‎La justice en l'an mil‎

‎La Documentation Française, coll. « Histoire de la justice », n° 15 2003 In-8 broché 24 cm sur 14. 304 pages. Très bon état d’occasion.‎

‎ Très bon état d’occasion ‎

‎1812, CAMPAGNE DE RUSSIE‎

‎, Paris, Armand Le Chevalier 1866, ptt in-8, demi-rel. cartonnée, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux, dos lisse orné de filets dorés, tr. mouchetées, bon état, VII-252p.‎

‎Compte rendu à la Convention nationale sur le département de l'Aube. Le 29 Ventôse an 3‎

‎Troyes, Imprimerie de Sainton, An III (1795) in-8, 23 pp., en feuilles. Légère déchirure sur la page de titre, sans manque.‎

‎Détails sur les exactions de Rousselin, envoyé en mission dans l'Aube, à partir du 26 brumaire an 2. Considérations sur l'administration du district de Troyes et sur le renouvellement de la municipalité. Renseignements intéressants sur les écoles primaires, l'instruction publique, les forêts.Vignette.Martin & Walter, I, 107. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Les Obligations. Tome 1 L'Acte Juridique Le Contrat-Formation-Effets Actes Unilateraux Actes Collectifs 8eme Edition‎

‎Editions Dalloz 1998 2x24x16cm. 1998. Broché.‎

‎Comme neuf cependant premier plat insolé‎

‎Les Obligations. Tome 1 L'Acte Juridique Le Contrat-Formation-Effets Actes Unilateraux Actes Collectifs 8eme Edition‎

‎Editions Dalloz 1998 2x24x16cm. 1998. Broché.‎

‎Très bon état général 2e plat marqué intérieur propre bonne tenue‎

‎Les obligations: Tome 2 Le fait juridique‎

‎Armand colin 1997 2x24x16cm. 1997. Broché.‎

‎Comme neuf encore sous son plastique d'emballage‎

‎Surdité simulée.-‎

‎Médecine légale militaire. Thèse. Bordeaux. Cassignol. 1899. In-8 br.52pp.‎

‎L'auteur, né à Nîmes en 1872, était Elève du Service de Santé de la Marine.|Nous présentons dans ce travail un mode d'investigation propre à déceler la supercherie dans le cas de surdité simulée. ‎

‎Les Jésuites au Bagne. Mission de Toulon - Mission de Brest.‎

‎ 1850 percaline noire. 2 parties en 1 vol. in-18, 180 et 180pp., P. Gaume 1850,‎

‎Lois & usages du voisinage : Appartements maisons & terrains‎

‎Editions Jacques Grancher 2005 251 pages in8. 2005. Broché. 251 pages.‎

‎Très Bon Etat‎

‎Lois & usages du voisinage : Appartements maisons & terrains‎

‎Editions Jacques Grancher 2005 251 pages in8. 2005. Broché. 251 pages.‎

‎Très Bon Etat‎

‎Lois & usages du voisinage : Appartements maisons & terrains‎

‎Jacques Grancher 2005 251 pages in8. 2005. Broché. 251 pages.‎

‎Etat de Neuf‎

‎Lyon sur le Rhône. Images de Paul Janin.‎

‎Lyon, Pierre Masson (imprimerie Marius Audin), 1924 ; in-4° (352 x 273 mm), broché ; [94] pp., 11 dessins hors texte en noir et blanc ou en deux ou trois tons, 84 en-têtes, 10 culs-de-lampe ; douze lettrines et couverture ocre avec une grande illustration et le titre en rouge.‎

‎Exemplaire de chapelle surnuméraire des 50 exemplaires de tête sur vélin pur fil portant la signature autographe de Marius Audin, dont c’est l’exemplaire personnel, truffé du projet original de la couverture avec le titre gouaché en rouge, de six calques originaux des hors-texte, le dessin original gouaché d’un des hors-texte, des douze dessins originaux des lettrines, des dix dessins originaux des culs-de-lampe, de sept dessins originaux d’en-têtes non utilisés, du dessin d’un cul-de-lampe refusé et du prospectus illustré.Fait surprenant, il existe un prospectus du même ouvrage, mais illustré par Pierre Combet-Descombes, qui fut remplacé par Paul Janin pour une raison que nous ignorons. Exemplaire un peu poussiéreux mais en bon état général. ‎

‎Droit constitutionnel suisse. Volume I: L'Etat. VOLUME I: L'Etat + VOLUME II: Les droits fondamentaux / Deuxième édition‎

‎Stämpfli Verlag 2006 762 pages in8. 2006. Cartonné. 2 volume(s). 762 pages.‎

‎Comme neuf encore sous leur plastique d'emballage‎

‎DE LA COMPÉTENCE DES CONSEILS DE GUERRE EN TEMPS DE GUERRE‎

‎, Paris, Sirey 1913, in-8, br., non coupé, bon état, 50p.‎

‎TRAITÉ DES RECOURS EN RÉVISION Contre les jugements des conseils de guerre en temps de guerre, Organisation- Procédure- Moyen de cassation, [Avec] Supplément‎

‎, Paris, Recueil Sirey 1915/ 1916, 2 vol. in-6, br., non coupé, bon état, VI-237/ 136p.‎

‎TRAITÉ DES RECOURS EN RÉVISION Contre les jugements des conseils de guerre en temps de guerre, Organisation- Procédure- Moyen de cassation‎

‎, Paris, Recueil Sirey 1915, in-6, pl. rel. en percaline ébène, tit. doré sur dos lisse, tr. mouchetées, bon état, VI-237p.‎

‎Lot de 2 ouvrages - Codes et lois usuelles / 1 volume "Code" et 1 autre "Lois usuelles" ‎

‎Paris, Garnier Frères, 1889. 2 volumes au format 14x11 cm, épaisseur totale 12 cm. La reliure est marqué par l'usage, une mouillure non colorée en début d'ouvrage (voir la photo). Etat passable. ‎

‎Ref 527.‎

‎Lot de 2 ouvrages - Codes et lois usuelles / 1 volume "Code" et 1 autre "Lois usuelles" ‎

‎Paris, Garnier Frères, 1889. 2 volumes au format 14x11 cm, épaisseur totale 12 cm. La reliure est marqué par l'usage, une mouillure non colorée en début d'ouvrage (voir la photo). Etat passable. ‎

‎Ref 527.‎

‎Conspirateurs et Gens de Police - Le Complot des Libelles (1802).‎

‎Paris, Armand Colin, 1903. In-12 de IX et 298 pages. Illustré de 6 planches hors-texte. Très bon état intérieur. Toile rouge. Nombreux tampons de Radio France et ORTF. Couvertures conservées.‎

‎La mystérieuse affaire Donnadieu (1802).‎

‎Paris, Plon-Nourrit et Cie, 1909. In-12 de 360 pages. De la collection "Conspirateurs et gens de police". Bon état intérieur. Toile rouge. Nombreux tampons de Radio France et ORTF. Couvertures conservées.‎

‎Traité du contrat de louage selon les règles tant du for de la conscience que du for extérieur par l'auteur du traité des obligations‎

‎Debure / Rouseau-Montaut 1764 in12. 1764. Relié.‎

11 Images

‎Bon état de conservation couverture défraîchie bords frottés reliure en bon état de fonctionnement intérieur propre bonne tenue‎

‎Bastiat. Discours prononcé à la séance de rentrée de la conférence des avocats de Marseille, le samedi 16 novembre 1878.‎

‎Couverture souple. Broché. 61 pages. 16 x 25 cm. Mouillure à la couverture.‎

‎Livre. Barlatier-Feissat frère et fils. Marseille, 1879.‎

‎La justice française et le droit pendant le protectorat en Tunisie ‎

‎Institut de Recherche sur le Maghreb contemporain / Maisonneuve & Larose, 2007, in-8 br. (16 x 24), 195 p., coll. "Connaissance du Maghreb", très bon état. ‎

‎Longtemps restées, pour l’essentiel, l’apanage des historiens du droit et des chartistes, les archives judiciaires suscitent désormais un intérêt bien au-delà de ces cercles spécialisés, en particulier chez les historiens en quête de nouveaux objets. Et d’Europe les travaux s’étendent désormais aussi aux colonies et aux protectorats, dont les archives sont progressivement accessibles. La présente étude sur La justice française et le droit pendant le protectorat en Tunisie s’inscrit dans ce mouvement de recherche global et particulier. Le système judiciaire du protectorat de la France en Tunisie (1883-1956) est ici étudié dans son ensemble, tant en ce qui concerne ses acteurs (statuts des magistrats) que le fonctionnement des institutions (hiérarchie des ordres judiciaires et contrôle). Les contributions des différents auteurs montrent comment la Tunisie a pu servir de laboratoire d’expérimentation, les autorités ayant instauré ce protectorat de manière empirique. Les auteurs s’interrogent également sur l’exportation vers d’autres pays, voire vers la Franc, de certaines solutions pragmatiquement dégagées à partir du cas tunisien. Voir le sommaire sur photos jointes. ‎

‎"Quand la justice nous casse; un ancien aumônier des prisons incarcéré témoigne."‎

‎France, Editions Serment, 2001. 13 x 22, 330 pp., broché, bon état.‎

‎[Mémoires et Consultations judiciaires].‎

‎S.l., 1827-1878 21 vol. in-4, foliotation et table manuscrites dans chaque vol., planches dépliantes éparses (extrait de plan cadastral ou parcellaire) en lithographie au trait (parfois réhaussée de qqs couleurs), basane brune (les six premiers vol.) ou demi-basane brune, dos ornés, dos lisses ornés, fleurons à froid (idem) et palettes dorées, pièces de titre de différente teinte (rouge, ocre ou brique) (après les six premiers vol.), tranches jonquille (idem) (reliure de l'époque). Usures à certaines coiffes, mors parfois un peu frottés, l'un d'eux complètement fendu, un autre entamé, qqs épidermures. Sur les six premiers vol., supra-libris Théodose Auzias en pied.‎

‎Réunion de plusieurs centaines de pièces judiciaires.Un premier ensemble comporte six volumes de Mémoires (1827-1870) : il s'agit du recueil des nombreuses affaires dans lesquelles sont intervenus les avocats Théodose Auzias, le père (J.-P.-Th.) puis le fils (J.-M.-Th.). On peut mesurer l'ancrage du barreau dans la famille Auzias en consultant les thèses d'obtention de licence (le plus souvent dans l'Académie de Grenoble, parfois dans celle d'Aix) — associées dans le corps des volumes — de ses différents membres : Louis-Aman-Marie a soutenu en juin 1815, Jean-Pierre-Théodose (né en 1800 à Nyons) en août 1823, Henri-Gustave (né en 1810 à Castellane) en août 1832, Louis-Xavier-Jules (né en 1816 à Mirabel) en juillet 1837, Jean-Marie-Théodose-Fabien (né en 1829 à Grenoble) en janvier 1851 et Jean-Pierre-Léon-Charles (né en 1830) en août 1852.Est jointe la thèse pour le doctorat de médecine de Joseph-Alexandre Auzias-Turenne (nov. 1842) dont les inoculations de pus syphilitique le conduisirent, entre 1843 et 1850, à sa théorie de la syphilisation.Une ébauche, assez confuse, de généalogie de la famille Auzias est rédigée sur le titre de la plus ancienne thèse conservée (T. I).Le T. IV contient plusieurs pièces manuscrites de questions juridiques.Un second ensemble, tomé XIX à XXXIV (le T. XX manque), de Mémoires et Consultations (1839-1878) rassemble certaines affaires défendues par Théodose Auzias parmi de nombreuses autres traitées par ses confrères Bedarride, Tavernier, Cresp, Charpin, Delaboulie, Gueymard ou Denantes.Au fil de des innombrables brochures, c'est tout un pan de l'histoire juridique et sociale du XIXe siècle (notamment dauphinoise) qui émerge par le biais de désaccords plus ou moins graves. Ainsi nous découvrons tout aussi bien un conflit entre particuliers au sujet d' un barrage en travers d'un ruisseau (la controverse qui a débuté en 1777 se poursuit tout au long du siècle, au fil des propriétaires successifs) qu'un différent inter-communal, opposant le maire du village de Vassieux à ses collègues de Marignac et de Die.Certaines pièces sont enrichies d'une planche, ce qui permet de mieux comprendre la querelle juridique afférente. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎