‎CODE DES TRANSPORTS‎

‎Dalloz. 1959. In-16. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos fané, Intérieur acceptable. 888 pages. Trace d'étiquette de code sur le dos. Tampons et annotations de bibliothèque en page de titre. Range-fichette au dos du 2e plat. Page de faux-titre déchirée.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Petits Codes Dalloz. Avec le concours de Paul M.-F. DURAND. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎CODE DES VENTES VOLONTAIRES ET JUDICIAIRES‎

‎LE SERVEUR JUDICIAIRE. VERS 2001. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 108 pages - 2 PHOTOS DISPONIBLES. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE, Annoté d'après la Doctrine et la Jurisprudence, Avec Renvois aux Publications DALLOZ‎

‎Dalloz. 1946. In-16. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur acceptable. 435 pages. Légères mouillures.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Petits Codes Dalloz. 40e édition refondue. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Code d'instruction criminelle / Code pénal.‎

‎Bulletin des lois n° 214 bis. Contenant le livre 1er du Code d'Instruction Criminelle du 17 novembre 1808 151 pages. Paris de l'imprimerie impériale 1808. Relié avec: Bulletin des lois n° 277 bis. Code pénal (n°1er) Loi contenant les Dispositions préliminaires et le livre 1er. Du 12 Février 1810. 120 pages. Paris imprimerie impériale 1810.- Table alphabétique des matières contenues dans le code d'instruction criminelle (n° 214 bis) Cette table renvoie aux articles et non aux pages. De la page 17 à 52 (complet). Paris imprimerie impériale Mars 1809. Reliés en un volume in-8, papier marbré rouge époque non titré; petits manques de papier au dos, légère usure des coins, tâches d'encre.Nombreuses annotations à l'encre brune de l'époque, quelques rousseurs. (CXVI)-(320 gr.)‎

5 Images

‎CODE DIPLOMATIQUE & CONSULAIRE. 1992 / 1993.‎

‎SERVICE D'INFORMATION CODE DIPLOMATIQUE ET CONSULAIRE, CORP. LTD.. 1992. In-12. Cartonnage d'éditeurs. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 955 + 885 pages. Simili-cuir rouge, titres dorés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code du commerce suivi d'une table alphabétique et des matières - 8e édition - conforme à l'édition officielle.‎

‎Chez Leopold Collin. 1808. In-18. Cartonné. A restaurer, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 405 pages - annotation d'époque sur la page de faux titre - dos absent - plats cartonnés brut abîmés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code du domaine de l'Etat‎

‎Journal officiel de la République Française. 1962. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Manque en coiffe de tête, Intérieur frais. XII + 210 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code du fermage. Nouveau statut des baux à ferme. Textes complets et mis à jour.‎

‎Recueil des sommaires de la jurisprudence française et recueil des lois usuelles réunis. 1946. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos fané, Intérieur bon état. 16 pp., intérieur non coupé.. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎ Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎Code du Service National‎

‎JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1974. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XXI + 294 pages.. . . . Classification Dewey : 341.6-Droit de la guerre‎

‎ Classification Dewey : 341.6-Droit de la guerre‎

‎CODE DU TRAVAIL‎

‎Dalloz. 1998. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2479 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎60e édition. Annotations et bibliographie par Pierre Ortscheidt. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code du travail.‎

‎Les publications juridiques de la vie ouvrière. 1983. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Papier jauni. 384 pages - plats frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE DU TRAVAIL 2001 LES CODES POUR TOUS‎

‎PRAT EDITIONS. 2000. In-8. Broché. Bon état, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1473 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎6000 questions et réponses Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE DU TRAVAIL - 2001 - LES CODES POUR TOUS -‎

‎PRAT. 2001. In-8. Relié. Bon état, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1473 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Nouvelle Edition - 6000 questions et réponses Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code du Travail. 89‎

‎VO EDITIONS. 5ème édition.. 1989. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 908 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code du travail Livre IX : de la formation professionnelle continue dans le cadre de l'éducation permanente‎

‎Journal Officiel. 1991. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 158 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE DU TRAVAIL - NOUVELLE EDITION 2005.‎

‎PRAT EDITIONS. 2004. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1628 + XVI pages - textes sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code du travail- Nouvelle édition 1991‎

‎Prat/ Europa. 1990. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 954+XXXI pages. Ex-libris à l'encre en page de garde. Texte sur deux colonnes. Couverture souple.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎ Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎Code du travail - Nouvelle édition 2010.‎

‎Prat. 2009. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1658 pages - textes sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE DU TRAVAIL - TEXTE INTEGRAL‎

‎PUBLICATIONS JURIDIQUES. 1989. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 907 pages -. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"CODE DU TRAVAIL -TEXTE INTEGRAL - 3EME EDITION (LES PUBLICATIONS JURIDIQUES DE ""LA VIE OUVRIERE"")"‎

‎LA VIE OUVRIERE. 1985. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 908 pages. 3ème édition.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code du travail (textes codifiés et textes annexes) - Codes Dalloz - 50e édition.‎

‎Jurisprudence générale Dalloz. 1988. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. VIII + 1826 pages - tampon sur la page de titre - étiquette collée sur la coiffe en pied - annotation sur les tranches en pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code du Travail, TOME 1 (Livres Ier à VI)‎

‎IMP. DES JOURNAUX OFFICIELS. 1978. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 676 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Journal Officiel de la République Française Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code du Travail, TOME 2 (Livres VII à IX)‎

‎IMP. DES JOURNAUX OFFICIELS. 1978. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 677 à 971 + XCV pages. Accompagné de quelques suppléments.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Journal Officiel de la République Française Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE ELECTORAL‎

‎IMPRIMERIE DES JOURNAUX OFFICIELS. 1989. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 504 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE ELECTORAL AVEC TABLES DE REFERENCE ET CONCORDANCE ET UN INDEX ALPHABETIQUE - NOUVELLE EDITION REFONDUE REGROUPANT LES TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES / MISE A JOUR AU 1ER NOVEMBRE 1970.‎

‎BERGER-LEVRAULT. 1970. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 246 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎