‎CODE DE PROCEDURE CIVILE- Collationnée sur les Minutes du Conseil-d'Etat‎

‎IMP. BIBLIOGRAPHIQUE- OBRE- FANTIN- ARTHUS BERTRAND. 19e S. In-16. Cartonné. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Intérieur frais. XXXV+ 239 pages- quelques annotations au stylo sur le 2nd contreplat et sur la page de faux titre- mouillures en tête de la page de garde et page de titre- 2 photos disponibles- roulettes dorées au dos. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Partie 1: Procédure devant les Tribunaux- Partie 2: Procédures diverses Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎CODE DE PROCEDURE CIVILE - PREMIERE PARTIE - PROCEDURE DEVANT KES TRIBUNAUX - LIVRE PREMIER DE LA JUSTICE DE PAIX‎

‎PETIT TROYEN. NON DATE. In-12. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 182 Pages. Quelques rousseurs sans conséquence pour la lecture. Absence du 1er plat. Page de faux titre déchirée. Marques de tampon.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE DE PROCEDURE PENALE 1988-1989. ESIPN.‎

‎IMPRIMERIE LE GLAIVE. 1988. In-8. Broché. Bon état, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 49 pages. 2 pinces en fer en coiffe en tête et pied. Tâche brunâtre sur les plats et au dos.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎CODE DE PROCEDURE PENALE, 3e PARTIE, DECRETS‎

‎Ministère de la Justice - ENAP. 1987. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos fané, Intérieur frais. 81 pages. Rousseurs en couverture.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Texte intégral. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎CODE DE PROCEDURE PENALE, CODE DE JUSTICE MILITAIRE (Annotés d'après la Doctrine et la Jurisprudence, Avec Renvois aux Publications DALLOZ)‎

‎Dalloz. 1966. In-16. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 673 pages. Mors fendus. Manque important sur le dos. Tampon et annotations de bibliothèque en page de titre.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Petits Codes Dalloz. 7e édition. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎CODE DE PROCEDURE PENALE, CODES DE JUSTICE MILITAIRE, ARMEES DE TERRE ET DE MER (Annotés d'après la Doctrine et la Jurisprudence, Avec Renvois aux Publications DALLOZ)‎

‎Dalloz. 1960. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 740 pages. Tampon et annotations de bibliothèque en page de titre.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Petits Codes Dalloz. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎CODE DE PROCEDURE PENALE. DALLOZ.‎

‎Dalloz.. 2004. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 2303 pages. Couverture rempliée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Edition 2005. Jurisprudence et annotations de Jean-François Renucci. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code de procedure penale - Edition mise a jour au 20 septembre 1972‎

‎JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1972. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Papier jauni. XXXIV + 1047 + IL pages - dos insolé. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎CODE DE PROCEDURE PENALE - PARTIES REGLEMENTAIRES 'REGLEMENT D'ADMINIDTRATION PUBLIQUE, DECRETS, ARRETES ET INSTRUCTION GENERALE).‎

‎JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1959. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 647 pages + 33 pages - Petite annotation sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Ouvrage ayant appartenu a claude QUILLATEAU, poete, sculpteur et Lieutenant-Colonel. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎CODE DE PROCEDURE PENALE - PREMIERE PARTIE (LEGISLATIVE).‎

‎JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1958. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 204 pages - Nombreuses annotation en marge au stylo noir.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Code de procédure civile.‎

‎NON INDIQUE. 8ème tirage.. Non daté. In-16. Relié plein cuir. Etat passable, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Mouillures. 301 + 88 pages. Relié plein cuir marron. 2nd plat de couverture abîmé. Epidermures sur les plats. Coins et tranches des plats frottés.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Au moyen de matrices mobiles en cuivre, procédé d'Herhan. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Code de procédure civile annoté 113è édition.‎

‎Dalloz. 2022. In-12. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 3570 pages. papier bible.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎113è édition. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Code de procédure civile, avec les exposés des motifs présentés au corps législatif, par les orateurs du Conseil d'Etat.‎

‎Paris Renouard 1806 1 vol. relié in-16, basane racinée havane, dos lisse orné de fleurons et frises dorés (reliure de l'époque), VIII + 262 et 155 pp. Petites brunissures sur les plats, sinon en très bonne condition.‎

‎Code de Procédure Civile. [ Bulletin des Lois, n° 110 bis ]‎

‎1 vol. in-8 reliure de l'époque demi-basane marron, De l'Imprimerie Royale, Chez Rondonneau et Decle, Ménard et Desenne, Paris, 1816, 176-57 pp., 1 f. blanc et 56 pp.‎

7 Images

‎Rare exemplaire en reliure du temps et bien complet des tables et du tarif des frais et dépens, de l'édition officielle du Code de Procédure Civile publiée sous la Restauration, citée par Camus & Dupin, p. 382. Etat très satisfaisant (nom au dos frotté, dos un peu frotté, un petit dessin du temps au second plat, qq. petits dessins du temps à l'encre en garde, bon état par ailleurs).‎

‎Code de procédure civile du canton de Vaud. Edition originale et officielle. Relié avec: Loi du 11 Décembre 1838 sur quelques changements au Code de Procédure Civile du Canton de Vaud.‎

‎ Lausanne, Hignou Ainé 1825 - 1839, 180x110mm, 464 + 82pages, reliure demi-toile frottés par endroits. Rousseurs éparses. ‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Code de procédure civile, édition stéréotype, conforme à l'édition originale de l'imprimerie impériale - Stéréotype d'Herhan - Taxe des frais de justice‎

‎Imp. des frères Mame. 1810. In-16. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. VII + 301 + 92 pages. Annotations à l'encre sur le 1er contreplat. Dos passé. Coiffes frottées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code de Procédure Pénale.‎

‎IMP. DES JOURNAUX OFFICIELS. 1977. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XXXI + 531 + XXXIXpages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Journal Officiel de la République Française Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Code de procédure pénale - Code de justice militaire‎

‎Dalloz. 2000. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1452 pages. Couverture contrepliée.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Code de procédure pénale code de justice militaire - Codes Dalloz - 30e édition.‎

‎Jurisprudence générale Dalloz. 1988. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. IX + 1018 + 5 pages - tampon sur la page de titre - étiquette collée sur la coiffe en pied - annotation sur les tranches en pied.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Code de procédure pénale du Canton de Vaud. Edition originale et officielle.‎

‎ Lausanne, Imprimerie de S. Delisle 1836, 175x110mm, 250pages, reliure cartonnage marbré. Rousseurs éparses. ‎

‎ avec la feuille d’Errata, Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Code des Associations‎

‎JURIS SERVICE / DALLOZ. 2002. In-8. Broché. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 662 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection ""Juris Associations"". Recueil des textes législatifs et réglementaires sur les organismes sans but lucratif. Mis à jour par Pierre ALDROVANDI. Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎CODE DES CODES - TOME 1‎

‎AU BUREAU CENTRAL. 1835. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Mouillures. 887 pages. Tranches marbrées. Titre, auteur, année, ornements dorés sur le dos cuir rouge. Reliure signée L. Mariol.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Contenant : le code constitutionnel, le code civil, le code de procédure civile, les codes d'instruction criminelle et pénal, le code des eaux et forêts, le code municipal et rural, le code administratif, le code militaire, le code des finances ou des revenus publics, le code international, le code ou recueil des formules. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code des communes, et textes annexes.‎

‎BERGER-LEVRAULT. Avril 1985. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 573 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎CODE DES COMMUNES - ET TEXTES ANNEXES - A JOUR AU 1ER MARS 1985‎

‎BERGER LEVRAULT. 1985. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 573 Pages. Taches sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎CODE DES COMMUNES - TOME 1 - Livres 1, 2 et 3‎

‎JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1977. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 595 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎