un recueil de toutes les lois spéciales qui complètent ou modifient le code de procédure, et par une table de concordance du dictionnaire avec les articles de ce code et les lois spéciales; 2eéd. revue, corrigée et augmentée
, Paris, Videcoq 1839-1840, 5 vol. in-8, demi-basane fauve, tit. et tom. dorés sur dos lisse orné de multiples filets dorés et frises géométriques, avec fleurons centraux et plaques à froid, fausses tranchefiles, (nombreuses épidermures sur dos entraînant un mq. d’or, qq. coiffes avec accrocs et lég. mq., qq. mors partiellement fendus, coins émoussés, tr. jaunies, qq. rousseurs), intérieur très frais.
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LE DROIT DE RÉPONSE EN MATIÈRE DE PRESSE, Bibl. de droit privé, t. L
, Paris, L.G.D.J. 1963, in-8, br., non coupé, (couv. légt fanée avec qq. piqûres, dos légt frotté), int. frais, 184p.
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ÉTUDES PRATIQUES SUR LE CODE PÉNAL: - t.I: Première étude. Dispositions préliminaires. Livre premier: Des peines en matière criminelle et correctionnelle, et de leurs effets (art.1 à 58 du Code pénal). - t. II: Deuxième étude. Livre deuxième: Des personnes punissables, excusables ou responsables pour crime ou pour délits; Livre troisième: Des crimes et délits contre la sûreté de l’État, des crimes et délits contre la Constitution (art.59 à 131 du Code pénal). - t. III: Troisième étude. Livre troisième, titre premier, chapitre troisième: Du faux, de la forfaiture et des crimes et délits des fonctionnaires publics dans l’exercice de leurs fonctions (art.132 à 198). - t. IV: Quatrième étude. Livre troisième, titre premier, chapitre troisième: Troubles apportés à l’ordre public par les ministres des cultes dans l’exercice de leur ministère; résistance, désobéissance et autres manquements envers l’autorité publique; association de malfaiteurs, vagabondage et mendicité; délits commis par la voie d’écrits, images ou gravures distribués sans nom d’auteur, imprimeur ou graveur; associations ou réunions illicites. - titre deuxième, chapitre premier: Meurtres et autres crimes capitaux; menaces d’attentats contre les personnes. Blessures et coups volontaires. (Art.199 à 318). - t. V: Cinquième étude. Livre troisième. Titre deuxième. Chapitre premier: Homicide, blessures et coups involontaires; crimes et délits excusables; attentats aux moeurs; arrestations et séquestrations; crimes et délits envers l’enfant; enlèvement de mineurs; infractions aux lois sur les inhumations; faux témoignage; dénonciation calomnieuse; révélations de secrets. Chapitre deuxième: vols. (Art.319 à 389). - t. VI: Sixième étude. Livre troisième. Titre deuxième. Chapitre deuxième: Vols. (Art.390 à 401): banqueroute, escroqueries et autres espèces de fraude: destructions, dégradations, dommages: circonstances atténuantes. - t. VII: Septième étude. Livre quatrième: des contraventions de police et de leurs peines; Disposition générale sur l’abrogation des lois et règlements, relatifs aux matières criminelles. (Art.464 à 484)
, Paris, Cosse et Marchal 1861 à 1872, 7 vol. in-8, demi-basane noire, tit. et tom. dorés sur dos lisse orné de filets dorés, tr. mouchetées, (coiffes frottées parfois accidentées, ors légt passés, rares et légères épidermures), int. frais.
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DE L’ÉDIT PROVINCIAL (Droit romain); DE LA COMPÉTENCE DES TRIBUNAUX CIVILS FRANÇAIS ENTRE ÉTRANGERS (Droit français)
, Poitiers, Impr. Blais, Roy et Cie 1890, in-8, débr. fané, manques en couv., ENVOI DE L’AUTEUR, II-372p.
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LEÇONS DE PROCÉDURE CIVILE, Publiées par Gustave de LINAGE, Continuées et complétées par G.-F. COLMET-DAAGE, 15eéd. mise au courant et refondue par E.Glasson
, Paris, Pichon 1890, 2 vol. in-8, demi-chagrin ébène, tit. et tom. dorées sur dos à 5 nerfs ornés de filets estampés à froid encadrants les caissons, tr. mouchetées, (rel frottées avec de légères épidermures, coins émoussés), int. frais, VII-810/ 850p.
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LEÇONS SUR TOUTES LES PARTIES DU CODE DE PROCÉDURE CIVILE, Publiées par Gustave de LINAGE, Continuées et complétées par G.-F. COLMET-DAAGE, 6eéd. Revue, annotée et mise en harmonie avec les lois nouvelles par G.-F. COLMET-DAAGE, Avec un résumé en forme de table et une table analytique
, Paris, Cotillon et Fils, Libraires du Conseil d’État 1854, 2 vol. in-8, demi-chagrin ébène, tit. et tom. dorées sur dos à quatre nerfs orné de filets dorés encadrants les caissons, frises dorées ornants les coiffes, plats encadrés par des filets estampés à froid, tr. mouchetées, , VII-756/ 679p.
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MANUEL D’AUDIENCE CORRECTIONNELLE OU TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA PROCÉDURE CRIMINELLE DEVANT LES TRIBUNAUX CORRECTIONNELS, à l’usage des Magistrats du Siège et du Parquet, des Avocats, des Officiers ministériels et des Hommes d’affaires
, Paris, Marchal & Billard 1888, in-8, br., (couv. muette, fané), 160p.
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LA MÉDIATION PÉNALE EN FRANCE ET AUX ÉTATS-UNIS, coll. Droit et Société, Recherches et Travaux, t.3
, Paris, L.G.D.J. 1997, in-8, br., (tampon Spécimen sur tr.), très bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], [2ff.]-141p.
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THÉORIE DE LA PROCÉDURE CIVILE, PRÉCÉDÉE D’UNE INTRODUCTION, t. IV uniquement, 2eéd.
, Paris / Poitiers, Vidocq & Saurin 1939, rel. demi-cuir, état correct, 588p.
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THÉORIE DE LA PROCÉDURE CIVILE, PRÉCÉDÉE D’UNE INTRODUCTION, t. IV, première partie
, Paris / Poitiers, Videcoq / Saurin frères 1839, in-8, demi-basane fauve, dos lisse orné (reliure frottée et usagée), 588p.
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TRAITÉ DES ORDONNANCES SUR REQUÊTE ET SUR RÉFÉRÉ, Première partie: ORDONNANCES SUR REQUÊTE
, Paris, A.Pedone 1899, in-8, demi-chagrin brique, tit. doré sur dos à 5 nerfs avec filets soulignants à froid, (rel. légt frottés avec rares épidermures, coiffe inf. affaissée, pages légt jaunies, coupes et coins frottés avec lég. mq.), 856p.
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TRAITÉ DES ACTIONS ou EXPOSITION HISTORIQUE DE L’ORGANISATION JUDICIAIRE ET DE LA PROCÉDURE CIVILE CHEZ LES ROMAINS, 2ndeéd. entièrement refondue et considérablement augmentée
, Paris, Videcoq 1841 / 1845, 2 vol. in-8, demi-chagrin brun, tit. doré sur dos à cinq nerfs, coiffes soulignées de filets à froid, (rel. frottées avec des épidermures, coiffes accidentées, coins émoussés, légères rousseurs et mouillures à l’int.), int. assez frais malgré le défaut mentionné, XXIV-552 / XVI-580p.
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LES INFRACTIONS INTENTIONNELLES ET L’EXTENSION DE LA RESPONSABILITÉ PÉNALE, NOTAMMENT PATRONALE, DU FAIT D’AUTRUI, Travaux et recherches de l’Université de droit, d’économie et des sc. sociales de Paris, série "sciences criminelles" - 5
, Paris, P.U.F. 1978, in-8, br., neuf, 92p.
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LA PARENTÉ EN DROIT PÉNAL, Université de Lille, Faculté de droit et des sciences économiques
, Lille circa 1970, multicopié, carton. beige, bon état, 470p.
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NOUVEAU MANUEL THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA TAXE DES FRAIS EN MATIÈRE CIVILE, Comprenant 1° Les tarifs des droits et émoluments des juges de paix et de leurs greffiers, des huissiers ordinaires et audienciers, des avoués de première instance et d’appel - 2° Le tarif des notaires - 3° Celui des frais de ventes judiciaires - 4° Ceux des greffiers, des tribunaux civils de première instance, de commerce et des Cours d’appel, des agréés près les tribunaux de commerce - 5° Le tarif des commissaires-priseurs - 6° Le tarif et les règles de la liquidation des dépens
, Paris, Cosse & Marchal 1857, in-8, demi-veau marron d’époque, tit. sur dos lisse avec dentelles et quadruple filets dorés, tr. mouchetées, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], XX-328p.
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NOUVEAU DICTIONNAIRE RAISONNÉ DE LA TAXE EN MATIÈRE CIVILE, Suivi du Texte des Tarifs et des Ordonnances qui s’y rattachent à l’usage de toutes les cours et de tous les tribunaux
, Paris, De Cosse & N. Delamotte 1844, in-8, demi-veau marron, tit. sur pc. noire sur dos lisse avec filets dorés, (fortes épidermures sur le dos, 1 mors lég. fendu sur 2 cm avec coiffe de tête lég. accidentée, 1 coin émoussé avec ptt mq.), intérieur très frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], [5ff.]-460p.
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CONTENTIEUX COMMUNAUTAIRE, coll. Précis Dalloz
, Paris, Dalloz 1997, in-8, br., (couv. passée), intérieur frais, 468p.
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LE PRÉSIDENT DU TRIBUNAL CIVIL, RÉPERTOIRE ALPHABÉTIQUE, TECHNIQUE ET PRATIQUE DE LA PROCÉDURE JUDICIAIRE ET DES ACTES DE L’ADMINISTRATION PRÉSIDENTIELLE (…) AVEC FORMULES, 3eéd. remaniée et mise au courant de la législation et de la jurisprudence par H. Blondel et J. Le Clec’h, Préface de Alexandre Reulos
, Paris, L.G.D.J. 1932, fort in-8, br., non massicoté, (couv. fanée, mors inf. fendu et accroc en tête de dos, mors sup. partiellement fendu, feuilles lég. jaunies), intérieur très frais, V-964p.
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