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Collectif
Code Napoléon.
Barbou Frères. 1863. In-16. Relié plein cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. 767 pages - épidermures et manque sur les plats - coins frottés - dos frotté - titre et filets dorés sur le dos - tampon sur la page de titre - annotations sur le 1er contre plat, sur les pages de garde.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)
Reference : R320123787
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Le moniteur des français ou explication des lois civiles et commerciales mises à la portée de toutes les classes renfermant le code Napoléon le code de Commerce le code Pénal le code Rural et le code Forestier
E. rome 1866 866 pages 18x11. 1866. Relié. 866 pages.
couverture fragilisée au dos
Nouveau Manuel Pratique Et Complet Du Code Napoléon Expliqué Et Mis A La Portée De Toutes Les Intelligences A L'Usage Des Familles, De La Propriété, De L'Agriculture, Du Commerce Et De L'Industrie.NOUVELLE EDITION CONFORME AUX NOUVELLES LOIS PROMULGUEES PAR S. M. L'EMPEREUR NAPOLEON
Paris, Editeur : Pick Eugène, Grande Librairie Napoleonienne,1860 In-12, VI-731 pages..rel. pleine percaline rouge d'édit. ornée d'un décor doré,bon état
SEUL OUVRAGE RENFERMANT, OUTRE LE CODE NAPOLEON COMPLET, L'EXPLICATION CLAIRE ET SUCCINCTE DES SEPT AUTRES CODES COMPOSANT L'ENSEMBLE TOUT ENTIER DU DROIT FRANCAIS : CODE DU COMMERCE / CODE DE PROCEDURE CIVILE / CODE PENAL / CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE / CODE DES CONTRIBUTIONS / CODE RURAL / CODE FORESTIER / LOIS NOUVELLES LES PLUS USUELLES. ETC. Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €
[Code civil / Code Napoléon], FAVARD DE LANGLADE (baron Guillaume Jean)
Reference : 42675
CODE NAPOLÉON [CODE CIVIL (pour les tomes II à VIII)], suivi De l’exposé des motifs, sur chaque loi, présenté par les Orateurs du Gouvernement; — Des rapports faits au Tribunat au nom de la Commission de Législation; — Des opinions émises dans le cours de la discussion; — Des discours prononcés au corps législatif par les Orateurs du Tribunat; — Et d’une Table analytique et raisonnée des matières tant du Code que des discours
, Paris, Firmin Didot 1807 / 1804, 8 vol. in-12, plein veau caramel, tit. & tom. dorés sur pc. blondes, dos lisses ornés de dentelles, fers et filets encadrants dorés, tr. jaunes mouchetées, (mors fendus au t. I, V, VI, coiffes accidentées aux t. I, III, V, VI, VIII, un mq. en tête du t. V, coins émoussés avec quelques épidermures, qq. rousseurs).
Phone number : 01 43 29 46 77
Projet de Loi sur le Code Napoléon - séance du 22 Août 1807
A PARIS, De l'Imprimerie Impériale - 1807 - In-8 - Broché - couverture muette - rousseurs & mouillures aux 20 dernières pages - 432 pages - Envoi rapide et soigné - Réf.26841
Le Code civil ou Code Napoléon, regroupe les lois relatives au droit civil. C'est l'ensemble des règles qui déterminent le statut des personnes de nationalité française, celui des biens et celui des relations entre les personnes privées. Pour la première fois, dans l'histoire de la France, il uniformise les règles de vie commune des Français. Il a été promulgué le 21 mars 1804 (30 ventôse an XII), par Napoléon Bonaparte sous le nom de Code civil des Français, il prend le nom de Code Napoléon en 1807. Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions
Coup-d'oeil sur le code Napoléon en Allemagne, ou dissertation dans laquelle se trouve, après la discussion des principales objections opposées à l'introduction de ce code dans les Etats confédérés, un plan raisonné, critique, théorique et pratique de son étude, et par suite de celle des autres codes.
Paris : Clament frères, 1810. troisième édition. In-octavo plein maroquin rouge à longs grains, dos lisse orné du titre et de fleurons dorés, plats encadrés la roulette, roulette en coupes, roulette intérieure, tranches dorées (reliure de l’époque), IX, 218 pages + catalogue de l’éditeur in-fine. Rousseurs parfois marquées sinon bel exemplaire dans sa reliure du temps.
Tous nos livres sont visibles sur notre site : https://www.livrepoesie.com/
