‎CODE MINIER‎

‎JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. non daté. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 62 pages. Nombreux passages soulignés en bleu. Ecritures au stylo en première page de garde.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code Minier.‎

‎IMP. DES JOURNAUX OFFICIELS. 1980. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. VII + 62 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Journal Officiel de la République Française Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE MUNICIPAL - DECRET DU 22 MAI 1957 ET TEXTES ULTERIEURS entièrement mis à jour au 1er mai 1961‎

‎BERGER-LEVRAULT. 1961. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 264 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE MUNICIPAL OU ANALYSE DES REGLEMENS CONCERNANT LES OFFICIERS MUNICIPAUX. COLLECTIF Edité par CHEZ PRAULT PERE & PIERRE VALAT LACHAPELLE, 1761‎

‎22. Edité par CHEZ PRAULT PERE & PIERRE VALAT LACHAPELLE, 1761. Reliure plein veau avec liseré ( sur les deux plats). Coins emousses, premier plat abime. Interieur bon, dos plat avec pièce de titre. Photos possibles‎

‎Pas de frais de port pour la France métropolitaine ‎

‎Code Napoléon.‎

‎Barbou Frères. 1863. In-16. Relié plein cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. 767 pages - épidermures et manque sur les plats - coins frottés - dos frotté - titre et filets dorés sur le dos - tampon sur la page de titre - annotations sur le 1er contre plat, sur les pages de garde.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎ Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎Code national ou Recueil de tous les décrets de l'Assemblée nationale, rangés par ordre de matières (Domaines nationaux. Impôts)‎

‎A Caen, chez G. Le Roy, seul imprimeur du Roi et du département, Hôtel des Monnoies Relié 1791 In-12 (11 x 16,5 cm), reliure demi peau, dos lisse orné de dorures, tranches marbrées, 93-108 pages, Code national ou Recueil de tous les décrets de l'Assemblée Nationale, rangés par ordres de matières ; avec un extrait des motions dont la connoissance est nécessaire pour l'intelligence des décrets et des détails historiques et politiques sur chaque partie changée par le nouveau régime ; tableaux dépliants hors texte, premier supplément des Tomes II et III ; coiffe et mors légèrement abîmés en queue, quelques petites marques d'usage sur les plats et coins, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Code national ou Recueil de tous les décrets de l'Assemblée nationale, rangés par ordre de matières (Impôts)‎

‎A Caen, chez G. Le Roy, seul imprimeur du Roi et du département, Hôtel des Monnoies Relié 1791 In-12 (11 x 16,5 cm), reliure demi peau, dos lisse orné de dorures, tranches marbrées, 494 pages, Code national ou Recueil de tous les décrets de l'Assemblée Nationale, rangés par ordres de matières ; avec un extrait des motions dont la connoissance est nécessaire pour l'intelligence des décrets et des détails historiques et politiques sur chaque partie changée par le nouveau régime ; second supplément pour le tome III ; coins frottés, bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Code national ou Recueil de tous les décrets de l'Assemblée nationale, rangés par ordre de matières (Tome XIII : Armée de terre. Agriculture et commerce)‎

‎A Caen, chez G. Le Roy, seul imprimeur du Roi et du département, Hôtel des Monnoies Relié 1792 In-12 (11 x 16,5 cm), reliure demi peau, dos lisse orné de dorures, tranches marbrées, 397 pages (p. 2-278 : impôts ; p. 279-397 : agriculture et commerce), Code national ou Recueil de tous les décrets de l'Assemblée Nationale, rangés par ordres de matières ; avec un extrait des motions dont la connoissance est nécessaire pour l'intelligence des décrets et des détails historiques et politiques sur chaque partie changée par le nouveau régime ; tome XIII faisant la XVe partie ; coins et coupes frottés, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Code national ou Recueil de tous les décrets de l'Assemblée nationale, rangés par ordre de matières (Tome IX : Finances)‎

‎A Caen, chez G. Le Roy, seul imprimeur du Roi et du département, Hôtel des Monnoies Relié 1792 In-12 (11 x 16,5 cm), reliure demi peau, dos lisse orné de dorures, tranches marbrées, 438 pages, Code national ou Recueil de tous les décrets de l'Assemblée Nationale, rangés par ordres de matières ; avec un extrait des motions dont la connoissance est nécessaire pour l'intelligence des décrets et des détails historiques et politiques sur chaque partie changée par le nouveau régime ; tome IX faisant la XIe partie ; manque de cuir en queue du premier plat, marques d'usure sur les plats, coupes et coins, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Code national ou Recueil de tous les décrets de l'Assemblée nationale, rangés par ordre de matières (Tome VIII : Constitution de la monarchie françoise. Assemblées administratives)‎

‎A Caen, chez G. Le Roy, seul imprimeur du Roi et du département, Hôtel des Monnoies Relié 1792 In-12 (11 x 16,5 cm), reliure demi peau, dos lisse orné de dorures, tranches marbrées, 362 pages, Code national ou Recueil de tous les décrets de l'Assemblée Nationale, rangés par ordres de matières ; avec un extrait des motions dont la connoissance est nécessaire pour l'intelligence des décrets et des détails historiques et politiques sur chaque partie changée par le nouveau régime ; tome VIII faisant la Xe partie ; mors fendus aux coiffes, marques d'usure sur les plats, coins frottés, état moyen. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Code national ou Recueil de tous les décrets de l'Assemblée nationale, rangés par ordre de matières (Tome XII : Clergé et biens ecclésiastiques. Droits féodaux. Gendarmerie nationale. Armée de terre. Armée de mer)‎

‎A Caen, chez G. Le Roy, seul imprimeur du Roi et du département, Hôtel des Monnoies Relié 1792 In-12 (11 x 16,5 cm), reliure demi peau, dos lisse orné de dorures, tranches marbrées, 399 pages, Code national ou Recueil de tous les décrets de l'Assemblée Nationale, rangés par ordres de matières ; avec un extrait des motions dont la connoissance est nécessaire pour l'intelligence des décrets et des détails historiques et politiques sur chaque partie changée par le nouveau régime ; tome XII faisant la XIVe partie ; mors légèrement abîmés en queue, marques d'usage sur les coupes et plats, bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Code national ou Recueil de tous les décrets de l'Assemblée nationale, rangés par ordre de matières (Tome XI : Tribunaux et ordre judiciaire)‎

‎A Caen, chez G. Le Roy, seul imprimeur du Roi et du département, Hôtel des Monnoies Relié 1792 In-12 (11 x 16,5 cm), reliure demi peau, dos lisse orné de dorures, tranches marbrées, 427 pages, Code national ou Recueil de tous les décrets de l'Assemblée Nationale, rangés par ordres de matières ; avec un extrait des motions dont la connoissance est nécessaire pour l'intelligence des décrets et des détails historiques et politiques sur chaque partie changée par le nouveau régime ; tome XI faisant la XIIIe partie ; marques d'usure sur les plats, coins frottés, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Code national ou Recueil de tous les décrets de l'Assemblée nationale, rangés par ordre de matières (Tome V, seconde partie : Armée de terre. Armée de mer. Gendarmerie nationale)‎

‎A Caen, chez G. Le Roy, seul imprimeur du Roi et du département, Hôtel des Monnoies Relié 1791 In-12 (11 x 16,5 cm), reliure demi peau, dos lisse orné de dorures, tranches marbrées, 427 pages, Code national ou Recueil de tous les décrets de l'Assemblée Nationale, rangés par ordres de matières ; avec un extrait des motions dont la connoissance est nécessaire pour l'intelligence des décrets et des détails historiques et politiques sur chaque partie changée par le nouveau régime ; tome V, seconde partie ; marques d'usure sur les plats, coins et coupes frottés, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Code national, ou recueil de tous les décrets de l'Assemblée Nationale, Tome V, première partie (Droits féodaux, Armée de terre)‎

‎A Caen, chez G. Le Roy, seul imprimeur du Roi et du département, Hôtel des Monnoies Relié 1791 "In-12 (10,5 x 16,5 cm), reliure demi-peau, dos lisse orné de dorures, tranches marbrées, 380 pages, Tome V, première partie du ""Code national, ou recueil de tous les décrets de l'Assemblée Nationale, rangés par ordre de matières ; avec un extrait des motions dont la connoissance est nécessaire pour l'intelligence des décrets, et des détails historiques et politiques sur chaque partie changée par le nouveau régime"" ; mors supérieur fendu, coiffe inférieure usée, papier reliure éraflé sur les plats, par ailleurs intérieur frais, état correct. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande."‎

‎Code national, ou recueil de tous les décrets de l'Assemblée Nationale, Tome XIV, faisant la XVIe et dernière partie des décrets de l'Assemblée Constituante (Domaines nationaux, Police générale, Objets divers)‎

‎A Caen, chez G. Le Roy, seul imprimeur du Roi et du département, Hôtel des Monnoies Relié 1792 "In-12 (10,5 x 16,5 cm), reliure demi-peau, dos lisse orné de dorures, tranches marbrées,512 pages, Tome XIV, faisant la XVIe et dernière partie des décrets de l'Assemblée Constituante du ""Code national, ou recueil de tous les décrets de l'Assemblée Nationale, rangés par ordre de matières ; avec un extrait des motions dont la connoissance est nécessaire pour l'intelligence des décrets, et des détails historiques et politiques sur chaque partie changée par le nouveau régime"" ; mors fendus, papier reliure éraflé sur les plats, par ailleurs intérieur frais, état correct. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande."‎

‎CODE PENAL 1984‎

‎LITEC. 1984. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1308 pages - coins frottés -. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎"CODE PENAL - 2009 / ""LES CODES POUR TOUS""."‎

‎PRAT. 2008. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 444 pages. Texte sur 2 colonnes - . . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎CODE PENAL, ANNOTE D'APRES LA DOCTRINE ET LA JURISPRUDENCE‎

‎Dalloz. 1968. In-16. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Intérieur frais. 829 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎66e édition. Petits Codes Dalloz. Avec renvois aux publications Dalloz. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎CODE PENAL. DALLOZ.‎

‎Dalloz.. 2005. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2477 pages. Couverture rempliée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Edition 2005. 102 ème édition. Jurisprudence et annotations de Yves Mayaud. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE PENAL, NOUVEAU CODE PENAL, ANCIEN CODE PENAL‎

‎Dalloz. 199'. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2441 pages. Etiquettes sur le second plat.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎92e édition. Annotations et bibliographie par Y. Mayaud. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎CODE PENAL - TABLE ANALYTIQUE + PREMIERE PARTIE : LEGISLATIVE + DEUXIEME PARTIE : REGLEMENTS D'ADMINISTRATION PUBLIQUE ET DECRETS EN CONSEIL D'ETAT).‎

‎JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1960. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 191 pages. Tampon sur le premier plat et la page de titre, et une annotation sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎CODE PRATIQUE FRANCIS LEFEBVRE - FISCAL - CODE GENERAL DES IMPOTS, LIVRE DES PROCEDURES FISCALES‎

‎FRANCIS LEFEBVRE. 2001. In-8. Cartonnage d'éditeurs. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1520 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code pratique Francis Lefebvre - Social, code du travail, code de la securite sociale, droit europeen et autres textes - 2004 - A jour au 10 mars 2004‎

‎FRANCIS LEFEBVRE. 2004. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 2080 pages - texte sur deux colonnes - papier bible : quelques pages légèrement froissées en début d'ouvrage. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎ Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Code pénal, annoté d'après la doctrine et la jurisprudence avec renvois aux plublications Dalloz (56e édition) 1959‎

‎Dalloz. 1958. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos plié, Intérieur acceptable. 841 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Code pénal annoté d'éprès la doctrine et la jurisprudence‎

‎Emmanuel Vergé/Jurisprudence générale Dalloz. 1965. In-16. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 802 pages. Nombreuses rousseurs. Traces d'adhésif.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Petits codes Dalloz. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎