‎Lettre à M. le Président de l'Assemblée nationale.. 11 septembre 1789‎

‎À Paris, de l'Imprimerie royale, 1789 in-4, 16 pp., dérelié. Petite tache sur la dernière page.‎

‎À propos du droit de veto royal. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎La Russie. Le Pays - Les Institutions - Les Moeurs. ‎

‎Paris. Maurice Dreyfus. 1884. 2 volumes in-12. Cartonnage éditeur. 431 p. et 448.Bon état intérieur malgré les couvertures usagées. ‎

‎Histoire du droit Belgique, contenant les institutions politiques et la législation de la Belgique sous les Francs.‎

‎Bruxelles, Société Typographique Belge, 1837 15 x 23, 203 pp, broché, état moyen (couverture abîmée, rousseurs, cachets du Collège jésuite Saint Stanislas à Mons)‎

‎Les antiquités romaines. envisagées au point de vue des institutions politiques‎

‎Louvain, Peeters, Paris, Durand et Pedone-Lauriel, Bonn, Marcus, 1870 in-8, VIII-331 pp., demi-basane aubergine, dos à nerfs orné de filets dorés (reliure de l'époque). Dos passé, une coupe abîmée.‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Les antiquités romaines envisagées au point de vue des institutions politiques.‎

‎Louvain, Typographie de Ch. Peeters, 1870 16 x 23, 332 pp., reliure dos/coins toilés, bon état (annotations et soulignage, cachets du Collège jésuite Saint Stanislas à Mons)‎

‎Projet d'éducation, du 21 décembre 1792, l'an premier de la République.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1792) in-8, 7 pp., dérelié. ‎

‎Document accompagné d'un projet de décret. Chaque canton comptera à l'avenir un édifice servant aux assemblées de citoyens, aux écoles publiques et aux fêtes nationales. Les dimanches seront consacrés à la pratique de toutes les institutions publiques. Une leçon de morale sera donnée le dimanche aux citoyens assemblés. On chantera des hymnes en l'honneur de la Patrie et de la Fraternité. Les enfants donneront le spectacle des exercices militaires et réciteront la Déclaration des Droits de l'Homme.Martin & Walter,IV, 28545. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Projet d'éducation nationale. du 21 décembre 1792, l'an premier de la République‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1792) in-8, 7 pp., broché, couv. papier bleu postérieur ‎

‎Document accompagné d'un projet de décret. Chaque canton comptera à l'avenir un édifice servant aux assemblées de citoyens, aux écoles publiques et aux fêtes nationales. Les dimanches seront consacrés à la pratique de toutes les institutions publiques. Une leçon de morale sera donnée le dimanche aux citoyens assemblés. On chantera des hymnes en l'honneur de la Patrie et de la Fraternité. Les enfants donneront le spectacle des exercices militaires et réciteront la Déclaration des Droits de l'Homme.Martin & Walter,IV, 28545. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Rapport sur l'éducation révolutionnaire, républicaine et militaire; et décret sur la formation de l'école de Mars.. Séance du 13 prairial, an II‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, (1794) in-8, 16 pp., en feuilles. Auréoles sur l'ensemble de la brochure.‎

‎Chaque district devait envoyer six jeunes citoyens, sous le nom d'élèves de Mars, de 16 à 17 ans et demi, "pour y recevoir une éducation révolutionnaire et toutes les connaissances et les moeurs d'un soldat républicain". Le choix devait être fait par moitié, parmi les enfants des sans-culottes des campagnes, et l'autre moitié parmi ceux des villes. Les enfants des volontaires blessés y étaient admis de préférence. Cette école était située dans la plaine des Sablons. Elle fut dissoute peu après le 9 thermidor.Tourneux, III, 14388 a. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Invitation à MM. les électeurs des départements de l'Empire français. de former dans chaque département une liste de candidats, sur laquelle viendront s'inscrire tous les aspirants à l'honneur de défendre la patrie dans la prochaine législature‎

‎Paris, Provost, (1791) in-12, 4 pp., brochure sous couverture d'attente moderne de couleur rose. ‎

‎Garde national, né à Saint-Brieuc, sous-directeur de la fabrication des assignats, Ollivault-Duplessis adresse une circulaire électorale, en vue des élections à la Législative, mais sans spécialisation de collège.Tourneux, IV, 24601. Martin & Walter, III, 26034. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Requête à l'Assemblée des députés convoqués à Versailles, en Etats Généraux.‎

‎S.l.n.d. (1789) in-8, 4 pp., dérelié. ‎

‎Le comte de Lauraguais proteste dans cette requête sur la procédure d'élection des députés aux Etats Généraux. Certains suppléants ont été élus en même temps que les électeurs. D'autres ont été élus dans leurs districts après l'ouverture de l'assemblée générale à Paris. Enfin, plusieurs listes ont été déposées dans l'urne du scrutin ce qui a pu entraîner des modifications. L'auteur demande l'annulation des élections.Non cité par Martin & Walter. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Adresse d'Orléans à l'Assemblée Nationale, séance du 20 mai 1790.‎

‎Paris, Chez Baudouin, Impr. de l'Assemblée Nationale, S.d. (1790) in-8, 4 pp., dérelié. ‎

‎Eloge de la Constitution et des "héros législateurs". - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Bulletin des lois de la République française (n° 89). Loi concernant les émigrés‎

‎Paris, Impr. nationale des Lois, (An III) in-8, 32 pp., en feuilles. Mouillures.‎

‎Tableau complet des dispositions législatives concernant les émigrés en l'An III : émigration dans les pays réunis à la République, complices de émigrés, certificats de résidence, liste des émigrés, peines contre les émigrés et leurs complices. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Extrait des registres du Parlement, suivi de la déclaration du roi, qui ordonne l'Assembléee des Etats Généraux dans le courant de janvier 1789. et discours prononcé au Parlement par le lieutenant général au Bailliage, à Paris. Du 24 septembre 1788‎

‎S.l.n.d. (1788) in-8, 28 pp., cousu. Quelques mouillures claires.‎

‎L'administration de la justice est le principe qui entretient la vie politique des grands Etats. Après les convulsions qui ont marqué les relations entre le Souverain et les parlementaires, les juges approuvent avec ardeur la réunion des Etats Généraux. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Recherches curieuses et instructives sur les Etats Généraux. qui donnent une juste idée des droits qui appartiennent aux différents ordres, et dans lesquels on trouvera les formalités qui sont en usage des lesdits états‎

‎Amsterdam et Paris, Chez Visse, rue de la Harpe, 1788 in-8, 49 pp., broché. Page de titre légèrement défraîchie.‎

‎La brochure se divise en deux parties : première partie (Mémoire sur les Etats Généraux) et seconde partie (Abrégé chronologique des Etats Généraux). Il s'agit davantage d'une histoire des Etats Généraux que d'une réflexion politique sur la place de chaque ordre dans la future Assemblée.Non cité par Martin & Walter. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Détail exact du combat sanglant de Nancy. lettre écrite à Monsieur Pache, à Bordeaux, par son frère, Dragon au régiment de Condé, en garnison à Vaucouleur‎

‎Paris, in-8, 8 pp., broché, sous couverture d'attente orange. Quelques chiffres d'une écriture ancienne sur la page de titre.‎

‎La garnison de Vaucouleur s'est emparée de la caisse de l'Etat-Major et les soldats voulaient pendre le Commandant de Nancy. A la tête d'une armée de près de 5 000 hommes, le maréchal de Bouillé conduisit une terrible répression contre les patriotes dans une ville à feu et à sang. Les combats de rues firent plusieurs centaines de morts. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Question soumise à nosseigneurs des Etats Généraux.‎

‎S.l.n.d. in-4, 7 pp., dérelié. ‎

‎La députation des Evêques d'Ypres et de Tournai est-elle légitime? Soumis à une domination étrangère, ils doivent être exclus de l'Assemblée nationale. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎