‎Bulletin de la Société Départementale d'Archéologie et de Statistique de la Drôme - 21ème année - 1887 - Valence au secrétariat de la SociétéTable des matières : Essai historique sur le Vercors ( Drôme ) par l'Abbé Fillet - Numismatique du Parlement de Grenoble par G. Vallier - L'arrondissement de Nyons - Correspondance d'Achard de Germane avec M. de la Coste par l'Abbé Cyprien Perrossier - Recherches sur les évêques originaires du diocèse de Valence par l'abbbé Cyprien Perrossier - Les églises de Saint-André de Rosans et de Lagrand par M. J. Roman - Mémoires d'Achille Gamon par M. Brun-Durand - Météorologie régionale par Marius Villard - ‎

‎ Tome XXI - janvier 1887 - 80e livraison - 1 vol in-8 broché - 112 pages ‎

‎Dos fendu sur toute la longueur - intérieur propre ‎

‎Bulletin de la Société Départementale d'Archéologie et de Statistique de la Drôme - 20ème année - 1886 - Valence au secrétariat de la SociétéTable des matières : Tableau des membres de la Société d'Archéologie et de statistique de la Drôme - André de Lafaïsse par M. le Baron de Coston - Essai historique sur le Vercors ( Drôme ) par l'Abbé Fillet - Numismatique du Parlement de Grenoble par G. Vallier - Les antiquités de Pact par l'Abbé Chapelle - Correspondance d'Achard de Germane avec M. de la Coste par l'Abbé Cyprien Perrossier - Mémoires d'Achille Gamond par J. brun-Durand - Un sceau des Adhémar par M. Lacroix - Une aubole inédite des archevêques d'Arles par M. L. B. Morel‎

‎ Tome XX - avril 1886 - 77e livraison - 1 vol in-8 broché - 119 pages‎

‎assez bon état - petites déchirures en haut et en bas du dos ‎

‎Bulletin de la Société Départementale d'Archéologie et de Statistique de la Drôme - 19ème année - 1885 - Valence au secrétariat de la Société André de Lafaïsse par M. le Baron de Coston - Essai historique sur le Vercors ( Drôme ) par l'Abbé Fillet - Numismatique du Parlement de Grenoble par G. Vallier - L'arrondissement de Nyons - Correspondance d'Achard de Germane avec Mr de la Coste par l'abbé Cyprien Perrossier - Histoire généalogique de la Maison de Rabot - Iconographie et numismatique des Dauphinois dignes de mémoire / Mr le Comte Monier-de-la-Sizeranne par G. Vallier - ‎

‎ Tome XIX - octobre 1885 - 75e livraison - 1 vol in-8 broché - 119 pages ‎

‎Dos fendu sur toute la longueur - Déchirure au bas du 4me plat - intérieur propre ‎

‎Bulletin de la Société Départementale d'Archéologie et de Statistique de la Drôme - 19ème année - 1885 - Valence au secrétariat de la Société André de Lafaïsse par M. le Baron de Coston - Essai historique sur le Vercors ( Drôme ) par l'Abbé Fillet - Numismatique du Parlement de Grenoble par G. Vallier - L'arrondissement de Nyons - L'Affrayramentum par M. A Lacroix - Les antiquités de Pact par l'Abbé Chapelle - Armes à enquerre par Gustave Vallier - De la conservation des objets historiques - Etat des églises du baillage de Saint-Marcellin en 1568 par M. A. Lacroix - Histoire généalogique de la Maison de Rabot - Iconographie et numismatique des Dauphinois dignes de mémoire / Mr le Comte Monier-de-la-Sizeranne par G. Vallier - ‎

‎ Tome XIX - janvier 1885 - 72e livraison - 1 vol in-8 broché - 108 pages‎

‎Dos fendu (sur toute la longueur) en deux parties - intérieur propre ‎

‎Bulletin de la Société Départementale d'Archéologie et de Statistique de la Drôme - 18ème année - 1884 - Valence au secrétariat de la Société Monographie de la famille de Loulle de Romans par M. A de B. - André de Lafaïsse par M. le Baron de Coston - Essai historique sur le Vercors par l'Abbé Fillet - François Pie - Histoire généalogique de la famille de Rabot par l'Abbé Chevalier - Mosaïque de Saint-Paul-Trois-Châteaux par M. A. Lacroix - Numismatique du Parlement de Grenoble par G. Vallier - L'arrondissement de Nyons‎

‎ Tome XVIII - octobre 1884 - 71e livraison - 1 vol in-8 broché - 101 pages‎

‎Couv. un peu jaunie - Dos fendu sur toute la longueur - intérieur propre ‎

‎Michel l’hospital 1503 1573‎

‎in 8 broché couverture illustrée,faux-titre,portrait en frontispice titre,270 pages,illustrations hors-texte Hachette 15 mars 1950.Bon exemplaire ‎

‎Simplicité de l'idée d'une Constitution, et de quelques autres qui s'y rapportent, application et conséquences.‎

‎Paris, 1789 in-8, 207 pp., broché. Manque de papier sur la page de titre sans atteinte au texte. Page de titre salie.‎

‎Membre de la société royale de Londres, le Marquis de Casaux compare la législation des deux Royaumes. Nombreuses références à Montesquieu. Martin & Walter, I, 6322. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Observations sur les arrêts remarquables du Parlement de Toulouse, recueillis par Messire Jean de Catellan, enrichies des arrêts nouveaux, rendus sur les mêmes matières, par Gabriel de Vedel ‎

‎Toulouse, Caranove, 1747, 2 volumes en 1 tome in-4 (23,5x17,5cm), 12ff.-372pp. et 6ff.-295pp., ,basane tachetée époque, dos à nerfs orné avec titre, tranches rouges. Manques au dos, charnière fendillée, coins usés, petit travail de ver sur les 5 premiers feuillets. ‎

‎Nouvelle édition enrichie, les arrêts de Catellan, réputés pour leur fiabilité, constituèrent à partir de leur édition le principal ouvrage cité par les professeurs de droit toulousains, représentant une part importante des citations chez Boutaric et dans les Institutions de Serres. ‎

‎Le Parlement de Normandie 1499-1790‎

‎Agglomération Rouennaise Histoire(s) d'agglo Broché 1999 In-12, (12x12 cm), broché, couverture illustrée, 26 pages, iconographie en noir et blanc ; bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Extrait des registres du Parlement du 11 janvier 1740‎

‎Dijon, A. J. B. Auge, seul Imprimeur du Roi et du Parlement, 1740, – grand in-quarto, 4pp. – rel. bradel moderne, enluminures n. et b.‎

‎Extrait des registres du Parlement du 11 janvier 1740 en vieux français sur les paiements des fermages. Belles enluminures. Beau document. Ex. à grandes marges. Excellent ex.‎

‎Histoire du Parlement de Bordeaux depuis sa création jusqu'à sa suppression (1451-1790, oeuvre posthume de C[harles] B[on] F[rançois] Boscheron des Portes, 2 tomes, Bordeaux , 1877-1878 ‎

‎Deux volumes in-8° [229*150 mm] , demi-chagrin bleu à coins , dos à nerfs, plats recouverts de placage noyer, remplis en placage de noyer, gardes colorées bleues, ex-libris magnifique, gravé par Haefner, de Robert Folz , médiéviste, sur les contreplats recto des deux vol. Papier vergé , de très rares rousseurs. Couvertures et dos conservés [tampon annulé sur les premières de couverture, tampon de bibliothèque peu lisible , "Institut Catholique de Lyon"] Tome 1 : Page de titre, avis de l'éditeur p. V et VI , introduction p. VII à XVIII, Histoire du Parlement [p.1 à 509] , table des matières p. 511 à 516 [la période couverte par ce premier tome 1462-1640 ] . Remarque : la première de couverture porte le millésime 1878 pour la date de publication, alors que la page de titre mentionne 1877. Tome 2 : Page de titre, Liste des souscripteurs p. V à VII [130 noms dont huit institutions] , Histoire du Parlement et appendice [p.1 à 457] , table des matières p. 459 à 465, table des noms p.467 à 494 [période couverte par le deuxième tome : 1640 à 1790]. Remarque : la première de couverture porte le millésime 1878 pour la date de publication, alors que la page de titre mentionne 1877. ‎

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‎Etude de référence réalisée par le président honoraire de la Cour d'Appel de Bordeaux, ayant eu accès à des archives privées de première qualité. Très bel exemplaire dans une reliure originale et élégante.‎

‎Tableau Historique Des Constitutions Civile et Religieuse De l'Angleterre et De Leurs Variations‎

‎Paris Lottin De Saint-Germain, Petit, Le Normand 1816 Grand In-12 viij+296+151+45 pp, suivi de Conjuration de L.-P.-J. D'Orléans, surnommé Egalité, daprès l'histoire qu'en a publiée Montjoie en 1796, 2de édition, Paris, Dentu, 1832 et de Ma Bien Aimée, par A.H., Paris, Imp. L.E.Herhan et Bimont, 1838. Dos orné de filets dorés, plats muets, toutes tranches mouchetées. Quelques rousseurs éparses, frottis d'usage.‎

‎ Bon État Général 1/2 Basane‎

‎Le Parlement d'Angleterre‎

‎ 1946 1946 Librairie Arthème Fayard, Paris, 1946.1 volume in-12 broché, 224 pages.Pliures au dos sinon bel état.‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎Monumens précieux de la sagesse de nos Rois. ou Recueil d'ordonnances des Rois des trois races, concernant les évocations, interdictions, surséances, cassations, lettres closes ou patentes, ordres ou mandemens, qui se trouveroient contraires aux loix ou à l'usage, stile & règlemens du Parlement‎

‎S.l., 1753 in-4, [3] ff. n. ch., pp. 7-35, texte sur deux colonnes, avec 2 portraits gravés (Louis XIII et Louis XIV), dérelié, petite déchirure sans manque aux derniers ff. ‎

‎Il s'agit, en version in-4, de l'une des pièces ajoutées par l'abbé Chauvelin (conseiller-clerc, 1714-1770) au texte des remontrances du Parlement de Paris du 9 avril 1753 (sur l'affaire du refus des sacrements).Comme les autres justifications, que l'on peut trouver jointes ou séparées, l'objet du texte est d'abonder dans le sens de la doctrine parlementaire d'une monarchie co-exerçant son autorité avec les Cours souveraines, idéologie partagée par presque la totalité de la magistrature du XVIIIe siècle, et au nom de laquelle elle mena une opposition quasi-constante à la politique royale, mais qui reposait sur une interprétation toute tendancieuse des règles de droit public français. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Lettre Patente du Prince de CHIMAY ‎

‎Lettre Patente du Prince de CHIMAY Donnée à Paris par laquelle il confie les pouvoirs de la perception des ses droits au Chevalier Charles de LISOGNE dans ses terres seigneuriales de Revin et de Fumay. In folio de 3 pages manuscrites, sur vélin. Format 50x37cm. Charles Loüis Antoine d’Alsace Prince de Chimay et du Saint Empire, Comte Boussu et de Beaumont…Donné à Paris le troisième jour de May l’an de grâce 1722. Signature du Prince en bas du document. Pliures. Très bon état. Ruban, le sceau de cire est absent. ‎

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‎HISTOIRE GÉNÉRALE DU DAUPHINE Depuis l'an M. de N.S jusques à nos jours. Par NICOLAS CHORIER, Avocat au Parlement de Dauphiné.‎

‎Fort volume in-folio tome 2 seul, demi cuir, dos lisse orné, état d'usage, intérieur frais, quelques mouillures claires ne nuisant pas à la lecture, pieds de coiffe harassée, reliure postérieure (voir photos). Malgré cela belle ensemble général. Histoire générale du Dauphiné 780 pages, tables des matières Histoire généalogique de la maison de Sassenage branche ancienne, table des alliances de la maison de sassenage, table des alliances de la maison de Beranger Histoire généalogique de la maison de Sassenage : 86 pages.‎

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‎Prix hors frais d'expédition, en l'état.‎

‎Proceedings of the Short Parliament of 1640‎

‎Royal Historical Society, University College London Cartonné 1977 In-8 (14,4 x 22,2 cm), cartonné, 339 pages, texte en anglais ; quelques petites marques de frottement au dos, par ailleurs bel état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Annuaire De La société D'histoire et D'archéologie De La Lorraine - 66e Année (1952) - Tome LII‎

‎Nancy société D'impressions Typographiques 1953 In8 171 pages - broché - bon état - quelques illustrations + plan dépliant - Au sommaire : Voyage d'Allemagne d'Henri II extrait de La continuation de l'Histoire de notre temps de Guillaume Paradin édité par Zeller / Une représentation figurée de la ville de Metz par Zeller / Contribution à la connaissance des prénoms usités au XVII siècle dans le val de Metz par A Bellard / découvertes archéologiques dans le pays de Sarrebourg par M Lutz / Table chronologique des titres anciens contenus dans le recueil des édits du parlement de Metz publié par Emmery introductions et notes de Tribout de Morembert‎

‎Bon ‎

‎Archives parlementaires. Première série, Tome XC, du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794)‎

‎Centre national de la recherche scientifique Dos carré collé 1972 In-4 (19 x 27,7 cm), dos carré collé, 717 pages ; légères pliures au dos, pliure au quatrième plat, mors supérieur légèrement fendu en tête, rousseurs sur les gardes, par ailleurs intérieur frais, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Commons Debates 1628. Volume I, II, III, IV‎

‎Yale University Press, New Haven and London Cartonné 1977 4 volumes in-8 (18,5 x 26 cm), cartonnés toilés, Volume 1 : Introduction and Reference Materials : 136 pages, volume 2 : 17 march - 19 april 1628 : 584 pages, volume III : 21 april - 27 may 1628 : 641 pages, volume IV : 28 may - 26 june 1628 : 512 pages texte en anglais ; menus défauts, bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Journal des audiences et arrests du parlement de Bretagne. Tome second contenant les arrests rendus depuis la St Martin 1735 jusqu'à Pâques 1738 et plusieurs actes de notorieté‎

‎Guillaume Vatar Relié 1740 In-8 (19,8 x 24,5 cm), reliure plein veau, dos à cinq nerfs orné de caissons dorés, pièce de titre, 639 pages, tome 2 seul ; cuir craquelé au dos, frottements aux coupes, coiffes, mors et nerfs, par ailleurs intérieur frais, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎la finance au Parlement/Les dossiers de l’agitateur ‎

‎édité par L’agit-Prop.Centrale du P.C.F 36 pages en moyenne n° avril 1932 ‎

‎L'arbre et la forêt à l'épreuve d'un climat qui change ‎

‎ 2015 - broché - Edition La documentation Française - 2015 - In-8 (24 x 16 cm) broché - 181 pages - Photographies et schémas en couleurs - Ouvrage sous titré : "Rapport au Premier ministre et au parlement" - ISBN : 9782110097668 - ‎

‎Bon état ‎

‎Last Night in Sweden‎

‎ 2017 - cartonné - Bokförlaget Max Ström - 2017 - In-8 format à l'italienne (22,5 x 24,5 cm) cartonné - 175 pages - Très nombreuses photographies en couleurs - ISBN : 9789171264305 - Ouvrage éditié à l'occasion de l'exposition au Parlement Européen, du 20 au 30 novembre 2017 - Légendes par Petter Karlsson - Introduction de Henrik Berggren - Textes en anglais ‎

‎Bon état - Infimes frottements sur la couverture ‎

‎LE COUTUMIER DE PICARDIE ‎

‎LE COUTUMIER DE PICARDIE Recueil des commentateurs anciens et modernes sur les coutumes générales et particuliers de France avec leurs textes corrigez. Tome premier. In folio plein cuir havane raciné à nerfs, pièces de titre et tomaison chagrin rouge. Roulette, caissons dorés. Roulette dorée sur coupes. LE COUTUMIER DE PICARDIE contenant les commentaires de HEU, de DUFRESNE , de RICARD, dur les coutumes d’Amiens, de GOSSET sur celle de PONTHIEU, de LE CARON sur Peronne, MONDIDIER & ROYE, de LA VILETTE nouveau commentaire sur les mêmes coutumes de DUBOURS sur Montreuil-sur-Mer, de LE ROY de LOZEMBRUNE nouveau commentaire sur celle de BOULENOIS & l’histoire abrégée de la ville de Boulogne et de ses Comtés.(par le père LE QUIEN) avec des questions importantes sur plusieurs articles des mêmes coutumes, traitées par les plus célèbres avocats au Parlement. A Paris aux dépens de la Société 1726. Texte sur 2 colonnes paginées. 2 feuillets épitre et avertissement. Tome 1er Première partie : le coutumier du baillage d’Amiens, titre, épitre, 336 pages (texte sur 2 colonnes, paginées 1 à 678) 74 pages de table des matières. Commentaire sur les coutumes générales du baillage d’Amiens et sur la coutume locale de la ville prévôté et banlieue dudit Amiens où sont rapportez les arrests donnez sur l’interprétation d’icelle depuis cinquante et plus. Avec une explication par forme de conférence de plusieurs articles, des coutumes de PONTHIEU, PERONNE & ARTOIS voisins, qui sont aussi pays de nantissement par Jean DUFRESNE avocat à la cour. Tome deuxième partie Titre, IV, 454 pages (texte sur 2 colonnes paginées, 1 à 454) (227 pages) et 24 pages de table. Coutumes du Baillage d’Amiens tant générales que locales et particulières avec des notes de maître Carles DUMOULIN et autres remarques particulières de M. jean Marie RICARD avocat au Parlement. Augmentées de plusieurs autre nouvelles remarques. Tome premier troisième partie : titre, préface, 296 pages –texte sur 2 colonnes paginées ; en fait 148 pages) 10 pages de table. Coutumes générales de la Sénéchaussée et Comté de PONTHIEU, que locales et particulières de la ville et banlieue d’Abbeville : avec les sommaires de chacun article rapport & conférence des uns avec les autres, et quelques notes & remarques sur aucun d’iceux par J. GOSSET. Tome premier quatrième partie Titre, avis au lecteur, table des titres de la coutume, questions importantes sur plusieurs articles des coutumes d’Amiens, d’Artois etc. Texte sur 1 pages ( et non plus sur 2 colonnes) 233 pages, 1 page approbation et privilège. A Paris aux dépens de la Société 1726. . Edition donnée par Pierre BABEL, car elle est la plus complète. Mouillures importantes jusqu’à la fin de la première partie, mouillure plus légère en fin de volume, en marge extérieure. Pages de la fin de quatrième partie avec des mouillures. Deux coins émoussés, quelque petits manques de cuir dont coiffe supérieure en partie manquante. Cependant ouvrage solide, et très lisible. Dans l’état (voir les photos)‎

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