‎Idées à répandre parmi les habitants de la campagne et les propriétaires fonciers. imprimé et envoyé dans les Départements par ordre du Comité de Salut public‎

‎Paris, Imprimerie de la République, (An III) in-8, 10 pp., en feuilles. .‎

‎Le Comité de Salut public tient à rassurer les ruraux sur les subsistances disponibles. Servan énumère les ressoruces productives auxiliaires ou supplémentaires : mise en culture des jachères pour se défendre de la disette; cultures disponibles semées au printemps en été et à l'automne; resssources des jardins potagers en ville et à la campagne; achat de chevaux chez les Allemands et les Hollandais pour les labours et les transports; augmentation des ressources domestiques (oies, canards, pigeons, volaille, lapins etc. ).Martin & Walter, IV, 31484. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Suisse contemporaineHenry Bergson (Paul Valéry) - De Bergson à Louis De Broglie (André Rousseaux) - Hymne à la liberté (Pierre Emmanuel) - Le pays qui n'est à personne (Jean Jacquot) - Humanité des foules (suite) (A. Stocker) - Su le moral des peuples en guerre (E. de Montmollin) - La Suisse et l'Europe (Ernest Spühler) - Ordre nouveau et Réforme des institutions (Robert Piaget)Jeunesse française (Emmanuel Mounier)Chronique politique...‎

‎ N° 6 - Juin 1941 - A l'Imprimerie La Concorde Lausanne - in-8 broché‎

‎bon état (bords de la couv. légèrement noircis) ‎

‎Premier rapport à l'Assemblée nationale par le Comité de judicature, sur le remboursement des offices supprimés par les décrets des 4 et 11 août 1789.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 17 pp., cousu. ‎

‎L'évaluation des offices est une tâche difficile pour le Comité. La plupart des titres originaires ont été perdus. D'autre part, le dernier contrat d'acquisition, fait sous signature privée, peut se prêter à toutes les cupidités et à de nombreuses exagérations. L'évaluation de 1771 est un juste milieu, fondé sur la raison et l'équité.Absent de Martin et Walter. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Premier rapport à l'Assemblée nationale par le Comité de judicature, sur le remboursement des offices supprimés par les décrets des 4 et 11 août 1789.. Joint : Note justificative sur le premier rapport du Comité de judicature, concernant la liquidation et le remboursement des offices‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 17 et 12 pp., cousu. ‎

‎L'évaluation des offices est une tâche difficile pour le Comité. La plupart des titres originaires ont été perdus. D''autre part, le dernier contrat d'acquisition, fait sous signature privée, peut se prêter à toutes les cupidités et à de nombreuses exagérations. L'évaluation de 1771 est un juste milieu, fondé sur la raison et l'équité.Absent de Martin et Walter. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Projet de décret proposé au nom du Comité féodal.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 15 pp., dérelié. ‎

‎Séance du 20 septembre 1790. Suppression des droits domaniaux annuels perçus sur les poëles à sel; suppression des droits établis sur les moulins à bras et à cheval. Considérations juridiques sur l'organisation des tribunaux de district.Martin & Walter, III, 23995. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎INSTITUTIONS ET COUTUMES DES BERBERES DU MAGHREB‎

‎Editions internationales.Tanger et Fez.1936.In-8 demi-relié à coins.502 p.de la page 494 à la p.502,photocopies;Page 493 et 494, déchirure en haut droit.Page de titre âbimée.Reliure et intérieur en bon état sauf ces défauts.‎

‎ Voyages de Gulliver dans les contrées lointaines. ‎

‎Traduction nouvelle précédée d’une notice biographique et littéraire par Walter SCOTT. In 12 demi-veau brun glacé à coins, et à 4 nerfs, titre, fer en long, filet dorés, filet doré sur les plats. Faux-titre, titre, XL, 280 pages (erreur de pagination indiquée 380) tranches marbrées. Paris GARNIER Frères TOURNIER Ainé 1841. Ex- libris gravé. Petite épidermure en pied. Sinon bon exemplaire. ‎

5 Images

‎Une petite tache circulaire, apparaît sur certaines photos à fond clair; elle est due à un problème d'objectif de mon appareil ‎

‎Observations à Messieurs les électeurs du Tiers Etat de la ville de Paris. par M. Poulletier, avocat, directeur des Mines et Minières, l'un des mêmes électeurs‎

‎S.l.n.d. in-12, 16 pp., dérelié. ‎

‎Contre la séparation des pouvoirs et l'établissement d'une monarchie démocratique à l'Anglaise. Ne dépouillons pas le roi de ses droits sacrés, c'est lui qui nous a rendu libres.Martin & Walter, IV, 28049. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Réflexions sur les pouvoirs et instructions. à donner par les Provinces à leurs députés aux Etats généraux. Seconde édition‎

‎S.l., 1789 in-8, 29 pp., dérelié. Quelques mouillures sans gravité à la fin du document.‎

‎Conseiller au Parlement de Paris sous l'Ancien Régime, Semonville fut député suppléant à la Constituante (mais ne siègea pas ). En 1791, il fut nommé envoyé extraordinaire près la République de Gènes, puis ambassadeur à Constantinople et à Florence (1792 et 1793). L'auteur passe en revue les différents pouvoirs de la monarchie constitutionnelle : la société établit les lois qui assurent la liberté et le défense de la propriété; le pouvoir exécutif fait observer les lois et défend la société contre ses ennemis extérieurs. Le roi est légitime, son pouvoir est sacré, sa personne est dépositaire de toutes les forces des citoyens pour faire exécuter les lois.Martin & Walter, IV, 31369. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Les Origines de la France contemporaine - XI - Le régime moderne - Tome troisième [seul].‎

‎Paris, Librairie Hachette et Cie, 1904 1 volume In-8° (11 x 17,5cm) Reliure demi basane rouge; dos lisse orné de 7 bandes de triples filets dorés, auteur, titre et tomaison dorés. 2 feuillets, XX + 378 + 12p., 1 feuillet. Bords frottés (au papier de couvrure déchiré); dos légèrement insolé; plusieurs cachets d'une ancienne bibliothèque (dont 2 barrés).‎

‎3è et dernier volume de "Le régime moderne" (du 1er Empire aux années 1880), en 2 parties: "L'Eglise" et "L'Ecole"; avant-propos d'André CHEVRILLON. 11è des 12 volumes de la réédition (de 1902-1904) de "Les Origines de la France contemporaine" publié en 1876-1893 par le philosophe et historien Hippolyte TAINE (1828-1893). Mention de 24è édition; extrait du catalogue éditeur in fine. Exemplaire relié. ‎

‎COUTUMES DE TOULOUSE publiées d'après les manuscrits 9187 et 9993 fonds latin de la Bibliothèque nationale.‎

‎ 1884 Paris, Picard, 1884. In-8 (247 X 163 mm) Bradel demi-toile lie-de-vin, dos lisse orné d'un fleuron doré, pièce de titre (Reliure de l'époque) ; XXVI pages, (1) f., 92 pages.. ‎

‎ÉDITION ORIGINALE. 320 photogravures, dessins et plans. Exemplaire en BEL ÉTAT. NICE COPY. PICTURES AND MORE DETAILS ON REQUEST. ‎

‎Etudes sur les institutions politiques et administratives de la France. Période mérovingienne.‎

‎ Picard, 1881, in-8°, 224 pp, reliure demi-percaline époque, pièces de titre basane havane, couv. conservées, bon état‎

‎Seul volume paru, en raison de la mort prématurée de l'auteur. — 1ère partie. I. De la royauté : De la succession au trône, des régences et de la majorité des rois, du serment de fidelité, des partages du royaume. II. Du Palatium : De la cour et du comitat des rois mérovingiens, de la Trustis et des Antrustions, du ministerium et des officiers du palais. 2ème partie. I. De la nature et de l'exercice du pouvoir royal. II. Du pouvoir législatif des rois mérovingiens. III. Du gouvernement des rois mérovingiens. IV. Rapports du roi et de l'Eglise. V. Du pouvoir judiciaire et du tribunal du roi. VI. Le roi chef de l'armée. VII. Le trésor du roi et les revenus du fisc ‎

‎Opinion, prononcée à la séance du 15 juillet (1791).‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1791) in-8, 19 pp., broché. ‎

‎Texte essentiel.Barnave fut avec Mirabeau, un des orateurs les plus brillants de la Constituante. Lors de la fuite à Varennes, il fut un des trois commissaires chargés de ramener la famille royale à Paris. Alors que la France disposait d'une Constitution, Barnave pensait que la Révolution était désormais achevée. Il défendit la monarchie constitutionnelle et l'inviolabilité du roi. Il est "impossible de faire rétrogader" la Révolution, il s'agit simplement "de la fixer" : "ceux qui l'ont faite et qui l'ont voulue, doivent apercevoir qu'elle est à son dernier terme, que le bonheur de leur patrie ... exige qu'elle ne se contitue pas plus longtemps."Martin & Walter, I, 1749. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎(Vol. I:) Institutions privées. Publiés par M. THÉVENIN. ‎

‎Paris, Picard, 1887. ‎

‎V,271 p. H.cl. 22 cm (Rebound) ‎

‎Traité élémentaire des institutions constitutionnelles en vigueur en Belgique.‎

‎Tournai, H. Casterman, 1864 10 x 17, 167 pp., reliure dos cuir (abîmée), état moyen‎

‎Les États provinciaux de la France centrale sous Charles VII..‎

‎Paris, Champion, 1879 2 vol. in-8, 371 pp. et 338 pp., avec une carte dépliante en couleurs en frontispice du tome I, broché. Usures sur les couvertures.‎

‎Unique édition. La seconde partie est constituée de pièces justificatives.Il s'agit de la version publique de la thèse soutenue par l'archiviste André-Antoine Thomas (1857-1935), originaire de Saint-Yrieix, et qui, de l'étude du Limousin, s'orientera petit à petit vers la philologie romane. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Discours sur l'obligation du Roi de résider dans le royaume.. Séance du 28 mars 1791‎

‎[Paris], Imprimerie nationale, (1791) in-8, 24 pp., broché. ‎

‎Martin & Walter, IV, 32612. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Textes relatifs aux institutions privées et publiques aux époques mérovingienne et carolingienne. Institutions privées‎

‎Collection Textes pour servir à l'étude et à l'enseignement de l'HistoireParis, Picard, 1887 in-8, IV-(1)-270-(1) pp., demi-toile verte, couv. cons. (reliure postérieure). ‎

‎Textes latins. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Textes relatifs aux institutions privées et publiques aux époques mérovingienne et carolingienne.. Institutions privées‎

‎Collection Textes pour servir à l'étude et à l'enseignement de l'HistoireParis, Picard, 1887 in-8, IV-(1)-270-(1) pp., broché. Cachet.‎

‎Textes latins. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Lettres patentes du Roy. en forme de commission, portant établissement d'une Chambre des vacations dans le Couvent des Grands Augustins de Paris. Registrées en ladite chambre le 7 octobre 1720‎

‎Paris, François Fournier, 1720 in-4, 7 pp., dérelié. ‎

‎Depuis le 21 juillet 1720, par décision du Régent, le Parlement de Paris était exilé à Pontoise, dans le cadre de l'agitation qui accompagnait la liquidation du "système". Pour permettre la continuité de l'exercice de la justice, il fallut créer cette Chambre des vacations intérimaire, qui siégea aux Grands-Augustins. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Committee to Review the Functioning of Financial Institutions. Report and Appendices (2 Vols)‎

‎Stationery Office Books 1980 616 pages in8. 1980. Broché. 2 volume(s). 616 pages.‎

7 Images

‎proche du très bon état intérieurs propres bonne tenue‎

‎L'Avenir de la République. Controverse sur le Parti nouveau, le Syndicat des Partis rénovateurs, la Trêve de dix ans, la Réforme des Institutions. Articles, études et discours de MM. Charles Albert, Paul-Boncour, Georges Bonnet, Joseph Caillaux, Robert Cornilleau, Pierre Dominique, Albert Dubarry, Frnklin-Bouillon, Charles Gallet, José Germain, Georges Hoog, Ernest Mercier, Jean de Pierrefeu, Maurice Sarraut, André Tardieu, Georges Valois. Avec une préface par René de La Porte-Lusignac.‎

‎ P., Librairie Valois, Nouvelle Librairie Nationale, 1927, in 8° broché, 438pp. ; rousseurs ; couverture fanée. ‎

‎Edition Originale ; un des exemplaires sur vélin Navarre. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎PROFILS CRITIQUE ET BIOGRAPHIQUES DES 750 REPRESENTANTS DU PEUPLE‎

‎ 1849 broché in-seize (paperback sextodecimo), dos et couverture marrons imprimés défraîchis (brown spine and cover printed faded), tranches non rognées (edges no smooth), page de faux-titre avec des références bibliographiques sur son verso (bibliographical references on the back of half title page), sans illustration (no illustration), rousseurs passim (redness marks almost everywhere), mouillures claires (light waterstains), 314 pages, 1849 à Paris Garnier Frères Libraires - 215 Palais-National et 10 rue Richelieu,‎

‎bon état général intérieur malgré les petits défauts signalés (inside - good condition in spite of the small defects indicated) ‎

‎Terminer la Révolution: La Constitution de 1795‎

‎Fayard 2006 792 pages 16 5x24 3x4 7cm. 2006. Cartonné jaquette. 792 pages.‎

‎proche du neuf petite écorchure sur le 2e plat deux petites taches en bas de la tranche édition cartonnée avec sa jaquette‎

‎Adresse du club des Amis de la Constitution de Nîmes.. Du 4 mai 1790‎

‎Paris, Baudouin, (1790) in-8, 7 pp., en feuilles. ‎

‎La municipalité de Nîmes est en proie à une vive agitation : des citoyens substituent à la cocarde tricolore la cocarde blanche. La nuit, des hommes sans chef et sans ordre parcourent la ville, armés de piques, de fusils et de bâtons. La Loi martiale vient d' être publiée. Les événements débutèrent par des massacres entre catholiques et protestants. Le maire, le baron de Marguerites, siègeant à la droite de la Constituante, invita les catholiques à porter la cocarde blanche. Par ailleurs, un placard fut affiché débutant par ses mots : "l'infâme constituante". L'Assemblée fut saisie par les Amis de la Constitution et Barnave s'insurgea contre la passivité du maire.Martin & Walter, Anonymes, 850. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎