‎PROFILS CRITIQUES ET BIOGRAPHIQUES DES 900 REPRESENTANTS DU PEUPLE‎

‎ 1848 broché in-12, couverture un peu défraîchie, long papier, quelques piqûres, 342 pages, 1848 Paris Garnier Frères,‎

‎- 4ème édition, revue, corrigée et augmentée - rare - bon état général - ‎

‎Réflexions rapides sur le veto royal absolu.‎

‎Paris, Chez Servière, s.d. in-8, 15 pp., broché sous couverture d'attente moderne de couleur verte. ‎

‎Avec le veto royal absolu, la France "risque de retomber en esclavage". C'est dans le peuple que réside la souveraineté et non dans le pouvoir d'un seul homme. Contestation des arguments de Mounier.Martin & Walter, IV, 31205. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Institutions et Coutumes Lyonnaises VII Célébration de la Victoire de Jarnac en 1569‎

‎ Lyon à La librairie Ancienne Louis Brun, 13, rue du Plat In-8°, broché-cousu, couverture bleu poudrée et titrage en noir -petit monogramme d'un homme à cheval et à l'épée--272-304 pages en pagination continue des 6 volumes ( rare) , l'ouvrage est en parfaite condition.‎

‎Peu courant dans cette condition Edition Originale d'une série complète de fascicules Très Bon Etat Franco de port pour la France jusqu'à 30 euros. MONDIAL RELAY privilégié et disponible pour les pays suivants : Portugal, Pologne, Espagne, Allemagne, Autriche, Pays Bas, Luxembourg, Italie, Belgique. Paiement immédiat par Paypal : https://paypal.me/Artlink?locale.x=fr_FR . Chèques et virement acceptés. Nous accompagne toutes les étapes de votre achat. Achat et déplacement France Suisse. ‎

‎Institutions et Coutumes Lyonnaises VI Réjouissances Publiques‎

‎ Lyon à La librairie Ancienne Louis Brun, 13, rue du Plat In-8°, broché-cousu, couverture bleu poudrée et titrage en noir -petit monogramme d'un homme à cheval et à l'épée--246-272 pages en pagination continue des 6 volumes ( rare) , l'ouvrage est en parfaite condition.‎

‎Peu courant dans cette condition Edition Originale d'une série complète de fascicules Très Bon Etat Franco de port pour la France jusqu'à 30 euros. MONDIAL RELAY privilégié et disponible pour les pays suivants : Portugal, Pologne, Espagne, Allemagne, Autriche, Pays Bas, Luxembourg, Italie, Belgique. Paiement immédiat par Paypal : https://paypal.me/Artlink?locale.x=fr_FR . Chèques et virement acceptés. Nous accompagne toutes les étapes de votre achat. Achat et déplacement France Suisse. ‎

‎Institutions et Coutumes Lyonnaises V - Le capitaine de la Ville La garde et la Défense de Lyon‎

‎ Lyon à La librairie Ancienne Louis Brun, 13, rue du Plat ‎

‎Peu courant dans cette condition Edition Originale d'une série complète de fascicules Très Bon Etat Franco de port pour la France jusqu'à 30 euros. MONDIAL RELAY privilégié et disponible pour les pays suivants : Portugal, Pologne, Espagne, Allemagne, Autriche, Pays Bas, Luxembourg, Italie, Belgique. Paiement immédiat par Paypal : https://paypal.me/Artlink?locale.x=fr_FR . Chèques et virement acceptés. Nous accompagne toutes les étapes de votre achat. Achat et déplacement France Suisse. ‎

‎DE L'ADMINISTRATION DU LANGUEDOC AVANT 1789. ‎

‎ Montpellier 1889, In-8 Montpellier 1889, In-8 broché, 65 pages. Dos un peu abimé néanmoins bon exemplaire.‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎De la juridiction directe du Conseil d'État. de ses attributions et de sa composition, selon le projet de loi du 1er février 1840, et les amendemens de la commission de la Chambre des députés‎

‎Paris, Dufey libraire, 1841 in-8, IV-287 pp., broché. Envoi de l'auteur.‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Supplément de l'adresse "Aux amis de la paix".‎

‎S.l., 1790 in-8, 48 pp., dérelié. ‎

‎Appliquons sans délai les décrets de l'Assemblée, sinon nous nous exposons à la guerre civile et à la banqueroute. Formons rapidement une seconde législature pour éviter la ruine du pays. Les citoyens n'ont plus confiance dans l'Assemblée constituante.Martin & Walter, Anonymes, 17317. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Histoire de la Ville de Périgueux et de ses Institutions Municipales‎

‎Périgueux.1908.In-8 br.213 p.Carte dépliante.BE.Infimes rousseurs.‎

‎Le Roi et ses ministres pendant les trois derniers siècles de la monarchie.‎

‎ 1912 Paris, Sirey, 1912, fort in 8° broché, X-615 pages + errata ; importatnte table analytique ; couverture fanée. ‎

‎De la collection "Droit Publix, Histoire des Institutions politiques et administratives de la France". ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Observations sur le remboursement des Brevets de retenue.‎

‎Paris, Imprimerie de Guillaume Junior, s.d. in-4, 3 pp., dérelié. ‎

‎Avec la suppression des Charges, il paraît nécessaire de rembourser les Brevets de retenue dont sont propriétaires les détenteurs d'un office. Ces Brevets forment une grande portion du patrimoine des familles. Leur remboursement serait un gage pour les privilèges et hypothèques des créanciers. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Lettre à M. le Président de l'Assemblée nationale.. 11 septembre 1789‎

‎À Paris, de l'Imprimerie royale, 1789 in-4, 16 pp., dérelié. Petite tache sur la dernière page.‎

‎À propos du droit de veto royal. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎La Russie. Le Pays - Les Institutions - Les Moeurs. ‎

‎Paris. Maurice Dreyfus. 1884. 2 volumes in-12. Cartonnage éditeur. 431 p. et 448.Bon état intérieur malgré les couvertures usagées. ‎

‎Histoire du droit Belgique, contenant les institutions politiques et la législation de la Belgique sous les Francs.‎

‎Bruxelles, Société Typographique Belge, 1837 15 x 23, 203 pp, broché, état moyen (couverture abîmée, rousseurs, cachets du Collège jésuite Saint Stanislas à Mons)‎

‎Les antiquités romaines. envisagées au point de vue des institutions politiques‎

‎Louvain, Peeters, Paris, Durand et Pedone-Lauriel, Bonn, Marcus, 1870 in-8, VIII-331 pp., demi-basane aubergine, dos à nerfs orné de filets dorés (reliure de l'époque). Dos passé, une coupe abîmée.‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Les antiquités romaines envisagées au point de vue des institutions politiques.‎

‎Louvain, Typographie de Ch. Peeters, 1870 16 x 23, 332 pp., reliure dos/coins toilés, bon état (annotations et soulignage, cachets du Collège jésuite Saint Stanislas à Mons)‎

‎Les Institutions de la France au XVIe siècle.‎

‎Paris, P.U.F., 1948 in-12 carré, XII-404 pp., index, bibliographie, broché. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Projet d'éducation, du 21 décembre 1792, l'an premier de la République.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1792) in-8, 7 pp., dérelié. ‎

‎Document accompagné d'un projet de décret. Chaque canton comptera à l'avenir un édifice servant aux assemblées de citoyens, aux écoles publiques et aux fêtes nationales. Les dimanches seront consacrés à la pratique de toutes les institutions publiques. Une leçon de morale sera donnée le dimanche aux citoyens assemblés. On chantera des hymnes en l'honneur de la Patrie et de la Fraternité. Les enfants donneront le spectacle des exercices militaires et réciteront la Déclaration des Droits de l'Homme.Martin & Walter,IV, 28545. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Projet d'éducation nationale. du 21 décembre 1792, l'an premier de la République‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1792) in-8, 7 pp., broché, couv. papier bleu postérieur ‎

‎Document accompagné d'un projet de décret. Chaque canton comptera à l'avenir un édifice servant aux assemblées de citoyens, aux écoles publiques et aux fêtes nationales. Les dimanches seront consacrés à la pratique de toutes les institutions publiques. Une leçon de morale sera donnée le dimanche aux citoyens assemblés. On chantera des hymnes en l'honneur de la Patrie et de la Fraternité. Les enfants donneront le spectacle des exercices militaires et réciteront la Déclaration des Droits de l'Homme.Martin & Walter,IV, 28545. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Rapport sur l'éducation révolutionnaire, républicaine et militaire; et décret sur la formation de l'école de Mars.. Séance du 13 prairial, an II‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, (1794) in-8, 16 pp., en feuilles. Auréoles sur l'ensemble de la brochure.‎

‎Chaque district devait envoyer six jeunes citoyens, sous le nom d'élèves de Mars, de 16 à 17 ans et demi, "pour y recevoir une éducation révolutionnaire et toutes les connaissances et les moeurs d'un soldat républicain". Le choix devait être fait par moitié, parmi les enfants des sans-culottes des campagnes, et l'autre moitié parmi ceux des villes. Les enfants des volontaires blessés y étaient admis de préférence. Cette école était située dans la plaine des Sablons. Elle fut dissoute peu après le 9 thermidor.Tourneux, III, 14388 a. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Invitation à MM. les électeurs des départements de l'Empire français. de former dans chaque département une liste de candidats, sur laquelle viendront s'inscrire tous les aspirants à l'honneur de défendre la patrie dans la prochaine législature‎

‎Paris, Provost, (1791) in-12, 4 pp., brochure sous couverture d'attente moderne de couleur rose. ‎

‎Garde national, né à Saint-Brieuc, sous-directeur de la fabrication des assignats, Ollivault-Duplessis adresse une circulaire électorale, en vue des élections à la Législative, mais sans spécialisation de collège.Tourneux, IV, 24601. Martin & Walter, III, 26034. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Requête à l'Assemblée des députés convoqués à Versailles, en Etats Généraux.‎

‎S.l.n.d. (1789) in-8, 4 pp., dérelié. ‎

‎Le comte de Lauraguais proteste dans cette requête sur la procédure d'élection des députés aux Etats Généraux. Certains suppléants ont été élus en même temps que les électeurs. D'autres ont été élus dans leurs districts après l'ouverture de l'assemblée générale à Paris. Enfin, plusieurs listes ont été déposées dans l'urne du scrutin ce qui a pu entraîner des modifications. L'auteur demande l'annulation des élections.Non cité par Martin & Walter. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Adresse d'Orléans à l'Assemblée Nationale, séance du 20 mai 1790.‎

‎Paris, Chez Baudouin, Impr. de l'Assemblée Nationale, S.d. (1790) in-8, 4 pp., dérelié. ‎

‎Eloge de la Constitution et des "héros législateurs". - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Bulletin des lois de la République française (n° 89). Loi concernant les émigrés‎

‎Paris, Impr. nationale des Lois, (An III) in-8, 32 pp., en feuilles. Mouillures.‎

‎Tableau complet des dispositions législatives concernant les émigrés en l'An III : émigration dans les pays réunis à la République, complices de émigrés, certificats de résidence, liste des émigrés, peines contre les émigrés et leurs complices. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Extrait des registres du Parlement, suivi de la déclaration du roi, qui ordonne l'Assembléee des Etats Généraux dans le courant de janvier 1789. et discours prononcé au Parlement par le lieutenant général au Bailliage, à Paris. Du 24 septembre 1788‎

‎S.l.n.d. (1788) in-8, 28 pp., cousu. Quelques mouillures claires.‎

‎L'administration de la justice est le principe qui entretient la vie politique des grands Etats. Après les convulsions qui ont marqué les relations entre le Souverain et les parlementaires, les juges approuvent avec ardeur la réunion des Etats Généraux. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎