‎DANS LES ENTREPRISES NEGOCIER LA PREVOYANCE COLLECTIVE COMPLMENTAIRE- MALADIE INVALIDITE DECES MAINTIEN DU SALAIRE RENTE D EDUCATION...‎

‎CFDT INFORMATION. 1986. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages- quelques illustrations en noir et blanc dans et hors texte. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DCG 4 Droit fiscal Manuel 2021-2022 Savoirs et compétences 3è édition Sommaire: Taxe sur la valeur ajoutée; Impôt sur le revenu des particuliers et prélèvements sociaux; Imposition du capital, taxes sur les salaires et contrôle fiscal ...‎

‎Francis Lefebvre. 2021. In-8. Broché. Très bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 557 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎3è édition. Sommaire: Taxe sur la valeur ajoutée; Impôt sur le revenu des particuliers et prélèvements sociaux; Imposition du capital, taxes sur les salaires et contrôle fiscal ... Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎DECLARATION SOLENNELLE DES DROITS DE L'HOMME DANS L'ETAT SOCIAL.‎

‎EDHIS. 1967. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 24 pages - une étiquette collée sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎EXEMPLAIRE N°394/500 SUR PAPIER VERGE A LA MAIN - REIMPRIME D'APRES L'EXEMPLAIRE DE LA BIBLIOTHEQUE NATIONALE. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DECLARATION UNIVERELLE ES DROITS DE L'HOMME 50e ANNIVERSAIRE‎

‎LE CHERCHE MIDI EDITEUR. 1998. In-12. Cartonné. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 120 pages. Nombreuses illustration en couleurs, dans le texte et hors texte. Ouvrage en plusieurs langues.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Illustrations de Christine Lesueur. Amnesty International. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Decreta canones, censurae et praecepta Congregationum Generalium Societatis Jesu (3 Tomes - Complet) Tome I : Decreta Iae ad VIam Congr. Incl. ; Tome II : Tome III : Canones, Indiculum Decretorum, Censuras et Praecepta, Formulas, et Quorundam Officiorum Regulas‎

‎3 vol. in-8 reliure demi-basane bleue, ex Typographia Francisci Seguin, Avenione [ Avignon ], 1830, 454 ; 419-36 ; vj-506-36 pp.‎

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‎Jolie édition des décrets de la Congrégation générale des Jésuites, agréablement éditée. Complet (avec les décrets joints de la 22e congrégation). Etat très satisfaisant (petits frott. avec petits mq. de cuir en plats, anciens cachets d'institution religieuse).‎

‎Decreta canones, censurae et praecepta Congregationum Generalium Societatis Jesu (3 Tomes - Complet) Tome I : Decreta Iae ad VIam Congr. Incl. ; Tome II : Tome III : Canones, Indiculum Decretorum, Censuras et Praecepta, Formulas, et Quorundam Officiorum Regulas‎

‎3 vol. in-8 reliure demi-basane marron, ex Typographia Francisci Seguin, Avenione [ Avignon ], 1830, 454 ; 419 ; vj-506 pp.‎

7 Images

‎Jolie édition des décrets de la Congrégation générale des Jésuites, agréablement éditée. Complet. Etat satisfaisant (dos frottés, accrocs avec mq. en coiffes du tome 3, anciens cachets d'institution religieuse).‎

‎DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE DU 4 JUIN 1793 - RELATIF AUX SECOURS ANNUELS & AUX GRATIFICATIONS ACCORDES AUX FEMMES & FILLES‎

‎L.C. COURET. 1793. In-8. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DECRETS DU 22 JANVIER. BIENS DE LA MAION D'ORLEANS. TRIBUNAL CIVIL DE LA SEINE, 1er CAHIER. QUESTION DE COMPETENCE. PLAIDOIRIES DE MM. PAILLET ET BERRYER‎

‎TRIBUNAL CIVIL DE LA SEINE. 1852. In-12. Broché. Etat passable, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur frais. 95 pages. Maque le dos. Auréoles sur le premier plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DECRETUM RELIGIONUM LAICALIUM - FACULTES ACCORDEES AUX SUPERIEURES GENERALES DES INSTITUTS DE DROIT PONTIFICAL.‎

‎IMP.SAINT PAUL. NON DATE. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Fascicule de 15 pages agrafées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DE DOTE, TRACTATUS EX VARIIS IURIS CIVILIS INTERPRETIBUS DECERPTI. HIS, QUAE AD DOTIUM pertinent iura, & priuilegia enucleantur. NUNC RECENS IMPRESSI, ET EXACTIORI CURA, QUAM ALII, RECOGNITI, ET REPURGATI. Auctorum nomina sequens pagina indicabit. CUM INDICE LOCUPLETISSIMO RERUM omnium memorabilium.‎

‎, Venetiis [Venise], Mauritium Rubinum 1571, in-folio, demi-vélin à coins beige, tit. manuscrit sur dos lisse et sur les tr., lettrines ornées, impression en double colonne, (qq. épidermures et tâches sur les plats, coupes inf. frottées, rares trous de vers non traversants, rares et légères mouillures à l’int., une annotation à l’encre), int. très frais , [Index]-685p.‎

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‎DE DOTE TRACTATUS SOLENNES ET SINGULARES, EXCELLENTISSIMORUM ET CELEBERRIMORUM IURIS TAM CAESAREI QUAM PONTIFICII DOCTORUM, ac monarcharum: Baldi Nouelli, Jacobi Butrigarii, Constantii Rogerii, A. Guiberti Costani, Francisci Hotomanni, Joannis Campesii, Odofredi, Rolandi à Valle, Phanucii de Phanuciis, Pardulphi Prateii, A MENDIS, QUIBUS SCATEBANT INNUMERIS, VINDICATI, Summariisque & Indicibus partim nouis, partim auctioribus & melioribus illustrati, ac locupletati, studio ac diligentia doctissimi cuiusdam viri & IC. OPUS OMNIBUS IURIS, SIVE CONSULTIS, SIVE STUDIOSIS, IN scholaæquè & foro perutile, si quod aliud:quippe in quo dotis, priuilegiorum[que] ad dotem pertinentium universa causa semper & ubique præcipua, multis[que] contrarietatibus inuoluta, dilucidissimis & accuratissimis disputationibus deciditur.‎

‎, Francoforti ad Mœnum [Franfort/ Main], Impensis Sigismundi Feyrabendii 1586, in-folio, demi-vélin beige, tit. manuscrit au dos, lettrines ornées, vignettes et bandeaux, imp. en double colonne, Ex-Libris collé sur le contreplat, (coupes et plats frottés avec qq. mq. de papier, qq. trous de vers non traversants au dos, coiffe inf. frottée avec mq. de cuir, papier acidifié, qq. piqûres, très rares et discrètes annotations à l’encre), int. frais et bien conservé malgré les défauts mentionnés, [5]-849p. + [Index].‎

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‎DE L' ADOPTION DE L'ENFANT NATUREL RECONNU - (EXTRAIT DU MONITEUR JUDICIAIRE DU 10 JUIN 1845)‎

‎non precise. 1845. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Intérieur frais. 16 pages - livré sans couverture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎De l'esprit des loix - tome quatrième - nouvelle édition 1805‎

‎Billois / Amable Leroy 1805 in12. 1805. Relié.‎

‎couverture défraîchie bords frottés coins émoussés intérieur‎

‎De l'esprit des loix Tomes I à IV (4 volumes)‎

‎Chez Billois/Chez Amable Leroy. 1805. In-12. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Papier jauni. 384+323+396+467 pages. Accrocs en plats et au dos. Coins rognés, émoussés. Nombreuses rousseurs. Titre, auteur, ornements, tomaison en doré aux dos. Mouillures n'altérant pas la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DE L’ESTIME AU CADASTRE EN EUROPE, Les systèmes cadastraux aux XIXe et XXe siècle, Colloque des 20 et 21 janvier2005, dir. Florence Bourillon, Pierre Clergeot et Nadine Vivier‎

‎, Paris, Comité pour l’Histoire économique et financière de la France 2008, in-8, br., bon état, 423p.‎

‎DELIBERATIONS DU CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS A LA COUR DE BORDEAUX (1935-1947)‎

‎IMPRIMERIE BIERE, BORDEAUX. 1947. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 15 pages. Tampon sur le premier plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DE L’IMPORTANCE DE LA DÉFINITION EN DROIT, Les Conférences du Centre de droit privé, vol.IX, coll. de la Faculté de Droit - Université libre de Bruxelles‎

‎, Bruxelles, Bruylant 1999, in-8, br., bon état, int. frais, 242p.‎

‎DE L'ORIGINE DES LOIX, DES ARTS ET DES SCIENCES ET DE LEURS PROGRES, CHEZ LES ANCIENS PEUPLES / EN 3 VOLUMES : TOMES I+II+III.‎

‎KNAPPEN -. 1778. In-12. Relié plein cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 403 + 387 + 399 pages - Angmenté de quelques documents (PLANCHES) a déplier - Augmenté de quelques bandeaux, cul-delampes et lettrienes en noir - 2 signets sur 3 conservés - Nombreuses epidermures sur les 1ers et 2emes palts et dos / Grandes étiquette collée sur le 1er plat du Tome premier / Tranches rosées - Contres-plats marbrés - Dos a 5 nerfs - Titres, tmaisons sur pieces de titre (abimées) - Titre, tomaison et caisson dorés (abimés) - 2 piqures de ver sur le dos du Tome TRoisieme.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎De par Sa majesté l'Empereur et Roi. Vente par Licitation, à laquelle les étrangers seront admis, d'une Maison située à Bordeaux, à l'ancien petit chemin de Bègles n°5, dépendante de la succession de feu Pierre Fontaneau. ‎

‎L'adjudication définitive aura lieu le 29 novembre prochain an mil huit cent treize, à l'heure de midi. L'immeuble "se compose d'un rez-de-chaussée sur le devant, et d'un étage sur le derrière. Le rez-de-chaussée est composé d'un Corridor d'entrée, avec Escalier en pierre conduisant au premier ; d'un Salon en façade, avec deux Croisées ; Cuisine sur le derrière, avec une Cour à la suite, dans laquelle il y a un Evier ; au derrière de la Cour est un petit Magasin ; à l'entrée du Corridor et dans un angle est un Puits. Ce rez-de-chaussée est carrelé et plafonné ; au-dessous sont deux Caves voûtées. Le premier étage se compose d'une Chambre sur le derrière, et d'un Grenier sur le devant, carrelé. Ces deux pièces sont séparées par des cloisons en plâtre. La Maison est située à l'ancien petit chemin de Bègles, n° 5 [à l'ancien marché ], elle est neuve et en très bon état. Sa superficie est irrégulière ; elle contient 98 mètres ou environs. Elle confronte du levant et midi au Jardin du sieur Descombes ; du couchant, à la veuve Baquey ; du nord, par sa façade, à l'ancien petit chemin de Bègles". 1 pièce pré-imprimée in- 4 oblong, complétée par l'Avoué, Chez Pinard Graveur et fondeur en caractères, Bordeaux, 1813‎

‎Estimée 1050 francs, mais mise en vente cette fois-ci "même au dessous de l'estimation", la maison fut vendue pour 500 francs... Etat très satisfaisant.‎

‎Description fidelle de tout ce qui a précédé, accompagné & suivi la cérémonie de la Confédération nationale, du 14 Juillet 1790.‎

‎ Paris, Imprimerie de Simon et Jacobsion sans date, vers 1790, 185x120mm, 31pages, broché. Couvertures manquantes. ‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Des droits du seigneur‎

‎Chez l'auteur. ND. In-12. Broché. Etat passable, 2ème plat abîmé, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 467pp. Absence des 2 plats de couverture et de la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le Moyen-Age. Le droit de Dieu. Le Maritagium. Les faits Classification Dewey : 340-Droit‎

‎D.E.S.S. DE DROIT NOTARIAL‎

‎UNIVERSITE MONTESQUIEU, BORDEAUX IV. NON DATE. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Plaquette de 4 pages illustrée en noir et blanc.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎D.E.U.G. MENTION DROIT - DOCUMENTS PREPARES POUR LE SEMINAIRE DE LANGUE ANGLAISE APPLIQUEE - FASCICULE N°II.‎

‎UNNIVERSITE DE PARIS I - PANTHEON-SORBONNE.. NON DATE. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. paginées de 107 à 198 - Augmentées de quelques tableaux.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DICTIONNAIRE DE DROIT MIS A LA PORTEE DE TOUT LE MONDE‎

‎Imprimerie d'Auguste Henault, Toulouse. 1852. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Mors fendus, Rousseurs. 830 pages. Titre, fleurons et filets dorés sur le dos. Dos se détachant. Bords des plats frottés. Fichette d'époque annotée au dos du 1er plat (Souscription au Dictionnaire de Droit).. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Renfermant sous la forme de Dictionnaire La législation la plus complète et la plus récente en matière civile, commerciale et administrative; Contenant en outre: les formules de tous les actes et conventions qu'on peut légalement faire sous seing-privé; les divers tarifs des droits de timbre et d'enregistrement; des traités complets sur les baux, les assurances, les donations, le mariage, les testaments, les ventes et les contributions, soit directes, soit indirectes; les règlements de police et d'administration municipale, rurale, forestière, et médicale; les arrêts, jugements et décisions de la Cour de cassation, des Cours d’appel et tribunaux; sur toutes les questions qui intéressent les citoyens; les nouvelles lois sur la chasse, etc. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DICTIONNAIRE DE LA CONSTITUTION‎

‎Cujas. 1976. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 396 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎La Ve République. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎