‎Satigny. - Lot de documents juridiques manuscrits du XVIIe au XIXe s. des familles Du Trembley, Delagrange et Dufour du mandement de Peney (Satigny) dans la campagne genevoise.‎

‎ 1691 - 1836 34x22 cm, 17 documents sur papier, la plupart brochés sans reliure, manuscrit de différentes mains de notaires, brochures de 6 ff. à 61 ff., une brochure de 1691 est incomplète, le sceau de la ville de Genève se retrouve sur les premières pages de plusieurs protocoles de justice. ‎

‎Cet ensemble contient surtout des protocoles de litiges traités en justice par le châtelain du mandement de Peney, résidant en ce temps au château de ce lieu au bord du Rhône, qui fait aujourd’hui partie de la commune de Satigny GE. Il s’agit des affaires des familles locales Du Trembley (de Choully), Delagrange et Dufour. Le plus ancien document est une copie contemporaine d’un protocole (dont il manque malheureusement quelques pages) concernant une dispute entre propriétaires terriens de 1691. S’ensuivent 4 protocoles brochés du XVIIIe s., tous portant le sceau de Leurs Excellences de Genève. Les autres pièces des mêmes familles comprennent e. a.: une obligation, une subhastation, plusieurs quittances, 2 décomptes de frais de tuteur, une reconnaissance, l’attestation d’un chirurgien pour une tumeur au genou et un extrait de naissance de 1836 pour Jeanne Charlotte Delagrange (la seule pièce du XIXe s.) Image disp.‎

‎Société de patronage des jeunes détenus et des jeunes libérés du Département de la Seine. 36 e année. ‎

‎ 1868 Paris, Victor Goupy, 1868. Une plaquette de 84 pages, couverture grise. Rousseurs. ‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎Société Des Lettres Sciences et Arts Du Saumurois N° 121 Février 1972‎

‎Saumur Richou 1972 Plaquette In-8 75 pp‎

‎ Correct Broché à raba‎

‎Société Historique et Archéologique De L'Orne Tome LXXI, Bulletin principal‎

‎Alençon Imprimerie Alençonnaise- Maison Poulet-Malassis 1953 In-8 110 pp‎

‎ Correct Brochés ‎

‎Suicides de Prisons (1972) ‎

‎Paris, Intolérable 4, Éditions Gallimard, 1973. Broché, 13 cm x 20,5 cm, 60 pages. Textes anonymes, lettres, liste des suicides en 1972. Très bon état‎

‎[Tribunal de Cassation]. Loi relative au Traitement et au Costume des Membres du Tribunal de Cassation. Donnée à Paris le 18 février 1791.‎

‎Pau, Daumon imprimeur du département des Basses-Pyrénées, 1791. Affiche (41 x 32 cm) sous verre, cadre doré. ‎

‎Affiche paloise de ce décret en VII articles voté par l'Assemblée Nationale le 11 février 1791. Les sources bibliographiques et l'histoire du droit retiennent ce texte comme l'acte fondateur régissant le fonctionnement matériel et la symbolique de la toute nouvelle juridiction suprême créée en décembre 1790 pour unifier la jurisprudence française. Le décret fixe rigoureusement le traitement des 83 magistrats à 8 000 livres, introduisant un système moderne de contrôle d'assiduité par un registre de présence tenu par le greffier. Sur le plan de l'histoire des représentations et du costume judiciaire, les articles rompent avec l'apparat des anciens parlements féodaux en définissant le nouvel uniforme officiel et épuré des juges de cassation, visant à incarner visuellement la solennité de la loi constitutionnelle. ‎

‎[Villers-Cotterêts. Acte royal. 1539]. Ordonnances Royaulx sur le faict de la justice & abbreviation des procès par tout le Royaulme de France, faictes par le Roy nostre sire, et publiées en la court de parlement à Paris, le sixiesme jour du moys de septembre l'an mil cinq cens XXXIX. Avec Privilège.‎

‎Sans lieu, , 1539. In-4 gothique de (24) ff. (sign. a-f4). Relié avec : 2. [Provence. Ordonnances]. Ordonnances du très chrestien Roy de France Françoys premier de ce nom réduictes par tiltres & articles & ordre selon les matières ordonnées estre gardées & observées en ces pays de Provence, Forcalquier & terres adiacentes selon s'en ensuyvant la réformation par luy faicte sur le faict de la iustice desdictz pays lan mil cinq cens trente cinq (....) . Avignon, Jean de Channey, août 1536. In-4 gothique de CV-(9) ff. (sign. A-T6), table, titre dans un encadrement gravé. 3. [Provence. Articles]. Articles de lestil & instructions nouvellement faictz par la souveraine court de Parlement de Provence à la requeste de messieurs les gens du Roy, sur labbréviation des procès & playderies utilz & nécessayres a tous officiers de justice & a tous advocatz & procureurs de ladicte Court de Parlement & daultres Cours inférieures, publiées à l'audience le quatorziesme jour du moys de febvrier. Lan mil D. XLII. Avec plusieurs arrestz & lettres royaulx de conséquence en faveur de tout le bien public de Provence. Cum privilegio. On les vend à Aix en la grand salle du Palays par Vas Cavallis 1542. In-4 gothique de 16 ff. (sig. A-D4), armes de France au titre, bois représentant saint Louis au verso du titre.Les trois pièces reliées en 1 vol. in-4, vélin dur, dos à nerfs, titre manuscrit à l’encre noire sur le dos, triple filet d’encadrement et fleur de lys à froid dans les angles (reliure de l’époque). ‎

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‎1. Très rare édition gothique de l’ordonnance de Villers-Cotterêts datée 1539, année de sa promulgation par François Ier, avec le privilège royal accordé à Galliot du Pré. Colophon « imprimées nouvellement et publiées en la cour de Parlement à Paris. Mil cinq cens XXXIX ».« L’ordonnance de Villers-Cotterêts en août 1539 a donné une impulsion définitive à l’usage du français, à la place du latin comme langue administrative et juridique, entre autre pour la rédaction des actes notariés. L’article LVI ordonnait "de prononcer et expédier tous actes en langage françoys" » (En français dans le texte, n°45).Précieux tirage avec les fautes corrigées sur la première édition Galliot du Pré, imprimé sans le second privilège accordé par le parlement à Jean Bonhomme et Jean André : les trois éditeurs s’étaient associés le 6 septembre 1539 pour toutes les éditions à paraître dans le ressort du parlement de Paris. Bechtel : « Il existe d’assez nombreuses éditions de ce texte capital. Galliot du Pré tira quelques exemplaires sans son nom pour le hors Paris ».« L’ordonnance de Villers-Cotterêts (août 1539) est le premier acte royal à avoir fait l’objet d’une diffusion massive et organisée dans tout le royaume. En quelques mois, près de vingt mille exemplaires en sont imprimés à Paris et en province sous la direction du riche libraire parisien Galliot Du Pré. Celui-ci bénéficie d’un monopole grâce à un privilège royal, le premier de ce type accordé pour un acte administratif, délivré par ordre du chancelier. Guillaume Poyet est sans doute à l’origine de cette campagne d’une ampleur inédite qui manifeste sa volonté d’une mise en œuvre rapide de l’ordonnance. L’édition parisienne de l’ordonnance de Villers-Cotterêts porte le nom de trois libraires, Galliot Du Pré, Jean Bonhomme et Jean André. Jean Bonhomme, qui n’a plus aucune activité éditoriale à cette date, appartient à une riche famille de marchands-libraires et surtout est l’un des quatre grands libraires-jurés de l’Université. Les deux autres protagonistes sont à la tête d’officines à la politique éditoriale bien marquée et tiennent chacun un étal au Palais, où ils vendent des ouvrages susceptibles d’intéresser les magistrats, les hommes de loi et leurs clients, ou les badauds qui fréquentent la galerie du Palais. L’édition de l’ordonnance de Villers-Cotterêts est couverte par deux privilèges différents, chacun pour trois ans, qui sont reproduits in extenso dans les premières éditions de l’ordonnance. L’un est accordé par le roi à Galliot Du Pré, l’autre par le Parlement à Jean Bonhomme et à Jean André. Tous deux sont datés du 28 août. Le privilège du Parlement est semblable à ceux déjà obtenus par Jean André pour ce type d’acte : son édition de l’édit de Châtillon du 9 mai 1539 est ainsi protégée par un privilège accordé le 21 mai pour trois ans. »(Geneviève Guilleminot-Chrétien).Titre en lettres rondes orné d'un bois gravé aux armes de France.Inconnu de Bechtel (O-232 pour l'édition Galliot du Pré, Bonhomme, André) ; Brunet IV, 215 (Galiot du Pré) ; Pettegree, French Vernacular Books (FVB), 21385-21387 (tirages sans adresse datés 1539) ; Geneviève Guilleminot-Chrétien, La diffusion de l’ordonnance de Villers-Cotterêts (1539-1542) in La Prise de décision en France (1525-1559) Publications de l’École nationale des chartes, 2008. 2. Édition très rare à l'adresse de Jean de Channey à Avignon, des ordonnances royales pour la Provence promulgués par François Ier, dont l'édition originale est de Lyon 1535 par Denys de Harsy, avec privilège pour trois ans. « Au cours de la période 1481-1596 la Provence est passée de l’union au royaume à la soumission aux Bourbons. Le recueil d’ordonnances royales montre qu’après une période où le pouvoir royal a souhaité ménager les susceptibilités locales en ne modifiant pas les privilèges et les cadres administratifs et judiciaires hérités de l’époque du passage du comté dans l’orbite française, François Ier a fait imprimer à l’intention des praticiens du droit de la province un recueil de lois destinées à rappeler son autorité de roi à la province exposée aux incursions des Charles-Quint et à rapprocher la justice locale des formes communes » (Julien Broch, Aix-en-Provence, 2021). Un unique exemplaire avec l'adresse de Channey au Catalogue collectif de France (Méjanes, Aix-en-Provence).Baudrier X, 303 ; Bechtel, O-220 ; Brunet II, 387-389 (éditions de 1535 et 1536).3. Édition originale. Supplément aux ordonnances de Provence. Colophon : Nouvellement imprimez à Lyon chez le Prince, pres nostre Dame de Confort. Le XVIII. d'apvril mil cinq cens quarante deux. Le feuillet B est gilloté sur papier ancien. Baudrier, XII, p. 181 ; Bechtel, A-297 ; Brunet, II, 388.Provenance : Ramon do Xidoli, longue note manuscrite signée : Ce présent livre est à moi, procureur de Provence. Qui la mort trouvera prête, doit par raison soi rendre et de pouvoir, car volontiers celui d'elle prévaut et prévaudra. Amen.Monseigneur le prieur, de grâce pardonnez-moi, j'ai fait folie à ce livre, qui donc a toute la mort à la main soit fidèlement ami. Bien vale. Petite parole. Prévaut. Pense mieux, pense bas. Ramon do Xidoli.Ex-libris armorié gratté sur le premier contreplat : « De la Bibliothèque de Mr. (…) premier Con.er en l'Amirauté » ; signature manuscrite « J. A. Pertuis » au bas du titre. Pâles rousseurs, départ de fente à hauteur du premier caisson de tête.Réunion de la plus grande rareté de textes capitaux promulgués par François Ier reliés à l'époque. ‎

‎1-L'affaire Lafarge),(2)madame Lafarge,(3)madame Lafarge voleuse de diamants‎

‎1-Edition Albin Michel 1924,2-éditions Emile-Paul frères 1934,3-Librairie Plon,"Figures et souvenirs-N°5" (s.d.)-Deux volumes in-12 et un volume in-8°reliés en 1/2 chagrin bleu foncé à coins. Joint:Mémoires de madame Lafarge(née Marie Cappelle),écrits par elle-même-Michel Lévy et Librairie Nouvelle 1875-Un volume in 12 relié plein papier marbré gris bleu,pièce de titre en cuir bleu foncé.Provenance de la bibliothèque du Comte Chevreau d'Antraigues-Nombreuses rousseurs,surtout aux 1ères et dernières pages. (ben)‎

‎Dos lgt passés,papier jauni sur le 3. ‎

‎Institutes de Justitien nouvellement expliquées‎

‎Paris 1829 Alex-gobelet Full-Leather ‎

‎Langue: français. Institutes de Justitien nouvellement expliquées, 205 x 125 mm, plein cuir, 426 + 406 pp, 2 vol, la spine est légèrement endommagée, le bloc de livre est en bon état, rare [Cette description peut avoir été traduite par une IA.]‎

‎Guide pratique des magistrats en transport criminel.‎

‎ Gaillac, Dugourc, 1894, 1 br., dos renforcé. in-8 de 170 pp. ; ‎

‎Guillaume Abadie fut maire de Gaillac (Tarn).[...] Relevé des traces matérielles sur les lieux d'un flagrant délit: Empreintes des mains, pas d'animaux, taches de sang, traces laissées par les armes à feu. - Relevé des traces sur le corps du crime. - Audition des témoins. - Attentats à la pudeur. - Attentat au moyen des explosifs. - Avortement. - Homcide volontaire par pendaison. - Incendies criminels. - Viol. - Emeutes. - Grèves. Etc... ‎

‎L’OPEP. PASSÉ PRÉSENT ET PERSPECTIVES, avant-propos Mohamed Bedjaoui, Préface Philippe de Seynes‎

‎, Alger / Paris, Office des publications universitaires / Économica 1980, in-8, br., (mouillures en bas de vol. avec traces sur le papier), nombreuses statistiques, 549p.‎

‎Leçons de droit privé et d'économie politique écoles primaires supérieures‎

‎Armand colin 1924 167 pages in12. 1924. Relié. 167 pages.‎

‎Etat Correct pages + tranche jaunies‎

‎Dans la tête du Tueur. Sur les traces de Francis HEAULME.‎

‎Albin Michel Paris 2002 In-8 ( 225 X 145 mm ) de 247 pages, broché sous couverture illustrée. Très bel exemplaire.‎

‎Judicial Process: An Introductory Analysis of the Courts of the United States England and France‎

‎Oxford University Press 1976 556 pages 15 24x3 048x22 352cm. 1976. Broché. 556 pages.‎

‎Bon état générla cependant couverture défraîchie ternie intérieur propre‎

‎En direct du couloir de la mort‎

‎ La Découverte Broché au format 14x20cm,bel exemplaire,237 pages.‎

‎ Bon Etat Mise à jour du Samedi 27 Juin 2026. Paiement PayPal immédiat, Mondial Relay pour : France, Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Portugal, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne (Communiquer votre point ou locker si connu). Une participation supplémentaire peut être demandée pour les colis lourds hors France où les envois compris entre 5 et 25 kg sont dégressifs : 2 à 4 kilogrammes - 7.99 / 5 à 10 kg - 15.99 / 15 -25 kg - 25.99. Certaines de nos collections ( Vian, Céline, Camus (...) peuvent être expédiées en Franco de port. Pour linternational hors Europe (Suisse, Canada, Japon, Etats-Unis, les frais dexpéditions peuvent varier selon le poids (mise à jour : 1 juin 2026). ‎

‎Puits de guerre Sources de paix. Affrontements monothéistes‎

‎SEUIL 2003 231 pages 14x2x19 6cm. 2003. Broché. 231 pages. L'ouvrage explore les récits bibliques se déroulant autour de puits symboles de conflits et de réconciliation de justice et d'injustice. Armand Abécassis spécialiste des traditions juive chrétienne et musulmane analyse comment le partage de l'eau éclaire l'origine de la violence et les voies de la paix‎

‎Très bon état‎

‎BULLETIN de l'ACADEMIE DELPHINALE n° 2 - Février 1997‎

‎Un bulletin de 22 pages, format 210 x 135 mm, Académie Delphinale (Grenoble) fondée en 1772‎

‎Numéro spéicial : La justice à Grenoble sous l'Ancien Régime. Au sommaire, entre autres : Du Conseil delphinal au Parlement de Dauphiné ; La Chambre des comptes de Grenoble ; Le Parlement de Grenoble et le barreau ; La façade du Palais du Parlement, essai de chronologie‎

‎BULLETIN de l'ACADEMIE DELPHINALE n° 5-6 - Juin - Août1998‎

‎Un bulletin de 20 pages, format 210 x 135 mm, Académie Delphinale (Grenoble) fondée en 1772‎

‎Au sommaire, entre autres : en marge de l'histoire industrielle : Paul Cayère (1892-1967), ingénieur, prêtre et citoyen (Jean Linossier) ; le transfert de la justice à Europole (Jean-Pierre Charre)‎

‎BULLETIN de l'ACADEMIE DELPHINALE n° 5 - Juin 2002‎

‎Un bulletin de 36 pages, format 210 x 135 mm, Académie Delphinale (Grenoble) fondée en 1772‎

‎Au sommaire, entre autres : La justice de paix en Oisans au XIXe siècle ; Actualités des études stendhaliennes‎

‎Loi relative aux accusateurs publics. Du 28 juin 1791‎

‎A Bordeaux, chez Mich. Racle, 1791 in-4, 2 pp., vignette. Brunissure au centre.‎

‎La loi précise deux points sur la situation des accusateurs publics ecclésiastiques. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Loi relative aux accusateurs publics. Du 28 juin 1791‎

‎A Beauvais, P.C.D. Desjardins, 1791 in-4, 3 pp., vignette. ‎

‎La loi précise deux points sur la situation des accusateurs publics ecclésiastiques. Signature autographe des deux Administrateurs du Directoire du District. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Grandeur et servitude judiciaires‎

‎1931 Editions Kra broché, 210p, non rogné. bon état.‎

‎E.O. exemplaire n°125/150 sur Arches. une litho en frontispice. ‎

‎La Vie Quotidienne dans les Maisons Closes 1830-1930.‎

‎Hachette Paris 1990 In-8 ( 200 X 130 mm ) de 258 pages, broché sous couverture illustrée. Bel exemplaire.‎

‎La Vie quotidienne dans les Maisons Closes 1830-1930.‎

‎Hachette Paris 1990 In-4 ( 200 X 125 mm ) de 259 pages, pleine toile crème à la bradel, dos lisse. Bon exemplaire.‎

‎UNE MAISON CENTRALE DE FEMMES Fin de la série des mystères mondains‎

‎TROISIEME EDITION-382 PAGES-11,5 CM X 18,2 CM-DOS CUIR A FLEURONS-(100N)‎

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‎E. DENTU COUVERTURE RIGIDE ETAT TRES BON‎