‎Rapport fait au nom du Comité, chargé de la rédaction d'articles additionnels au Réglement pour la Police intérieure de l'Assemblée‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 12 pp., dérelié. ‎

‎L'auteur, avocat à Péronne, fut représentant de ce bailliage aux États généraux.Martin et Walter, 4907. ‎

‎Mémorial de Dombes en tout ce qui concerne cette ancienne souveraineté ; son histoire, ses Princes, son Parlement et ses membres, avec liste nominative, un armorial et pièces justificatives, 1523 - 1771.‎

‎Lyon, Imprimerie Louis Perrin, 1854 ; in-8 ; cartonnage beige de l'éditeur, auteur et titre imprimés au dos en gros caractères gothiques enluminés marron, rouge et bleu ; (1) f. blanc, (6), 460, (2) pp. (la pagination passe de 244 à [251] avec (1) f. de faux-titre entre, sans manque : il s'agit de 2 ff. de blasons vides qui ont été coupés à la fabrication) ; carte rempliée en début d'ouvrage, 1 pl. hors-texte lithographiée en couleurs, 1 gravure sur cuivre hors-texte, 2 vues de Trévoux en-tête, 7 bandeaux et culs-de-lampe par Louis Perrin et en tout 258 blasons identifiés et 15 noms sans blason.‎

‎EDITION ORIGINALE rare, tirée à 200 exemplaires ; la lettre-dédicace de l'auteur à M. Morel de Voleine est imprimée en caractères de civilité. Très beau livre imprimé par le célèbre Louis Perrin, imprimeur à Lyon qui renouvela la typographie française avec beaucoup de goût. À part une petite tache sur le plat, des petites fentes aux mors et une petite usure aux coins, l'exemplaire dans son fragile cartonnage d'éditeur, est en bel état. ‎

‎CAHIERS de l'ALPE - N° 21 - Août-septembre 1965‎

‎Revue culturelle, économique et sociale des activités dauphinoises, savoyardes, provençales et vivaroises : 48 pages, format 210 x 270 mm, illustrée, brochée, bon état‎

‎Au sommaire, entre autres : La vocation industrielle d'Annecy ; Emile Romanet, père des allocations familiales ; Pierre Bucher, etc.‎

‎Histoire du Parlement de Paris. ‎

‎Exposé des divers systèmes sur l'origine du Parlement de Paris - Institutions Mérovingiennes - Institions Carolingiennes. Paris. Chez l'auteur. 1847. In-8 (21x13). XV-262 pages. Demi-basane marine de l'époque, dos lisse orné de triple-filets dorés.‎

‎Tome premier (1° partie). Bel exemplaire.‎

‎Stilus Curie Parlamenti‎

‎Alphonse Picard et Fils, éditeurs Broché 1909 In-8 (14,2 x 22,7 cm), broché, LXXI-258 pages, introduction et notes par Félix Aubert, texte en latin ; quelques marques d'usage sur le dos, par ailleurs bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎La Maison de France et l'Assemblée Nationale. Souvenirs, 1871-1873. Préface de Gabriel Hanoteaux‎

‎Paris, Plon, 1938 in-12, IX-301 pp., portrait-frontispice, broché. ‎

‎La Maison de France et l'Assemblée Nationale. Souvenirs, 1871-1873. Préface de Gabriel Hanoteaux‎

‎Paris, Plon, 1938 in-12, IX-301 pp., portrait-frontispice, demi-chagrin bordeaux, dos à nerfs, couv. cons. Bon exemplaire. (reliure de l'époque).‎

‎ LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎# TITRE: Traité des curés primitifs où l'on examine leur origine, les différentes causes...‎

‎ # AUTEUR: Furgole Jean-Baptiste - avocat au parlement de Toulouse. # ÉDITEUR: Caranove - Manavit - Forest - Toulouse # ANNÉE ÉDITION: 1736 # ENVOI, BEAUX PAPIERS: Vergé # COUVERTURE: Plein veau d'époque - dos à nerfs décor doré # DÉTAILS: In 4° relié 9ff.+386pp.+ 11ff. qui ont donné lieu, leurs droits, prérogatives & charges, les différents moyens canoniques pour établir leurs droits; la manière de les exercer, & les autres questions sur la même matière. Suivant les décrets des conciles, les constitutions des papes, les chartes anciennes, les ordonnances & déclarations des rois & la jurisprudence des arrêts. # PHOTOS visibles sur www.latourinfernal.com‎

‎D'usage, coiffe sup. arrachée, coins emoussés, accident sur le second plat...‎

‎LES FRANÇAIS ET LEUR PARLEMENT, coll. Casterman poche série Histoire politique n°2‎

‎, Paris, Casterman 1972, in-8, br., neuf, ENVOI DE L’AUTEUR, 148p.‎

‎LES FRANÇAIS ET LEUR PARLEMENT, coll. Casterman poche série Histoire politique n°2‎

‎, Paris, Casterman 1972, in-8, br., bon état, 148p.‎

‎DROIT PARLEMENTAIRE, coll. Domat Droit public‎

‎, Paris, Montchrestien 1988, in-8, br., très bon état, 262p.‎

‎DROIT PARLEMENTAIRE, coll. Domat Droit public‎

‎, Paris, Montchrestien 1988, in-8, br., (page de titre manquante, couv. légt fanée), 262p.‎

‎Arrests Célèbres et Mémorables du Parlement de Paris‎

‎Paris.Robert Fouet.1612.In-4 de 1165 pages + Table des Matières.BE.Reliure en veau moucheté.Tranches mouchetées.Dos à 5 nerfs avec larges caissons décorés et pièce de titre.‎

‎L'art héraldique, contenant la manière d'apprendre facilement le blason. Enrichy de figures nécessaires pour l'intelligence des termes.‎

‎Paris: Chez Charles Osmont, 1680 in-18, titre-[6]-159-[13] pages, 29 planches gravées hors texte coloriées à la main. Reliure plein veau d'époque, dos orné à 5 nerfs, fleurons aux angles des plats, rel. lég. frottée, coiffes et coins usés, sinon bel exemplaire. Ex-libris Jos Nève.‎

‎L'art héraldique, contenant la manière d'apprendre facilement le blason. Enrichy de figures nécessaires pour l'intelligence des termes. (Paris: Chez Charles Osmont, 1680). [M.C.: héraldique]‎

‎ELOGE DE J.-I. SAURIN. ‎

‎DEDICACE. Imprimerie Illy, Aix: 1861. Plaquette In -8 ( 22 X 14 cm ) brochée 32 p.p. ‎

‎Bon état malgré un petit trou sur la couverture et une trace d'encre ( voir photo)‎

‎Ordre des créanciers de Messire Honoré Jean Baptiste Jacques Alexandre de Piolenc de Thoury, Président à mortier au Parlement de Dauphiné‎

‎390*250 mm, reliure à la corde 69 p. La première de couverture qui était une feuille blanche a disparu. Fragilités sur la dernière page qui sert de quatrième de couverture. Magnifique exemple de factum in-folio.‎

‎Etonnant document qui donne la liste des créanciers d'Honoré Jean Baptiste Jacques Alexandre Piolenc de Thoury, président à mortier du Parlement du Dauphiné, 28 mars 1766. Le document commence par la génèse des biens de Piolenc de Thoury dont l'oncle , M. d'Yze de Saleon avait été archevêque de Vienne. La légende a prêté un temps une relation adultère à sa femme, Jeanne des Champs de Chaumont, avec le contrebandier. La rumeur voulut qu'elle eût dénoncé Mandrin. Pure affabulation, mais il n'en reste pas moins que Honoré Alexandre Piolenc entretenait des relations bien comprises avec le capitaine des contrebandiers et que ce fut dans son château qu'il fut arrêté, le 11 mai 1755 (Rochefort-en-Novalaise). Outre les domestiques, créanciers prioritaires pour leurs gages, le document énumère de puissants personnages , créancier de Piolenc de Thoury : le marquis de Savine, gouverneur d'Embrun ou François Armand Eléonor d'Hugues , colonel d'infanterie. La dette , au-delà des implications financières, avait , dans les sociétés anciennes, une fonction de lien social fort . De cette liste, le lecteur peut extraire toute une sociologie et toute la puissance d'un noble dauphinois à la fin de l'Ancien Régime. DECOUVREZ NOTRE COLLECTION DE FACTUMS : https://www.artisanmauran.com/shop-2 ‎

‎Lettre autographe signée à Pierre-Emmanuel de Casaux (1716-1778), président à mortier au Parlement de Bordeaux‎

‎Barthélémy Pinon (mort avant 1788), officier en la Chancellerie près le parlement de Guyenne, féodiste de Bordeaux (de 1773 à 1780?). L.A.S., Bordeaux, 30 décembre 1771 2p in-4. A Pierre-Emmanuel de Casaux (1716-1778), président à mortier au Parlement de Bordeaux. « Monsieur, Il vient de sortir, du bureau des fiefs de l'hôtel de ville, un de vos gens d'affaire qui m'est venu demander de votre part si j'étais instruit de ce qui se passait à Mérignac au sujet des Landes. Après lui avoir qu'oui, je lui ai fait voir le plan et la partie que Mrs les jurats ont donné à nouveau fief aux sieurs Boucherie frères, négociants de cette ville, qui est situé au couchant de votre moulin de Tandinet. Les landes que Mrs les Jurats viennent de donner à fief nouveau sont réellement situées (au moins en partie) dans la ceinture de Taudinet mais vous saver, Monsieur, qu'ils en ont la faculté puisqu'elle leur est réservée par le bail à fief de la ceinture qui n'est autre chose que la faculté de faire pacage puisque les seigneurs de Veyrines ne se sont pas dépouillés de la propriété de ces langes. Il y a même déjà près de cinq quand que la ville concédât partie de ces landes à Mr Lacoussade et personne ne s'en est formalisé. Voilà, Monsieur, tous les éclaircissements que je puis vous donner à ce sujet. Dans les autres concessions qui seront faites dans la suite, j'éviterai autant qu'il dépendra de moi qu'on n'avoisine trop vos possessions et dans tous les temps, je saisirai les occasions qui se présenteront pour vous prouver le dévouement respectueux avec lequel je suis, Monsieur, votre très humble et très obéissant serviteur Pinon ». [217] ‎

‎Lettre autographe signée à Pierre-Emmanuel de Casaux (1716-1778), président à mortier au Parlement de Bordeaux‎

‎Barthélémy Pinon (mort avant 1788), officier en la Chancellerie près le parlement de Guyenne, féodiste de Bordeaux (de 1773 à 1780?). L.A.S., Bordeaux, 29 mars 1773, 2p in-4. A Pierre-Emmanuel de Casaux (1716-1778), président à mortier au Parlement de Bordeaux. « Monsieur, Il y a déjà quelques temps que Mrs les jurats me chargèrent d'avoir l'honneur de vous écrire pour vous prier de faire payer dans les mains de leurs receveurs le restant des arrérages de rente que vous leur devez et qui furent fixés par l'acte d'anoblissement à trente livres par an, les arrérages de vingt neuf ans montent 870 livres. Le receveur vous a donné, Monsieur, une quittance de 350 francs à compte, en sorte qu'il reste dû 520 livres. J'avais différé de m'acquitter de cette commission parce que je croyais que l'affaire des paysans de Mérignac se terminerait les premiers jours de carême, et comme par l'arrangement projeté, on doit leur abandonner en propriété une certaine quantité de lande, le reste demeurant libre à Mrs les jurats pour le concéder à qui ils jugeront à propos. Plusieurs personnes les ont déjà demandées. Vous me fîtes l'honneur de me mander au commencement de l'année dernière que vous en prendriez. M Duvignau m'a dit que vous persistiez dans ce sentiment, mais comme le règlement projeté est renvoyé après les fêtes de Pâques, et que j'ai reçu de nouveaux ordres, je suis forcé d'avoir l'honneur de vous écrire avant la consommation (?) De l'affaire des paysans de Mérignac pour vous prier, Monsieur, de faire payer à Mrs les jurats le restant de ces arrérages de rente. J'ai l'honneur de vous observer en même temps que vous leur devez les lots et ventes de la somme de 165 livres d'un côté, pour une pièce de bois et lande que vous avec acquis le 22 avril 1770 de Jeanne Caujan veuve de Jean Millan et de celle de 300 livres d'autre pour deux pièces de bois que vous avez acquis dans le plantier de Taudinet d'Arnaud Labatut et autres. Si vous êtes dans l'intention de prendre des landes et nouveau fief, faites-moi l'honneur, Monsieur, de le mander et dans la distribution je ferai tout ce qui dépendra de moi pour vous faire concéder celles que vous jugerez à propos. Je suis avec respect, Monsieur, Votre très humble et très obéissant serviteur Pinon, féodiste de l'hôtel de ville ». Duvignau est probablement Jacques Duvignau, procureur au parlement de Bordeaux, père de Pierre-Hyacinthe Duvignau (1752/54-1794), avocat guillotiné sous la révolution. Il existe un lieu appelé Taudinet est un ancien quartier de Mérignac. Les plantiers sont de jeunes plans de vigne. [217] ‎

‎Lettre autographe signée à Pierre-Emmanuel de Casaux (1716-1778), président à mortier au Parlement de Bordeaux‎

‎Barthélémy Pinon (mort avant 1788), officier en la Chancellerie près le parlement de Guyenne, féodiste de Bordeaux (de 1773 à 1780?). L.A.S., Bordeaux, 19 avril 1773, 2p in-4. A Pierre-Emmanuel de Casaux (1716-1778), président à mortier au Parlement de Bordeaux. « Monsieur, J'ai communiqué à M Chavaille la lettre que vous m'avez fait l'honneur de m'écrire le 8 de ce mois et il m'a charger de vous assurer qu'il ferait tout ce qui dépendrait de lui pour vous faire concéder dans son temps la lande que vous désirez sous les conditions les moins onéreuses qu'il sera possible. Je me joindrai à lui pour cela et j'espère que nous réussirons à vous la faire donner sous des clauses qui ne vous déplairont pas. Pour cet effet, j'aurai l'honneur de vous prévenir dès que Mrs les jurats auront transigé avec les habitants de Mérignac car d'ici là, il serait inutile de penser à aucune concession. Vous trouverez ci-joint, Monsieur, la note que vous demandez relativement aux deux petites acquisitions que vous avez fait en 1770 et 1772. Mrs les juras ne font de relâchement qu'autant qu'on les prévient avant d'acquérir et qu'on paye dans le mois de l'acquisition. D'ailleurs le relâchement sur les ventes minutieuses est si peu de chose que je n'ai pas crû devoir leur en parler. Voici en quoi il consiste : ils font le relâchement de la moitié sur laquelle on perçoit néanmoins trois sols pour livre en sus, et pour chaque contrat sur lequel ces Mrs accordent un relâchement, il faut une délibération prise en jurade qui coûte 4 livres 10 sols, en sorte que sur 58 livres 2 sols 6 deniers que vous devez, en vous accordant le relâchement, vous payeriez 42 livres 8 sols 6 deniers. Par là, vous gagneriez 15 livres quelques sols, une somme si minutieuses ne vaut pas la peine de demander qu'on sorte des règles qu'on s'est prescrites. J'en parlerai cependant à Mrs les jurats si vous le jugez à propos mais je n'ai pas crû devoir le faire sans vous en prévenir. Je suis avec respect, Monsieur, Votre très humble et très obéissant serviteur Pinon ». On joint un petit papillon, daté du 22 avril, étant la note annoncée dans la lettre. Pierre-François Chavaille (1720-1807?), avocat, conseiller du roi, clerc et secrétaire de la ville de Bordeaux (anobli en 1776). [217] ‎

‎Journaux du Conseil législatif de la Province du Bas-Canada, étant la troisième session du Neuvième Parlement Provincial, 1819 / Journals of the Legislative Council of the Province of Lower-Canada, being te third session of the Ninth Provincial Parliament‎

‎ Desbarats Québec sans date [1819?], in-folio, 151p. et 11f. (Index). Titres anglais et français. :: Cartonnage récent, bougran rouge. Cachet de l'Université du Québec (doublon). ‎

‎Plaidoyez de Maistre Iean Gvy Basset (Jean Guy Basset) , Advocat consitorial av Parlement de Grenoble. Ensemble divers Arrests & Reglemens du Conseil & dudit Parlement, sur plusieurs Notables, Questions ès matières beneficielles, ciuile & criminelles. Divisé en deux Parties.‎

‎ Grenoble, Iaqvues (Jacques) Petit, 1668, 1 volume in-folio de 330x225x50 mm environ, 1 feuillet blanc (page de titre, épître, au lecteur, privilège du roi, table des plaidoyés, table des livres), 294-316-110 pages, 17 ff. (table des matières), pleine basane granitée brune, dos à nerfs portant titres dorés, orné de caissons à motifs dorés (en partie effacés), tranches mouchetées de rouge. Des erreurs de pagination et des pages inversées mais complet, reliure restaurée, dorures passées, des mouillures, des notes manuscrites anciennes marginales, des rousseurs. ‎

7 Images

‎Basset, Jean-Guy (1598-1686 ?). Avocat à la Cour de Parlement des aides et finances du Dauphiné. Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎Notes sur les Quatre Faucon de Ris, Premiers Présidents Au Parlement de Normandie XVIIe siècle‎

‎Sotteville-lès-Rouen, Imp. E. Lecourt, 1897. In-8 broché, 34 p. Dédicace de l'auteur à M. Paul Allard. Très bon état.‎

‎Maurice Barrès et le parlement de la Belle Epoque. 1906 - 1914.‎

‎Paris, Plon, 1987, in-8, br., couv. photos en noir éd., 222 pp., préface de François Goguel, Bibliographie, Index des noms de personnes, Table des matières, ENVOI de l'auteur, Le projet de "livre du parlement" et la Chambre des députés de 1906 à 1914 d'après les cahiers de Maurice Barrès. Très bon état ‎

‎Maurice Barrès et le Parlement de la Belle Epoque. 1906 - 1914‎

‎Paris. Plon. 1987. In-8. Br. Préface de François Goguel. 213 p. TBE. ‎

‎DISCORSI PARLAMENTARI.‎

‎Pubblicati per deliberazione della Camera dei Deputati. Tipografia Camera dei Deputati, Roma, 1913. In-8 gr., cartonato moderno, tassello al dorso (conservata la copertina originale), pp. XIII,591 con 1 ritratto dell'A. Raccolta dei discorsi di Agostino Bertani (1812-1886) deputato al Parlamento Italiano.In buono stato (good copy).‎