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L ' ANCIENNE FRANCE - L'Ancienne France. La justice et les tribunaux. Impôts, monnaies et finances.Ouvrage illustré de 178 gravures et d' une chromolithographie .
1888 Couverture souple 1888 Firmin Didot , 1888 , in4° broché , 338 pp .Très bon état , sauf dos restauré insolé restauré Langue: Français
L'oeuvre Saint Léonard du chanoine Villion en faveur des libérés de prison.
Poutan Editions du Poutan, 2013, 175 p., broché, bon état.
Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.
La Révolution française face au système judiciaire d'ancien régime.
Droz Ecole Pratique des Hautes Etudes Hautes Etudes Médiévales et Modernes 2001 Droz, Ecole Pratique des Hautes Etudes, Hautes Etudes Médiévales et Modernes, 2001, 434 p., broché, environ 22x15cm. Quelques frottements d'usage sur les bords de la couverture, bon état néanmoins et intérieur bien propre.
Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.
La simple police. Le tribunal et le Ministère public de simple police.
Couverture rigide. Cartonnage de l'éditeur. 178 pages. Couverture légèrement défraîchie.
Livre. Editions Impéria, 1958.
La procédure en tableaux synoptiques
Imprimerie-papeterie générale du Notariat 1929 in8. 1929. Relié.
bords assez frottés ternissures dans les plats intérieurs livre jauni ex libris sur garde blanche
La tragédie de Marie-Antoinette.
Couverture rigide. Reliure verte de l'éditeur. 275 pages.
Livre. Iconographie réunie par Roger Jean Ségalat. Préface de Frédéric Pottecher. Cercle du Bibliophile. Edito-service (Collection : Les causes célèbres), 1972.
Lagarde Xavier Guinchard Serge Douchy Mélina Bandrac Monique
Reference : 100132612
(2001)
Droit Processuel. Droit Commun Du Proces Edition 2001
Editions Dalloz 2001 3x21x15cm. 2001. Broché.
Très Bon Etat de conservation intérieur propre bonne tenue
Précis de criminologie : La connaissance de l'homme, La biotypologie, La personnalité criminelle, Criminologie clinique, Les récidivistes, Les anormaux, Les mineurs. Bibliothèque scientifique.
Paris, Payot, 1950. 14 x 22, 282 pp., 2 figures, reliure dos/coins toilés, couverture conservée, tranches mouchetées, très bon état.
Préfaces de B. Di Tullio et d'Etienne de Greeff.
Histoire du droit pénal.
Couverture souple. Broché. 128 pages. Couverture plastifiée, cachets de bibliothèque.
Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 690), 1993.
La ligue de justice. Album N° 6.
Couverture souple. 2 revues brochées reliées ensemble.
Périodique. Contient :5 cartes à abattre - 3 démons de plus. Editions Aredit (Collection : Super-Star), 1985.
La ligue de justice n°1.
Touircoing, Aredit, 1982 ; in-8, 60 pp., broché, couverture illustr. Eo de l'édition française de la collection aredit DC en couleur.
Eo de l'édition française de la collection aredit DC en couleur.
La ligue de justice n°1 - 5 cartes à abattre.
Tourcoing, Aredit, 1980 ; in-8, 66 pp., br. Broché bon état - n°1.
Broché bon état - n°1.
Lalla Vandervelde (1870-1965), mondaine, mécène des arts belgo-britannique, épouse du ministre de la justice belge.
Reference : 020959
Lettre autographe signée à Laurent Tailhade
Lalla Vandervelde (1870-1965), mondaine, mécène des arts belgo-britannique, épouse du ministre de la justice belge. L.A.S. + enveloppe, 20 décembre 1911, 2p in-8. A Laurent Tailhade (1854-1919), poète, écrivain, pamphlétaire. « Cher Monsieur, Je serai enchanté de vous revoir demain. Malheureusement, je serai très peu libre. J'ai une séance à 3h qui durera jusqu'à 4h 1/4, environ. Voulez-vous venir chez moi à 4h 1/2, quitte à m'attendre pendant quelques moments ? Nous sortons le soir, je ne pourrai donc, malheureusement, pas vous retenir pour diner. Croyez, je vous prie, cher Monsieur, à mes meilleurs sentiments. Lalla Vandervelde. Inutile de répondre si "ça va" ». [509]
"Drogues et prison; actes de la journée d'études du 22 avril 1994, organisée par Présence et Action culturelle. Les dossiers de la revue de Droit pénal et de criminologie, N° 1."
"Bruxelles, ""La Charte"", 1995." 16 x 24, 92 pp., broché, très bon état.
OBSERVATIONS SUR LA COMPÉTENCE DES CONSEILS DE GUERRE DE L’ARMÉE DE TERRE
, Paris, Arthur Rousseau 1894, in-8, br., non coupé, ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. fanée), 238p.
Phone number : 01 43 29 46 77
"L'affaire de la Section Spéciale (2 volumes); tomes 1 et 2. Collection : Folio, N° 639, 699 (texte intégral)."
Paris, Fayard/Folio, 1975. 11 x 18, 2 volumes, 534 pages, broché, bon état.
Du style de l'information pénale. Manuel de procédure écrite à l'usage des Commissaires de police et autres Magistrats ou Officiers instructeurs des affaires criminelles. Extrait du traité de police judiciare.
1946 A Lyon, Joannès Desvigne & CIe, Editeurs - 1946 - In-8, broché - 382 p.
Bon état - Dos légèrement voilé
LA PRATIQUE POLICIERE DE DROIT PENAL SPECIAL.
Lyon Editions Joannès Desvigne 1946. Fort in-8 752pp. Pleine toile beige muette bradel époque. 1 des 100exp numérotés sur papier surglacé des Papéteries Navarre.
L'auteur s'applique à utiliser un style clair et facilement accessible. Il étudie et commente les principales infractions de droit commun (atteintes au corps, aux biens, aux moeurs)pour aider les officiers de police judiciaire à réunir les éléments de leur enquête.
La Pratique policière du Droit Pénal spécial. Etude nouvelle des principales infractions du droit commun du point de vue de l'officier de police judiciaire chargé d'en réunir les éléments constitutifs.
Lyon, Editions Joannès Desvigne, 1946. Fort in-8, broché, 752 pp.
Bel exemplaire. Photos sur demande.
Traité théorique et pratique de Police Judiciaire et de Procédure policière à l'usage des Commissaires de police et des autres officiers de police judiciaire. Tome 1. Première partie. L'Action judiciaire du commissaire de police. Tome II. Deuxième partie. La procédure écrite du commissaire de police.
Lyon, Editions Joannès Desvigne & Fils, 1945. 2 volumes in-8, brochés, 734 et 382 pp.
Bel exemplaire. Photos sur demande.
Le Ministre de la Justice aux Administrations centrales du département, aux accusateurs publics, aux commissaires du pouvoir exécutif prés les corps administratifs, les tribunaux criminels et les directeurs de jury."[...] Citoyens, le Corps Législatif, voulant faire cesser l'influence des ennemis de la République, sur la formations de plusieurs listes de jurés [...] Tous les révoltés de Sancerre ont été acquittés sur la question intentionnelle [...] Le corse Istria est assassiné dans une rue de Lyon [...] un jury est assemblé dans la commune de Chatillon, voisine de Lyon pour prononcer sur les prévenus, et ce jury les déclare innocens ! [...] Le 9 thermidor dernier, des républicains sont assassinés par un attroupement nombreux de royalistes [...].
Paris, Ministère de la Justice, le 29 brumaire, an 6e. (1797), 1 1 cahier sans couverture. in-4 de 4 pages, bandeau ;
Loi relative au jurés.Les listes de jugés étant favorables aux royaliste, de nouvelles listes seront formées dans les départements.Charles Lambrechts était Ministre de la Justice.
Avertissement pour sieur Pierre-Antoine Clavière,…, Tuteur de Demoiselle Marie-Thérèse de la Morte de Laval, fille et héritière de Jean René de Laval, sieur de Malissoles de la Morte… contre Messire Louis-François de Monteynard, seigneur de la Pierre, Chansn, Chatellard, Capitaine au Regiment de Royal-Vaisseau…- Mémoire pour sieur Pierre-Antoine Claviere…responsif au factum de Messire Louis-François de Monteynard….
1745 broché, tiré d'un recueil. i2 mémoires in-4, 88pp., et 145pp. Grenoble André Faure 1745
Institutiones juris canonici, quibus jus pontificium singulari Methodo libris quatuor comprehenditur AB 10 Paulo LANCELOTTO PERUSINO...
Impensis Marci Amadori, & Fociorum Venetiis 1570 In-8 carré ( 200 X 150 mm ) de 284 feuillets ( 568 pages ), plein vélin souple à recouvrement crème, dos lisse avec titre manuscrit. ( Reliure de l'époque ). Nombreuses lettrines ornées. Anciennes notes marginales et surlignures. Bon exemplaire.
Extrait du procès-verbal de levée des scellés du juge de paix du canton d'Amou. constatant divers bris, soustractions, etc
S.l., (1839) in-4, sous ficelle.
- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
