‎Le Tribunal de la Connétablie de France du XIVe siècle à 1790‎

‎P., De Boccard, 1918, in-8, XV+452pages. Exemplaire enrichi d'un envoi autographe de l'auteur et d'une lettre autographe signée, adressée d'Enghien en juillet 1919, à "un éminent confrère" auteur d'un compte-rendu critique sur son ouvrage : "vous avez si bien pénétré et mis en relief toutres mes intentions que j'en suis confus" (4 pages in-8) broché, petit manque au dos, couverture effrangée‎

‎La justice militaire sous l'Ancien Régime‎

‎"La justice du roi; la vie judiciaire dans l'ancienne France."‎

‎Paris, Albin Michel, 1988. 13 x 21, 317 pp., broché, très bon état.‎

‎Le purgatoire du juge.‎

‎Paris, La Pensée Universelle, 1982. 13 x 21, 277 pp., broché, bon état.‎

‎envoi de l'auteur.‎

‎Les Limites de la planète mythes de la nature et de la population‎

‎Flammarion 1993 in8. 1993. Broché. 348 pages. Bon Etat‎

‎Les putains du Diable. Procès des sorcières et construction de l'Etat moderne.‎

‎Dalloz Paris 2006 In-8 ( 210 X 140 mm ) de 247 pages, broché sous couverture illustrée. Très bel exemplaire.‎

‎Législation du travail et Sécurité sociale‎

‎Foucher 1964 150 pages in8. 1964. Broché. 150 pages.‎

‎Etat Correct‎

‎Bourreaux de père en fils : Les Sanson 1688-1847‎

‎Albin Michel 1989 In-8 broché. 392 pages. ,Coins écornés. Bon état d’occasion.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎L'écho de Paris. N° 12808 du 11 septembre 1919.‎

‎- 43 x 60 cm. 4 pages. Replié pour envoi sous bande.‎

‎Quotidien. La paix est conclue avec l'Autriche ; Affaire Caillaux ; Grève des dockers à Marseille ... L'écho de Paris, 11 septembre 1919.‎

‎L'écho de Paris. N° 12814 du 17 septembre 1919.‎

‎- 43 x 60 cm. 4 pages. Replié pour envoi sous bande.‎

‎Quotidien. L'impôt sur le capital ; Caillaux renvoyé devant la Haute-Cour ; Le traité de paix à la chambre ; Congrès de la C.G.T ... L'écho de Paris, 17 septembre 1919.‎

‎L'AFFAIRE PAPIE-BARBON et L'ARRÊT DU 26 AVRIL 1983. Contribution de la jurisprudence française au concept de génocide.‎

‎1983 / 69 pages. Broché. Editions Les Petits Suppléments.‎

‎Très bon état.‎

‎Le fondement du droit et de la société - Leçons de droit naturel // 4e édition‎

‎Wesmael-Charlier (imp.) 1957 in8. 1957. Broché.‎

4 Images

‎sous papier de soie intérieur propre bonne tenue‎

‎L’ONU ET L’AFFAIRE DU CONGO, coll. Payot Études et documents‎

‎, Paris, Payot 1964, in-8, br., bon état, 367p.‎

‎Leçons de droit naturel - TOME I: le fondement du droitet de la société (3e éd. 1947) + TOME II: l'état ou la politique (2e éd. 1934)‎

‎Ad. Wesmael-Charlier in8. Sans date. Broché. 2 volume(s).‎

10 Images

‎couvertures défraîchies dos ridé ex-libris intérieurs propres‎

‎"Leçons de Droit naturel; tome 2 (II) : L'Etat ou la politique."‎

‎Namur, Maison d'Editions Ad. Wesmael-Charlier, 1934. 14 x 23, 453 pp., broché, bon état (couverture défraîchie).‎

‎2e édition revue et corrigée.‎

‎"Réflexion sur la notation de licenciement des travailleurs protégés; Cour du travail de Mons."‎

‎Nivelles (Belgique), Imprimerie Administrative, 1981. 16 x 24, 29 pp., broché, bon état.‎

‎discours prononcé par J. Leclercq, Procureur Général à l'audience solennelle de rentrée du 2 septembre 1981 et dont la Cour a ordonné l'impression.‎

‎Un chapitre du droit constitutionnel des Belges - le pouvoir judiciaire, 2e étude: Organisation‎

‎Bruxelles, 1859 39pp., in-4, [publié dans et extrait de "Mémoires de l'Académie Royale des Sciences, des Lettres et des Beaux-Arts de Belgique", T.31, 1859]‎

‎Un chapitre du droit constitutionnel des Belges. Le pouvoir judiciaire, première étude: Nature, étendue et limites‎

‎Bruxelles, Académie royale 1853 38pp., publié dans et extrait de "Mémoires de l'Académie Royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique" Tome XXVII (27, 1853), mémoire présentée en la séance du 11 octobre 1852, in-4, toujours non coupée, bon état, (éventuellement à relier), J100496‎

‎L'éclipse N° 35. Portrait charge de Maître Dufaure, par Gill. Couverture illustrée en couleurs.‎

‎Couverture souple. Numéro complet. 4 pages. 32 x 48 cm. Extrait d'album.‎

‎Périodique. Directeur F. Polo. L'Eclipse, 20 septembre 1868.‎

‎Le long martyr de Françoise Salmon‎

‎ Perrin Perrin Enigmes et Drames Judiciaires 1927, In-12 broché de 230 pages. Bon état. ‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Le correspondant. 75e année N° 969. Contient : L'Ile de Houat, un petit peuple autonome, par P. Giquello. La crise sardinière par Yvon Cloarec… Les tribunaux militaires-2 : Le droit de punir.‎

‎Couverture souple. Revue d'environ 200 pages. Cachet.‎

‎Périodique. Bureaux du Correspondant, 10 février 1903.‎

‎JUSTICE 69 Le CRAPOUILLOT‎

‎N° 6 (Printemps 1969) du "Crapouillot", magazine non conformiste : 82 pages, format 300 x 240 mm, illustré, broché‎

‎Au sommaire : la tragédie de Cestas ; scandales judiciaires sous la Ve ; le Palais, ses gens, ses moeurs‎

‎LECTURES FRANCAISES n° 572 Décembre 2004‎

‎Revue mensuelle de 50 pages, format 160 x 240 mm, brochée. ‎

‎Revue politique fondée en 1957 par Henry Coston. Au sommaire, entre autres : Immigration, le fond du problème ; La Justice et les Francs-Maçons niçois‎

‎Gratiani Decretum: La traduction en ancien français du Décret de Gratien. Vol. 1: Distinctiones (Commentationes humanarum litterarum 95)‎

‎Societas Scientiarum Fennica 1992 213 pages in8. 1992. Broché. 213 pages.‎

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‎proche du très bon état intérieur propre couverture un peu défraîchie‎

‎La législation protectrice de l'enfance (loi du 19 avril 1898).‎

‎ Cour d'Appel de Dijon. Discours prononcé par M. A. LEFEBVRE, Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1899. Dijon, Darantière, Imprimeur de la Cour, 1899, broché, 15,5x24 cm., 37 pages.‎

‎Bon état. ‎

‎Documents concernant le recrutement de la haute Magistrature dans les Pays-Bas, sous le régime espagnol (1555-1700)‎

‎Bruxelles, Palais des Académies 1975 xxvii + 177pp., 22cm., reliure toile d'éditeur, publication par la Commission royale d'Histoire, très bon état, B94287‎