‎BAIL A LOYER DE 9 ANS AU PROFIT DU SEIGNEUR DE CÉZY : JOSEPH DE BEAUFFREMONT, PRINCE DE LISTENOIS, DU SAINT EMPIRE ROMAIN, LIEUTENANT GÉNÉRAL DES ARMÉES NAVALES DE SA MAJESTÉ, MARQUIS DE MIREBEAU CONTRE PIERRE FLEURY MANOUVRIER DEMEURANT A SAINT AUBIN SUR YONNE, POUR UNE TERRE DE TROIS ARPENTS, SITUÉE AU FINAGE DE CÉZY, AU LIEU-DIT GREVE ETIENNE, FAIT A CÉSY, LE 12 NOVEMBRE 1771, ‎

‎CEZY 1771 un document, manuscrit à l'encre brune, de 4 pages, sur parchemin velin, format : 29 x 21,5 cm, velin avec 2 timbre fiscaux fixe en noir : "Généralité de Paris - AC. D. N. 20 SOLS ", signature manuscrite : E. COURTILLIER NOTAIRE A CÉZY (YONNE), LE 12 NOVEMBRE 1771, ‎

‎BAIL A LOYER DE 9 ANS AU PROFIT DU SEIGNEUR DE CÉZY : JOSEPH DE BEAUFFREMONT, PRINCE DE LISTENOIS, DU SAINT EMPIRE ROMAIN, LIEUTENANT GÉNÉRAL DES ARMÉES NAVALES DE SA MAJESTÉ, MARQUIS DE MIREBEAU CONTRE PIERRE FLEURY MANOUVRIER DEMEURANT A SAINT AUBIN SUR YONNE, POUR UNE TERRE DE TROIS ARPENTS, SITUÉE AU FINAGE DE CÉZY, AU LIEU-DIT GREVE ETIENNE ... DOCUMENT ORIGINAL vraiment trés lisible pour l'époque .... RARETÉ ... en trés bon état (very good condition). en trés bon état ‎

‎BAIL A LOYER DE 9 ANS AU PROFIT DU SEIGNEUR DE CÉZY : JOSEPH DE BEAUFFREMONT, PRINCE DE LISTENOIS, DU SAINT EMPIRE ROMAIN, LIEUTENANT GÉNÉRAL DES ARMÉES NAVALES DE SA MAJESTÉ, MARQUIS DE MIREBEAU CONTRE EDME BOUCHER LABOUREUR DEMEURANT A CÉZY, POUR UN ARPENT DE PRÉ, SITUÉ AU FINAGE DE CÉZY, AU LIEU-DIT LA RIVIÈRE MORTE, FAIT A CÉSY, LE 22 NOVEMBRE 1771, ‎

‎CEZY 1771 un document, manuscrit à l'encre brune, de 4 pages, sur parchemin velin, format : 29 x 21,5 cm, velin avec 2 timbre fiscaux fixe en noir : "Généralité de Paris - AC. D. N. 20 SOLS ", signature manuscrite : E. COURTILLIER NOTAIRE A CEZY (YONNE), LE 22 NOVEMBRE 1771, ‎

‎BAIL A LOYER DE 9 ANS AU PROFIT DU SEIGNEUR DE CÉZY : JOSEPH DE BEAUFFREMONT, PRINCE DE LISTENOIS, DU SAINT EMPIRE ROMAIN, LIEUTENANT GÉNÉRAL DES ARMÉES NAVALES DE SA MAJESTÉ, MARQUIS DE MIREBEAU CONTRE EDME BOUCHER LABOUREUR DEMEURANT A CÉZY, POUR UN ARPENT DE PRÉ, SITUÉ AU FINAGE DE CÉZY, AU LIEU-DIT LA RIVIÈRE MORTE ... RARETÉ ... DOCUMENT ORIGINAL vraiment trés lisible pour l'époque .... en trés bon état (very good condition). en trés bon état ‎

‎BAIL A LOYER DE 9 ANS AU PROFIT DU SEIGNEUR DE CÉZY : JOSEPH DE BEAUFFREMONT, PRINCE DE LISTENOIS, DU SAINT EMPIRE ROMAIN, LIEUTENANT GÉNÉRAL DES ARMÉES NAVALES DE SA MAJESTÉ, MARQUIS DE MIREBEAU CONTRE ESTIENNE FLEURY MANOUVRIER DEMEURANT A SAINT AUBIN SUR YONNE, POUR UNE ISLE APPELÉE "LES SABLONS OU PETIT GRAVIER", SITUÉE AU FINAGE DE CÉZY, FAIT A CÉSY, LE 12 NOVEMBRE 1771, ‎

‎CEZY 1771 un document, manuscrit à l'encre brune, de 8 pages, sur parchemin velin, format : 29 x 21 cm, velin avec 2 timbre fiscaux fixe en noir : "Généralité de Paris - AC. D. N. 20 SOLS ", signature manuscrite : E. COURTILLIER NOTAIRE A CEZY (YONNE), LE 12 NOVEMBRE 1771, ‎

‎BAIL A LOYER DE 9 ANS AU PROFIT DU SEIGNEUR DE CÉZY : JOSEPH DE BEAUFFREMONT, PRINCE DE LISTENOIS, DU SAINT EMPIRE ROMAIN, LIEUTENANT GÉNÉRAL DES ARMÉES NAVALES DE SA MAJESTÉ, MARQUIS DE MIREBEAU CONTRE ESTIENNE FLEURY MANOUVRIER DEMEURANT A SAINT AUBIN SUR YONNE, POUR UNE ISLE APPELÉE "LES SABLONS OU PETIT GRAVIER", SITUÉE AU FINAGE DE CÉZY, le texte du bail est trés intéressant car il dicte en détail, ce que le manouvrier a droit de faire sur cette ile, comment s'y excerce le droit de passage, car pour y aller il faut passer par l'isle des "oisons", pour passer a pied ou a charroy, pour vuider les marchandises de Foin, Fesseau, Perches, oziers et autres, il est noté que l'on peut exploiter les Saules pour l'osier, mais il est interdit d'arracher un pied de Saule sans demander l'imposition du martelet du seigneur à l'agent du seigneur et l'obligation de replanter aussitôt après, obligation d'arracher les ronces, interdiction de couper le coeur des arbres : Ormes, Peupliers, Vernes(Aulnes) seulement les branches, droit de fauchage de l'herbe mais en bon père de famille, ne prétendre a aucune diminution en cas de débordement ou changement du lit de la rivière, interdiction d'y conduite des bestiaux à paitre, à peine de six livres d'amende, bail payable en 2 termes chaque année : à la saint jean baptiste et à la Toussaint, paiement de 125 livres + six poulardes (pour noël) + un millier de fesseaux aiguisés (brins d'osiers) et 2 javelles de liens (au mois de mai) ... DOCUMENT ORIGINAL vraiment trés lisible pour l'époque ..... RARETÉ ... en trés bon état (very good condition). en trés bon état ‎

‎BAIL A LIGE DU "MOULIN BANAL D'EN HAUT" SITUE A CEZY AU PROFIT DU SEIGNEUR DE CEZY : JOSEPH DE BEAUFFREMONT, PRINCE DE LISTENOIS, VICE AMIRAL DE FRANCE, LIEUTENANT GÉNÉRAL DES ARMÉES NAVALES DE SA MAJESTÉ, MARQUIS DE MIREBEAU CONTRE LOUIS RATIVEAU ET SA FEMME DEMEURANT A BRION DANS L'YONNE, CEZY, LE 14 FEVRIER 1778 ‎

‎CÉZY 1778 un document de 8 pages, manuscrites à l'encre brune, sur parchemin velin, format : 29 x 21,5 cm, velin avec 1 timbre fiscal fixe en noir : "Généralité de Paris - A C. D. N. 20 SOLS", signature manuscrite : E. COURTILLIER NOTAIRE AU BAILLIAGE DE CÉZY, FAIT A CÉZY, LE 14 FEVRIER 1778 ‎

‎BAIL DETAILLÉ DU MOULIN BANAL D'EN HAUT situé a Cézy ... DOCUMENT ORIGINAL vraiment trés lisible pour l'époque ..... RARETÉ ... en trés bon état (very good condition). en trés bon état ‎

‎BAIL A LOYER DE 9 ANS AU PROFIT DU SEIGNEUR DE CÉZY : JOSEPH DE BEAUFFREMONT, PRINCE DE LISTENOIS, DU SAINT EMPIRE ROMAIN, LIEUTENANT GÉNÉRAL DES ARMÉES NAVALES DE SA MAJESTÉ, MARQUIS DE MIREBEAU CONTRE BARTHELEMY LAURÉ ET CLAUDE GUINOT MANOUVRIERS, DEMEURANT AU PÉAGE DESSOUS, PAROISSE DUDIT CÉZY, POUR 1 ARPENT DE ROCHE AU FINAGE DU DIT CÉZY, LIEU DIT LA RIVIÈRE MORTE, FAIT A CÉSY, LE 13 NOVEMBRE 1771,‎

‎CEZY 1771 un document, manuscrit à l'encre brune, de 4 pages, sur parchemin velin, format : 29 x 21,5 cm, velin avec 1 timbre fiscal fixe en noir : "Généralité de Paris - AC. D. N. 23 SOLS 4 DENIERS " , signature manuscrite : E. COURTILLIER NOTAIRE A CÉZY (YONNE), FAIT A CÉSY, LE 12 NOVEMBRE 1771,‎

‎BAIL A LOYER DE 9 ANS AU PROFIT DU SEIGNEUR DE CÉZY : JOSEPH DE BEAUFFREMONT, PRINCE DE LISTENOIS, DU SAINT EMPIRE ROMAIN, LIEUTENANT GÉNÉRA L DES ARMÉES NAVALES DE SA MAJESTÉ, MARQUIS DE MIREBEAU CONTRE BARTHELEMY LAURÉ ET CLAUDE GUINOT MANOUVRIERS, DEMEURANT AU PÉAGE DESSOUS, PAROISSE DUDIT CÉZY, POUR 1 ARPENT DE ROCHE AU FINAGE DU DIT CÉZY, LIEU DIT LA RIVIÈRE MORTE, FAIT A CÉSY, LE 13 NOVEMBRE 1771, le texte du bail est trés intéressant car il dicte en détail, ce que le manouvrier a droit de faire sur sa parcelle, il a le droit d'y faucher l'herbe, et entretenir les prés à charge a lui d'y planter 2 pieds d'Ormes ou Tillots dans les trous délimitant le dit arpent et de planter des peupliers le long des rives de la dite rivière morte, bail payable en 2 termes chaque année : à la Toussaint et à la Saint Jean-Baptiste, paiement de 34 livres et 1 paire de poulardes par chacun (pour noël ou la toussaint) ... DOCUMENT ORIGINAL vraiment trés lisible pour l'époque ..... RARETÉ ... en trés bon état (very good condition). en trés bon état ‎

‎BAIL A LOYER DE 9 ANS, D'UN ARPENT DE PRÉ AU LIEU DIT RIVIERE MORTE, AU PROFIT DU SEIGNEUR DE CÉZY : JOSEPH DE BEAUFFREMONT, PRINCE DE LISTENOIS, DU SAINT EMPIRE ROMAIN, LIEUTENANT GÉNÉRAL DES ARMÉES NAVALES DE SA MAJESTÉ, MARQUIS DE MIREBEAU CONTRE JEAN BONNEROT LABOUREUR A CÉZY, FAIT A CÉZY, LE 12 NOVEMBRE 1771,‎

‎Cezy 1771 un document de 4 pages, manuscrites à l'encre brune, sur parchemin velin de format : 29 x 21,5 cm, velin avec 2 timbres fiscaux fixe en noir : "Généralité de Paris - A C. D. N. 20 SOLS", signature manuscrite : COURTILLIER NOTAIRE DE LA CHATELLÉNIE DE CÉZY, fait à Cezy, LE 12 NOVEMBRE 1771, ‎

‎BAIL A LOYER ... DOCUMENT ORIGINAL vraiment trés lisible pour l'époque .... RARETÉ ... en trés bon état (very good condition). en trés bon état ‎

‎Rapport sur la situation actuelle de la France fait au nom de la commission extraordinaire, du 30 juin1792‎

‎Paris, Impr. Nationale, (1792) in-8, 18 pp., cousu sous couverture d'attente. ‎

‎Pastoret adopta avec modération les principes de la Révolution. Ministre de l'intérieur, en 1790, il fut élu à la Législative et se prononça pour l'abolition de l'esclavage. Il appuya la déclaration de guerre à l'Autriche et présenta un rapport sur la laïcisation de l'état civil. Alors que nos frontières sont menacées par les Prussiens, Pastoret souligne la désorganisation et l'inexpérience de l'administration. L'unité de la Nation est plus que jamais nécessaire au moment où s'agitent les ennemis de l'intérieur (manoeuvres nobiliaires et troubles sacerdotaux).Martin & Walter, III, 26569. ‎

‎La Franc-Maçonnerie au Parlement. ‎

‎La Librairie Française. 1956. In-12. Br. Préface de Georges Ollivier. 188 p. BE. ‎

‎LA FRANC-MACONNERIE AU PARLEMENT ‎

‎ Broché - 13,5 x 21 - 189 pp - année1970 - Editions Documents et Temoignages - illustrations ‎

‎La franc-maconnerie au parlement‎

‎ Documents et témoignages Documents et témoignages, 1970. In-8 broché de 189 pages illustrées. Très bon état‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎L'Esprit des édits et déclarations de Louis XV, tant en matière civile et criminelle, que bénéficiale - ouvrage destiné à compléter celui intitulé, L'Esprit des Ordonnances de Louis XV etc.‎

‎Paris, chez Knapen, 1754 - in-12, 476 pp. - rel. à nerfs, bas. blonde‎

‎bon ex.‎

‎Le barreau du parlement de Bretagne (1553-1790) : les procureurs - les avocats‎

‎Alphonse Picard et Fils, Librairie générale de J. Plihon et L. Hervé Relié 1896 Grand in-4 (18.5 x 26.2 cm), relié demi-peau, dos à 5 nerfs avec pièce de titre doré, signet, couverture d'origine conservée, 340 pages, gravure en noir et blanc sous serpente en frontispice, lettrines, culs-de-lampes et bandeaux ; rousseurs sur les plats d'origine, par ailleurs intérieur frais, très bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Le Parlement Européen‎

‎CHEZ L'AUTEUR. 1977. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 23 pages. Quelques illustrations et schémas en couleurs dans le texte et hors-texte.. . . A l'italienne. Classification Dewey : 940-Histoire générale de l'Europe‎

‎ Classification Dewey : 940-Histoire générale de l'Europe‎

‎Les Oeuvres de Luc Ann Seneque, mises en francois par Mathieu de Chalvet. Avec plusieurs traictez moraux, et dédiées à Monseigneur l'Eminentissime Cardinal Mazarin. (suivi de :) Traictez Moraux et philosophiques de Luc Ann Seneque‎

‎ 1647 A Paris, de l'Imprimerie de Michel Blageart, au bout du Pont-Neuf, au coin de la Rue Dauphiné - M. DC. XXXXVII. 1647 - In-Folio, demi basane, 5 nerfs - 507 + 212 pages (en un volume - Une gravure sur la page de grand titre - Nombreux bandeaux et lettrines‎

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‎Assez bon état, reliure compacte malgré cassée et quelques feuillets légèrement déchaussés - Cuir érodé avec manque aux coiffes et une déchirure - Frottements, coups et manque (bas du premier plat et coiffes) sur les plats - L'intérieur reste frais malgré quelques rousseurs, auréoles et plis) - Petite galerie de vers sur le premier plat avec report sur les 3 premières pages ‎

‎Au bout du quai cours abrégé d’histoire parlementaire.‎

‎In 4 broché,couverture illustrée,titre et nombreuses caricatures de l’auteur.brossard 1929 papier cassant ‎

‎Lettre de la société des Amis de la constitution de Libourne à celle de Bordeaux au sujet de M. Turenne, Vicaire de Saint-Michel, en date du 23 février 1791‎

‎Bordeaux, Chez A. Levieux, impr. de la société des Amis de la constitution, s.d. (1791) in-8, 4 pp., broché sous couverture d'attente orange. ‎

‎Le nommé Turenne, vicaire de Saint-Michel de Bordeaux a fait l'objet d'une perquisition qui a permis de découvrir quantité de brochures hostiles au serment constitutionnnel. ‎

‎Les institutions du droit français, suivant l'ordre de celles de Justinien, accommodées à la Jurisprudence moderne, et aux nouvelles Ordonnances, enrichies d'un grand nombre d'Arrêts du Parlement de Toulouse.‎

‎A Paris chez la Veuve Cavelier, 1753. Première édition.- In-4 relié plein veau moucheté de l'époque (26,4 x 20,5 cm), titre et ornements dorés sur le dos, tranches rouges, 10-688 pages, rares piqûres.- 1420g.C. - Très bon exemplaire, reliure en bel état.‎

‎Discours sur les moeurs, prononcé au parlement de Grenoble en 1769.‎

‎ Grabit 1769 Lyon, Joseph-Sulpice Grabit Libraire, sans date (XVIIIe siècle), 83 p., en attente de reliure, 1 planche hors-texte, page de titre insolée, pages cornées, bon état pour le reste.‎

‎ Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎Oeuvres choisies.-‎

‎Nouvelle édition augmentée de plusieurs pièces inédites, avec des observations et une notice historique par X. de PORTETS. Paris. Chez les Éditeurs, rue du Pot de Fleur N°8... 1825. 2 volumes (sur 3) in-8 (135 x 208mm) dos plat orné or dans la longueur, plats, gardes et tranches marbrées, (2), VI, CLX (importante notice), 427, (1) pages et (2), 509, (1) pages. Petits défauts aux reliures sinon bon exemplaire.‎

‎Bien que privée de son tome 3, cette édition est dans ses 2 premiers tomes plus complète que la 1°, éditée à Limoges en 1818 en 2 volumes. Elle contient: Plaidoyer dans la cause de Jacques Roux contre Marie Robequin. Plaidoyer dans la cause du comte de Suze contre la demoiselle Bon, chanteuse de l'opéra (histoire qui défraya la chronique et au cours de laquelle Servan décida de quitter le tribunal sans plaider). Plaidoyer dans un procès sur une déclaration de grossesse. Discours sur l'administration de la justice criminelle. Réflexions sur quelques points de nos lois, à l'occasion d'un évènement important. Mémoire pour la veuve Game. Réflexions sur les confessions de Rousseau. Commentaire sur un passage du livre de M. Necker ou éclaircissements demandés à messieurs les commis des postes préposés à décacheter les lettres. (Ce dernier ne figure pas dans la 1°édition). ‎

‎Le Triomphe de la gloire ou les dernières Conquestes de Louis Le Grand.‎

‎Sieur de Caissel, avocat au parlement de Toloze, Le Triomphe de la gloire ou les dernières Conquestes de Louis Le Grand. Paris, Pierre Variquet, 1682. In-12, front.-[12]-156p. Edition originale partagée entre différents libraires. Jacques Le Long la donne chez Delaune (Bibliothèque historique de la France. Paris, 1769, n°24158). On doit à l'auteur, la même année, un éloge de madame la Dauphine. Notre ouvrage est annoncé dans le Journal des Scavans du lundi 2 février 1682. Ouvrage rare dont on ne voit que peu d'exemplaires. Un exemplaire en veau brun figurait dans la vente du duc de La Vallière (n°4602). L'exemplaire de la bibliothèque du comte Jacques Manzoni (n°4476) portait uniquement le commentaire « rare et curieux ». L'épitre est très révélatrice du ton élogieux de l'ouvrage : « Sire, Il y a quelques temps que j'avois pris la résolution de venir au devant du plus grand Conquérant du monde, pour méler mon applaudissement particulier aux acclamations publiques que Vostre Majesté a déjà receu de tous ses Suiets, par les fréquentes victoires qu'elle a remporté sur ses Ennemis. L'ouvrage est un discours adressé au roi. Seul deux exemplaires dans des bibliothèques publiques (BnF et Sainte Geneviève). Pleine basane, dos à nerfs orné, tranches mouchetées. Petites usures aux coins, tache sur le premier plat, accord au pied du mors inférieur. Rare. ‎

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‎NOUVEAU RECUEIL DE PLUSIEURS QUESTIONS NOTABLES TANT DE DROIT QUE DE COUTUMES, jugées par Arrests d'audiances du Parlement de Paris, depuis 1640 jusques à present divisé par centuries.‎

‎ 1682 Paris, Charles de Sercy, 1682. Deux tomes reliés en un fort volume in-folio (270 X 394 mm) veau brun, dos six nerfs ornés d'une roulette dorée, caissons ornés de fers dorés, pièce de titre maroquin grenat, tranches mouchetées en rouge (Reliure de l'époque). Tome I : (26) ff. de titre, épître, préface, table des chapitres et privilège, 467 pages, (25) ff. de table des matières et errata - Tome II : (26) ff. de titre, table des chapitres et privilège, 479 pages, (22) ff. de table des matières et errata. Mouillures marginales sur une grande partie de l'ouvrage n'ayant pas affecté la solidité du papier, début de fente en tête du mors supérieur, petits manques à la coiffe inférieure, coins émoussés, manque de cuir à une coupe. Ex-libris manuscrit en tête du premier feuillet blanc : « La Cavalié de Serre ».‎

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‎ÉDITION ORIGINALE de ce rare recueil d'arrêts du Parlement de Paris, réunis par Lucien SOEFVE, avocat au Parlement de Paris. Sur les feuillets de titre des deux tomes, imprimés en rouge et noir, on trouve gravée sur cuivre la jolie marque de l'imprimeur Charles de SERCY, avec la devise "Fidem fortuna coronat" ("La fortune récompense la fidélité"). AGRÉABLE EXEMPLAIRE conservé dans sa reliure d'époque en BON ÉTAT. (Camus et Dupin, 885). GOOD COPY. PICTURES AND MORE DETAILS ON REQUEST. ‎

‎I CONTADINI IN SICILIA.‎

‎La Sicilia nel 1876. Libro Secondo. Barbera, Firenze, 1877. In-8 p. (mm. 217x135), mz. pelle coeva con ang. (lievi abras.), dorso a cordoni con titolo oro, pp. XI,489. Volume secondo de La Sicilia nel 1876, pubblicato precedentemente al Primo Condizioni politiche e amministrative, di Leopoldo Franchetti. Pagine leggermente ingiallite per la qualit della carta, peraltro esemplare ben conservato.‎

‎COUTUMES DE LA VILLE, GARDIAGE ET VIGUERIE DE TOULOUSE, en latin et en français, avec des observations sur les changements et interprétations que ces coutumes ont reçus, tant par les nouvelles Ordonnances, que par la Jurisprudence du Parlement de Toulouse et le Droit commun du Royaume pour toutes des Matières qui y sont traitées.Les édits et déclarations du Roi, qui ont confirmé les Privilèges et exemptions dont jouissent les habitants de cette ville, et les Ordonnances et autres Règlements qui concernent la Police et la Voirie, qui s'exercent dans la dite Ville.‎

‎ 1770 un fort volume, reliure plein veau havane raciné in-quarto (binding full calfskin in-quarto) (20,5 x 25,6 cm), dos 5 nerfs (spine with 5 raised bands) - entre-nerfs à encadrements à double filets or avec fleuron au fer plein or et rinceaux aux angles avec des petits fers en remplissage (between the raised bands double gilt lines - floweret with hollowed out blocking stamp - with foliages executed in the curved lines in angles - with small blocking stamp in filling) - pièce de titre comportant le titre abrégé de l'ouvrage sur fond beige avec double filets or (garnet label of the title with the title abbreviated by the work with gilt line), rinceaux en tête et en pied (top and at the foot of spine with foliages carried out with the curved line), double filets sur les coupes (double gilt line on the cuts), toutes tranches jaspées bleues (all blue marbled edges), sans illustrations excepté des fronts de chapitre gravés sur bois en noir, des lettrines et culs-de-lampes gravées sur bois en noir et une vignette aux armes royales gravée sur bois en noir au bas de la page de titre, légers trous de ver sur 1/4 de cm dans la marge sans conséquence pour la compréhension du texte des trois dernières pages de table, XXII (2 ff) 403 et 268 pp et( 1 ff.) avec Approbation & Privilège du Roi, 1770 A Toulouse, chez Dupleix et Laporte, libraires Editeurs, ‎

‎Trés Bel Exemplaire....en Bon Etat (good condition). ‎

‎TRAITE des CRIMES, divisé en deux parties. La première, de la nature des Crimes, des Juges en qui peuvent connoître, des peines dont ils sont punis, et de quelle manière ils sont remis ou éteints. La seconde, la manière d'instruire les Procès Criminels, avec le Stile ou Formules des Actes qui composent cette procédure, et la forme en laquelle les Sentences, Jugemens et Arrêts rendus en conséquence, doivent être exécutés, suivant l'Ordonnance du mois d'Août 1670 et les Edits et Déclarations du Roi, et Arrêts de Réglement intervenus sur cette matière jusqu'à présent.‎

‎ 1762 Toulouse, Antoine Birosse, 1762, 3 volumes in 12 reliés plein veau de l'époque, dos à nerfs très ornés, tranches rouges ; infimes rousseurs ; importante table alphabétique des matières à la fin du tome 3. ‎

‎Bel exemplaire de ce rare et intéressant traité. ...................... Photos sur demande ..........................‎