‎LE G A T T, coll. Que sais-je?‎

‎, Paris, P.U.F. 1980, br., (soulignures), 127p.‎

‎Cours de droit naturel.-‎

‎Professé à la Faculté des Lettres de Paris. Nouvelle édition. Paris. Hachette. 1876. 2 volumes in-8 (121 x 190mm) brochés, couvertures jaunes imprimées, XI, 432 pages et 423 pages. Couvertures lgt poussiéreuses sinon bon exemplaire.‎

‎Une Justice sous Hypnose Médiatique L'AFFAIRE CELINE.‎

‎Editions De Haute-Provence Mallemoison 1995 In-8 ( 225 X 150 mm ) de 241 pages, broché sous couverture illustrée. Rousseurs sur la couverture. Bon exemplaire.‎

‎L'affaire Céline ; Une justice sous hypnose médiatique‎

‎ 1995 Editions de Haute-Provence - 1995 - In-8 broché avec jaquette - 244p‎

‎Bon état - coins et coiffes légèrement émoussé - jaquette noircie avec quelques tâches sur le dos et le bord droit du 4e plat Bon ‎

‎Recueil général des anciennes lois françaises - 12 TOMES dépareillés: 2-4-5-6-8-9-13-19-20-23-25-26 --- Louis IX Philippe VI Jean le Bon Charles V Charles VI Charles VII Henri II Louis XIV‎

‎Plon frères in8. Sans date. Broché. 12 volume(s). Recueil général des anciennes lois françaises - 12 TOMES dépareillés: 2-4-5-6-8-9-13-19-20-23-25-26 --- Louis IX Philippe VI Jean le Bon Charles V Charles VI Charles VII Henri II Louis XIV + Louis XVI‎

15 Images

‎Bon état de conservation général intérieur propre bonne tenue bords frottés coiffes abîmes intérieurs propres quelques rousseurs circa 1830/1850‎

‎Code des marchés publics‎

‎Journal Officiel 2026 573 pages in8. 2026. Broché. 573 pages.‎

‎proche du neuf‎

‎La Femme et Ses Nouveaux Droits‎

‎Paris Albin Michel 1975 Grand In-8 Collection " Guide Pratique " . En dix ans les femmes acquièrent plus de droits que pendant des siècles auparavant . Couverture vieillie . Droit , Justice , Criminologie . - 320 p. , 490 gr.‎

‎Couverture souple Bon État . 1ère Édition‎

‎Décret de la Convention Nationale du 25 Décembre 1793... qui met à la disposition du Ministre de l'intérieur une somme de 400,000 livres, pour être distribuée... aux Citoyens blessés à la journée du 10 Août.-‎

‎Dijon. Capel. 1793. In-4 de 4 pages, sans couverture, non rogné tel que paru. Bon état.‎

‎Loi donnée à Paris, le 17 Août 1792. Formation d'un corps électoral pour nommer les membres d'un tribunal criminel destiné à juger les crimes commis dans la journée du 10 août...-‎

‎Imprimé à Carcassonne. 1793. In-4 de 4 pages, sans couverture, non rogné tel que paru. Bon état.‎

‎Nouveau commantaire sur l'Ordonnance Civile du Mois d'Avril 1667. Nouvelle édition, augmentée de l'Idée de la Justice Civile.‎

‎ P., Debure, 1767, 2 volumes in 12 reliés plein veau de l'époque, dos à nerfs ornés, XLI-854 pages en pagination continue ; petites mouillures marginales en tête de quelques pages ; rares rousseurs ; reliures frottées, coins émoussés. Bon exemplaire. ‎

‎ ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎IDÉE GÉNÉRALE, OU ABRÉGÉ, DE L'ADMINISTRATION DE LA JUSTICE, ET PRINCIPALEMENT DE LA JUSTICE CIVILE. Pour servir d'introduction au commentaire de l'ordonnance de 1667, Edition de 1757 ‎

‎Paris Chez Debure Père 1765 in 12 1 volume reliure pleine basane fauve de l'époque, dos à nerfs orné, tranches teintées rouge, 148 pages [2]. Relié à la suite: Traité des délits et des peines [par Beccaria], à Philadelphie, 1766; XL et 239 pages. Barbier, anonymes, II 881a, par Daniel Jousse. Bel exemplaire ‎

‎Très bon Reliure ‎

‎Nouveau commentaire sur l’ordonnance civile du mois d’avril 1667.‎

‎ Nouveau commentaire sur l’ordonnance civile du mois d’avril 1667. Nouvelle édition augmentée de l’idée de la justice civile. Tomes second sel In 12 plein cuir fauve raciné à nerfs, pièces de titre, et tomaison, fers, roulette, palmette, caissons dorés, roulette dorée sur coupes, 100x175mm, titre 568 pages, tranches rouges. A Paris chez Debure Paris 1767. Très bon état ‎

4 Images

‎Une petite tache circulaire, apparaît sur certaines photos à fond clair; elle est due à un problème d'objectif de mon appareil ‎

‎NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L'ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D'AVRIL 1667. Nouvelle édition, augmentée de l'Idée de la Justice Civile. Tome 2 seul ‎

‎Paris Chez Debure, Père 1767 in 12 (17x10,5) 1 volume reliure plein veau marbré de l'époque, dos à nerfs orné de caissons dorés avec fleuron central, tranches teintées rouges, pages 303 à 850 (et pages 451 à 454 in fine). Daniel Jousse, 1704-1781, juriste pénaliste, commentateur d'ordonnances. Tome 2 seul. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Reliure ‎

‎NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L'ORDONNANCE CRIMINELLE DU MOIS D'AOÜT 1670 AVEC UN ABRÉGÉ DE LA JUSTICE CRIMINELLE. Par M***, Conseiller au Présidial d'Orléans. Nouvelle édition corrigée et augmentée ‎

‎Paris Chez Debure, Père 1763 in 12 (17,5x10,5) 1 volume reliure plein veau marbré de l'époque, dos à nerfs orné de caissons dorés avec fleuron central, tranches teintées rouges, LIX et 704 pages [2], quelques rousseurs sur les premières pages. Daniel Jousse, 1704-1781, juriste pénaliste, commentateur d'ordonnances. Bel exemplaire, reliure très fraiche ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Reliure ‎

‎NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L'ORDONNANCE CRIMINELLE du mois d'août 1670. Avec un abrégé de la justice criminelle. Nouvelle édition, corrigée & augmentée.et SUITE DU NOUVEAU COMMENTAIRE DE L'ORDONNANCE CRIMINELLE du mois d'août 1670. Nouvelle édition, augmentée de l'idée de la justice criminelle. Seconde partie.‎

‎ A Paris, chez Debure père, 1766, à Paris, chez Debare l'Ainé, 1765, 1 plein veau racorni et usagé, manques au dos, reliure à restaurer. in-8 de LX-707 pp., court de marge, déchirure sur 1 feuillet sans manque ; ‎

‎L'AFFAIRE JEAN MISTRAL. " Le fou aux 60 millions " ‎

‎Nimes imprimerie Bene 1981 in 8 (21x14) 1 volume broché, 198 pages [1]. Relation de la singulière histoire de l'affaire Jean Mistral 1830-1890. Jean Mistral, multi-millionnaire, qui fut enfermé en hôpital psychiatrique par son père pendant 43 ans, parce qu'il avait épousé une Polonaise. Bel exemplaire ‎

‎Très bon Broché ‎

‎Inscrivez greffier... Préface de Me Maurice Garçon.‎

‎ P., Univers Editions, 1948, in 12 broché, 191 pages ; couverture illustrée. ‎

‎Tirage à 600 exemplaires nuémrotés sur Marais Crevecoeur (N°433).Exemplaire enrichi d'un envoi autographe signé, page 3. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎La Défense libre au tribunal : Un accusé se défend son dossier en main‎

‎Vrac 1983 130 pages in8. 1983. Broché. 130 pages.‎

‎rousseurs sur tranche bords frottés intérieur propre‎

‎Droit commercial 3e année - 2e édition - mementos dalloz‎

‎Dalloz 1969 in8. 1969. Broché.‎

‎couverture défraîchie intérieur propre‎

‎UNE CERTAINE IDEE DE LA JUSTICE‎

‎format moyen, couverture souple. Jaquette. 243 pages. Bon état. Une expédition par Mondial Relay vous sera proposée 1973 Fayard‎

‎Loi relative au nouvel ordre judiciaire. Donnée à Paris, le 27 mars 1791‎

‎Angers, Imprimerie de Mame, 1791 in-4, 15 pp., en feuilles, cousu. ‎

‎Importante disposition législative reconstituant des tribunaux à l'échelon local : justices de paix et tribunaux de district, caractéristiques de la nouvelle organisation judiciaire, après suppression des justices royales traditionnelles. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Projet de décret contenant réglement pour la procédure en la justice de paix.‎

‎Paris, Baudouin, s.d. (1790) in-8, 24 pp., dérelié. ‎

‎La justice de paix, instaurée en France par la Constituante en août 1790 et destinée à régler les différents les plus simples, fut une juridiction essentielle de la vie sociale des Français de la Révolution à son abrogation en 1958. Les juges de paix étaient élus par les citoyens de chaque canton. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Liberté... Justice... Le combat de Daniel Mayer‎

‎Paris, Editions Anthropos, 1982. In-8 broché, couverture ill., XX-434 p. Préface de Vercors. Très bon état.‎

‎Partition de la chanson : Madame Proverbe Scène Comique ‎

‎Partitions sur la Justice 1884 approx.‎

‎ Bon état Petit format ‎

‎Une vicieuse du grand monde - Madame Lafarge‎

‎ Paris, Editions Radot, 1926. Format 12x19 cm, broche, 190 pages.Bon etat (une tache sur la couverture).‎